2 ème avis : réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires des logements public en 10 lots

2 ème avis : réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires des logements public en 10 lots 07/2026 2625002248 RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE Wilaya d'OUM EL BOUAGHI Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture Et de la Construction NIF 424024000004135 2 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT Avec exigence de capacités minimales N° 07/2026 après annulation. La Direction de l'Urbanisme, Architecture et de la Construction de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI lance un Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales dans le cadre du: OPERATION : ETUDE, SUIVI ET REALISATION DES TRAVAUX VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DES LOGEMENTS PUBLIC A TRAVERS LA WILAYA -PROGRAMME 2026 DESIGNATION CONDITIONS DE PARTICIPATION ET D'ELIGIBILITE OBSERVATION LOT 01 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 1250 AADL POS B COMMUNE OUM EL BOUAGHI L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que soit l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie quatre (04) et plus en Travaux Public activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en travaux de Voiries - Aménagement des trottoirs en un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages publics. Le retrait de cahier des charges se fait au niveau de la Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI NOUVELLE VILLE MAKOMADES OUM EL BOUAGHI LOT 02 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 200/1900 LPL COMMUNE AIN REIDA L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que soit l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie trois (03) et plus en Travaux Public activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en travaux de Voiries - Aménagement des trottoirs en un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages publics. LOT 03 REALISATION TRAVAUX DE DRAINAGE - ASSAINISSEMENT - VOIRIES - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 200/1900 LPL COMMUNE AIN M'LILA L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que sont l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie trois (03) et plus en Travaux Public ou Bâtiment activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivrée par les maîtres d'ouvrages publics. LOT 04 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE AIN KERCHA LOT 05 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 50/1900 LPL COMMUNE OULED NAMLA LOT 06 REALISATION TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC: 50/1900 LPL COMMUNE DE BERRICHE LOT 07 REALISATION TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE DHALAA LOT 08 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE AIN BABOUCHE LOT 09 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LOGT LPL COMMUNE DE SIGUS LOT 10 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP 30 LOGEMENTS LPL BIR LASFAR COMMUNE MENCHIR TOUMOHENI Les documents et les pièces requises sont ceux exigés à l'article N° 06 des instructions aux soumissionnaires du Cahier des charges. I- DOSSIER DE CANDIDATURE: 1- Déclaration de candidature (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). 2- La déclaration de probité (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). 3- Statuts pour les sociétés Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise Tous documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires I- Capacités professionnelles 1- Copie du certificat de qualification et de classification professionnelle demandé valide Attestation de bonne exécution durant les 10 dernières années au moins un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux d'Aménagement des Voiries*) Travaux Des Voiries - Aménagement des trottoirs ou un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) pour les lot 01-02-03-04-05-06-07-08 - Travaux d'Assainissement des trottoirs ou un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) pour le lot 09. Travaux d'assainissement ou travaux d'AEP pour le lot 10 II- Capacités financières: 1- Les bilans fiscaux de l'entreprise des deux années 2023-2024 approuvés par les services des impôts 2- Copie des références bancaires RIB III- Capacités techniques 1- Liste des moyens humains appuyée par l'affiliation CNAS (mois de 03 mois) et photocopies des diplômes (cadres) 2- pour moyens matériels utilisés sur chantier a-Pour le matériel fixe justifié par PV d'huissier de Justice année en cours b-Pour le matériel roulant accompagné de copies des cartes grises ou récépissé - copies des assurances valide Attestation de mise à jour récente (CNAS-CASNOS-CACOBATPH) 4- Extrait de rôle apuré ou bénéficiant d'un échéancier de payement portant la mention non inscrit en fichier national des fraudeurs (moins de 3 mois) 5- Copie du registre de commerce électronique 6- Copie de l'attestation du dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales année 2024 Numéro d'identification fiscal NIF 8- Numéro d'identification statistique NIS 9- Certificat d'activité fiscale (C20 année en cours 9- Exemplaire du protocole d'accord liant les membres du groupement, en précisant le chef de file (un compte bancaire destiné pour le transfert financière du projet, le protocole d'accord doit être notarié pour l'attributaire du marché) II- Offre technique contient: Déclaration à souscrire (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du 3-Planning de réalisation 4-I.e cahier de charge portant à la dernière page la mention manuscrite A -=-=-=-

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya d'OUM EL BOUAGHI Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture Et de la Construction NIF 424024000004135 2 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT Avec exigence de capacités minimales N° 07/2026 après annulation. La Direction de l'Urbanisme, Architecture et de la Construction de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI lance un Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales dans le cadre du: OPERATION : ETUDE, SUIVI ET REALISATION DES TRAVAUX VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DES LOGEMENTS PUBLIC A TRAVERS LA WILAYA -PROGRAMME 2026

