Fourniture de pièces de rechange des Équipements hvac et de climatisation des bâtiments techniques

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Fourniture de pièces de rechange des Équipements hvac et de climatisation des bâtiments techniques 13/SH-PROD/RNS/INFRA/2026 2523 129 00 4514 4514 SONATRACH Exploration _ Production Division Production Direction Régionale Rhourde Nouss Division Infrastructures BP 27 Hassi Messaoud – WILAYA D’ouargla ALGERIE Tél : 029 74 01 10/029 74 02 55//Fax : 029 74 01 40/029 74 01 06 AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT N° 13/SH-PROD/RNS/INFRA/2026 La Société SONATRACH SpA –Exploration _ Production – Division Production - Direction Régionale Rhourde Nouss sise à BP 27 Hassi Messaoud – Wilaya D'OUARGLA lance un Avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour objet : FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGE DES ÉQUIPEMENTS HVAC ET DE CLIMATISATION DES BÂTIMENTS TECHNIQUES (GPL, CSC ET CPF) Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré dans un délai de Trente-cinq (35) jours à 18 H 00, calendaires à compter de la date de parution de l’avis d’appel d’offres au BAOSEM (Bulletin des appels d’offres secteurs de l’énergie et des mines) à l’adresse suivante : Sonatrach SpA Activité Exploration _ Production – Division Production Direction Régionale Rhourde Nouss Service Juridique Sur présentation d’une copie de l’extrait du registre de commerce électronique, et du justificatif de paiement de la somme non remboursable de Cinq Mille (5000,00 DA) Dinars Algériens au compte bancaire : SONATRACH Division Production, RIB N° 002.00005.05032.641.25 56 ouvert auprès de la Banque Extérieure d’Algérie (B.E.A), Agence Djenane El Malik, Hydra, Alger. Ou remis par voie électronique : RETRAIT_DAO.RNS@Sonatrach.dz Le justificatif de paiement, l’extrait du registre de commerce électronique, et les coordonnées du soumissionnaire doivent être transmis à l’adresse email cité ci-dessus.  Les justificatifs de versement relatif au retrait du Dossier d’Appel d’Offres (Avis bancaire) doivent obligatoirement être établis au nom du Soumissionnaire et porte la Référence de Dossier d’Appel d’Offres. Le mode de soumission en une seule (01) étape s’applique au présent Appel d’Offres. Au titre du présent Appel d’Offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux (02) plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse suivante : SONATRACH - Exploration - Production - Division Production - Direction Régionale Rhourde Nouss, – Wilaya d’ILLIZI. Au plus tard Quarante-Cinq (45) jours, à 18h00, après la date de parution sur le Bulletin des Appels d’Offres du Secteur de l’Energie « BAOSEM », le cachet de service juridiquet de la direction regional de Rhourde Nouss fera foi. Dans le cas où la date de clôture coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, les plis peuvent être déposés le jour ouvrable suivant. Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission d’un montant de : Un Million Deux Cent Mille Dinars Algérien (1 200 000,00) DA. Elle sera établie sur papier entête de la banque émettrice selon le modèle 5 joint à la Section 4 Dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres techniques, soit cent vingt (120) jours à compter de la date d’ouverture des plis contenant les offres techniques, assortie d’un délai supplémentaire de trente (30) jours calendaires. L’original de la garantie de soumission est remis par le Soumissionnaire dans le pli contenant l’offre technique ou déposé par le Soumissionnaire ou son représentant mandaté, au plus tard, le jour de la réunion de la COP Technique et avant l’ouverture des offres techniques, sous peine de rejet Les plis contenants les offres techniques seront ouverts en présence du ou des représentants des Soumissionnaires qui le souhaitent à la séance d’ouverture qui aura lieu à l’adresse suivante : SONATRACH SpA Activité Exploration _ Production Division Production Direction Régionale Rhourde Nouss – Wilaya D’ILLIZI La date de l’ouverture des plis sera au plus tard Trente (30) jours après l’expiration du délai de remise des offres. Une lettre sera adressée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO pour y assister Les Soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant une durée de 120 jours calendaire à compter de la date d’ouverture des plis techniques. SONATRACH peut demander aux soumissionnaires de proroger le délai de validité des offres lors de l’évaluation. Les conditions d’éligibité : L’analyse des offres se fera sur la base des dispositions du présent dossier d’Appel d’Offres et consistera-en : Ayant le code d’activité (du registre de commerce électronique) correspondant à l’objet du présent Dossier d’Appel