Étude de révision du pos /2026 2616007145 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT NATIONAL AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° /2026 NIF: 0998.2601.9002621 La Direction de l'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la Wilaya de Médéa lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour: Étude de révision du POS Nº 01 + 02 Commune de DRAA SMAR A cet effet, Tous les bureaux d'étude agréés dans le domaine d'architecture et d'urbanisme ou groupement des bureaux d'étude: EN CAS DE PARTICIPATION INDIVIDUELLE: Il est nécessaire de présenter un Certificat d'agrément pour les Bureau d'études privés et un registre de commerce code 607009 + STATUT pour les BET Etatique (Organisme publics créés par Décret présidentielle). Ayant une expérience suffisante dans les projets similaires: ayant élaboré au moins une étude d'urbanisme : études de PDAU ou études de POS avec un montant égale ou supérieure à 2.500.000,00 DA. Ayant un chiffre d'affaires des trois meilleures années à partir de 2020 et égale ou supérieure à 2.000.000,00 DA. Moyens materiels: Matériale Informatique, Matérial Topographique et Table Traçante. justifiée par PV de l'huissier de justice, pas plus d'une année a compter du jour de l'overture des plis Moyens humains: Architecte ayant une expérience au moins de 05 ans, Justifiés par le Diplôme + Certificat d'affiliation ou Fiche de Carriere fournis par la caisse de Securité Sociale. EN CAS DE PARTICIPATION SOUS FORME DE GROUPEMENT: Concernant la première condition, elle doit être remplie par le chef de file et tous les membres du groupement. Concernant la deuxième condition, elle doit être remplie par le chef de file ou un des membres du groupement. Concernant la troisième condition. C'est la moyen du chiffre d'affaires de tous les membres composant le groupement. Concernant quatrième et cinquième conditions, elles doivent être remplies par le chef de file ou l'un des membres du groupement. Dans le cadre du cahier des charges actuelles, le groupement doit être solidaire. Dans le cas où le groupement le marché est attribué au groupement (attribution provisoire), le compte bancaire doit être ouvert au nom du groupement. Chaque candidat (seul ou dans le cadre du groupement), ne doit présenter plus d'une offre dans chaque conclusion de marché actuelle, et la même personne ne doit pas présenter plus d'un candidat dans le même marché. peuvent retirer les cahiers des charges auprès de: La Direction de l'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la wilaya de Médéa. NOUVEAU POLE URBAIN - MEDEA - A. Première Enveloppe /DOSSIER DE CANDIDATURE ➤ Déclaration de candidature signée et cachetée ➤ Déclaration de probité signée et cachetée ➤ La loi fondamentale de l'etablissement (STATUT) lorsque nécessaire, accompagné d'attestation de dépôt des comptes Sociaux cachetée par un notaire. ➤ Les moyens matériels et équipements destinés pour les etudes, justifiée par pleces justificatifs avec PV de materiela de l'huissier de justice de l'anné en cours, et factures d'achat. ➤ Attestations des autorités de sécurité exciale (CNAS/CASNOS/CACOBATPH) Vaiable + Attestations pour les cadre d'état + Attestation d'affiliation. ➤ Certificat d'accréditation dans le domaine de l'architecture et l'urbanisme pour les Bureau d'études privés et un registre de commerce pour les BET Etatique ➤ Extrait de rôle apuré non endetté ou echéancier (MISE A JOUR) ➤ Carte d'identißcation fiscal (copie). ➤ L'attestation de dépôt des comptes Sociaux pour les sociétés légales, délivrer par (CNRC) pour l'année 2024 (copie). ➤ Extrait de registre de commerce, lorsque nécessaire. ➤ Le Plan de d'étude, phases et durée total de d'étude avec la méthode proposé detaillee (délai de l'etude ne dépasse pas 06 mois). B-Deuxieme Enveloppe /L'OFFRE TECHNIQUE ➤ Déclaration à sauscriresignée et cachetée. ➤ le Cahier des Charges portont à la dernier page la mention mamuscrite "lu et accepté". ➤ tout document permettant d'évaluer l'offre technique justificatif ( mémoire technique ). C- Troisieme Enveloppe /L'OFFRE FINANCIERE ➤ lettre de Soumission dûment signée. ➤ Bordereau des prix unitaires dûment signé. ➤ Devis quantitatif et estimatif dûment signé. Les offres doivent être déposées à la Direction de l'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la Wilaya de Médén NOUVEAU POLE URBAIN -MEDEA - et devant comprendre séparément l'enveloppe de l'offre de candidature, l'enveloppe de l'offre technique, l'enveloppe de l'offre financière sous enveloppe extérieure anonyme portant la mention suivante: SOUMISSION A NE PAS OUVRIR Avis d'appel d'offre ouvert national avec exigence de capacites minimales N° / 2026 pour la Étude de révision du POS N° 01 + 02 Commune de DRAA SMAR Le dépôt des offres doit obligatoirement faire le dernier jour de la durée de préparation des offres de 08:00 h au 12:00 h La durée de la préparation des offres est fixée à DIX (10) jour à compter de la première parution du présent avis dans le Bulletin officiel des marchés publics (BOMOP), et sur le portail électronique des marchés publics, et dans la presse écrite électronique. Les soumissionnaires sont invités à la séance d'ouverture des plis de préparation des offres a 13:00 Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de (90) jours + DIX (10) jours à compter de la date de la séance d'ouverture des plis. LA NATION 02/03/2026 A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT NATIONAL AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° /2026