DESIGNATION CONDITIONS DE PARTICIPATION ET D'ELIGIBILITE OBSERVATION
LOT 01 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC
1250 AADL POS B
COMMUNE OUM EL BOUAGHI L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que soit l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie quatre (04) et plus en Travaux Public activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en travaux de Voiries - Aménagement des trottoirs en un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages publics. Le retrait de cahier des charges se fait au niveau de la Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI
NOUVELLE VILLE MAKOMADES
OUM EL BOUAGHI
LOT 02 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 200/1900 LPL COMMUNE AIN REIDA L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que soit l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie trois (03) et plus en Travaux Public activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en travaux de Voiries - Aménagement des trottoirs en un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages publics.
LOT 03 REALISATION TRAVAUX DE DRAINAGE - ASSAINISSEMENT - VOIRIES - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 200/1900 LPL COMMUNE AIN M'LILA L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que sont l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie trois (03) et plus en Travaux Public ou Bâtiment activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivrée par les maîtres d'ouvrages publics.
LOT 04 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE AIN KERCHA
LOT 05 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 50/1900 LPL COMMUNE OULED NAMLA
LOT 06 REALISATION TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC: 50/1900 LPL COMMUNE DE BERRICHE
LOT 07 REALISATION TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE DHALAA
LOT 08 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE AIN BABOUCHE
LOT 09 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LOGT LPL COMMUNE DE SIGUS
LOT 10 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP 30 LOGEMENTS LPL BIR LASFAR COMMUNE MENCHIR TOUMOHENI

Les documents et les pièces requises sont ceux exigés à l'article N° 06 des instructions aux soumissionnaires du Cahier des charges.

I- DOSSIER DE CANDIDATURE:

1- Déclaration de candidature (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). 2- La déclaration de probité (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). 3- Statuts pour les sociétés

  1. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise
  2. Tous documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires

I- Capacités professionnelles 1- Copie du certificat de qualification et de classification professionnelle demandé valide

  1. Attestation de bonne exécution durant les 10 dernières années au moins un projet en
  • Aménagement Extérieur (comprend Travaux d'Aménagement des Voiries*)
  • Travaux Des Voiries - Aménagement des trottoirs ou un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) pour les lot 01-02-03-04-05-06-07-08 - Travaux d'Assainissement des trottoirs ou un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) pour le lot 09.
  • Travaux d'assainissement ou travaux d'AEP pour le lot 10

II- Capacités financières: 1- Les bilans fiscaux de l'entreprise des deux années 2023-2024 approuvés par les services des impôts 2- Copie des références bancaires RIB

III- Capacités techniques 1- Liste des moyens humains appuyée par l'affiliation CNAS (mois de 03 mois) et photocopies des diplômes (cadres) 2- pour moyens matériels utilisés sur chantier a-Pour le matériel fixe justifié par PV d'huissier de Justice année en cours b-Pour le matériel roulant accompagné de copies des cartes grises ou récépissé - copies des assurances valide

  1. Attestation de mise à jour récente (CNAS-CASNOS-CACOBATPH) 4- Extrait de rôle apuré ou bénéficiant d'un échéancier de payement portant la mention non inscrit en fichier national des fraudeurs (moins de 3 mois) 5- Copie du registre de commerce électronique 6- Copie de l'attestation du dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales année 2024
  2. Numéro d'identification fiscal NIF 8- Numéro d'identification statistique NIS 9- Certificat d'activité fiscale (C20 année en cours 9- Exemplaire du protocole d'accord liant les membres du groupement, en précisant le chef de file (un compte bancaire destiné pour le transfert financière du projet, le protocole d'accord doit être notarié pour l'attributaire du marché)

II- Offre technique contient:

  1. Déclaration à souscrire (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire).
  2. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du 3-Planning de réalisation 4-I.e cahier de charge portant à la dernière page la mention manuscrite






2 ème avis : réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires des logements public en 10 lots
Appel d'offre  DUC Wilaya d'Oum El Bouaghi Dztenders
Published by:
DUC Wilaya d'Oum El Bouaghi

ID: 502683 - 46319 Expired
Type: National call for tenders
Region: Oum-El-Bouaghi
Publication date: 03/03/2026
Due date: 12/03/2026 (*)
Qualification for Public Works: 3 or more
Construction qualifications: 3 or more
Hydraulic qualification: 3 or more
(*) The expiration dates are calculated for information only; from the first publication date in the written press. Please confirm these dates with the announcer.
Dztenders lest.jpg Appel d'offre DUC Wilaya d'Oum El Bouaghi 2 ème avis : réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires des logements public en 10 lots
03/03/2026
Dztenders elmouhtarif.jpg Appel d'offre DUC Wilaya d'Oum El Bouaghi 2 ème avis : réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires des logements public en 10 lots
03/03/2026
Dztenders elmouhtarif.jpg Appel d'offre DUC Wilaya d'Oum El Bouaghi 2 ème avis : réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires des logements public en 10 lots
04/03/2026
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08/03/2026
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07/03/2026
Dztenders chevron right
Dztenders chevron left