d’Offres ; Ayant une situation financière saine (extrait de rôle récent et apuré) ou assortie d’un calendrier de paiement, et doit comprendre les bilans et comptes des résultats ainsi que les rapports du Commissaire aux comptes des Trois (03) dernières années ; Ayant une capacité financière lui permettant d’exécuter le contrat de manière satisfaisante ; Le respect des spécifications techniques demandées par le Client ; N’ayant aucun litige avec la SONATRACH au cours des trois (03) dernières années ; Qualité et origine de la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre Références Professionnelles (Au moins un (01) Contrat) similaire conforme à la fourniture objet du dossier d’appel d’offres justifiée par une (01) attestation de bonne fin d’exécution et/ou une (01) copie de contrat réalisé avec PV de réception définitive signé ; CONTENU DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L’OFFRE TECHNIQUE : Documents constitutifs de l’offres technique Le Soumissionnaire est tenu de présenter son offre technique selon l’ordre suivant : La (les) délégation(s) de pouvoirs du (des) signataire(s), les délégations de pouvoirs pour les Groupements. Cette (ces) délégation(s) doit(vent) être donnée(s) par les organes statutaires du Soumissionnaire ; La déclaration à souscrire, selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents» La lettre de confidentialité, selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents» Dossier d’appel d’offre paraphé avec la mention « Lu et Accepté » sur la dernière page (113) ; Le projet de contrat paraphé dans toutes ses pages et signé ; Les commentaires et observations sur le projet de contrat ; « dans le cas où le soumissionnaire n’a pas de commentaire il doit fournir un document portant la mention Néant » ; Les commentaires et observations sur l’offre Technique ; « dans le cas où le soumissionnaire n’a pas de commentaire il doit fournir un document portant la mention Néant » ; Les règles d’éthique de SONATRACH selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents », retournées dûment approuvées par le soumissionnaire et signée ; Références Professionnelles (Au moins un (01) Contrat) similaire conforme à la fourniture objet du dossier d’appel d’offres justifiée par une (01) attestation de bonne fin d’exécution et/ou une (01) copie de contrat réalisé avec PV de réception définitive signé ;( voir IS : 7.2.2.1.b) Fiches Techniques de la Fourniture à livrer dans le cadre du présent Dossier d’Appel d’Offres ; Garantie de soumission (copie originale) sous peine de rejet de l’offre ; Le dossier d’informations générales tel qu’indiqué au point 7.2.2.1 des IS. L’offre technique proprement dite tel qu’indiqué au point 7.2.3 des IS Dossier Administratif tel qu’indiqué dans au ponit 7.2.2.2 des IS ci-desous. Les Soumissionnaires doivent accompagnés leurs offres techniques par un dossier administratif contient les documents suivants : Copie des Statuts authentifiés de l’entreprise et/ou la société indiquant la liste des principaux actionnaires ou associés du Soumissionnaire ; Copie de l’extrait du registre de commerce électronique portant le code d’activité correspondant à l’objet de l’appel d’offre ; Attestation de dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés commerciales inscrites au Centre National du Registre de Commerce ; Extrait de rôle apuré (ou assortie d’un calendrier de remboursement des dettes fiscales dûment établi par l’administration fiscale), établie durant les 3 mois précédents de la date limite de dépôt des offres ; Carte d’identification fiscale et/ou attestation d’immatriculation fiscal et/ou certificat d’attribution de NIF ; Situation financière du Soumissionnaire comprenant les bilans et comptes de résultats des trois (03) dernieres années approuvées par un expert-comptable ou un comptable agrée selon le cas et les rapports du commissaire aux comptes certifiés ; Copie de l’attestation à l’égard des organismes de sécurité sociale (CNAS, CASNOS) Extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ; Historique des litiges passés et en cours avec Sonatrach « dans le cas où le Soumissionnaire n’a pas de litiges, il doit fournir un document portant la mention Néant au cours des trois (03) dérnieres années » ; Copie originale du reçu de versement des frais de retrait du Dossier d’Appel d’Offres au nom du Soumissionnaire. Les plis contenant les offres financiéres seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés lors de la séance d’ouverture et d’examen des offres financiéres qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation qui pera qdressée aux seuls soumissionnaires sont les offres techniques déclarée conformes qux exigences du Dossier d’Appel d’Offres. A -=-=-=-

