Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires destinés aux logements publics en 02 lots

Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires destinés aux logements publics en 02 lots 16/2026 2631008970 RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME DE LA VILLE ET DE LA CONSTRUCTION DIRECTION DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TIARET NIF : 099814012035 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES N° …….. /2026 PROJET : RÉALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS À TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026 Il est porté à la connaissance de l'ensemble des entreprises, que la direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimale pour LES TRAVAUX Portant : PROJET : RÉALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS A TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026 COMMUNE DE TIARET : SITE 20 : 1800 LV PROGRAMME 2025 LOT 27 : ASSAINISSEMENT +AEP VOIRIE + ECLARAGE PUBLIC COMMUNE DE AIN KERMES : SITE 21 : CITE 50 LOGTS LPL PROGRAMME 2024 LOT 28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR + VOIRIE + ECLAIRAGE PUBLIC Les soumissionnaires sont invités à retirer le cahier des charges auprès de la direction de l'urbanisme et de l'architecture et de la construction « sise à la cité Mohamed djahlane Tiaret ». Les soumissions doivent être présentées en trois offres distinctes (Dossier De Candidature, offre technique - offre financière) conformément aux prescriptions du cahier des charges. Pour que l'offre soit Éligible, Les soumissionnaires doivent répondre aux conditions minimales d'Éligibilités suivantes : POUR LE LOT 27 : ASSAINISSEMENT +AEP 1/Capacités Professionnelles : Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité dans le domaine hydraulique (Activité Principale), Catégorie 05 ou plus Copie Du Registre De Commerce Électronique Moyens Matériels : Disposant d'un (01) NIVELUSE et (02) PELLE MECANIQUE et BRISE ROCHE justifié par la carte Grise + assurance valide le jour d'ouverture des plis (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique) MOYENS HUMAINS : Ingénieur Ou Mastère En Travaux Public Ou En Génie Civil, Justifié Par Le Diplôme + Attestation D'affiliation Individuelle Valide CNAS Ou DAS Ou Contrat(ANEM) (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique) -2/ Capacités Technique : ayant réalisé UN projet ou plus de la même nature, justifiées par une attestation de bonne exécution visé par les Services contractants, conformément à l'article N° 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public. 3/Capacités Financières : Ayant Réalisé Une Moyenne D'un Chiffre D'Affaire Des Trois Dernières Années : Egal ou Supérieur à QUINZE Millions de Dinars : 15 000 000,00 DA, Justifié par les bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20. POUR LE LOT 28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR + VOIRIE + ECLAIRAGE PUBLIC 1/Capacités Professionnelles : Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité dans le domaine Des Travaux Public (Activité Principale), Catégorie 04 ou plus ayant le Code d'Eclairage Public : 347-4272. Copie Du Registre De Commerce Électronique Moyens Matériels : Disposant d'un (01) Nivleuse et (02) Camion de 10 tonnes justifié par la carte Grise + assurance valide le jour d'ouverture des plis (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique). MOYENS HUMAINS : Ingénieur Ou Mastère En Travaux Public Ou En Génie Civil, Justifié Par Le Diplôme +Attestation D'affiliation Individuelle Valide CNAS OU DAS OU Contrat(ANEM) (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique) -2/ Capacités Technique : ayant réalisé UN projet ou plus de la même nature, justifiées par une attestation de bonne exécution visé par les Services contractants, conformément à l'article N° 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public. 3/Capacités Financières : Ayant Réalisé Une Moyenne D'un Chiffre D'Affaire Des Trois Dernières Années : 7 000 000,00 DA, Justifié par les bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20. NB : SI UNE DE CES CONDITIONS N'EST PAS PRESENTEE PAR LE SOUMISSIONNAIRE SON OFFRE SERA REJETEE ET NE SERA PAS EVALUE TECHNIQUEMENT. LES GROUPEMENT D'ENTREPRISES NE SONT PAS CONCERNEES PAR LE CAHIER DES CHARGES LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT : Déclaration de candidature, renseignée, datée, visée et signée. Déclaration de probité, renseignée, datée, visée et signée. Copie du registre de commerce électronique de l'entreprise. Copie du statut réglementaire de l'entreprise pour les personnes morales. Copie du numéro d'identification fiscale (NIF). Copie de l'Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité. Copie des attestations de bonnes exécutions visées par les Services contractants. Copie des bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20. la liste de l'encadrement technique (visée et signée) devra être déclarée nominativement avec la mise à jour CNAS En cours de validité Et Appuyées par les diplômes +Attestation D'affiliation de moins de trois mois de la CNAS. Liste des moyens matériels (visée et signée) approuvés par des cartes grise pour le matériel roulant avec Attestation D'assurance en cours de validité Et un PV d'huissier ou expert de moins d'une année pour le matériel non roulant à partir de la date d'Ouverture. Casier judiciaire du signataire N°03 dument habilité (de moins de trois mois). Une copie du CASIER JUDICIAIRE (CNAS, CASNOS), en cours de validité. Une copie de l'extrait de rôle datant de moins de trois mois apuré ou échéancier de paiement. Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales de l'année considéré. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires. 2-L'OFFRE TECHNIQUE CONTIENT : Une déclaration à souscrire renseignée, datée, visée et signée. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique, notamment tout autre document exigé en application des Dispositions de l'article 78 du décret Présidentiel 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des Marchés publics et des délégations de service Public ; Planning des travaux paraphé et signé (3x8). le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». 3-L'OFFRE FINANCIERE CONTIENT : La lettre de soumission renseignée, datée, visée et signée. Le bordereau des prix unitaires renseignée, datée, visée et signée. Le détail quantitatif et estimatif renseignée, datée, visée et signée. Le soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions modèles, termes , Spécifications figurant au dossier d'appel d'offres. En cas de doutes sur un tel document, le contractant peut saisir officiellement les services concernés. Les documents justifiant les informations contenues du dossier de candidature sont exigés Uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours À compter de la date de sa saisine. L'offre doit être déposée à l'adresse suivante : Direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction cite Mohamed djahlane Tiaret l'enveloppe extérieure anonyme devra porter la mention suivante : AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES PROJET : REALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS A TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026 COMMUNE : SITE : ………………………………………………………………………….. LOT : …………………………………………………………………………….. « À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » La période de validité des offres correspond à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois cent (100) jours La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la première parution de l'avis d'appel d'offre sur le BOMOP et la presse électronique et au moins dans deux quotidiens nationaux en deux langues La date de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres. L'heure limite est au plus tard à 13 h00 Toutefois, le service contractant a toute latitude pour proroger le délai de dépôt des offres et informe les soumssionnaires par tous moyens écrits. L'Ouverture des plis est prévue en séance publique et se tiendra le même jour de dépôt à 13 h00 au niveau de siège de la DUAC de Tiaret. Si le dernier jour de la préparation des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres sera proroger jusqu'au jour ouvrable suivant à la même heure. les soumissionnaires sont invites pour assister à l'ouverture des plis. ANEP N° 2631008970 Le Quotidien d'Oran 31/05/2026 A -=-=-=-

