الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme, de la Ville et de l'Aménagement du Territoire.
Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Tiaret
N.I.F : 099814019012035
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉS MINIMALES
N°: 03/2026
Il est porté à la connaissance de l'ensemble des Bureaux d'études, que la Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction lance un Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales pour l'ÉTUDE des travaux portant
OPERATION : ETUDE DE REVISION DES P.D.A.U, ETUDES DES P.O.S, ETUDES GEOTECHNIQUES, ETUDES GENERALES, ETUDES SIBMIQUES, REALISATION DU SYSTEME D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES (SIG) POUR LES INSTRUMENTS D'URBANISME. (PDAU - POS).
PROJET : ETUDE DES PDAU ET DES POS
COMMUNE DE FRENDA.
LOT N°01 : ETUDE DE LA REVISION DU PDAU DE LA COMMUNE DE FRENDA
COMMUNE DE TIARET
LOT N°02 : ETUDE DU P.O.S N°11
LOT N°03 : ETUDE DE LA REVISION DU P.O.S VILLAGE HIPPIQUE.
Tous les Bureaux d'Etudes intéressés par le présent Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec Exigence des Capacités Minimales sont invités à retirer le cahier des charges auprès de la Direction de Urbanisme de Architecture et de la Construction, Sise à la Cité Mohamed Djahlène. Tiaret, Bureau N°15.
Les soumissions doivent être présentées en Trois offres distinctes (Dossier de Candidature. Offre Technique et Offre Financière) conformément aux prescriptions du cahier des charges.
Conditions d'Eligibilité
La présent Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence des Capacités Minimales est destiné aux Bureaux d'Etudes Architecture ou Urbanisme Publics Agrées ou Privés Agrées (Architectes Agrées ou Urbanistas Agries). Avec un Certificat d'Agrément en Cours de Validité et Avant les conditions suivantes
POUR LE LOT N°01
01/ CAPACITES TECHNIQUES : AYANT REALISE AU MOINS UN (01) PROJET D'ETUDE D'AMENAGEMENT (PLAN DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME P.D.A.U AVEC SON DOSSIER D'ELABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (S.I.G) justifiée par une ATTESTATION DE BONNE EXECUTION délivrés par un MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC
02/ CAPACITES FINANCIERES : AYANT REALISE UNE MOYENNE D'UN CHIFFRE D'AFFAIRE DES TROIS (03) DERNIERES ANNEES EGAL OU SUPERIEUR A TROIS MILLIONS DE DINARS : 3 000 000.00 DA. Justifié par les Brians Financiers des Trois (03) Dernières Années Visées par les Services des Impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et Attestation C20
Et cela conformément aux dispositions réglementaires prévues par la Loi N°23-12 en date du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et le décret présidentiel N°15/247 en date du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public
POUR LE LOT N°02
01/ CAPACITES TECHNIQUES : AYANT REALISE AU MOINS UN (01) PROJET D'ETUDE D'AMENAGEMENT (PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S AVEC SON DOSSIER D'ELABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (S.I.G) justifiée par une ATTESTATION DE BONNE EXECUTION délivrée par un MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC.
02/ CAPACITES FINANCIERES : AYANT REALISE UNE MOYENNE D'UN CHIFFRE D'AFFAIRE DES TROIS (03) DERNTERES ANNEES EGAL OU SUPERIEUR A QUATRE MILLIONS DE DINARS : 4 000 000.00 DA, Justifié par les Bilans Financiers des Trois (03) Dernières Années Visées par les Services des Impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année st Attestation C20
Et cela conformément aux dispositions réglementaires prévues par la Loi N°23-12 en date du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et le décret présidentiel N°15/247 en date cu 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.
POUR LE LOT N°03
01/ CAPACETES TECHNIQUES : AYANT REALISE AU MOINS UN (01) PROJET D'ETUDE D'AMENAGEMENT (PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. AVEC SON DOSSIER D'ELABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (S.I.6) justifiée par une ATTESTATION DE BONNE EXECUTION délivrée par un MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC
02/ GAPACITES FINANCIERES : AYANT REALISE UNE MOYENNE D'UN CHIFFRE D'AFFAIRE DES TROIS (03) DERNTERES ANNES BGALOU SUPERIEUR A DEUX MILLIONS DE DINARS : 2 000 000.00 DA, Justifié por ins Bilans Financiers des Trois (03) Dernières Anndes Vintes par les Services des Impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et Attestation C20
E cela conformément aux dispositions réglementaires prévues par le Loi N°23-12 en date du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et le décret présidentiel N 15/247 en date du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics e des délégations du service public
01- La Dossier de Candidature Contient
- Déclaration de candidature, renseignée, datée, visée et signée
- Déclaration de probité, renseignée, datée, visée et signée.
