AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° : 03/2026
Le président de l'assemblée populaire communale de la commune de Ben yahia Abderrahmane lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation du projet suivant:
Réalisation Des Pistes Mant Groupe D'Habitation DRIHEM à Mechtat BOUTOUIL Sur Une Distance De 1,4 Km.
Les entreprises intéressées par le présent avis et qualifiées en domaine de travaux publique activité principale 4cme degré et plus et justifiant de réalisation ou moins un (01) projet (similaires) dans cadre d'un marché peuvent retirer le cahier des charges auprès du commune de benyahia Abderrahmane (Service technique) dès la parution du présent avis dans les journaux ou le BOMOP ou Portail Electronique Des Marchés Publics ou les journaux électronique contre paiement de la somme de (1.500,00 DA)
Chaque entrepreneur doit joindre à son offre: dossier de candidature, offre technique et offre financière.
1/ Le doseler de candidature:
1-Déclaration de candidature signée, cachetée et datée par le soumissionnaire.
2-Déclaration de probité signée, cachotée et datée par le soumissionnaire
3-Registre de commerce Biométrie et statut pour les entreprises a responsabilité morale.
4-Attestation de dépôt des comptes sociaux
5-Attestation de mise a jour( CNAS, CASNOS, CACOBATPH) en cour de validité le jour de l'ouverture.
6-L'extrait de rôle néon ou avec un échéancier de paiement en cours de validité le jour de l'ouverture.
7-numéro d'identification statistique NIS.
8- Numéro d identification fiscale NIF.
9- Casier judicialre du signature de la soumission en cours de validité le jour de l'ouverture
10- Attestation de Solvabilité.
11- certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publique activité principale 4 degré et plus
12- la Liste des moyens matériels Justifié par (carte grise, pv d'expertise Agréé, facture d'achat) avec les caractéristiques justifiées avec attestation d'assurance en cours de validité.
13- Les moyens humains (Encadrement + Liste des ouvriers) justifiés avec les attestations de la CNAS apportez une assurance individuelle pour chaque travailleur séparement en cours de validité le jour de l'ouverture.
✓ Encadrement justifié avec des attestations et déclaré à la (CNAS) et attestation de succès apportez une assurance individuelle pour chaque travailleur séparement en cours de validité le jour de l'ouverture.
14- Moyens financiers justifies par les bilans et les références bancaires durant les 03 années 2022-2023-2024
15- Chiffre d'affaires moyen (année 2022-2023 et 2024) supérieur ou égal a 20.000.000.00 DA (L'extrait C20).
16- Attestation de bonne exécution d'au moins un projet similaire dans le domaine des travaux publics (routes) dans le cadre d'un marché signé par des organismes et des administrations publics pour un montant supérieur ou égal à: 12.000.000.00 DA.
2/ L'offre technique:
1- Déclaration à souscrire signée, cachetée et datée par le sourmissionnaire.
2- Mémoire technique justificatif.
3- Cahler d'instructions techniques communes signées, be et datée par soumissionnaire.
4- Cahier d'instructions spécial signée, cachetée et datée par le soumissionnaire.
5- cahier des clauses administratives générales signées, cachetée et datée par le soumissionnaire.
6- Définition descriptive des travaux
3/ L'offre financière:
1- La lettre de soumission signée, cachetée et datée par le scumissionnaire.
2- Bordareau des prix unitatres signé, cacheté et daté par le soumissionnaire.
3- Devis quantitatif et estimatif signé, cacheté et daté par le soumissionnaire.
Note le cahier des charges doit être paraphé sur tous ses pages avec mention manuscrita «lu et acceptés à la dernière page.
Chaque plis doit comporter en trois enveloppes internes et séparées: dossier de candidature l'offre technique et l'offre financière, et l'enveloppe extérieure devra être cachetée et ne comporta que la mention: A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des piis et d'évaluation des offres - N° d'appel d'offres-et le titre de l'opération ci-dessus
Le durée de préparation des offres est flimite de (15) Jours à partir de la première parution aux joumaux quotidiens nationaux.
Les offres doivent être transmises au secrétariat: MR le président de L'APC de Benyahia Abderrahmane de 8.00 h à 10:30 h
L'ouverture des plis se sera le dernier jour du délai de préparation des offres à 11.00 h auprès du siège de la commune
Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pandant 03 mois plus le délai de préparation des offres
Les soumissionnaires peuvent assistés à la séance d'ouverture des plis.
✓ Exclus de participation aux marchés publics, les opérateurs économiques en application à l'article N° 75 et 89 du décret présidentiel 15/247 daté le : 16/09/2015. Portant réglementation des marchés publics et des délégation de service publics
✓ En application à la décision daté le: 07 Rabie El soual 1437 le :19/12/2015 qui définit les procédures d'exclusion de la participation aux marchés publics
✓ En application à la décision daté le :07 Rable El aouel 1437 le :19/12/2015 qui définit les procédures d'inscriptions et retrait opérateurs économiques exclus de la participation aux marchés publics
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° : 03/2026
Le président de l'assemblée populaire communale de la commune de Ben yahia Abderrahmane lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation du projet suivant:
Réalisation Des Pistes Mant Groupe D'Habitation DRIHEM à Mechtat BOUTOUIL Sur Une Distance De 1,4 Km.