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SONATRACH

Exploration _ Production

Division Production

Direction Régionale Rhourde Nouss

Division Infrastructures

BP 27 Hassi Messaoud – WILAYA D’ouargla ALGERIE

Tél : 029 74 01 10/029 74 02 55//Fax : 029 74 01 40/029 74 01 06

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

N° 13/SH-PROD/RNS/INFRA/2026

La Société SONATRACH SpA –Exploration _ Production – Division Production - Direction Régionale Rhourde Nouss sise à BP 27 Hassi Messaoud – Wilaya D'OUARGLA lance un Avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour objet :

FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGE DES ÉQUIPEMENTS HVAC ET DE CLIMATISATION DES BÂTIMENTS TECHNIQUES (GPL, CSC ET CPF)

Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré dans un délai de Trente-cinq (35) jours à 18 H 00, calendaires à compter de la date de parution de l’avis d’appel d’offres au BAOSEM (Bulletin des appels d’offres secteurs de l’énergie et des mines) à l’adresse suivante :

Sonatrach SpA

Activité Exploration _ Production – Division Production

Direction Régionale Rhourde Nouss

Service Juridique

Sur présentation d’une copie de l’extrait du registre de commerce électronique, et du justificatif de paiement de la somme non remboursable de Cinq Mille (5000,00 DA) Dinars Algériens au compte bancaire : SONATRACH Division Production, RIB N° 002.00005.05032.641.25 56 ouvert auprès de la Banque Extérieure d’Algérie (B.E.A), Agence Djenane El Malik, Hydra, Alger.

Ou remis par voie électronique : RETRAIT_DAO.RNS@Sonatrach.dz

Le justificatif de paiement, l’extrait du registre de commerce électronique, et les coordonnées du soumissionnaire doivent être transmis à l’adresse email cité ci-dessus.

 Les justificatifs de versement relatif au retrait du Dossier d’Appel d’Offres (Avis bancaire) doivent obligatoirement être établis au nom du Soumissionnaire et porte la Référence de Dossier d’Appel d’Offres.

Le mode de soumission en une seule (01) étape s’applique au présent Appel d’Offres.

Au titre du présent Appel d’Offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux (02) plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse suivante :

SONATRACH - Exploration - Production - Division Production - Direction Régionale Rhourde Nouss, – Wilaya d’ILLIZI.

Au plus tard Quarante-Cinq (45) jours, à 18h00, après la date de parution sur le Bulletin des Appels d’Offres du Secteur de l’Energie « BAOSEM », le cachet de service juridiquet de la direction regional de Rhourde Nouss fera foi.

Dans le cas où la date de clôture coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, les plis peuvent être déposés le jour ouvrable suivant.

Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission d’un montant de :

Un Million Deux Cent Mille Dinars Algérien (1 200 000,00) DA.

Elle sera établie sur papier entête de la banque émettrice selon le modèle 5 joint à la Section 4

Dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres techniques, soit cent vingt (120) jours à compter de la date d’ouverture des plis contenant les offres techniques, assortie d’un délai supplémentaire de trente (30) jours calendaires.

