Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacites minimale a commande
N° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots séparés Pour l'année 2026 Renouvelable pour un période une année.
LOT N° 01: Viande locales fraiches
LOT N° 02: produits de l'Alimentation Générale
LOT N° 03: Fruits Et Légumes
LOT N° 04: Pain ordinaire
LOT N° 05: Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie
Conditions D'éligibilité:
Peut participer à l'appel d'offres faisant l'objet du présent cahier des charges, que les personnes physique ou morale régulièrement inscrite au registre de commerce électronique, dont l'objet (code d'activité) du registre de commerce, conforme pour chaque lot et disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer leurs engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.
- I ot 01: viandes locales fraiches: boucher grossistes ou grossiste en viandes rouges
- Lot 02: Produits de l'alimentation générale: Grossistes en produits de l'alimentation générales ou Distributeurs
- Lot 03: fruits et légumes: mandataire (autorisation d'exercice), grossiste en fruits et légumes
- Lot 04: pain ordinaire: boulangerie
- Lot 05: Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie
Les soumissionnaires peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaire pour un ou l'ensemble des lots
- Le Lot 04: pain ordinaire est réservé prioritairement au micro entreprise dans le cadre de l'ENSEJ et CNAC conforment a l'article 87 du décret présidentiel 15/247 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la présentation de tous documents justifiant l'exercice des micros entreprises et indispensable
en cas d'absence des micros entreprises le lot sera attribué a l'offre moins disant.
CONTENU DES OFFRES :
En application de l'article 67 du décret N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des portantes reglementations des marches public et des délégations de service public et la loi n°12:23 du 5 aout 2023 fixant les régles generales relatives aux marches publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière constituée des pièces administratives suivantes en cours de validités.
I- Dossier de Candidature:
- Une déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée contient:
- Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.
- Tout document permettant d'évaluer le soumissionnaire.
- Le statut de création pour les sociétés.
- Le registre de commerce électronique visé par le CNRC.
- les bilans des deux dernières années 2023-2024 certifié par un comptable agree ou un commissaire aux comptes visée par les services des impôts
- Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution, de même nature signées obligatoirement par le directeur de l'établissement des (05) dernières années.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire.
11- Offre technique:
- La déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire.
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
- les moyens de transport frigorifique justifier par: carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services vétérinaire, daté postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour les lots 01 et 02.
- les moyens de transport frigorifique justifier par: carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services fito sanitaire, daté postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 03
- les moyens de transport approprié justifier par carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique en cours de validité, daté postérieureinent à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 02, 04 et 05
- les moyens de conservation (chambre froide) justifier par un PV de constat établi par un hussier de justice délivré, après la date de publication de l'avis d'appel d'offre
- les moyens Humains justifier par mise à jours CNAS
- Le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La mention manuscrite « LU ET ACCEPTE »
111-Offre financiere:
- La lettre de soumission remplie, signée et datée.
- Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et daté
- Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli. signé et daté
- récapitulation générale dûment remplie, signée et datée.
Pour toutes information supplémentaire se réfère a l'article 04 du cahier des charges
La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la date de la première parution de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou sur les deux quotidiens nationaux en langue arabe et étrangère et BOMOP.
Conformément aux articles 64 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le retrait des cahiers des charges se fera au niveau du bureau des marchés du CHU "DR. BENBEDIS" de Constantine par le Sous cripteur lui-même ou une personne légalement mandatée par lui, les jours ouvrables de 08 Heures à 14 H 30 MN.
Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature, l'offres technique et l'offres financière doivent être inserées dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions suivantes:
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a commande n° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots sépares. Pour l'année 2026 Renouvelable pour une période une année << Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres»
Les offres seront a éposées et (non envoyées) au siège du bureau des marchés du CHU DR. BENBADIS" de Constantine. La date de dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des offres de 08 h 00 à 11h 00; l'ouverture aura lieux le jour même en séance publique au siège du bureau des marché du CHU de Constantine.
La date de dépôt et d'ouverture des effres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coïncidera avec des jours fériés et ou repes legal. La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois. Le service contractant peut quand les circonstances le justifient proroger la durée de preparation des offres dans les organes de presse ayant assure la publication de l'avis d'appel d'offres.
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacites minimale a commande
N° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots séparés Pour l'année 2026 Renouvelable pour un période une année.
LOT N° 01: Viande locales fraiches
LOT N° 02: produits de l'Alimentation Générale
LOT N° 03: Fruits Et Légumes
LOT N° 04: Pain ordinaire
LOT N° 05: Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie
Conditions D'éligibilité:
Peut participer à l'appel d'offres faisant l'objet du présent cahier des charges, que les personnes physique ou morale régulièrement inscrite au registre de commerce électronique, dont l'objet (code d'activité) du registre de commerce, conforme pour chaque lot et disposant de moyens nécessaires pour pouvoir honorer leurs engagements et ce, conformément aux dispositions du présent cahier des charges.
