Aménagement et réhabilitation des établissements des cycles primaire en 21 lots

Aménagement et réhabilitation des établissements des cycles primaire en 21 lots 67/2026 2616018244 RÉPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE M'SILA DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS N.I.F N°001328019020255 AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°:(67/2026) Conformément à l'article 39 du loi n° 23-12 du 5/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 43 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public; La Direction des Equipements Publics DE LA WILAYA DE M'SILA lance un avis d'appel d'offre national ouvert pour le projet: ETUDE, SUIVI AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DES CYCLES PRIMAIRE (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE M'SILA (PROGRAMME 2026). Lot 01: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école HOUICH IBRAHIM à la commune de HAMMAM DULAA. Lot 02: Réparation d'étanchéité pour les salles de classes à l'école MALIKI AL - EID à la commune de SIDI Mhamed. Lot 03: Réhabilitation du mur de clôture à l'école HAIDER AHMED AL – TAYEB à la commune de BOUTI AL-SAYEH. Lot 04: Réhabilitation du mur de clôture (premier partie) à l'école HOUARI BOUMEDIENE à la commune de SIDI AÏSSA. Lot 05: Aménagement d'une aire de jeux à l'école AICHOCH MOHAMED à la commune de M'sila. Lot 06: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école AMROUNE ABDELKADER à la commune de BOUSSAADA. Lot 07: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école SIDI THAMER à la commune de BOUSSAADA. Lot 08: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école EL MOUALLIMOUN EL ARBAA à la commune de BOUSSAADA. Lot 09: Aménagement et réhabilitation bloc sanitaire à l'école HOUARI AHMED à la commune de SIDI AMER. Lot 10: Réparation d'étanchéité à l'école BEN MAKFI MOHAMED à la commune de M'sila. Lot 11: Réhabilitation du mur de clôture à l'école BOUSBAH TAYEB à la commune de SIDI AISSA. Lot 12: Aménagement de la cour à l'école HARAÏZ AL – DARAJJI à la commune de HAMMAM DALAA. Lot 13: Réparation d'étanchéité + travaux divers à l'école DAOUD MOHAMED à la commune de DOULED DERRADJ. Lot 14: Réhabilitation du mur de clôture (cote nord) avec loge de gardien à l'école AHMED MABDOUA à la commune de MEJADEL. Lot 15: Réparation d'étanchéité à l'école MANASRI BELKACEM à la commune de METARFA. Lot 16: Réparation d'étanchéité à l'école BOUAFIA TAYEB à la commune de MAGRA. Lot 17: Réhabilitation du mur de clôture (cote nord) à l'école DAHMANI AL – SAGHIR à la commune de BOUSSAADA. Lot 18: Réhabilitation d'un cantine à l'école à BORJ AL - HAWAS la commune de AIN AL - HAJEL. Lot 19: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école TAYHAR AL - SEDDIK à la commune de WANOUGHA. Lot 20: Réparation d'étanchéité à l'école ACHOUR AL - ARBI à la commune de MAGRA. Lot 21: Réparation d'étanchéité pour les salles de classe à l'école SALMANI AMER à la commune de MAARIF. Tous les entreprises qualifiées en bâtiment (activité principal ou secondaire) catégorie 01 et plus sont concerné par cette Avis d'Appel d'offre national ouvert. les lots (-05-08-11-12-) en particulière pour les micro entreprises. NB: conformément à l'article 31 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public. Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots, comme ils peuvent être attribués pour un 01 lot par ordre de classement selon le critère « moins disant ». Les entreprises peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction des équipements publics de la wilaya de m'sila rue cherid abdelhafid route ichbilia m'sila Les offres déposées doivent être accompagnées des pièces précisées dans le cahier des charges et l'enveloppe extérieure portant la mention : AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°:(67/2026) ETUDE , SUIVI AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLES PRIMAIRE (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE M'SILA (PROGRAMME 2026). Lot : DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE M'SILA RUE CHERID ABDELHAFID ROUTE ICHBILIA M'SILA ( à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres) Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature »ou « offre technique » ou « offre financière » dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. 1/ dossier de candidature: 01- une déclaration de candidature remplie, datée, signée et cachetée. 02- une déclaration de probité remplie, datée, signée et cachetée. 03- Les statuts des soumissionnaires pour les personnes morales Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. - Capacités professionnelles: Certificat de qualification et de classification en bâtiment (activité principale ou secondaire) catégorie 01 et plus. 2/ offre technique: 01- Déclaration à souscrire remplie, datée, signée et cachetée. 02- Planning d'exécution des travaux rempli, datée, signée et cachetée. 03- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé. 04- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » rempli et signé par soumissionnaire -Liste détaillée des moyens matériels proposée (fixe et mobile) destinée à la réalisation du projet signée par le soumissionnaire ou de l'entreprise (copie) l'assurance au nom du candidat ou de la société. Liste des moyens humains (fiche d'affiliation à la CNAS pour l'encadrement technique) accompagnée par les Certificats de diplômes (copie). 05- Copie pour les mises à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATH). 03/ offre Financier : -Lettre de soumission remplie, datée, signée et cachetée. -Borderau des prix unitaires rempli, daté, signé et cacheté. -Devis quantitatif et estimatif. Rempli, daté, signé et cacheté. Remarque : En application des dispositions de l'article 69 du décret présidentiel n°15/247du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'attributaire du marché public, doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché les documents suivants : Copie registre commerce nouvel immatriculation. Dossier Fiscal et Parafiscal (Extrait de rôle apuré ou avec échéancier de paiement, Et les mises à jour Casier judiciaire N°03 du soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique et du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société. Attestation de dépôt légal des comptes sociaux auprès de l'antenne locale du CNRS, en cours de validité 2024 ou 2025. Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes aux spécifications figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le soumissionnaire est déclaré comme tel et la procédure d'attribution du marché. Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant. Le délai de préparation des offres est fixé à (15) jours à compter de la première parution de l'appel d'offre. La date limite de dépôt des offres est fixée pour le dernier jour du délai de préparation des offres jusqu'à 13h30min. Après la première date de parution de l'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et B.M.O.P.Si le jour de dépôt des plis et l'ouverture des plis coïncide avec un jour de repos légal ou fin de semaine, la durée de préparation des offres sera prolongé le jour suivant du travail. Le délai de validité des offres est fixé à 90 jour + délai de préparation des offres à partir de la date de dépôt des offres .Tous les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture publique des plis de la wilaya de m'sila salle des réunion. 2026-05-21 الجزائر الجديدة anep: 2616018244 A -=-=-=-

RÉPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE M'SILA

DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS

N.I.F N°001328019020255

AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°:(67/2026)

Conformément à l'article 39 du loi n° 23-12 du 5/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 43 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public; La Direction des Equipements Publics DE LA WILAYA DE M'SILA lance un avis d'appel d'offre national ouvert pour le projet:

ETUDE, SUIVI AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DES CYCLES PRIMAIRE (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE M'SILA (PROGRAMME 2026).

  • Lot 01: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école HOUICH IBRAHIM à la commune de HAMMAM DULAA.
  • Lot 02: Réparation d'étanchéité pour les salles de classes à l'école MALIKI AL - EID à la commune de SIDI Mhamed.
  • Lot 03: Réhabilitation du mur de clôture à l'école HAIDER AHMED AL – TAYEB à la commune de BOUTI AL-SAYEH.
  • Lot 04: Réhabilitation du mur de clôture (premier partie) à l'école HOUARI BOUMEDIENE à la commune de SIDI AÏSSA.
  • Lot 05: Aménagement d'une aire de jeux à l'école AICHOCH MOHAMED à la commune de M'sila.
  • Lot 06: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école AMROUNE ABDELKADER à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 07: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école SIDI THAMER à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 08: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école EL MOUALLIMOUN EL ARBAA à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 09: Aménagement et réhabilitation bloc sanitaire à l'école HOUARI AHMED à la commune de SIDI AMER.
  • Lot 10: Réparation d'étanchéité à l'école BEN MAKFI MOHAMED à la commune de M'sila.
  • Lot 11: Réhabilitation du mur de clôture à l'école BOUSBAH TAYEB à la commune de SIDI AISSA.
  • Lot 12: Aménagement de la cour à l'école HARAÏZ AL – DARAJJI à la commune de HAMMAM DALAA.
  • Lot 13: Réparation d'étanchéité + travaux divers à l'école DAOUD MOHAMED à la commune de DOULED DERRADJ.
  • Lot 14: Réhabilitation du mur de clôture (cote nord) avec loge de gardien à l'école AHMED MABDOUA à la commune de MEJADEL.
  • Lot 15: Réparation d'étanchéité à l'école MANASRI BELKACEM à la commune de METARFA.
  • Lot 16: Réparation d'étanchéité à l'école BOUAFIA TAYEB à la commune de MAGRA.
  • Lot 17: Réhabilitation du mur de clôture (cote nord) à l'école DAHMANI AL – SAGHIR à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 18: Réhabilitation d'un cantine à l'école à BORJ AL - HAWAS la commune de AIN AL - HAJEL.
  • Lot 19: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école TAYHAR AL - SEDDIK à la commune de WANOUGHA.
  • Lot 20: Réparation d'étanchéité à l'école ACHOUR AL - ARBI à la commune de MAGRA.
  • Lot 21: Réparation d'étanchéité pour les salles de classe à l'école SALMANI AMER à la commune de MAARIF.