L’original de la garantie de soumission est remis par le Soumissionnaire dans le pli contenant l’offre technique ou déposé par le Soumissionnaire ou son représentant mandaté, au plus tard, le jour de la réunion de la COP Technique et avant l’ouverture des offres techniques, sous peine de rejet

Les plis contenants les offres techniques seront ouverts en présence du ou des représentants des Soumissionnaires qui le souhaitent à la séance d’ouverture qui aura lieu à l’adresse suivante :

SONATRACH SpA

Activité Exploration _ Production

Division Production

Direction Régionale Rhourde Nouss – Wilaya D’ILLIZI

La date de l’ouverture des plis sera au plus tard Trente (30) jours après l’expiration du délai de remise des offres. Une lettre sera adressée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO pour y assister

Les Soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant une durée de 120 jours calendaire à compter de la date d’ouverture des plis techniques.

SONATRACH peut demander aux soumissionnaires de proroger le délai de validité des offres lors de l’évaluation.

Les conditions d’éligibité :

L’analyse des offres se fera sur la base des dispositions du présent dossier d’Appel d’Offres et consistera-en :

  • Ayant le code d’activité (du registre de commerce électronique) correspondant à l’objet du présent Dossier d’Appel d’Offres ;
  • Ayant une situation financière saine (extrait de rôle récent et apuré) ou assortie d’un calendrier de paiement, et doit comprendre les bilans et comptes des résultats ainsi que les rapports du Commissaire aux comptes des Trois (03) dernières années ;
  • Ayant une capacité financière lui permettant d’exécuter le contrat de manière satisfaisante ;
  • Le respect des spécifications techniques demandées par le Client ;
  • N’ayant aucun litige avec la SONATRACH au cours des trois (03) dernières années ;
  • Qualité et origine de la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre
  • Références Professionnelles (Au moins un (01) Contrat) similaire conforme à la fourniture objet du dossier d’appel d’offres justifiée par une (01) attestation de bonne fin d’exécution et/ou une (01) copie de contrat réalisé avec PV de réception définitive signé ;

CONTENU DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L’OFFRE TECHNIQUE :

  • Documents constitutifs de l’offres technique
  • Le Soumissionnaire est tenu de présenter son offre technique selon l’ordre suivant :
  • La (les) délégation(s) de pouvoirs du (des) signataire(s), les délégations de pouvoirs pour les Groupements. Cette (ces) délégation(s) doit(vent) être donnée(s) par les organes statutaires du Soumissionnaire ;
  • La déclaration à souscrire, selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents»
  • La lettre de confidentialité, selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents»
  • Dossier d’appel d’offre paraphé avec la mention « Lu et Accepté » sur la dernière page (113) ;
  • Le projet de contrat paraphé dans toutes ses pages et signé ;
  • Les commentaires et observations sur le projet de contrat ; « dans le cas où le soumissionnaire n’a pas de commentaire il doit fournir un document portant la mention Néant » ;
  • Les commentaires et observations sur l’offre Technique ; « dans le cas où le soumissionnaire n’a pas de commentaire il doit fournir un document portant la mention Néant » ;
  • Les règles d’éthique de SONATRACH selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents », retournées dûment approuvées par le soumissionnaire et signée ;
  • Références Professionnelles (Au moins un (01) Contrat) similaire conforme à la fourniture objet du dossier d’appel d’offres justifiée par une (01) attestation de bonne fin d’exécution et/ou une (01) copie de contrat réalisé avec PV de réception définitive signé ;( voir IS : 7.2.2.1.b)
  • Fiches Techniques de la Fourniture à livrer dans le cadre du présent Dossier d’Appel d’Offres ;
  • Garantie de soumission (copie originale) sous peine de rejet de l’offre ;
  • Le dossier d’informations générales tel qu’indiqué au point 7.2.2.1 des IS.
  • L’offre technique proprement dite tel qu’indiqué au point 7.2.3 des IS
  • Dossier Administratif tel qu’indiqué dans au ponit 7.2.2.2 des IS ci-desous.

