REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA DE MASCARA
DAIRA DE HACHEM
COMMUNE DE ZELAMTA
NIF :09942905643125
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL N°….03./2026
Le Président de L'Assemblée Populaire Communale De La Commune de zelamta Lance un avis d'appel d'offre ouvert AVEC DES CAPACITES MINIMAL pour le projet de :
Location Des Bus Pour Transport Scolaire Durant l'année 2026
LOT : Itinéraire : - zelamta -hachem
- Les soumissionnaires Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau de Marché Public de la commune de zelamta , contre paiement d'un montant de 7.000,00 DA Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes : et accompagnée des pièces réglementaires citées denoues :
Condition d'éligibilité
Registre de commerce : transport des voyageurs.
1-Le dossier de candidature soi contient :
Déclaration de candidature dument, renseignée et datée.
Déclaration de probité dument, renseignée et datée.
Copie du registre de commerce électrique né immatriculé pour l'activité demandé.
Copie de l'autorisation d'exercer l'activité de transport délivrée par les services de transport.
Un extrait du casier judiciaire du directeur ou gérant de l'entreprise.
Un extrait de rôle en cours de validités.
Attestation de mise à jour CNAS -CASNOS -en cours de validités,
cartes grises + polices d'assurance et les PV de contrôle technique en cours de validité.
dépôt des comptes sociaux pour les sociétés commerciales dotées de la personnalité morale de droit algérien pour : EURL, SARL, SNC et SPA.
Le numéro d'identification fiscale (NIF).
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants.
Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
2-Une offre technique qui contient :
La déclaration à souscrire selon le modèle ci-joint, dument, renseignée et datée.
Le présent cahier des charges paraphé par le soumissionnaire annoté de ses spécifications techniques portant a la dernière page la mention manuscrite : (Lu Et Accepte )
Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en cahier des charges.
3-L'offre financière qui contient :
La Lettre de soumission dument, renseignée et datée. et sanie
Le détail quantitatif et estimatif.
La bordereau des prix unitaires
Liste du Bus Proposé
L'enveloppe extérieure devra être strictement anonyme et portera obligatoirement la Mention suivante :
Appel d'offre ouvert avec exigence des capacités minimal
Location Des Bus Pour Transport Scolaire Des Elèves Durant l'année 2026
« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Cette enveloppe extérieure doit contenir trois envelopes distinctes, relative fame à l'offre candidature, technique et l'astre à l'offre financière, enveloppe à déposer au bureau du secrétariat général de l'APC de zelamta.
La date limite de dépôt des offres est fixée à 08 jours à compter de la première publication dans les quotidiens nationaux ou le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou presse électronique à (12 h :00).
L'ouverture des plis aura lieu le jour limits des offres à (12 h:00) au siège de l'APC de zelamta.
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date d'ouverture des offres.
Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
LE PRESIDENT DE L'APC
ANEP N° 2631005411 - 28/03/2026 - >> Algérie Presse
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Le Président de L'Assemblée Populaire Communale De La Commune de zelamta Lance un avis d'appel d'offre ouvert AVEC DES CAPACITES MINIMAL pour le projet de :
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LOT : Itinéraire : - zelamta -hachem
- Les soumissionnaires Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau de Marché Public de la commune de zelamta , contre paiement d'un montant de 7.000,00 DA Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes : et accompagnée des pièces réglementaires citées denoues :
Condition d'éligibilité
Registre de commerce : transport des voyageurs.
1-Le dossier de candidature soi contient :
Déclaration de candidature dument, renseignée et datée.
Déclaration de probité dument, renseignée et datée.
Copie du registre de commerce électrique né immatriculé pour l'activité demandé.
Copie de l'autorisation d'exercer l'activité de transport délivrée par les services de transport.
Un extrait du casier judiciaire du directeur ou gérant de l'entreprise.
Un extrait de rôle en cours de validités.
Attestation de mise à jour CNAS -CASNOS -en cours de validités,
cartes grises + polices d'assurance et les PV de contrôle technique en cours de validité.
dépôt des comptes sociaux pour les sociétés commerciales dotées de la personnalité morale de droit algérien pour : EURL, SARL, SNC et SPA.
Le numéro d'identification fiscale (NIF).
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants.
Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
2-Une offre technique qui contient :
La déclaration à souscrire selon le modèle ci-joint, dument, renseignée et datée.
Le présent cahier des charges paraphé par le soumissionnaire annoté de ses spécifications techniques portant a la dernière page la mention manuscrite : (Lu Et Accepte )
Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en cahier des charges.
3-L'offre financière qui contient :
La Lettre de soumission dument, renseignée et datée. et sanie
Le détail quantitatif et estimatif.
La bordereau des prix unitaires
Liste du Bus Proposé
L'enveloppe extérieure devra être strictement anonyme et portera obligatoirement la Mention suivante :
Appel d'offre ouvert avec exigence des capacités minimal
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« à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Cette enveloppe extérieure doit contenir trois envelopes distinctes, relative fame à l'offre candidature, technique et l'astre à l'offre financière, enveloppe à déposer au bureau du secrétariat général de l'APC de zelamta.
La date limite de dépôt des offres est fixée à 08 jours à compter de la première publication dans les quotidiens nationaux ou le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou presse électronique à (12 h :00).
L'ouverture des plis aura lieu le jour limits des offres à (12 h:00) au siège de l'APC de zelamta.
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date d'ouverture des offres.
Si cette date coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
LE PRESIDENT DE L'APC
ANEP N° 2631005411 - 28/03/2026 - >> Algérie Presse