Les entreprises intéressées par le présent avis et qualifiées en domaine de travaux publique activité principale 4cme degré et plus et justifiant de réalisation ou moins un (01) projet (similaires) dans cadre d'un marché peuvent retirer le cahier des charges auprès du commune de benyahia Abderrahmane (Service technique) dès la parution du présent avis dans les journaux ou le BOMOP ou Portail Electronique Des Marchés Publics ou les journaux électronique contre paiement de la somme de (1.500,00 DA)
Chaque entrepreneur doit joindre à son offre: dossier de candidature, offre technique et offre financière.
1/ Le doseler de candidature:
1-Déclaration de candidature signée, cachetée et datée par le soumissionnaire.
2-Déclaration de probité signée, cachotée et datée par le soumissionnaire
3-Registre de commerce Biométrie et statut pour les entreprises a responsabilité morale.
4-Attestation de dépôt des comptes sociaux
5-Attestation de mise a jour( CNAS, CASNOS, CACOBATPH) en cour de validité le jour de l'ouverture.
6-L'extrait de rôle néon ou avec un échéancier de paiement en cours de validité le jour de l'ouverture.
7-numéro d'identification statistique NIS.
8- Numéro d identification fiscale NIF.
9- Casier judicialre du signature de la soumission en cours de validité le jour de l'ouverture
10- Attestation de Solvabilité.
11- certificat de qualification et de classification professionnelle en travaux publique activité principale 4 degré et plus
12- la Liste des moyens matériels Justifié par (carte grise, pv d'expertise Agréé, facture d'achat) avec les caractéristiques justifiées avec attestation d'assurance en cours de validité.
13- Les moyens humains (Encadrement + Liste des ouvriers) justifiés avec les attestations de la CNAS apportez une assurance individuelle pour chaque travailleur séparement en cours de validité le jour de l'ouverture.
✓ Encadrement justifié avec des attestations et déclaré à la (CNAS) et attestation de succès apportez une assurance individuelle pour chaque travailleur séparement en cours de validité le jour de l'ouverture.
14- Moyens financiers justifies par les bilans et les références bancaires durant les 03 années 2022-2023-2024
15- Chiffre d'affaires moyen (année 2022-2023 et 2024) supérieur ou égal a 20.000.000.00 DA (L'extrait C20).
16- Attestation de bonne exécution d'au moins un projet similaire dans le domaine des travaux publics (routes) dans le cadre d'un marché signé par des organismes et des administrations publics pour un montant supérieur ou égal à: 12.000.000.00 DA.
2/ L'offre technique:
1- Déclaration à souscrire signée, cachetée et datée par le sourmissionnaire.
2- Mémoire technique justificatif.
3- Cahler d'instructions techniques communes signées, be et datée par soumissionnaire.
4- Cahier d'instructions spécial signée, cachetée et datée par le soumissionnaire.
5- cahier des clauses administratives générales signées, cachetée et datée par le soumissionnaire.
6- Définition descriptive des travaux
3/ L'offre financière:
1- La lettre de soumission signée, cachetée et datée par le scumissionnaire.
2- Bordareau des prix unitatres signé, cacheté et daté par le soumissionnaire.
3- Devis quantitatif et estimatif signé, cacheté et daté par le soumissionnaire.
Note le cahier des charges doit être paraphé sur tous ses pages avec mention manuscrita «lu et acceptés à la dernière page.
Chaque plis doit comporter en trois enveloppes internes et séparées: dossier de candidature l'offre technique et l'offre financière, et l'enveloppe extérieure devra être cachetée et ne comporta que la mention: A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des piis et d'évaluation des offres - N° d'appel d'offres-et le titre de l'opération ci-dessus
Le durée de préparation des offres est flimite de (15) Jours à partir de la première parution aux joumaux quotidiens nationaux.
Les offres doivent être transmises au secrétariat: MR le président de L'APC de Benyahia Abderrahmane de 8.00 h à 10:30 h
L'ouverture des plis se sera le dernier jour du délai de préparation des offres à 11.00 h auprès du siège de la commune
Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pandant 03 mois plus le délai de préparation des offres
Les soumissionnaires peuvent assistés à la séance d'ouverture des plis.
✓ Exclus de participation aux marchés publics, les opérateurs économiques en application à l'article N° 75 et 89 du décret présidentiel 15/247 daté le : 16/09/2015. Portant réglementation des marchés publics et des délégation de service publics
✓ En application à la décision daté le: 07 Rabie El soual 1437 le :19/12/2015 qui définit les procédures d'exclusion de la participation aux marchés publics
✓ En application à la décision daté le :07 Rable El aouel 1437 le :19/12/2015 qui définit les procédures d'inscriptions et retrait opérateurs économiques exclus de la participation aux marchés publics