Les Soumissionnaires doivent accompagnés leurs offres techniques par un dossier administratif contient les documents suivants :

  • Copie des Statuts authentifiés de l’entreprise et/ou la société indiquant la liste des principaux actionnaires ou associés du Soumissionnaire ;
  • Copie de l’extrait du registre de commerce électronique portant le code d’activité correspondant à l’objet de l’appel d’offre ;
  • Attestation de dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés commerciales inscrites au Centre National du Registre de Commerce ;
  • Extrait de rôle apuré (ou assortie d’un calendrier de remboursement des dettes fiscales dûment établi par l’administration fiscale), établie durant les 3 mois précédents de la date limite de dépôt des offres ;
  • Carte d’identification fiscale et/ou attestation d’immatriculation fiscal et/ou certificat d’attribution de NIF ;
  • Situation financière du Soumissionnaire comprenant les bilans et comptes de résultats des trois (03) dernieres années approuvées par un expert-comptable ou un comptable agrée selon le cas et les rapports du commissaire aux comptes certifiés ;
  • Copie de l’attestation à l’égard des organismes de sécurité sociale (CNAS, CASNOS)
  • Extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ;
  • Historique des litiges passés et en cours avec Sonatrach « dans le cas où le Soumissionnaire n’a pas de litiges, il doit fournir un document portant la mention Néant au cours des trois (03) dérnieres années » ;
  • Copie originale du reçu de versement des frais de retrait du Dossier d’Appel d’Offres au nom du Soumissionnaire.
  • Les plis contenant les offres financiéres seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés lors de la séance d’ouverture et d’examen des offres financiéres qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation qui pera qdressée aux seuls soumissionnaires sont les offres techniques déclarée conformes qux exigences du Dossier d’Appel d’Offres.
Fourniture de pièces de rechange des Équipements hvac et de climatisation des bâtiments techniques
Appel d'offre Sonatrach - Amont - Div Production - Dir Regionale Rhourde Nouss Dztenders
Published by:
Sonatrach - Amont - Div Production - Dir Regionale Rhourde Nouss
ID: 521480 - 46319
Type: National call for tenders
Region: Ouargla
Publication date: 22/06/2026
Due date: 04/09/2026 (*)
(*) The expiration dates are calculated for information only; from the first publication date in the written press. Please confirm these dates with the announcer.
Specifications price : 5000.00 DA
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SONATRACH

Exploration _ Production

Division Production

Direction Régionale Rhourde Nouss

Division Infrastructures

BP 27 Hassi Messaoud – WILAYA D’ouargla ALGERIE

Tél : 029 74 01 10/029 74 02 55//Fax : 029 74 01 40/029 74 01 06

AVIS D’APPEL D’OFFRES NATIONAL OUVERT

N° 13/SH-PROD/RNS/INFRA/2026

La Société SONATRACH SpA –Exploration _ Production – Division Production - Direction Régionale Rhourde Nouss sise à BP 27 Hassi Messaoud – Wilaya D'OUARGLA lance un Avis d’Appel d’Offres National Ouvert pour objet :

FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGE DES ÉQUIPEMENTS HVAC ET DE CLIMATISATION DES BÂTIMENTS TECHNIQUES (GPL, CSC ET CPF)

Le Dossier d’Appel d’Offres peut être retiré dans un délai de Trente-cinq (35) jours à 18 H 00, calendaires à compter de la date de parution de l’avis d’appel d’offres au BAOSEM (Bulletin des appels d’offres secteurs de l’énergie et des mines) à l’adresse suivante :

Sonatrach SpA

Activité Exploration _ Production – Division Production

Direction Régionale Rhourde Nouss

Service Juridique

Sur présentation d’une copie de l’extrait du registre de commerce électronique, et du justificatif de paiement de la somme non remboursable de Cinq Mille (5000,00 DA) Dinars Algériens au compte bancaire : SONATRACH Division Production, RIB N° 002.00005.05032.641.25 56 ouvert auprès de la Banque Extérieure d’Algérie (B.E.A), Agence Djenane El Malik, Hydra, Alger.

