République Algérienne Démocratique et Populaire
MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE LA VILLE
AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT -AADL
DIRECTION REGIONALE D'ALGER EST
BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER
N° Identification fiscale : 000016001405697
PROGRAMME DE REALISATION DES LOGEMENTS LOCATION-VENTE AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
N°63/DRAE/AADL/2026
En application des articles N° 36, 38 et 39 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 Fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et l’article 39, 40,42,43 et 44 du décret présidentiel N°16- 247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l’AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT- DIRECTION REGIONALE D’ALGER EST, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l’étude de terrain du projet « AADL – DRAE » lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l’étude géotechnique de l’assiette de terrain du projet des 2500 logements (site 11) location-vente en TCE avec locaux à usage commercial, professionnel et conciergeries y compris les travaux de viabilisation sis à:
SIDI HELLOU commune de BOU duaOU wilaya de BOUMERDES.
Le présent avis d’appel d’offres s’adresse aux laboratoires publics ou privés et/ou bureau d’études géotechnique qui remplissent les conditions d’éligibilités suivantes :
a- Capacité Professionnelle
- Copie de l’agrément en cours de validité, portant les codes 08,12 et 13 délimitant la catégorie d’études géotechniques.
- Décret de création pour les laboratoires publics.
b- Capacités techniques :
Références professionnelles :
- Ayant déjà réalisé une prestation étude géotechnique de 1200 logements ou plus en un seul tenant.
- Ou ayant réalisé une étude géotechnique ou analyse du sol d’un équipement de catégorie C ou plus.
Les Références Professionnelles sont à justifier par par les attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres d’ouvrages publics.
Moyens humains : Il s'agit de :
- Deux (02) ingénieurs ou master en géotechnique ou en géologie ou en génie civil ayant une expérience de 03 ans ou plus.
Justifiés par des CV, les diplômes, attestations d’affiliations CNAS, CASNOS ou éventuellement fiche carrière, contrat ANEM et les certificats ou attestations de travail.
Moyens matériels : Disposant des moyens matériels suivants :
- Une (01) Sondeuse
- Une (01) Dynaplaque
- Une (01) station topographique GPS
- Un (01) véhicule utilitaire
Justifiés par les pièces suivantes : carte grise et contrat d’assurance en cours de validité pour le matériels roulant et facture d’achat appuyé par un procès-verbal de constat d’un huissier de justice pour matériels non roulant daté de six (06) mois au maximum à la date d’ouverture des plis. Le matériel du laboratoire et/ou bureau d’études géotechnique doit être appuyé par un certificat d’étalonnage et vérification en cours de validité à l’exception de la sondeuse.
C) Capacités financières :
Les soumissionnaires doit avoir un chiffre d’affaires supérieur ou égal à 15 000 000,00 DA.
Il s’agit du chiffre d’affaires cumulé des trois (03) meilleures années parmi les quatre (04) dernières années (2021,2022,2023 et 2024). Justifiés par les déclarations des impôts forfaitaires uniques ou des bilans comptables visés par le service des impôts.
NB :
Si l’une des conditions d’éligibilité n’est pas satisfaite après complément du dossier, l’offre sera rejetée
Les moyens humains et matériels ayant servi à la candidature du soumissionnaire ne sont pas sujets à notation lors de l’évaluation de l’offre technique.
Le dossier de candidature ne fera pas l’objet d’un complément de dossier
Le dossier de l’appel d’offres sera retiré contre le versement (avec ordre de virement) de la somme de cinq mille (5 000.00) DA, non remboursables, représentant les frais de reproduction auprès :
La Direction Régionale d’Alger Est de l’AADL /
sis à : BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER
Le dossier de soumission doit contenir :
- Dossier de candidature
- Offre technique
- Offre financière
Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont inscrits dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas ;Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°……………………..L’objet de l’appel d’offres ».
A/-L’enveloppe dénommée « DOSSIER DE CANDIDATURE » contient :
La déclaration de candidature (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
La déclaration de probité (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
Une copie de l’agrément en cours de validité et/ou décret de création pour les laboratoires publics.
Une copie du registre de commerce électronique.
Mise à jour du CNAS en cours de validité.
Mise à jour du CASNOS en cours de validité.
Un extrait de rôle en cours de validité.
Copie de la carte d’immatriculation fiscale.
Numéro d’identification fiscal (NIF)
les moyens humains à mobiliser pour le projet justifier par CV, les diplômes, attestation d’affiliation CNAS ,CASNOS ou éventuellement fiche carrière, contrat ANEM et les certificats ou attestations de travail.
les moyens matériels à mobiliser pour le projet justifier par cartes grise et contrat d’assurance en cours de validité pour le matériels roulant et leurs procès-verbal de constat d’un huissier de justice pour matériels non roulant daté de six (06) mois au maximum à la date d’ouverture des plis.
Le matériel du laboratoire et/ou bureaux d’études géotechnique doit être appuyé par un certificat d’étalonnage et vérification en cours de validité.
Les attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres d’ouvrage publics.
Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par les services du CNRC pour les sociétés (personne morale)
Les déclarations des impôts forfaitaires uniques ou bilans comptables visés par les services des impôts des quatre (04) dernières années (2021,2022,2023 et 2024)
Statut de laboratoire et/ou ingénierie géotechnique
B/-L’enveloppe dénommée « L’OFFRE TECHNIQUE » contient :
- Décision de délégation de pouvoir de signature au nom de la société ou procuration écrite.
- La déclaration à souscrire (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
- Le présent cahier des charges paraphé et signé par le soumissionnaire, portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
- Mémoire technique justificatif selon modèle ci-joint, datée, signé par le soumissionnaire, et portant son cachet sous peine de rejet de l’offre et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article 78 du décret présidentiel N°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
- Les moyens humains à mobiliser pour le projet
- Les moyens matériels à mobiliser pour le projet
C/-L’enveloppe dénommée « L’OFFRE FINANCIERE » contient :
- La lettre de soumission (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
- Le bordereau des prix unitaires dûment signé et paraphé par le soumissionnaire.
- Le devis quantitatif estimatif de l’offre dûment signé et paraphé par le soumissionnaire.
- Tableau récapitulatif.
- Le délai d’exécution des prestations objet du présent cahier des charges.
Il est accordé aux soumissionnaires un délai de préparation des offres de Dix (10) jours, il commence compter de la date de la première publication de l’avis d’appel d’offres dans le Bulletin officiel des marchés de L’opérateur public (BOMOP) ou dans la presse écrite ou de presse électronique.
Le dépôt des offres s’effectue le dernier jour de la durée de préparation des offres, reportée au premier (1er) jour ouvrable au cas où cette date coïncide avec les jours fériés et /ou de repos hebdomadaires légaux.
L’offre doit être déposée dans les délais requis à l’adresse ci-après :
Direction Régionale d’Alger Est de l’AADL
sis à : BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER
L’ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres techniques et financiers s’effectuera en une seule phase au siège du maître de l’ouvrage indiqué ci-dessus en présence des soumissionnaires, le jour coïncidant avec la date de dépôt des offres sus-indiquée à treize (13h00) heures.
L’offre demeure valide pendant une période de quatre –vingt dix (90) jours à compter de la date de dépôt des plis.
Le présent avis tient lieu d’invitation aux soumissionnaires pour assister à l’ouverture des plis.
ANEP 2616884 — 12/05/2026
République Algérienne Démocratique et Populaire
MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE LA VILLE
AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DE DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT -AADL
DIRECTION REGIONALE D'ALGER EST
BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER
N° Identification fiscale : 000016001405697
PROGRAMME DE REALISATION DES LOGEMENTS LOCATION-VENTE AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
N°63/DRAE/AADL/2026
En application des articles N° 36, 38 et 39 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 Fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et l’article 39, 40,42,43 et 44 du décret présidentiel N°16- 247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l’AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT- DIRECTION REGIONALE D’ALGER EST, lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l’étude de terrain du projet « AADL – DRAE » lance un avis d’appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour l’étude géotechnique de l’assiette de terrain du projet des 2500 logements (site 11) location-vente en TCE avec locaux à usage commercial, professionnel et conciergeries y compris les travaux de viabilisation sis à:
SIDI HELLOU commune de BOU duaOU wilaya de BOUMERDES.
Le présent avis d’appel d’offres s’adresse aux laboratoires publics ou privés et/ou bureau d’études géotechnique qui remplissent les conditions d’éligibilités suivantes :
a- Capacité Professionnelle
- Copie de l’agrément en cours de validité, portant les codes 08,12 et 13 délimitant la catégorie d’études géotechniques.
- Décret de création pour les laboratoires publics.
b- Capacités techniques :
Références professionnelles :
- Ayant déjà réalisé une prestation étude géotechnique de 1200 logements ou plus en un seul tenant.
- Ou ayant réalisé une étude géotechnique ou analyse du sol d’un équipement de catégorie C ou plus.
Les Références Professionnelles sont à justifier par par les attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres d’ouvrages publics.
Moyens humains : Il s'agit de :
- Deux (02) ingénieurs ou master en géotechnique ou en géologie ou en génie civil ayant une expérience de 03 ans ou plus.
Justifiés par des CV, les diplômes, attestations d’affiliations CNAS, CASNOS ou éventuellement fiche carrière, contrat ANEM et les certificats ou attestations de travail.
Moyens matériels : Disposant des moyens matériels suivants :
- Une (01) Sondeuse
- Une (01) Dynaplaque
- Une (01) station topographique GPS
- Un (01) véhicule utilitaire
Justifiés par les pièces suivantes : carte grise et contrat d’assurance en cours de validité pour le matériels roulant et facture d’achat appuyé par un procès-verbal de constat d’un huissier de justice pour matériels non roulant daté de six (06) mois au maximum à la date d’ouverture des plis. Le matériel du laboratoire et/ou bureau d’études géotechnique doit être appuyé par un certificat d’étalonnage et vérification en cours de validité à l’exception de la sondeuse.
