RÉPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA D’ANNABA
DAIRA DE AIN EL BERDA
COMMUNE DE CHEURFA
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITÉS MINIMALES
(Après l’infructuosité) N°06/2026
NIF: 098423075167712
Le P.APC de Cheurfa, lance un avis d’Appel d’Offres National ouvert avec exigences des capacités minimales (Après l’infructuosité) concernant le projet suivants :
Intitulé De l’opération : Réalisation Extension Achèvement Et Réhabilitation De L’éclairage Public De Type Led Sur Le Territoire De La Commune
De Cheurfa affectées à :
- lot n 05 : Réhabilitation De L’éclairage Public Avec De Type LED Ou Rue Principal De Cheurfa Centre.
Les entreprises intéressées et qualifiées sont invitées à se rapprocher du Siège De La Commune De Cheurfa afin de retirer le cahier des charges Contre Paiement De 2000.00 DA par exemplaire.
- Critères d’admissibilité : pour connaître les critères d’admissibilité veuillez vous référer à la page 40 des conditions générales
I - Le Dossier De Candidature : Contient
1- Une Déclaration De Candidature Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 2- Une Déclaration De Problité Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 3- Une Copie Du Statut Juridique De L’entreprise Ou De La Société Légalisée. 4- Les Documents Relatifs Aux Pouvoirs Habillitant Les Personnes A engager L’entreprise Doivent Etre Notariés Et En Cours De Validité Ou En Cours De Validité Du Réalisé Du Projet. 5- Une Copie Conforme à L’original du certificat De Qualification Et De Classification Professionnelles En Travaux Public Activité Principale Ou Catégorie et il portuan l’un des deux Code :(347 –4272) ou(348 -4924) Ou En Cours De Validité. 6- Copies Des Etats Financiers De La Société Pour Les Trois Derniers Années Identique L’original. 7- Copie De La Liste Des Moyens Matériels De L’entreprise Accompaqnée Des Attestations De Propritéé Avec L’attestation D’assurance Pendant La Durée De La Réalisation De Projet Et Procès d’existence S’il le faut. 8- Copie De La Liste Des Moyens Humains De L’entreprise Accompagneé Des Attestations De Propritéé Avec L’attestation D’assurance Pendant La Durée De La Réalisation De Projet Et Procès d’existence S’il le faut. 8- Copie De La Liste Des Moyens Humains De L’entreprise Accompagneé Des Attestations De Propritéé Avec L’attestation D’assurance Et Attestations d’affiliation Personnelle De L’année En Cours Approuvé Par La CNASAT Et Accompagné De Diplôme Soit (Ingénieur Ou Technicien supérieure dans le domaine requis) Parmi Les Travailleurs. 9- Références Professionnelles : Les Attestations De Bonne Exécution Des Cinq (05) Dernières Années ou rapport d’acceptation finale Des Travaux Dans Le Domaine Demandé Délivrée Par Une Administration Ou Établissement Public. 10- Copie Du Registre De Commerce électronique En Cour De Validité. 11- Copie Du Extrait De Rôles En Cour De Validité. 12- Copie Du certificat délivré par l’administration fiscale indiquant si l’opérateur économique est soumis au régime fiscale réel discrétionnaire 13- Copie Du Numéro d’identification Fiscale « NIF » 14- Copie Du Numero de compte bancaire RIB. 15- Copie Du certificat Du certificat Casier Judiciaire En Cours De Validité. 16- Copie Du Attestation de Mise À Jour (CASNOS - CACOBATH - CNAS).
II – L’offre Technique :
1- Le Cahier Des Charges Complet, signé et daté Portant A La Dernière Page, La Mention Manuscrite « Lu Et Accepte » Ecrite A La Main. 2- La Déclaration A Souscrire Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 3- Un Mémoire Technique Justificatif A Souscrire Complet Signée Datée Et tamponné. 4- Planning Des Travaux avec Durée De Réalisation en Mois Et En jours.
III- Offre Financière:
1- Lettre De Soumission Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 2- Le Bordereau De Prix Complet Signée Datée Et tamponné. 3- Un Devis Estimatif Et Quantitatif Complet Signée Datée Et tamponné. 4- L’offre Technique Doit Etre Accompaqnée Du Reçu de versement du droits du devis.
