AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N°24/2025
La Direction de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna, lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales, pour la réalisation du lot suivant:
| Opération | LOT | SITE | AGREMENT DEMANDEEMENT |
|---|---|---|---|
| Etude (PDAU et POS), études géotechniques et études générales et spécifiques par wilava (1er tranche) | étude géotechnique du POS N° 05 Ain Touta | POS N° 05 Ain Touta | Bureau d'études ou laboratoire agréés dans le domaine des études géotechniques ou géophysique ou géologiques ou hydro-géologiques |
| étude géotechnique du POS N° 37 entre la commune Batna et Oued Chaaba | POS N° 37 entre la commune Batna et Oued Chaaba |
Les bureaux d'études (agrément demandé dans le tableau), peuvent retirer le cahier des charges auprès de la DUAC de BATNA nouvelle cité administrative la verdure BATNA.TEL :033.85.12.22
- Bureau d'études ou laboratoire agréés dans le domaine des études géotechniques ou géophysique ou géologiques ou hydrogéologiques • Avant déjà réalisés au minimum 01 Étude dans le domaine, (Etudes géotechnique d'urbanisation ou études géophysique ou études géologiques ou études hydrogéologiques). Justifiées par des attestations délivrées par les maîtres d'ouvrages publics. Les offres devront être accompagnées des pièces suivantes dûment légalisées:
CONTENU DU DOSSIER DE CANDIDATURE 1- Une déclaration de candidature dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 2- Une déclaration de probité dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 3- Les statuts pour les sociétés (personnes morales). 4- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. 5- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants a/ Capacités professionnelles: Bureau d'études ou laboratoire agréés dans le domaine des études géotechniques ou géophysique ou géologiques ou hydrogéologiques b/ Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires Les bilans financiers durant les années 2021-2022-2023 dûment certifiés par le commissaire aux comptes et les attestations des chiffres d'affaires délivrées par les services des impôts. c/Capacités techniques: liste des moyens humains et matériels. -La liste des moyens humains à mettre en œuvre sur le lot, appuyée obligatoirement par : les diplômes, attestations de travail et l'affiliation auprès des services CNAS (moins de 3 mois). -La liste des moyens matériels à mettre en œuvre sur le lot, dûment justifiés par copies des cartes grise + PV assurance + PV de contrôle technique pour le matériel roulant, pour le matériel non roulant joindre un extrait du registre d'inventaire visé par un comptable agrée ou un PV de l'huissier de justice (moins de 12 mois le jour de l'ouverture). 6- Mise à jours (CASNOS-CNAS-CACOBATPH) en cours de validités. 7- Registre de commerce électronique du soumissionnaire. 8- L'identification fiscale (NIF). 9- Attestations des comptes sociaux de l'année 2024 ou 2023 pour les personnes morales (SNC, SARL, EURL, SCS), 10- L'extrait de rôles (apuré ou avec échéancier) en cours de validité portant la mention "non inscrit au fichier national des traudeurs" (ne dépasse pas les 3 mois depuis l'ouverture des plis) 11-les déclarations (à souscrire, candidature, de probité et la lettre d'engagement) doit être remplies et cachetées et datées.
CONTENU DE L'OFFRE TECHNIQUE 1- Une declaration a souscrire dûment renseignée et signée selon le modele joint au cahier des charges. 2- Une déclaration du sous-traitant dùment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 3- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire
technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel n°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics. Le mémoire technique justificatif doit comporter les points suivants: Profil général du laboratoire ou bureaux d'étude (historique, savoir-faire, spécialité, organigramme…etc.) Effectif global (masse salariale) Moyens humains mis à la disposition du projet (organigramme, CV…) Moyens matériels mis en œuvre pour le projet Méthodologie d'exécution des prestations avec un planning prévisionnel des tâches principales. Expérience en matière des travaux similaires. 4- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite "lu et accepté". 5- planning de l'étude.
CONTENU DE L'OFFRE FINANCIERE 1- La lettre de soumission dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) dûment renseignée et signée et cachetée. 3- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dûment renseignée et signée et cachetée Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention "dossier de candidature", "offre technique" ou "offre financière", selon le cas.ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention: "A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres"
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N°24/2025
Opération………..
Lot…….
A
Le Directeur de l'Urbanisme, l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna Nouvelle Cité Administrative La Verdure BATNA,
- Le délai de validité des offres est fixé a 90 jours + 15 jours.
- La durée de préparation des offres est fixe à 15 jours à compter de la 1ère parution du présent avis dans les quotidiens nationaux ou BOMOP.
- Le jour et l'heure limite de dépôt des offres est fixée avant 09h45, et le jour et l'heure d'ouverture des plis de candidature, technique et financière fixée à 10h00, correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres.
