AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N° 04 / 2026
Le président de l'APC de la commune de Zemmora lancé un avis d'appel d'offre national ouvert pour Réalisations d'un réseau d'assainissement, du Douar Oulad Yahia -La première tranche-commune de Zemmora Le cahier des charges sera retiré auprès lien électronique dans la page officielle de la commune de Zemmora Les offres doivent être composées de: 1/LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT : -La déclaration de candidature dument rempli, signé et paraphé; -La déclaration de probité dument rempli, signé et paraphé -Les statuts pour les sociétés; SPA, SARL, SNC, EURL. -Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise -Registre de Commerce électronique. -Le certificat de qualification et classification professionnelles en cours de validité, activité principale Hydraulique, catégorie quatre (04 et plus) -Extrait de casier judiciaire en cours de validité. -Relevé d'identité bancaire -Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATH en cours de validité. -Extrait de rôle en cours de validité -apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement des créances -Carte d'immatriculation fiscale. -État du moyen humain à maître dans le projet (Justifier par diplômes et affiliation CNAS Et ATTESTATION DE TRAVAIL) -État des moyens matériels à mettre dans le projet on précise l'état et le nombre (dûment justifié par cartes grises ou facture d'achat, carte jaune, récépissé & assurances). -Attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morale 2/ Offre technique contient : -une déclaration à souscrire dument rempli, signé et paraphé -tout document permettant d'évaluer l'offre technique: une mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public; -le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». -Délai et planning de réalisation -Mémoire Technique Justificatif, dûment remplie, datée, signée (selon modèle ci-joint) 3/ Offre financière contient: -La lettre soumission remplie, datée et signée, -Bordereau des prix unitaires, rempli, daté et signé, -Devis quantitatif et estimatif, rempli, daté et signé, Les soumissions doivent être établies dans trois enveloppes (dossier de candidature, offre technique et offre financier) seront mises à l'intérieur d'une enveloppe principale qui doit être anonyme et porte la mention Appel d'offres national ouvert: A ne pas ouvrir et déposée auprès à secrétariat de président de la commune de Zemmora La durée de préparation des offres est fixée a 15 jours à compter de la date de la première publication dans les journaux nationaux quotidiens et le BOMOP et les journaux électronique et cela avant 14:00h cette date limite est tacitement reportée au premier jour ouvrable au cas ou elle coïnciderait avec le repos et hebdomadaire (vendredi- samedi) ou jours fériés. L'heure limite de dépôt des offres est fixée à 14 h :00 le même jour du dépôt des offres. L'ouverture des offres est fixée à 14 h :00 le même jour du dépôt des offres Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le jour de la date limite de dépôt des offres. Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant 90 jours plus 15 jours de délai de préparation des offres soit 105 Jours.
AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N° 04 / 2026
Le président de l'APC de la commune de Zemmora lancé un avis d'appel d'offre national ouvert pour Réalisations d'un réseau d'assainissement, du Douar Oulad Yahia -La première tranche-commune de Zemmora Le cahier des charges sera retiré auprès lien électronique dans la page officielle de la commune de Zemmora Les offres doivent être composées de: 1/LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT : -La déclaration de candidature dument rempli, signé et paraphé; -La déclaration de probité dument rempli, signé et paraphé -Les statuts pour les sociétés; SPA, SARL, SNC, EURL. -Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise -Registre de Commerce électronique. -Le certificat de qualification et classification professionnelles en cours de validité, activité principale Hydraulique, catégorie quatre (04 et plus) -Extrait de casier judiciaire en cours de validité. -Relevé d'identité bancaire -Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATH en cours de validité. -Extrait de rôle en cours de validité -apuré ou accompagné d'un échéancier de paiement des créances -Carte d'immatriculation fiscale. -État du moyen humain à maître dans le projet (Justifier par diplômes et affiliation CNAS Et ATTESTATION DE TRAVAIL) -État des moyens matériels à mettre dans le projet on précise l'état et le nombre (dûment justifié par cartes grises ou facture d'achat, carte jaune, récépissé & assurances). -Attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux pour les personnes morale 2/ Offre technique contient : -une déclaration à souscrire dument rempli, signé et paraphé -tout document permettant d'évaluer l'offre technique: une mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public; -le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». -Délai et planning de réalisation -Mémoire Technique Justificatif, dûment remplie, datée, signée (selon modèle ci-joint) 3/ Offre financière contient: -La lettre soumission remplie, datée et signée, -Bordereau des prix unitaires, rempli, daté et signé, -Devis quantitatif et estimatif, rempli, daté et signé, Les soumissions doivent être établies dans trois enveloppes (dossier de candidature, offre technique et offre financier) seront mises à l'intérieur d'une enveloppe principale qui doit être anonyme et porte la mention Appel d'offres national ouvert: A ne pas ouvrir et déposée auprès à secrétariat de président de la commune de Zemmora La durée de préparation des offres est fixée a 15 jours à compter de la date de la première publication dans les journaux nationaux quotidiens et le BOMOP et les journaux électronique et cela avant 14:00h cette date limite est tacitement reportée au premier jour ouvrable au cas ou elle coïnciderait avec le repos et hebdomadaire (vendredi- samedi) ou jours fériés. L'heure limite de dépôt des offres est fixée à 14 h :00 le même jour du dépôt des offres. L'ouverture des offres est fixée à 14 h :00 le même jour du dépôt des offres Les soumissionnaires sont invités à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu le jour de la date limite de dépôt des offres. Les soumissionnaires resteront engagées par leurs offres pendant 90 jours plus 15 jours de délai de préparation des offres soit 105 Jours.