- Copie du registre de commerce électronique.
- Copie du statut réglementaire pour les personnes morales. (S.ari, Eur.l, S.P.A.).
- Copie du numéro d'identification fiscale (N.I.F).
- Copie du certificat d'agrément en cours de validité.
- Copie des attestations de bonnes exécutions visées par les services contractants.
- Copje des bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et Attestation 620.
- Liste de Pancadrement technique (visée et signée) devra être déclarés nominativement avec la mise à jour CNAS en cours de validité et appuyées par les diplômes attestation d'affiliation de moins de 03 Mois
- Liste des moyens matériels (visée et signée) approuvés par des cartes grise pour le matériel roulant avec attestation d'assurance en cours de validité et P.V de contrôle technique en cours de validité et un PV d'huissier ou expert de moins d'une année pour le matériel non roulant
- Casier judiciaire du signataire N°03 dument habilité (de moins de 03 Mois)
- Copie des attestations de mises à jour (C.NLA.S et C.A.5.NO.5) en cours de validité
- Copie de fextrait de rôle datant de moins de 03 Mais apuré ou avec échéancier de paiement.
- Copie de l'attestation de dépêt das comptes sociaux pour les personnes morales de l'année considéré.
- Tout decument permettant d'esluer les capacités des candidats.
02 - roffre Technious Contient
- Une déclaration à souscrire renseignés, datée, visés et signée
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : Un Mémoire Technique Justificatif (Annexé au Cahier des Charges) et tout autre document exigé en application des dispositions de l'articia N°78 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics at des délégations de service Public:
- Cahier des charges renseigné, daté, visé et signé portant à la dernière page, la mention manuscrite « LU ET ACCERTE »
- Planning des études paraphé et signé
05 - roffes Financiers Contient
La lettre de sourmission renseignée, datée, visée et signée
Le bordareau des prix unitaires renseigné, daté, visé et signé.
Le détall quantitatif at estimatif renseigné, daté, visé et signé
Le soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions modèles, termes, spécifications figurant dossier de l'Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec Exigence des Capacités Minimales.
L'offre doit être déposés à l'adresse suivante
Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de io Construction, Cité Mohamed Djahiane. Tlaret.
L'enveloppe extérieure anonyme devra porter la mention suivante
03/2026.
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N. 03/
OPERATION : ETUDE DE REVISION DES P.D.A.U. ETUDES DES P.O.5, ETUDES GEOTECHNIQUES, ETUDES GENERALES. ETUDES SISMIQUES, REALISATION DU SYSTEME D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES (SIG) POUR LES INSTRUMENTS DURBANISME. (PDAU POS).
PROJET : ETUDE DES PDAU ET DES POS
COMMUNE
À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évajuction des offres *
La Durée de Préparation das Offres est fixée à 10 JOURS à compter de la première parution de l'avis d'appel d'offre dans Deux (02) quotidiens nationaux en deut longues ou sur le B.O.M.O.P at dans la Presse Electronique.
Le Période de Validité des Offres correspond à la durée de préparation des offres gugmentée de Trois (03) Morg, soit 100 JOURS.
La date de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres, theure limite est au plus tard à 13H:00 la même jour à 13:00 au niveau du siège de la D.U.A.C.de Tigret Toutefois, le servios contractant a toute latitude pour proroger le délai de dépôt des offres et informe les soumissionnaires par tous mayens écrits.
L'ouverture des plis est prévus en séance publique et Si le dernier jour de la préparation on des des offres offres co coincide sera proroger jusqu'au jour ouvrable suivant à la même he Les soumissionnaires sont invités pour assister à louverture des piis.
LE REDACTEUR 02/02/2026
ANEP: 2631001621
الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
Ministère de l'Habitat, de l'Urbanisme, de la Ville et de l'Aménagement du Territoire.
Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Tiaret
N.I.F : 099814019012035
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉS MINIMALES
N°: 03/2026
Il est porté à la connaissance de l'ensemble des Bureaux d'études, que la Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction lance un Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec Exigence de Capacités Minimales pour l'ÉTUDE des travaux portant
OPERATION : ETUDE DE REVISION DES P.D.A.U, ETUDES DES P.O.S, ETUDES GEOTECHNIQUES, ETUDES GENERALES, ETUDES SIBMIQUES, REALISATION DU SYSTEME D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES (SIG) POUR LES INSTRUMENTS D'URBANISME. (PDAU - POS).
PROJET : ETUDE DES PDAU ET DES POS
COMMUNE DE FRENDA.
LOT N°01 : ETUDE DE LA REVISION DU PDAU DE LA COMMUNE DE FRENDA
COMMUNE DE TIARET
LOT N°02 : ETUDE DU P.O.S N°11
LOT N°03 : ETUDE DE LA REVISION DU P.O.S VILLAGE HIPPIQUE.
Tous les Bureaux d'Etudes intéressés par le présent Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec Exigence des Capacités Minimales sont invités à retirer le cahier des charges auprès de la Direction de Urbanisme de Architecture et de la Construction, Sise à la Cité Mohamed Djahlène. Tiaret, Bureau N°15.
Les soumissions doivent être présentées en Trois offres distinctes (Dossier de Candidature. Offre Technique et Offre Financière) conformément aux prescriptions du cahier des charges.
Conditions d'Eligibilité
La présent Avis d'Appel d'offres National Ouvert avec Exigence des Capacités Minimales est destiné aux Bureaux d'Etudes Architecture ou Urbanisme Publics Agrées ou Privés Agrées (Architectes Agrées ou Urbanistas Agries). Avec un Certificat d'Agrément en Cours de Validité et Avant les conditions suivantes
POUR LE LOT N°01
01/ CAPACITES TECHNIQUES : AYANT REALISE AU MOINS UN (01) PROJET D'ETUDE D'AMENAGEMENT (PLAN DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME P.D.A.U AVEC SON DOSSIER D'ELABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (S.I.G) justifiée par une ATTESTATION DE BONNE EXECUTION délivrés par un MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC
02/ CAPACITES FINANCIERES : AYANT REALISE UNE MOYENNE D'UN CHIFFRE D'AFFAIRE DES TROIS (03) DERNIERES ANNEES EGAL OU SUPERIEUR A TROIS MILLIONS DE DINARS : 3 000 000.00 DA. Justifié par les Brians Financiers des Trois (03) Dernières Années Visées par les Services des Impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et Attestation C20
Et cela conformément aux dispositions réglementaires prévues par la Loi N°23-12 en date du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et le décret présidentiel N°15/247 en date du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public
POUR LE LOT N°02
01/ CAPACITES TECHNIQUES : AYANT REALISE AU MOINS UN (01) PROJET D'ETUDE D'AMENAGEMENT (PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S AVEC SON DOSSIER D'ELABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (S.I.G) justifiée par une ATTESTATION DE BONNE EXECUTION délivrée par un MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC.
02/ CAPACITES FINANCIERES : AYANT REALISE UNE MOYENNE D'UN CHIFFRE D'AFFAIRE DES TROIS (03) DERNTERES ANNEES EGAL OU SUPERIEUR A QUATRE MILLIONS DE DINARS : 4 000 000.00 DA, Justifié par les Bilans Financiers des Trois (03) Dernières Années Visées par les Services des Impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année st Attestation C20
Et cela conformément aux dispositions réglementaires prévues par la Loi N°23-12 en date du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et le décret présidentiel N°15/247 en date cu 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public.
POUR LE LOT N°03
01/ CAPACETES TECHNIQUES : AYANT REALISE AU MOINS UN (01) PROJET D'ETUDE D'AMENAGEMENT (PLAN D'OCCUPATION DES SOLS P.O.S. AVEC SON DOSSIER D'ELABORATION DU SYSTÈME D'INFORMATION GÉOGRAPHIQUE (S.I.6) justifiée par une ATTESTATION DE BONNE EXECUTION délivrée par un MAITRE D'OUVRAGE PUBLIC
02/ GAPACITES FINANCIERES : AYANT REALISE UNE MOYENNE D'UN CHIFFRE D'AFFAIRE DES TROIS (03) DERNTERES ANNES BGALOU SUPERIEUR A DEUX MILLIONS DE DINARS : 2 000 000.00 DA, Justifié por ins Bilans Financiers des Trois (03) Dernières Anndes Vintes par les Services des Impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et Attestation C20
E cela conformément aux dispositions réglementaires prévues par le Loi N°23-12 en date du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et le décret présidentiel N 15/247 en date du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics e des délégations du service public
01- La Dossier de Candidature Contient
- Déclaration de candidature, renseignée, datée, visée et signée
- Déclaration de probité, renseignée, datée, visée et signée.