Tous les entreprises qualifiées en bâtiment (activité principal ou secondaire) catégorie 01 et plus sont concerné par cette Avis d'Appel d'offre national ouvert.

  • les lots (-05-08-11-12-) en particulière pour les micro entreprises.

NB: conformément à l'article 31 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots, comme ils peuvent être attribués pour un 01 lot par ordre de classement selon le critère « moins disant ». Les entreprises peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction des équipements publics de la wilaya de m'sila rue cherid abdelhafid route ichbilia m'sila

Les offres déposées doivent être accompagnées des pièces précisées dans le cahier des charges et l'enveloppe extérieure portant la mention :

AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°:(67/2026)

ETUDE , SUIVI AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLES PRIMAIRE (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE M'SILA (PROGRAMME 2026).

Lot :


DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE M'SILA

RUE CHERID ABDELHAFID ROUTE ICHBILIA M'SILA

( à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature »ou « offre technique » ou « offre financière » dans une autre enveloppe cachetée et anonyme.

1/ dossier de candidature:

01- une déclaration de candidature remplie, datée, signée et cachetée. 02- une déclaration de probité remplie, datée, signée et cachetée. 03- Les statuts des soumissionnaires pour les personnes morales

  • Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. - Capacités professionnelles:
  • Certificat de qualification et de classification en bâtiment (activité principale ou secondaire) catégorie 01 et plus.

2/ offre technique:

01- Déclaration à souscrire remplie, datée, signée et cachetée. 02- Planning d'exécution des travaux rempli, datée, signée et cachetée. 03- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé. 04- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » rempli et signé par soumissionnaire -Liste détaillée des moyens matériels proposée (fixe et mobile) destinée à la réalisation du projet signée par le soumissionnaire ou de l'entreprise (copie) l'assurance au nom du candidat ou de la société.

  • Liste des moyens humains (fiche d'affiliation à la CNAS pour l'encadrement technique) accompagnée par les Certificats de diplômes (copie).

05- Copie pour les mises à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATH).

03/ offre Financier :

-Lettre de soumission remplie, datée, signée et cachetée. -Borderau des prix unitaires rempli, daté, signé et cacheté. -Devis quantitatif et estimatif. Rempli, daté, signé et cacheté.

Remarque : En application des dispositions de l'article 69 du décret présidentiel n°15/247du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'attributaire du marché public, doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché les documents suivants :

  • Copie registre commerce nouvel immatriculation.
  • Dossier Fiscal et Parafiscal (Extrait de rôle apuré ou avec échéancier de paiement, Et les mises à jour
  • Casier judiciaire N°03 du soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique et du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société.
  • Attestation de dépôt légal des comptes sociaux auprès de l'antenne locale du CNRS, en cours de validité 2024 ou 2025.

Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes aux spécifications figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le soumissionnaire est déclaré comme tel et la procédure d'attribution du marché.

Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.

  • Le délai de préparation des offres est fixé à (15) jours à compter de la première parution de l'appel d'offre. La date limite de dépôt des offres est fixée pour le dernier jour du délai de préparation des offres jusqu'à 13h30min. Après la première date de parution de l'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et B.M.O.P.Si le jour de dépôt des plis et l'ouverture des plis coïncide avec un jour de repos légal ou fin de semaine, la durée de préparation des offres sera prolongé le jour suivant du travail.