VI – MODALITÉS DE PRÉSENTATION DE L’OFFRE :
1- Les Cahiers Des Charges Sont Retirés Auprès Du Bureau Des Marchés Au Niveau Du Siège De La Commune De Cheurfa. 2- Les Offres Doivent Etre Présenter Comme Suit : La Première Enveloppe Portant La Mention (Dossier De Candidature) Portant Les Documents Concernant Le Dossier De Candidature, La Deuxième Enveloppe Portant La Mention( Offre Technique) Portant Les Documents Concernant L’offre Technique Et Troisème Enveloppe Portant La Mention( Offre Financière) Portant Les Documents Concernant L’offre Financière Sont Déposées Dans (03) Trois Enveloppes Séparées Le Tour Dans Le Seale Enveloppe. 3- L’offre Sera Annuler Aussi En Cas D’existence de Mention Ou L’ouverture De L’enveloppe Extérieur Ou Non Inconnue. 4- Les Enveloppes Intérieures Doivent Etre Mis Dans Enveloppe fermee Laquelle porte La Mention Suivante :
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITÉS MINIMALES
(Après l’infructuosité)
« son ouverture est réservée au comité » d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »
Projet :…………………………………………………………………………………………………………………………..
« Les soumissions doivent Etre envoyées à l’adresse Suivante :
A Monsieur : Le Président De L’assemblée Populaire Communale De Cheurfa
6- La Date Du Dernier Jour De Dépôt Des Offres Est Fixée à dix (10) Jours A Compter De La Date De La Première Parution Du Présent
Avis d’appel National d’offres avec exigence des capacités minimales, les offres sont déposées au Bureau Du Marcher En Date Du : ………………………..
Et Si Ce Jour Rencontre Un Jour Férié Ou L a Jour De Repos Legal, Le Délais Sera Prolonge Jusqu’au Jour Du Travail Qui
Suit, Suivant L’article 66 De Décret Présidentiel N°15-147 Des 16/09/2015 Portant Réglementation Des Marchés Publics Et Délégation Des Services Publics.
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WILAYA D’ANNABA
DAIRA DE AIN EL BERDA
COMMUNE DE CHEURFA
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITÉS MINIMALES
(Après l’infructuosité) N°06/2026
NIF: 098423075167712
Le P.APC de Cheurfa, lance un avis d’Appel d’Offres National ouvert avec exigences des capacités minimales (Après l’infructuosité) concernant le projet suivants :
Intitulé De l’opération : Réalisation Extension Achèvement Et Réhabilitation De L’éclairage Public De Type Led Sur Le Territoire De La Commune
De Cheurfa affectées à :
- lot n 05 : Réhabilitation De L’éclairage Public Avec De Type LED Ou Rue Principal De Cheurfa Centre.
Les entreprises intéressées et qualifiées sont invitées à se rapprocher du Siège De La Commune De Cheurfa afin de retirer le cahier des charges Contre Paiement De 2000.00 DA par exemplaire.