- Copie du registre de commerce électronique.
- Copie du statut réglementaire pour les personnes morales. (S.ari, Eur.l, S.P.A.).
- Copie du numéro d'identification fiscale (N.I.F).
- Copie du certificat d'agrément en cours de validité.
- Copie des attestations de bonnes exécutions visées par les services contractants.
- Copje des bilans financiers des trois dernières années visées par les services des impôts en précisant le chiffre d'affaire de chaque année et Attestation 620.
- Liste de Pancadrement technique (visée et signée) devra être déclarés nominativement avec la mise à jour CNAS en cours de validité et appuyées par les diplômes attestation d'affiliation de moins de 03 Mois
- Liste des moyens matériels (visée et signée) approuvés par des cartes grise pour le matériel roulant avec attestation d'assurance en cours de validité et P.V de contrôle technique en cours de validité et un PV d'huissier ou expert de moins d'une année pour le matériel non roulant
- Casier judiciaire du signataire N°03 dument habilité (de moins de 03 Mois)
- Copie des attestations de mises à jour (C.NLA.S et C.A.5.NO.5) en cours de validité
- Copie de fextrait de rôle datant de moins de 03 Mais apuré ou avec échéancier de paiement.
- Copie de l'attestation de dépêt das comptes sociaux pour les personnes morales de l'année considéré.
- Tout decument permettant d'esluer les capacités des candidats.
02 - roffre Technious Contient
- Une déclaration à souscrire renseignés, datée, visés et signée
- Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : Un Mémoire Technique Justificatif (Annexé au Cahier des Charges) et tout autre document exigé en application des dispositions de l'articia N°78 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics at des délégations de service Public:
- Cahier des charges renseigné, daté, visé et signé portant à la dernière page, la mention manuscrite « LU ET ACCERTE »
- Planning des études paraphé et signé
05 - roffes Financiers Contient
La lettre de sourmission renseignée, datée, visée et signée
Le bordareau des prix unitaires renseigné, daté, visé et signé.
Le détall quantitatif at estimatif renseigné, daté, visé et signé
Le soumissionnaire devra soigneusement examiner toutes les instructions, conditions modèles, termes, spécifications figurant dossier de l'Avis d'Appel d'Offres National Ouvert avec Exigence des Capacités Minimales.
L'offre doit être déposés à l'adresse suivante
Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de io Construction, Cité Mohamed Djahiane. Tlaret.
L'enveloppe extérieure anonyme devra porter la mention suivante
03/2026.
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N. 03/
OPERATION : ETUDE DE REVISION DES P.D.A.U. ETUDES DES P.O.5, ETUDES GEOTECHNIQUES, ETUDES GENERALES. ETUDES SISMIQUES, REALISATION DU SYSTEME D'INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES (SIG) POUR LES INSTRUMENTS DURBANISME. (PDAU POS).
PROJET : ETUDE DES PDAU ET DES POS
COMMUNE
À n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évajuction des offres *
La Durée de Préparation das Offres est fixée à 10 JOURS à compter de la première parution de l'avis d'appel d'offre dans Deux (02) quotidiens nationaux en deut longues ou sur le B.O.M.O.P at dans la Presse Electronique.
Le Période de Validité des Offres correspond à la durée de préparation des offres gugmentée de Trois (03) Morg, soit 100 JOURS.
La date de dépôt des offres correspond au dernier jour de la durée de préparation des offres, theure limite est au plus tard à 13H:00 la même jour à 13:00 au niveau du siège de la D.U.A.C.de Tigret Toutefois, le servios contractant a toute latitude pour proroger le délai de dépôt des offres et informe les soumissionnaires par tous mayens écrits.
L'ouverture des plis est prévus en séance publique et Si le dernier jour de la préparation on des des offres offres co coincide sera proroger jusqu'au jour ouvrable suivant à la même he Les soumissionnaires sont invités pour assister à louverture des piis.
LE REDACTEUR 02/02/2026
ANEP: 2631001621