- I ot 01: viandes locales fraiches: boucher grossistes ou grossiste en viandes rouges
- Lot 02: Produits de l'alimentation générale: Grossistes en produits de l'alimentation générales ou Distributeurs
- Lot 03: fruits et légumes: mandataire (autorisation d'exercice), grossiste en fruits et légumes
- Lot 04: pain ordinaire: boulangerie
- Lot 05: Croissant, Chrik, Et Gâteau Pâtisserie
Les soumissionnaires peuvent soumissionner dans un ou plusieurs lots comme ils peuvent être attributaire pour un ou l'ensemble des lots
- Le Lot 04: pain ordinaire est réservé prioritairement au micro entreprise dans le cadre de l'ENSEJ et CNAC conforment a l'article 87 du décret présidentiel 15/247 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la présentation de tous documents justifiant l'exercice des micros entreprises et indispensable
en cas d'absence des micros entreprises le lot sera attribué a l'offre moins disant.
CONTENU DES OFFRES :
En application de l'article 67 du décret N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des portantes reglementations des marches public et des délégations de service public et la loi n°12:23 du 5 aout 2023 fixant les régles generales relatives aux marches publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière constituée des pièces administratives suivantes en cours de validités.
I- Dossier de Candidature:
- Une déclaration de candidature dûment remplie, datée et signée contient:
- Une Déclaration de probité dûment renseignée, datée et signée.
- Tout document permettant d'évaluer le soumissionnaire.
- Le statut de création pour les sociétés.
- Le registre de commerce électronique visé par le CNRC.
- les bilans des deux dernières années 2023-2024 certifié par un comptable agree ou un commissaire aux comptes visée par les services des impôts
- Les références professionnelles justifiées par les attestations de bonne exécution, de même nature signées obligatoirement par le directeur de l'établissement des (05) dernières années.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes engagées par le Soumissionnaire.
11- Offre technique:
- La déclaration à souscrire dûment renseignée, datée et signée par le soumissionnaire.
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
- les moyens de transport frigorifique justifier par: carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services vétérinaire, daté postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour les lots 01 et 02.
- les moyens de transport frigorifique justifier par: carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique et l'agrément sanitaire en cours de validité délivré par les services fito sanitaire, daté postérieurement à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 03
- les moyens de transport approprié justifier par carte grise et police d'assurance et fiches de contrôle technique en cours de validité, daté postérieureinent à la date de publication de l'avis d'appel d'offres pour le lot 02, 04 et 05
- les moyens de conservation (chambre froide) justifier par un PV de constat établi par un hussier de justice délivré, après la date de publication de l'avis d'appel d'offre
- les moyens Humains justifier par mise à jours CNAS
- Le cahier des charges dûment renseigné, daté et signé par le soumissionnaire portant à la dernière page (La mention manuscrite « LU ET ACCEPTE »
111-Offre financiere:
- La lettre de soumission remplie, signée et datée.
- Le bordereau des prix unitaires dûment rempli, signé et daté
- Le détail quantitatif et estimatif de l'offre dûment rempli. signé et daté
- récapitulation générale dûment remplie, signée et datée.
Pour toutes information supplémentaire se réfère a l'article 04 du cahier des charges
La durée de préparation des offres est fixée à huit (08) jours à compter de la date de la première parution de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou sur les deux quotidiens nationaux en langue arabe et étrangère et BOMOP.
Conformément aux articles 64 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le retrait des cahiers des charges se fera au niveau du bureau des marchés du CHU "DR. BENBEDIS" de Constantine par le Sous cripteur lui-même ou une personne légalement mandatée par lui, les jours ouvrables de 08 Heures à 14 H 30 MN.
Les trois enveloppes contenant le dossier de candidature, l'offres technique et l'offres financière doivent être inserées dans une enveloppe unique, fermée et anonyme ne comportant que les mentions suivantes:
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimale a commande n° 27/2025 pour la fourniture des produits alimentaires en 05 lots sépares. Pour l'année 2026 Renouvelable pour une période une année << Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres»
Les offres seront a éposées et (non envoyées) au siège du bureau des marchés du CHU DR. BENBADIS" de Constantine. La date de dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des offres de 08 h 00 à 11h 00; l'ouverture aura lieux le jour même en séance publique au siège du bureau des marché du CHU de Constantine.
La date de dépôt et d'ouverture des effres est reportée au premier jour ouvrable en cas ou elle coïncidera avec des jours fériés et ou repes legal. La durée de validité des offres égale a la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois. Le service contractant peut quand les circonstances le justifient proroger la durée de preparation des offres dans les organes de presse ayant assure la publication de l'avis d'appel d'offres.