NIF: 0998.2601.9002621

La Direction de l'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la Wilaya de Médéa lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour:

Étude de révision du POS Nº 01 + 02 Commune de DRAA SMAR

A cet effet, Tous les bureaux d'étude agréés dans le domaine d'architecture et d'urbanisme ou groupement des bureaux d'étude:

EN CAS DE PARTICIPATION INDIVIDUELLE:

• Il est nécessaire de présenter un Certificat d'agrément pour les Bureau d'études privés et un registre de commerce code 607009 + STATUT pour les BET Etatique (Organisme publics créés par Décret présidentielle).
• Ayant une expérience suffisante dans les projets similaires: ayant élaboré au moins une étude d'urbanisme : études de PDAU ou études de POS avec un montant égale ou supérieure à 2.500.000,00 DA.
• Ayant un chiffre d'affaires des trois meilleures années à partir de 2020 et égale ou supérieure à 2.000.000,00 DA.
• Moyens materiels: Matériale Informatique, Matérial Topographique et Table Traçante. justifiée par PV de l'huissier de justice, pas plus d'une année a compter du jour de l'overture des plis
• Moyens humains: Architecte ayant une expérience au moins de 05 ans, Justifiés par le Diplôme + Certificat d'affiliation ou Fiche de Carriere fournis par la caisse de Securité Sociale.

EN CAS DE PARTICIPATION SOUS FORME DE GROUPEMENT:

• Concernant la première condition, elle doit être remplie par le chef de file et tous les membres du groupement.
• Concernant la deuxième condition, elle doit être remplie par le chef de file ou un des membres du groupement.
• Concernant la troisième condition. C'est la moyen du chiffre d'affaires de tous les membres composant le groupement.
• Concernant quatrième et cinquième conditions, elles doivent être remplies par le chef de file ou l'un des membres du groupement.
• Dans le cadre du cahier des charges actuelles, le groupement doit être solidaire.
• Dans le cas où le groupement le marché est attribué au groupement (attribution provisoire), le compte bancaire doit être ouvert au nom du groupement.
• Chaque candidat (seul ou dans le cadre du groupement), ne doit présenter plus d'une offre dans chaque conclusion de marché actuelle, et la même personne ne doit pas présenter plus d'un candidat dans le même marché.

peuvent retirer les cahiers des charges auprès de: La Direction de l'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la wilaya de Médéa.

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A. Première Enveloppe /DOSSIER DE CANDIDATURE

➤ Déclaration de candidature signée et cachetée ➤ Déclaration de probité signée et cachetée ➤ La loi fondamentale de l'etablissement (STATUT) lorsque nécessaire, accompagné d'attestation de dépôt des comptes Sociaux cachetée par un notaire. ➤ Les moyens matériels et équipements destinés pour les etudes, justifiée par pleces justificatifs avec PV de materiela de l'huissier de justice de l'anné en cours, et factures d'achat.

➤ Attestations des autorités de sécurité exciale (CNAS/CASNOS/CACOBATPH) Vaiable + Attestations pour les cadre d'état + Attestation d'affiliation. ➤ Certificat d'accréditation dans le domaine de l'architecture et l'urbanisme pour les Bureau d'études privés et un registre de commerce pour les BET Etatique ➤ Extrait de rôle apuré non endetté ou echéancier (MISE A JOUR) ➤ Carte d'identißcation fiscal (copie). ➤ L'attestation de dépôt des comptes Sociaux pour les sociétés légales, délivrer par (CNRC) pour l'année 2024 (copie). ➤ Extrait de registre de commerce, lorsque nécessaire. ➤ Le Plan de d'étude, phases et durée total de d'étude avec la méthode proposé detaillee (délai de l'etude ne dépasse pas 06 mois).

B-Deuxieme Enveloppe /L'OFFRE TECHNIQUE

➤ Déclaration à sauscriresignée et cachetée. ➤ le Cahier des Charges portont à la dernier page la mention mamuscrite "lu et accepté". ➤ tout document permettant d'évaluer l'offre technique justificatif ( mémoire technique ).

C- Troisieme Enveloppe /L'OFFRE FINANCIERE

➤ lettre de Soumission dûment signée. ➤ Bordereau des prix unitaires dûment signé. ➤ Devis quantitatif et estimatif dûment signé.

• Les offres doivent être déposées à la Direction de l'Urbanisme et d'architecture et de la Construction de la Wilaya de Médén NOUVEAU POLE URBAIN -MEDEA - et devant comprendre séparément l'enveloppe de l'offre de candidature, l'enveloppe de l'offre technique, l'enveloppe de l'offre financière sous enveloppe extérieure anonyme portant la mention suivante:

SOUMISSION A NE PAS OUVRIR

Avis d'appel d'offre ouvert national avec exigence de capacites minimales N° / 2026 pour la

Étude de révision du POS N° 01 + 02 Commune de DRAA SMAR

• Le dépôt des offres doit obligatoirement faire le dernier jour de la durée de préparation des offres de 08:00 h au 12:00 h La durée de la préparation des offres est fixée à DIX (10) jour à compter de la première parution du présent avis dans le Bulletin officiel des marchés publics (BOMOP), et sur le portail électronique des marchés publics, et dans la presse écrite électronique.
• Les soumissionnaires sont invités à la séance d'ouverture des plis de préparation des offres a 13:00
• Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de (90) jours + DIX (10) jours à compter de la date de la séance d'ouverture des plis.

LA NATION 02/03/2026