- Critères d’admissibilité : pour connaître les critères d’admissibilité veuillez vous référer à la page 40 des conditions générales
I - Le Dossier De Candidature : Contient
1- Une Déclaration De Candidature Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 2- Une Déclaration De Problité Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 3- Une Copie Du Statut Juridique De L’entreprise Ou De La Société Légalisée. 4- Les Documents Relatifs Aux Pouvoirs Habillitant Les Personnes A engager L’entreprise Doivent Etre Notariés Et En Cours De Validité Ou En Cours De Validité Du Réalisé Du Projet. 5- Une Copie Conforme à L’original du certificat De Qualification Et De Classification Professionnelles En Travaux Public Activité Principale Ou Catégorie et il portuan l’un des deux Code :(347 –4272) ou(348 -4924) Ou En Cours De Validité. 6- Copies Des Etats Financiers De La Société Pour Les Trois Derniers Années Identique L’original. 7- Copie De La Liste Des Moyens Matériels De L’entreprise Accompaqnée Des Attestations De Propritéé Avec L’attestation D’assurance Pendant La Durée De La Réalisation De Projet Et Procès d’existence S’il le faut. 8- Copie De La Liste Des Moyens Humains De L’entreprise Accompagneé Des Attestations De Propritéé Avec L’attestation D’assurance Pendant La Durée De La Réalisation De Projet Et Procès d’existence S’il le faut. 8- Copie De La Liste Des Moyens Humains De L’entreprise Accompagneé Des Attestations De Propritéé Avec L’attestation D’assurance Et Attestations d’affiliation Personnelle De L’année En Cours Approuvé Par La CNASAT Et Accompagné De Diplôme Soit (Ingénieur Ou Technicien supérieure dans le domaine requis) Parmi Les Travailleurs. 9- Références Professionnelles : Les Attestations De Bonne Exécution Des Cinq (05) Dernières Années ou rapport d’acceptation finale Des Travaux Dans Le Domaine Demandé Délivrée Par Une Administration Ou Établissement Public. 10- Copie Du Registre De Commerce électronique En Cour De Validité. 11- Copie Du Extrait De Rôles En Cour De Validité. 12- Copie Du certificat délivré par l’administration fiscale indiquant si l’opérateur économique est soumis au régime fiscale réel discrétionnaire 13- Copie Du Numéro d’identification Fiscale « NIF » 14- Copie Du Numero de compte bancaire RIB. 15- Copie Du certificat Du certificat Casier Judiciaire En Cours De Validité. 16- Copie Du Attestation de Mise À Jour (CASNOS - CACOBATH - CNAS).
II – L’offre Technique :
1- Le Cahier Des Charges Complet, signé et daté Portant A La Dernière Page, La Mention Manuscrite « Lu Et Accepte » Ecrite A La Main. 2- La Déclaration A Souscrire Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 3- Un Mémoire Technique Justificatif A Souscrire Complet Signée Datée Et tamponné. 4- Planning Des Travaux avec Durée De Réalisation en Mois Et En jours.
III- Offre Financière:
1- Lettre De Soumission Complet Signée Datée Et tamponné Suivant L’exemplaire. 2- Le Bordereau De Prix Complet Signée Datée Et tamponné. 3- Un Devis Estimatif Et Quantitatif Complet Signée Datée Et tamponné. 4- L’offre Technique Doit Etre Accompaqnée Du Reçu de versement du droits du devis.
VI – MODALITÉS DE PRÉSENTATION DE L’OFFRE :
1- Les Cahiers Des Charges Sont Retirés Auprès Du Bureau Des Marchés Au Niveau Du Siège De La Commune De Cheurfa. 2- Les Offres Doivent Etre Présenter Comme Suit : La Première Enveloppe Portant La Mention (Dossier De Candidature) Portant Les Documents Concernant Le Dossier De Candidature, La Deuxième Enveloppe Portant La Mention( Offre Technique) Portant Les Documents Concernant L’offre Technique Et Troisème Enveloppe Portant La Mention( Offre Financière) Portant Les Documents Concernant L’offre Financière Sont Déposées Dans (03) Trois Enveloppes Séparées Le Tour Dans Le Seale Enveloppe. 3- L’offre Sera Annuler Aussi En Cas D’existence de Mention Ou L’ouverture De L’enveloppe Extérieur Ou Non Inconnue. 4- Les Enveloppes Intérieures Doivent Etre Mis Dans Enveloppe fermee Laquelle porte La Mention Suivante :
AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DES CAPACITÉS MINIMALES
(Après l’infructuosité)
« son ouverture est réservée au comité » d’ouverture des plis et d’évaluation des offres »
Projet :…………………………………………………………………………………………………………………………..
« Les soumissions doivent Etre envoyées à l’adresse Suivante :
A Monsieur : Le Président De L’assemblée Populaire Communale De Cheurfa
6- La Date Du Dernier Jour De Dépôt Des Offres Est Fixée à dix (10) Jours A Compter De La Date De La Première Parution Du Présent
Avis d’appel National d’offres avec exigence des capacités minimales, les offres sont déposées au Bureau Du Marcher En Date Du : ………………………..
Et Si Ce Jour Rencontre Un Jour Férié Ou L a Jour De Repos Legal, Le Délais Sera Prolonge Jusqu’au Jour Du Travail Qui
Suit, Suivant L’article 66 De Décret Présidentiel N°15-147 Des 16/09/2015 Portant Réglementation Des Marchés Publics Et Délégation Des Services Publics.