Ou remis par voie électronique : RETRAIT_DAO.RNS@Sonatrach.dz

Le justificatif de paiement, l’extrait du registre de commerce électronique, et les coordonnées du soumissionnaire doivent être transmis à l’adresse email cité ci-dessus.

 Les justificatifs de versement relatif au retrait du Dossier d’Appel d’Offres (Avis bancaire) doivent obligatoirement être établis au nom du Soumissionnaire et porte la Référence de Dossier d’Appel d’Offres.

Le mode de soumission en une seule (01) étape s’applique au présent Appel d’Offres.

Au titre du présent Appel d’Offres, les offres techniques, sans aucune indication de prix et les offres financières doivent être remises simultanément dans deux (02) plis séparés contenus dans un même pli, à l’adresse suivante :

SONATRACH - Exploration - Production - Division Production - Direction Régionale Rhourde Nouss, – Wilaya d’ILLIZI.

Au plus tard Quarante-Cinq (45) jours, à 18h00, après la date de parution sur le Bulletin des Appels d’Offres du Secteur de l’Energie « BAOSEM », le cachet de service juridiquet de la direction regional de Rhourde Nouss fera foi.

Dans le cas où la date de clôture coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, les plis peuvent être déposés le jour ouvrable suivant.

Les offres techniques sont assorties d’une garantie de soumission d’un montant de :

Un Million Deux Cent Mille Dinars Algérien (1 200 000,00) DA.

Elle sera établie sur papier entête de la banque émettrice selon le modèle 5 joint à la Section 4

Dont la durée de validité est égale à la durée de validité des offres techniques, soit cent vingt (120) jours à compter de la date d’ouverture des plis contenant les offres techniques, assortie d’un délai supplémentaire de trente (30) jours calendaires.

L’original de la garantie de soumission est remis par le Soumissionnaire dans le pli contenant l’offre technique ou déposé par le Soumissionnaire ou son représentant mandaté, au plus tard, le jour de la réunion de la COP Technique et avant l’ouverture des offres techniques, sous peine de rejet

Les plis contenants les offres techniques seront ouverts en présence du ou des représentants des Soumissionnaires qui le souhaitent à la séance d’ouverture qui aura lieu à l’adresse suivante :

SONATRACH SpA

Activité Exploration _ Production

Division Production

Direction Régionale Rhourde Nouss – Wilaya D’ILLIZI

La date de l’ouverture des plis sera au plus tard Trente (30) jours après l’expiration du délai de remise des offres. Une lettre sera adressée aux soumissionnaires ayant retiré le DAO pour y assister

Les Soumissionnaires resteront engagés par leur offre pendant une durée de 120 jours calendaire à compter de la date d’ouverture des plis techniques.

SONATRACH peut demander aux soumissionnaires de proroger le délai de validité des offres lors de l’évaluation.

Les conditions d’éligibité :

L’analyse des offres se fera sur la base des dispositions du présent dossier d’Appel d’Offres et consistera-en :

  • Ayant le code d’activité (du registre de commerce électronique) correspondant à l’objet du présent Dossier d’Appel d’Offres ;
  • Ayant une situation financière saine (extrait de rôle récent et apuré) ou assortie d’un calendrier de paiement, et doit comprendre les bilans et comptes des résultats ainsi que les rapports du Commissaire aux comptes des Trois (03) dernières années ;
  • Ayant une capacité financière lui permettant d’exécuter le contrat de manière satisfaisante ;
  • Le respect des spécifications techniques demandées par le Client ;
  • N’ayant aucun litige avec la SONATRACH au cours des trois (03) dernières années ;
  • Qualité et origine de la fourniture objet du présent dossier d’appel d’offre
  • Références Professionnelles (Au moins un (01) Contrat) similaire conforme à la fourniture objet du dossier d’appel d’offres justifiée par une (01) attestation de bonne fin d’exécution et/ou une (01) copie de contrat réalisé avec PV de réception définitive signé ;

CONTENU DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS DE L’OFFRE TECHNIQUE :