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

Wilaya d'OUM EL BOUAGHI Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture Et de la Construction NIF 424024000004135 2 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT Avec exigence de capacités minimales N° 07/2026 après annulation. La Direction de l'Urbanisme, Architecture et de la Construction de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI lance un Avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales dans le cadre du: OPERATION : ETUDE, SUIVI ET REALISATION DES TRAVAUX VRD PRIMAIRES ET SECONDAIRES DES LOGEMENTS PUBLIC A TRAVERS LA WILAYA -PROGRAMME 2026

DESIGNATION CONDITIONS DE PARTICIPATION ET D'ELIGIBILITE OBSERVATION
LOT 01 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC
1250 AADL POS B
COMMUNE OUM EL BOUAGHI L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que soit l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie quatre (04) et plus en Travaux Public activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en travaux de Voiries - Aménagement des trottoirs en un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages publics. Le retrait de cahier des charges se fait au niveau de la Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya d'OUM EL BOUAGHI
NOUVELLE VILLE MAKOMADES
OUM EL BOUAGHI
LOT 02 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 200/1900 LPL COMMUNE AIN REIDA L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que soit l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie trois (03) et plus en Travaux Public activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en travaux de Voiries - Aménagement des trottoirs en un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivré par les maîtres d'ouvrages publics.
LOT 03 REALISATION TRAVAUX DE DRAINAGE - ASSAINISSEMENT - VOIRIES - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 200/1900 LPL COMMUNE AIN M'LILA L'avis d'appel d'offre est ouvert aux entreprises ou groupe des entreprises que sont l'entreprise ou le chef de file possède la Qualification Catégorie trois (03) et plus en Travaux Public ou Bâtiment activité principale ou secondaire et qui ont avoir déjà réalisé durant les 10 dernières années au moins Un Projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) justifier par une attestation de bonne exécution délivrée par les maîtres d'ouvrages publics.
LOT 04 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE AIN KERCHA
LOT 05 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 50/1900 LPL COMMUNE OULED NAMLA
LOT 06 REALISATION TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC: 50/1900 LPL COMMUNE DE BERRICHE
LOT 07 REALISATION TRAVAUX DE VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE DHALAA
LOT 08 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP - VOIRIE - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LPL COMMUNE AIN BABOUCHE
LOT 09 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AMENAGEMENT DES TROTTOIRS - ECLAIRAGE PUBLIC 100 LOGT LPL COMMUNE DE SIGUS
LOT 10 REALISATION TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - AEP 30 LOGEMENTS LPL BIR LASFAR COMMUNE MENCHIR TOUMOHENI

Les documents et les pièces requises sont ceux exigés à l'article N° 06 des instructions aux soumissionnaires du Cahier des charges.

I- DOSSIER DE CANDIDATURE:

1- Déclaration de candidature (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). 2- La déclaration de probité (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire). 3- Statuts pour les sociétés

  1. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise
  2. Tous documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires

I- Capacités professionnelles 1- Copie du certificat de qualification et de classification professionnelle demandé valide

  1. Attestation de bonne exécution durant les 10 dernières années au moins un projet en
  • Aménagement Extérieur (comprend Travaux d'Aménagement des Voiries*)
  • Travaux Des Voiries - Aménagement des trottoirs ou un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) pour les lot 01-02-03-04-05-06-07-08 - Travaux d'Assainissement des trottoirs ou un projet en Aménagement Extérieur (comprend Travaux de voirie - Aménagement des trottoirs) pour le lot 09.
  • Travaux d'assainissement ou travaux d'AEP pour le lot 10

II- Capacités financières: 1- Les bilans fiscaux de l'entreprise des deux années 2023-2024 approuvés par les services des impôts 2- Copie des références bancaires RIB

III- Capacités techniques 1- Liste des moyens humains appuyée par l'affiliation CNAS (mois de 03 mois) et photocopies des diplômes (cadres) 2- pour moyens matériels utilisés sur chantier a-Pour le matériel fixe justifié par PV d'huissier de Justice année en cours b-Pour le matériel roulant accompagné de copies des cartes grises ou récépissé - copies des assurances valide

  1. Attestation de mise à jour récente (CNAS-CASNOS-CACOBATPH) 4- Extrait de rôle apuré ou bénéficiant d'un échéancier de payement portant la mention non inscrit en fichier national des fraudeurs (moins de 3 mois) 5- Copie du registre de commerce électronique 6- Copie de l'attestation du dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morales année 2024
  2. Numéro d'identification fiscal NIF 8- Numéro d'identification statistique NIS 9- Certificat d'activité fiscale (C20 année en cours 9- Exemplaire du protocole d'accord liant les membres du groupement, en précisant le chef de file (un compte bancaire destiné pour le transfert financière du projet, le protocole d'accord doit être notarié pour l'attributaire du marché)

II- Offre technique contient:

  1. Déclaration à souscrire (remplie datée dument signée et visée par le soumissionnaire).
  2. Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du 3-Planning de réalisation 4-I.e cahier de charge portant à la dernière page la mention manuscrite