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MINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME DE LA VILLE ET DE LA CONSTRUCTION

DIRECTION DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

DE LA WILAYA DE TIARET

NIF : 099814012035

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES

N° …….. /2026

PROJET : RÉALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS À TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026

Il est porté à la connaissance de l'ensemble des entreprises, que la direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimale pour LES TRAVAUX Portant :

PROJET : RÉALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS A TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026

COMMUNE DE TIARET :

SITE 20 : 1800 LV PROGRAMME 2025

LOT 27 : ASSAINISSEMENT +AEP VOIRIE + ECLARAGE PUBLIC

COMMUNE DE AIN KERMES :

SITE 21 : CITE 50 LOGTS LPL PROGRAMME 2024

LOT 28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR + VOIRIE + ECLAIRAGE PUBLIC

Les soumissionnaires sont invités à retirer le cahier des charges auprès de la direction de l'urbanisme et de l'architecture et de la construction « sise à la cité Mohamed djahlane Tiaret ».

Les soumissions doivent être présentées en trois offres distinctes (Dossier De Candidature, offre technique - offre financière) conformément aux prescriptions du cahier des charges.

Pour que l'offre soit Éligible, Les soumissionnaires doivent répondre aux conditions minimales d'Éligibilités suivantes :

POUR LE LOT 27 : ASSAINISSEMENT +AEP

1/Capacités Professionnelles :

  • Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité dans le domaine hydraulique (Activité Principale), Catégorie 05 ou plus
  • Copie Du Registre De Commerce Électronique Moyens Matériels : Disposant d'un (01) NIVELUSE et (02) PELLE MECANIQUE et BRISE ROCHE justifié par la carte Grise + assurance valide le jour d'ouverture des plis (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique)
  • MOYENS HUMAINS : Ingénieur Ou Mastère En Travaux Public Ou En Génie Civil, Justifié Par Le Diplôme + Attestation D'affiliation Individuelle Valide CNAS Ou DAS Ou Contrat(ANEM) (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique)

-2/ Capacités Technique :

  • ayant réalisé UN projet ou plus de la même nature, justifiées par une attestation de bonne exécution visé par les Services contractants, conformément à l'article N° 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

3/Capacités Financières : Ayant Réalisé Une Moyenne D'un Chiffre D'Affaire Des Trois Dernières Années : Egal ou Supérieur à QUINZE Millions de Dinars : 15 000 000,00 DA, Justifié par les bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20.