  • Le délai de validité des offres est fixé à 90 jour + délai de préparation des offres à partir de la date de dépôt des offres .Tous les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture publique des plis de la wilaya de m'sila salle des réunion.

2026-05-21

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Aménagement et réhabilitation des établissements des cycles primaire en 21 lots
Appel d'offre  DEP - Direction des Equipements Publics de la Wilaya de M'sila Dztenders
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DEP - Direction des Equipements Publics de la Wilaya de M'sila

ID: 517008 - 46319 Expired
Type: National call for tenders
Region: M'Sila
Publication date: 21/05/2026
Due date: 04/06/2026 (*)
Construction qualifications: 1 or more
(*) The expiration dates are calculated for information only; from the first publication date in the written press. Please confirm these dates with the announcer.
Dztenders eldjazaireldjadida.jpg Appel d'offre DEP - Direction des Equipements Publics de la Wilaya de M'sila Aménagement et réhabilitation des établissements des cycles primaire   en 21 lots
21/05/2026
Dztenders elaane.jpg Appel d'offre DEP - Direction des Equipements Publics de la Wilaya de M'sila Aménagement et réhabilitation des établissements des cycles primaire   en 21 lots
21/05/2026
Dztenders almasdardz.jpg Appel d'offre DEP - Direction des Equipements Publics de la Wilaya de M'sila Aménagement et réhabilitation des établissements des cycles primaire   en 21 lots
24/05/2026
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WILAYA DE M'SILA

DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS

N.I.F N°001328019020255

AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°:(67/2026)

Conformément à l'article 39 du loi n° 23-12 du 5/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et l'article 43 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public; La Direction des Equipements Publics DE LA WILAYA DE M'SILA lance un avis d'appel d'offre national ouvert pour le projet:

ETUDE, SUIVI AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DES CYCLES PRIMAIRE (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE M'SILA (PROGRAMME 2026).

  • Lot 01: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école HOUICH IBRAHIM à la commune de HAMMAM DULAA.
  • Lot 02: Réparation d'étanchéité pour les salles de classes à l'école MALIKI AL - EID à la commune de SIDI Mhamed.
  • Lot 03: Réhabilitation du mur de clôture à l'école HAIDER AHMED AL – TAYEB à la commune de BOUTI AL-SAYEH.
  • Lot 04: Réhabilitation du mur de clôture (premier partie) à l'école HOUARI BOUMEDIENE à la commune de SIDI AÏSSA.
  • Lot 05: Aménagement d'une aire de jeux à l'école AICHOCH MOHAMED à la commune de M'sila.
  • Lot 06: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école AMROUNE ABDELKADER à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 07: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école SIDI THAMER à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 08: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école EL MOUALLIMOUN EL ARBAA à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 09: Aménagement et réhabilitation bloc sanitaire à l'école HOUARI AHMED à la commune de SIDI AMER.
  • Lot 10: Réparation d'étanchéité à l'école BEN MAKFI MOHAMED à la commune de M'sila.
  • Lot 11: Réhabilitation du mur de clôture à l'école BOUSBAH TAYEB à la commune de SIDI AISSA.
  • Lot 12: Aménagement de la cour à l'école HARAÏZ AL – DARAJJI à la commune de HAMMAM DALAA.
  • Lot 13: Réparation d'étanchéité + travaux divers à l'école DAOUD MOHAMED à la commune de DOULED DERRADJ.
  • Lot 14: Réhabilitation du mur de clôture (cote nord) avec loge de gardien à l'école AHMED MABDOUA à la commune de MEJADEL.
  • Lot 15: Réparation d'étanchéité à l'école MANASRI BELKACEM à la commune de METARFA.
  • Lot 16: Réparation d'étanchéité à l'école BOUAFIA TAYEB à la commune de MAGRA.
  • Lot 17: Réhabilitation du mur de clôture (cote nord) à l'école DAHMANI AL – SAGHIR à la commune de BOUSSAADA.
  • Lot 18: Réhabilitation d'un cantine à l'école à BORJ AL - HAWAS la commune de AIN AL - HAJEL.
  • Lot 19: Travaux d'aménagement et réhabilitation à l'école TAYHAR AL - SEDDIK à la commune de WANOUGHA.
  • Lot 20: Réparation d'étanchéité à l'école ACHOUR AL - ARBI à la commune de MAGRA.
  • Lot 21: Réparation d'étanchéité pour les salles de classe à l'école SALMANI AMER à la commune de MAARIF.