  • Documents constitutifs de l’offres technique
  • Le Soumissionnaire est tenu de présenter son offre technique selon l’ordre suivant :
  • La (les) délégation(s) de pouvoirs du (des) signataire(s), les délégations de pouvoirs pour les Groupements. Cette (ces) délégation(s) doit(vent) être donnée(s) par les organes statutaires du Soumissionnaire ;
  • La déclaration à souscrire, selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents»
  • La lettre de confidentialité, selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents»
  • Dossier d’appel d’offre paraphé avec la mention « Lu et Accepté » sur la dernière page (113) ;
  • Le projet de contrat paraphé dans toutes ses pages et signé ;
  • Les commentaires et observations sur le projet de contrat ; « dans le cas où le soumissionnaire n’a pas de commentaire il doit fournir un document portant la mention Néant » ;
  • Les commentaires et observations sur l’offre Technique ; « dans le cas où le soumissionnaire n’a pas de commentaire il doit fournir un document portant la mention Néant » ;
  • Les règles d’éthique de SONATRACH selon le modèle joint à la section 4 « Modèle de documents », retournées dûment approuvées par le soumissionnaire et signée ;
  • Références Professionnelles (Au moins un (01) Contrat) similaire conforme à la fourniture objet du dossier d’appel d’offres justifiée par une (01) attestation de bonne fin d’exécution et/ou une (01) copie de contrat réalisé avec PV de réception définitive signé ;( voir IS : 7.2.2.1.b)
  • Fiches Techniques de la Fourniture à livrer dans le cadre du présent Dossier d’Appel d’Offres ;
  • Garantie de soumission (copie originale) sous peine de rejet de l’offre ;
  • Le dossier d’informations générales tel qu’indiqué au point 7.2.2.1 des IS.
  • L’offre technique proprement dite tel qu’indiqué au point 7.2.3 des IS
  • Dossier Administratif tel qu’indiqué dans au ponit 7.2.2.2 des IS ci-desous.

Les Soumissionnaires doivent accompagnés leurs offres techniques par un dossier administratif contient les documents suivants :

  • Copie des Statuts authentifiés de l’entreprise et/ou la société indiquant la liste des principaux actionnaires ou associés du Soumissionnaire ;
  • Copie de l’extrait du registre de commerce électronique portant le code d’activité correspondant à l’objet de l’appel d’offre ;
  • Attestation de dépôt légal des comptes sociaux, pour les sociétés commerciales inscrites au Centre National du Registre de Commerce ;
  • Extrait de rôle apuré (ou assortie d’un calendrier de remboursement des dettes fiscales dûment établi par l’administration fiscale), établie durant les 3 mois précédents de la date limite de dépôt des offres ;
  • Carte d’identification fiscale et/ou attestation d’immatriculation fiscal et/ou certificat d’attribution de NIF ;
  • Situation financière du Soumissionnaire comprenant les bilans et comptes de résultats des trois (03) dernieres années approuvées par un expert-comptable ou un comptable agrée selon le cas et les rapports du commissaire aux comptes certifiés ;
  • Copie de l’attestation à l’égard des organismes de sécurité sociale (CNAS, CASNOS)
  • Extrait du casier judiciaire pour les personnes physiques ;
  • Historique des litiges passés et en cours avec Sonatrach « dans le cas où le Soumissionnaire n’a pas de litiges, il doit fournir un document portant la mention Néant au cours des trois (03) dérnieres années » ;
  • Copie originale du reçu de versement des frais de retrait du Dossier d’Appel d’Offres au nom du Soumissionnaire.
  • Les plis contenant les offres financiéres seront ouverts et examinés en présence des soumissionnaires qui souhaitent y assister ou de leurs représentants dument désignés lors de la séance d’ouverture et d’examen des offres financiéres qui se déroulera à la date, à l’heure et à l’adresse mentionnées dans l’invitation qui pera qdressée aux seuls soumissionnaires sont les offres techniques déclarée conformes qux exigences du Dossier d’Appel d’Offres.