C) Capacités financières :
Les soumissionnaires doit avoir un chiffre d’affaires supérieur ou égal à 15 000 000,00 DA.
Il s’agit du chiffre d’affaires cumulé des trois (03) meilleures années parmi les quatre (04) dernières années (2021,2022,2023 et 2024). Justifiés par les déclarations des impôts forfaitaires uniques ou des bilans comptables visés par le service des impôts.
NB :
Si l’une des conditions d’éligibilité n’est pas satisfaite après complément du dossier, l’offre sera rejetée
Les moyens humains et matériels ayant servi à la candidature du soumissionnaire ne sont pas sujets à notation lors de l’évaluation de l’offre technique.
Le dossier de candidature ne fera pas l’objet d’un complément de dossier
Le dossier de l’appel d’offres sera retiré contre le versement (avec ordre de virement) de la somme de cinq mille (5 000.00) DA, non remboursables, représentant les frais de reproduction auprès :
La Direction Régionale d’Alger Est de l’AADL /
sis à : BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER
Le dossier de soumission doit contenir :
- Dossier de candidature
- Offre technique
- Offre financière
Le dossier de candidature, l’offre technique et l’offre financière sont inscrits dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l’entreprise, la référence et l’objet de l’appel d’offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas ;Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d’offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°……………………..L’objet de l’appel d’offres ».
A/-L’enveloppe dénommée « DOSSIER DE CANDIDATURE » contient :
La déclaration de candidature (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
La déclaration de probité (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
Une copie de l’agrément en cours de validité et/ou décret de création pour les laboratoires publics.
Une copie du registre de commerce électronique.
Mise à jour du CNAS en cours de validité.
Mise à jour du CASNOS en cours de validité.
Un extrait de rôle en cours de validité.
Copie de la carte d’immatriculation fiscale.
Numéro d’identification fiscal (NIF)
les moyens humains à mobiliser pour le projet justifier par CV, les diplômes, attestation d’affiliation CNAS ,CASNOS ou éventuellement fiche carrière, contrat ANEM et les certificats ou attestations de travail.
les moyens matériels à mobiliser pour le projet justifier par cartes grise et contrat d’assurance en cours de validité pour le matériels roulant et leurs procès-verbal de constat d’un huissier de justice pour matériels non roulant daté de six (06) mois au maximum à la date d’ouverture des plis.
Le matériel du laboratoire et/ou bureaux d’études géotechnique doit être appuyé par un certificat d’étalonnage et vérification en cours de validité.
Les attestations de bonne exécution délivrées par les maîtres d’ouvrage publics.
Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par les services du CNRC pour les sociétés (personne morale)
Les déclarations des impôts forfaitaires uniques ou bilans comptables visés par les services des impôts des quatre (04) dernières années (2021,2022,2023 et 2024)
Statut de laboratoire et/ou ingénierie géotechnique
B/-L’enveloppe dénommée « L’OFFRE TECHNIQUE » contient :
- Décision de délégation de pouvoir de signature au nom de la société ou procuration écrite.
- La déclaration à souscrire (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
- Le présent cahier des charges paraphé et signé par le soumissionnaire, portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
- Mémoire technique justificatif selon modèle ci-joint, datée, signé par le soumissionnaire, et portant son cachet sous peine de rejet de l’offre et tout autre document exigé en application des dispositions de l’article 78 du décret présidentiel N°15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.
- Les moyens humains à mobiliser pour le projet
- Les moyens matériels à mobiliser pour le projet
C/-L’enveloppe dénommée « L’OFFRE FINANCIERE » contient :
- La lettre de soumission (ci-joint modèle) dûment remplie, signée, cachetée et datée et paraphée par le soumissionnaire.
- Le bordereau des prix unitaires dûment signé et paraphé par le soumissionnaire.
- Le devis quantitatif estimatif de l’offre dûment signé et paraphé par le soumissionnaire.
- Tableau récapitulatif.
- Le délai d’exécution des prestations objet du présent cahier des charges.
Il est accordé aux soumissionnaires un délai de préparation des offres de Dix (10) jours, il commence compter de la date de la première publication de l’avis d’appel d’offres dans le Bulletin officiel des marchés de L’opérateur public (BOMOP) ou dans la presse écrite ou de presse électronique.
Le dépôt des offres s’effectue le dernier jour de la durée de préparation des offres, reportée au premier (1er) jour ouvrable au cas où cette date coïncide avec les jours fériés et /ou de repos hebdomadaires légaux.
L’offre doit être déposée dans les délais requis à l’adresse ci-après :
Direction Régionale d’Alger Est de l’AADL
sis à : BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER
L’ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres techniques et financiers s’effectuera en une seule phase au siège du maître de l’ouvrage indiqué ci-dessus en présence des soumissionnaires, le jour coïncidant avec la date de dépôt des offres sus-indiquée à treize (13h00) heures.
L’offre demeure valide pendant une période de quatre –vingt dix (90) jours à compter de la date de dépôt des plis.
Le présent avis tient lieu d’invitation aux soumissionnaires pour assister à l’ouverture des plis.
ANEP 2616884 — 12/05/2026