POUR LE LOT 28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR + VOIRIE + ECLAIRAGE PUBLIC

1/Capacités Professionnelles :

  • Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité dans le domaine Des Travaux Public (Activité Principale), Catégorie 04 ou plus ayant le Code d'Eclairage Public : 347-4272.
  • Copie Du Registre De Commerce Électronique Moyens Matériels : Disposant d'un (01) Nivleuse et (02) Camion de 10 tonnes justifié par la carte Grise + assurance valide le jour d'ouverture des plis (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique).
  • MOYENS HUMAINS : Ingénieur Ou Mastère En Travaux Public Ou En Génie Civil, Justifié Par Le Diplôme +Attestation D'affiliation Individuelle Valide CNAS OU DAS OU Contrat(ANEM) (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique)

-2/ Capacités Technique :

  • ayant réalisé UN projet ou plus de la même nature, justifiées par une attestation de bonne exécution visé par les Services contractants, conformément à l'article N° 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

3/Capacités Financières : Ayant Réalisé Une Moyenne D'un Chiffre D'Affaire Des Trois Dernières Années : 7 000 000,00 DA, Justifié par les bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20.

NB :

  • SI UNE DE CES CONDITIONS N'EST PAS PRESENTEE PAR LE SOUMISSIONNAIRE SON OFFRE SERA REJETEE ET NE SERA PAS EVALUE TECHNIQUEMENT.
  • LES GROUPEMENT D'ENTREPRISES NE SONT PAS CONCERNEES PAR LE CAHIER DES CHARGES
  • LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT :
    • Déclaration de candidature, renseignée, datée, visée et signée.
    • Déclaration de probité, renseignée, datée, visée et signée.
    • Copie du registre de commerce électronique de l'entreprise.
    • Copie du statut réglementaire de l'entreprise pour les personnes morales.
    • Copie du numéro d'identification fiscale (NIF).
    • Copie de l'Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité.
    • Copie des attestations de bonnes exécutions visées par les Services contractants.
    • Copie des bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20.
    • la liste de l'encadrement technique (visée et signée) devra être déclarée nominativement avec la mise à jour CNAS En cours de validité Et Appuyées par les diplômes +Attestation D'affiliation de moins de trois mois de la CNAS.
    • Liste des moyens matériels (visée et signée) approuvés par des cartes grise pour le matériel roulant avec Attestation D'assurance en cours de validité Et un PV d'huissier ou expert de moins d'une année pour le matériel non roulant à partir de la date d'Ouverture.
    • Casier judiciaire du signataire N°03 dument habilité (de moins de trois mois).
    • Une copie du CASIER JUDICIAIRE (CNAS, CASNOS), en cours de validité.
    • Une copie de l'extrait de rôle datant de moins de trois mois apuré ou échéancier de paiement.
    • Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales de l'année considéré.
    • Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

2-L'OFFRE TECHNIQUE CONTIENT :

  • Une déclaration à souscrire renseignée, datée, visée et signée.
  • Tout document permettant d'évaluer l'offre technique, notamment tout autre document exigé en application des Dispositions de l'article 78 du décret Présidentiel 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des Marchés publics et des délégations de service Public ;
  • Planning des travaux paraphé et signé (3x8).
  • le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

3-L'OFFRE FINANCIERE CONTIENT :

  • La lettre de soumission renseignée, datée, visée et signée.

  • Le bordereau des prix unitaires renseignée, datée, visée et signée.

  • Le détail quantitatif et estimatif renseignée, datée, visée et signée.

  • Le soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions modèles, termes , Spécifications figurant au dossier d'appel d'offres.

  • En cas de doutes sur un tel document, le contractant peut saisir officiellement les services concernés.

  • Les documents justifiant les informations contenues du dossier de candidature sont exigés Uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours À compter de la date de sa saisine.

  • L'offre doit être déposée à l'adresse suivante :

    • Direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction cite Mohamed djahlane Tiaret l'enveloppe extérieure anonyme devra porter la mention suivante :

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES

PROJET : REALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS A TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026

COMMUNE :

  • SITE : …………………………………………………………………………..

  • LOT : ……………………………………………………………………………..