Tous les entreprises qualifiées en bâtiment (activité principal ou secondaire) catégorie 01 et plus sont concerné par cette Avis d'Appel d'offre national ouvert.

  • les lots (-05-08-11-12-) en particulière pour les micro entreprises.

NB: conformément à l'article 31 du décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.

Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un ou plusieurs lots, comme ils peuvent être attribués pour un 01 lot par ordre de classement selon le critère « moins disant ». Les entreprises peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction des équipements publics de la wilaya de m'sila rue cherid abdelhafid route ichbilia m'sila

Les offres déposées doivent être accompagnées des pièces précisées dans le cahier des charges et l'enveloppe extérieure portant la mention :

AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°:(67/2026)

ETUDE , SUIVI AMENAGEMENT ET REHABILITATION DES ETABLISSEMENTS DU CYCLES PRIMAIRE (Y COMPRIS LE CHAUFFAGE) DE LA WILAYA DE M'SILA (PROGRAMME 2026).

Lot :


DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE M'SILA

RUE CHERID ABDELHAFID ROUTE ICHBILIA M'SILA

( à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres)

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature »ou « offre technique » ou « offre financière » dans une autre enveloppe cachetée et anonyme.

1/ dossier de candidature:

01- une déclaration de candidature remplie, datée, signée et cachetée. 02- une déclaration de probité remplie, datée, signée et cachetée. 03- Les statuts des soumissionnaires pour les personnes morales

  • Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. - Capacités professionnelles:
  • Certificat de qualification et de classification en bâtiment (activité principale ou secondaire) catégorie 01 et plus.

2/ offre technique:

01- Déclaration à souscrire remplie, datée, signée et cachetée. 02- Planning d'exécution des travaux rempli, datée, signée et cachetée. 03- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé. 04- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » rempli et signé par soumissionnaire -Liste détaillée des moyens matériels proposée (fixe et mobile) destinée à la réalisation du projet signée par le soumissionnaire ou de l'entreprise (copie) l'assurance au nom du candidat ou de la société.

  • Liste des moyens humains (fiche d'affiliation à la CNAS pour l'encadrement technique) accompagnée par les Certificats de diplômes (copie).

05- Copie pour les mises à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATH).

03/ offre Financier :

-Lettre de soumission remplie, datée, signée et cachetée. -Borderau des prix unitaires rempli, daté, signé et cacheté. -Devis quantitatif et estimatif. Rempli, daté, signé et cacheté.

Remarque : En application des dispositions de l'article 69 du décret présidentiel n°15/247du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'attributaire du marché public, doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché les documents suivants :

  • Copie registre commerce nouvel immatriculation.
  • Dossier Fiscal et Parafiscal (Extrait de rôle apuré ou avec échéancier de paiement, Et les mises à jour
  • Casier judiciaire N°03 du soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique et du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société.
  • Attestation de dépôt légal des comptes sociaux auprès de l'antenne locale du CNRS, en cours de validité 2024 ou 2025.

Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes aux spécifications figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le soumissionnaire est déclaré comme tel et la procédure d'attribution du marché.

Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.

  • Le délai de préparation des offres est fixé à (15) jours à compter de la première parution de l'appel d'offre. La date limite de dépôt des offres est fixée pour le dernier jour du délai de préparation des offres jusqu'à 13h30min. Après la première date de parution de l'appel d'offre dans les quotidiens nationaux et B.M.O.P.Si le jour de dépôt des plis et l'ouverture des plis coïncide avec un jour de repos légal ou fin de semaine, la durée de préparation des offres sera prolongé le jour suivant du travail.

  • Le délai de validité des offres est fixé à 90 jour + délai de préparation des offres à partir de la date de dépôt des offres .Tous les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture publique des plis de la wilaya de m'sila salle des réunion.

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