- Si ce jour coincide avec un jour férie ou un jour de repos légal, la durée prorogée jusqu au jour ouvrable suivant. Les soumissionnaires sont invités à y assister à l'ouverture des offres Les laboratoires peuvent soumissionnés dans plusieurs lots et ne peuvent retenue que dans un seul lot
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N°24/2025
La Direction de l'Urbanisme de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna, lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales, pour la réalisation du lot suivant:
| Opération | LOT | SITE | AGREMENT DEMANDEEMENT |
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| Etude (PDAU et POS), études géotechniques et études générales et spécifiques par wilava (1er tranche) | étude géotechnique du POS N° 05 Ain Touta | POS N° 05 Ain Touta | Bureau d'études ou laboratoire agréés dans le domaine des études géotechniques ou géophysique ou géologiques ou hydro-géologiques |
| étude géotechnique du POS N° 37 entre la commune Batna et Oued Chaaba | POS N° 37 entre la commune Batna et Oued Chaaba |
Les bureaux d'études (agrément demandé dans le tableau), peuvent retirer le cahier des charges auprès de la DUAC de BATNA nouvelle cité administrative la verdure BATNA.TEL :033.85.12.22
- Bureau d'études ou laboratoire agréés dans le domaine des études géotechniques ou géophysique ou géologiques ou hydrogéologiques • Avant déjà réalisés au minimum 01 Étude dans le domaine, (Etudes géotechnique d'urbanisation ou études géophysique ou études géologiques ou études hydrogéologiques). Justifiées par des attestations délivrées par les maîtres d'ouvrages publics. Les offres devront être accompagnées des pièces suivantes dûment légalisées:
CONTENU DU DOSSIER DE CANDIDATURE 1- Une déclaration de candidature dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 2- Une déclaration de probité dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 3- Les statuts pour les sociétés (personnes morales). 4- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. 5- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants a/ Capacités professionnelles: Bureau d'études ou laboratoire agréés dans le domaine des études géotechniques ou géophysique ou géologiques ou hydrogéologiques b/ Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires Les bilans financiers durant les années 2021-2022-2023 dûment certifiés par le commissaire aux comptes et les attestations des chiffres d'affaires délivrées par les services des impôts. c/Capacités techniques: liste des moyens humains et matériels. -La liste des moyens humains à mettre en œuvre sur le lot, appuyée obligatoirement par : les diplômes, attestations de travail et l'affiliation auprès des services CNAS (moins de 3 mois). -La liste des moyens matériels à mettre en œuvre sur le lot, dûment justifiés par copies des cartes grise + PV assurance + PV de contrôle technique pour le matériel roulant, pour le matériel non roulant joindre un extrait du registre d'inventaire visé par un comptable agrée ou un PV de l'huissier de justice (moins de 12 mois le jour de l'ouverture). 6- Mise à jours (CASNOS-CNAS-CACOBATPH) en cours de validités. 7- Registre de commerce électronique du soumissionnaire. 8- L'identification fiscale (NIF). 9- Attestations des comptes sociaux de l'année 2024 ou 2023 pour les personnes morales (SNC, SARL, EURL, SCS), 10- L'extrait de rôles (apuré ou avec échéancier) en cours de validité portant la mention "non inscrit au fichier national des traudeurs" (ne dépasse pas les 3 mois depuis l'ouverture des plis) 11-les déclarations (à souscrire, candidature, de probité et la lettre d'engagement) doit être remplies et cachetées et datées.
CONTENU DE L'OFFRE TECHNIQUE 1- Une declaration a souscrire dûment renseignée et signée selon le modele joint au cahier des charges. 2- Une déclaration du sous-traitant dùment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 3- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire
technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel n°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics. Le mémoire technique justificatif doit comporter les points suivants: Profil général du laboratoire ou bureaux d'étude (historique, savoir-faire, spécialité, organigramme…etc.) Effectif global (masse salariale) Moyens humains mis à la disposition du projet (organigramme, CV…) Moyens matériels mis en œuvre pour le projet Méthodologie d'exécution des prestations avec un planning prévisionnel des tâches principales. Expérience en matière des travaux similaires. 4- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite "lu et accepté". 5- planning de l'étude.
CONTENU DE L'OFFRE FINANCIERE 1- La lettre de soumission dûment renseignée et signée et cachetée, selon le modèle joint au cahier des charges. 2- Le bordereau des prix unitaires (BPU) dûment renseignée et signée et cachetée. 3- Le détail quantitatif et estimatif (DQE) dûment renseignée et signée et cachetée Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention "dossier de candidature", "offre technique" ou "offre financière", selon le cas.ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention: "A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres"
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITES MINIMALES N°24/2025
Opération………..
Lot…….
A
Le Directeur de l'Urbanisme, l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Batna Nouvelle Cité Administrative La Verdure BATNA,
- Le délai de validité des offres est fixé a 90 jours + 15 jours.
- La durée de préparation des offres est fixe à 15 jours à compter de la 1ère parution du présent avis dans les quotidiens nationaux ou BOMOP.
- Le jour et l'heure limite de dépôt des offres est fixée avant 09h45, et le jour et l'heure d'ouverture des plis de candidature, technique et financière fixée à 10h00, correspondant au dernier jour de la durée de préparation des offres.
- Si ce jour coincide avec un jour férie ou un jour de repos légal, la durée prorogée jusqu au jour ouvrable suivant. Les soumissionnaires sont invités à y assister à l'ouverture des offres Les laboratoires peuvent soumissionnés dans plusieurs lots et ne peuvent retenue que dans un seul lot