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »

La période de validité des offres correspond à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois cent (100) jours

La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la première parution de l'avis d'appel d'offre sur le BOMOP et la presse électronique et au moins dans deux quotidiens nationaux en deux langues La date de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres. L'heure limite est au plus tard à 13 h00

Toutefois, le service contractant a toute latitude pour proroger le délai de dépôt des offres et informe les soumssionnaires par tous moyens écrits.

L'Ouverture des plis est prévue en séance publique et se tiendra le même jour de dépôt à 13 h00 au niveau de siège de la DUAC de Tiaret.

Si le dernier jour de la préparation des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres sera proroger jusqu'au jour ouvrable suivant à la même heure.

  • les soumissionnaires sont invites pour assister à l'ouverture des plis.

ANEP N° 2631008970 Le Quotidien d'Oran 31/05/2026







Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires destinés aux logements publics en 02 lots
Appel d'offre  DUC de la Wilaya de Tiaret Dztenders
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DUC de la Wilaya de Tiaret

المحدد: 518080 - 73763 منتهي الصلاحية
النوع: طلب عروض وطني
منطقة: تيارت
تاريخ النشر: 31/05/2026
الموعد النهائي: 09/06/2026 (*)
Qualification Hydraulique: 5 et plus
(*) يتم احتساب تواريخ انتهاء الصلاحية للتوضيح فقط, من تاريخ النشر الأول في الصحافة. يرجى تأكيد هذه التواريخ مع المعلن.
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01/06/2026
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MINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME DE LA VILLE ET DE LA CONSTRUCTION

DIRECTION DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION

DE LA WILAYA DE TIARET

NIF : 099814012035

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES

N° …….. /2026

PROJET : RÉALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS À TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026

Il est porté à la connaissance de l'ensemble des entreprises, que la direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimale pour LES TRAVAUX Portant :

PROJET : RÉALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS A TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026

COMMUNE DE TIARET :

SITE 20 : 1800 LV PROGRAMME 2025

LOT 27 : ASSAINISSEMENT +AEP VOIRIE + ECLARAGE PUBLIC

COMMUNE DE AIN KERMES :

SITE 21 : CITE 50 LOGTS LPL PROGRAMME 2024

LOT 28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR + VOIRIE + ECLAIRAGE PUBLIC

Les soumissionnaires sont invités à retirer le cahier des charges auprès de la direction de l'urbanisme et de l'architecture et de la construction « sise à la cité Mohamed djahlane Tiaret ».

Les soumissions doivent être présentées en trois offres distinctes (Dossier De Candidature, offre technique - offre financière) conformément aux prescriptions du cahier des charges.

Pour que l'offre soit Éligible, Les soumissionnaires doivent répondre aux conditions minimales d'Éligibilités suivantes :

POUR LE LOT 27 : ASSAINISSEMENT +AEP

1/Capacités Professionnelles :

  • Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité dans le domaine hydraulique (Activité Principale), Catégorie 05 ou plus
  • Copie Du Registre De Commerce Électronique Moyens Matériels : Disposant d'un (01) NIVELUSE et (02) PELLE MECANIQUE et BRISE ROCHE justifié par la carte Grise + assurance valide le jour d'ouverture des plis (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique)
  • MOYENS HUMAINS : Ingénieur Ou Mastère En Travaux Public Ou En Génie Civil, Justifié Par Le Diplôme + Attestation D'affiliation Individuelle Valide CNAS Ou DAS Ou Contrat(ANEM) (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique)

-2/ Capacités Technique :

  • ayant réalisé UN projet ou plus de la même nature, justifiées par une attestation de bonne exécution visé par les Services contractants, conformément à l'article N° 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

3/Capacités Financières : Ayant Réalisé Une Moyenne D'un Chiffre D'Affaire Des Trois Dernières Années : Egal ou Supérieur à QUINZE Millions de Dinars : 15 000 000,00 DA, Justifié par les bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20.

POUR LE LOT 28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR + VOIRIE + ECLAIRAGE PUBLIC

1/Capacités Professionnelles :

  • Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité dans le domaine Des Travaux Public (Activité Principale), Catégorie 04 ou plus ayant le Code d'Eclairage Public : 347-4272.
  • Copie Du Registre De Commerce Électronique Moyens Matériels : Disposant d'un (01) Nivleuse et (02) Camion de 10 tonnes justifié par la carte Grise + assurance valide le jour d'ouverture des plis (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique).
  • MOYENS HUMAINS : Ingénieur Ou Mastère En Travaux Public Ou En Génie Civil, Justifié Par Le Diplôme +Attestation D'affiliation Individuelle Valide CNAS OU DAS OU Contrat(ANEM) (ne sera pas comptabilisé lors de L'Evaluation Technique)

-2/ Capacités Technique :

  • ayant réalisé UN projet ou plus de la même nature, justifiées par une attestation de bonne exécution visé par les Services contractants, conformément à l'article N° 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

3/Capacités Financières : Ayant Réalisé Une Moyenne D'un Chiffre D'Affaire Des Trois Dernières Années : 7 000 000,00 DA, Justifié par les bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20.

NB :

  • SI UNE DE CES CONDITIONS N'EST PAS PRESENTEE PAR LE SOUMISSIONNAIRE SON OFFRE SERA REJETEE ET NE SERA PAS EVALUE TECHNIQUEMENT.
  • LES GROUPEMENT D'ENTREPRISES NE SONT PAS CONCERNEES PAR LE CAHIER DES CHARGES
  • LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT :
    • Déclaration de candidature, renseignée, datée, visée et signée.
    • Déclaration de probité, renseignée, datée, visée et signée.
    • Copie du registre de commerce électronique de l'entreprise.
    • Copie du statut réglementaire de l'entreprise pour les personnes morales.
    • Copie du numéro d'identification fiscale (NIF).
    • Copie de l'Attestation de qualification et classification Professionnelle en cours de validité.
    • Copie des attestations de bonnes exécutions visées par les Services contractants.
    • Copie des bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et C20.
    • la liste de l'encadrement technique (visée et signée) devra être déclarée nominativement avec la mise à jour CNAS En cours de validité Et Appuyées par les diplômes +Attestation D'affiliation de moins de trois mois de la CNAS.
    • Liste des moyens matériels (visée et signée) approuvés par des cartes grise pour le matériel roulant avec Attestation D'assurance en cours de validité Et un PV d'huissier ou expert de moins d'une année pour le matériel non roulant à partir de la date d'Ouverture.
    • Casier judiciaire du signataire N°03 dument habilité (de moins de trois mois).
    • Une copie du CASIER JUDICIAIRE (CNAS, CASNOS), en cours de validité.
    • Une copie de l'extrait de rôle datant de moins de trois mois apuré ou échéancier de paiement.
    • Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales de l'année considéré.
    • Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

2-L'OFFRE TECHNIQUE CONTIENT :

  • Une déclaration à souscrire renseignée, datée, visée et signée.
  • Tout document permettant d'évaluer l'offre technique, notamment tout autre document exigé en application des Dispositions de l'article 78 du décret Présidentiel 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des Marchés publics et des délégations de service Public ;
  • Planning des travaux paraphé et signé (3x8).
  • le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

3-L'OFFRE FINANCIERE CONTIENT :

  • La lettre de soumission renseignée, datée, visée et signée.

  • Le bordereau des prix unitaires renseignée, datée, visée et signée.

  • Le détail quantitatif et estimatif renseignée, datée, visée et signée.

  • Le soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions modèles, termes , Spécifications figurant au dossier d'appel d'offres.

  • En cas de doutes sur un tel document, le contractant peut saisir officiellement les services concernés.

  • Les documents justifiant les informations contenues du dossier de candidature sont exigés Uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours À compter de la date de sa saisine.

  • L'offre doit être déposée à l'adresse suivante :

    • Direction de l'urbanisme de l'architecture et de la construction cite Mohamed djahlane Tiaret l'enveloppe extérieure anonyme devra porter la mention suivante :

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES

PROJET : REALISATION DES TRAVAUX DE VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DESTINÉS AUX LOGEMENTS PUBLICS A TRAVERS LA WILAYA DE TIARET PROG 2026

COMMUNE :

  • SITE : …………………………………………………………………………..

  • LOT : ……………………………………………………………………………..

« À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres »

La période de validité des offres correspond à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois cent (100) jours

La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la première parution de l'avis d'appel d'offre sur le BOMOP et la presse électronique et au moins dans deux quotidiens nationaux en deux langues La date de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres. L'heure limite est au plus tard à 13 h00

Toutefois, le service contractant a toute latitude pour proroger le délai de dépôt des offres et informe les soumssionnaires par tous moyens écrits.

L'Ouverture des plis est prévue en séance publique et se tiendra le même jour de dépôt à 13 h00 au niveau de siège de la DUAC de Tiaret.

Si le dernier jour de la préparation des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres sera proroger jusqu'au jour ouvrable suivant à la même heure.

  • les soumissionnaires sont invites pour assister à l'ouverture des plis.

ANEP N° 2631008970 Le Quotidien d'Oran 31/05/2026