APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE
DE CAPACITES MINIMALES N°……../2026
NTITULE DE L'OPERATION: Etude, suivi et réalisation des travaux de VRD primaires et secondaires des logements publics à travers la wilaya de Béchar (programme 2026) N° DE L'OPERATION:
En application des dispositions de l'article 67 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et article 47 du de la loi n° 12-23 du 05 aout 2023 précisant les règles générales relatives de marches publiques.
La Direction de l'Urbanisme et l'architecture et de la Construction de la wilaya de BECHAR fance un appel d'offres nationa! ouvert avec exigence de capacités minimales pour
- LOT01: TRAVAUX DE VRD DES 660 LOGEMENTS LPA TIGHELINE BECHAR.
- LOT 02: TRAVAUX DE VRD DES 500 LOGEMENTS LPL TIGHELINE BECHAR.
- LOT 03: TRAVAUX DE VOIRIE ET D'AMENAGEMENT EXTERIEURE, ECLAIRAGE PUBLICS DES 700 LOGEMENTS LPL TIGHELINE BECHAR
- 1.OT 04: TRAVAUX DE VOIRIE ET D'AMENAGEMENT EXTERIEURE, ECLAIRAGE PUBLICS DES 110 LOGEMENTS LPL. POS N°05 BENI OUNIF
- LOT 05: TRAVAUX DES VRD A 50 I.PL ZOUIA FOUGANIA
ouvert avec exigence de capacités TAGHIT Les entreprises qualifiées et intéressés par le présent appel d'offres nationa! minimales, répondant aux conditions d'éligibilité (voir cahier des charges) art: 04 pages 04
POUR LOT N° 01.02.
Capacité professionnelle: Avoir un certificat de qualification et classification professionnelle catégorie SIX (06) ou plus en travaux publics principal et travaux Hydraulique comme activité secondaire comme activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des piis.
Capacité technique: Avoir un Topographe Justifié par le Diplôme avec l'attestation d'affiliation en cours de validité
Capacité financière: Avoir un moyen de chiffre d'affaire pendant les trols dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale 60 000 000.00 DA et 30 000 000.00 DA pour LOT N°02.
- Présenté des:
- attestations de bonne exécution pour les projets marché du même nature des travaux (VOIRIE) délivré par le maitre d'ouvrage public au moins un (01) projet dans les dix derniers années.
POUR LOT N° 03.
Capacité professionnelle: Avoir un certificat de qualification et classification professionnelle catégorie SIX (06) ou plus en travaux publics comme activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
Capacité technique: Avoir un Topographe. Justifié par le Diplôme avec l'attestation d'affiliation en cours de validité
Capacité financière: Avoir un moyen de chiffre d'affaire pendant les trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale 50 000 000.00 DA.
- Présenté des attestations de bonne exécution pour les projets marché des travaux public des travaux délivré par le maitre d'ouvrage public au moins un (01) projet dans les dix derniers années.
POUR LOT N° 04.05
Capacité professionnelle; Avoir un certificat de qualification et classification professionnelle catégorie QUATRE (04) ou plus en travaux publics comme activité principale en bours de validité à la date d'ouverture des plis.
Capacité technique: Avoir un Topographe. justifié par le Diplôme avec l'attestation d'affiliation en cours de validité
Capacité financière: Avoir un moyen de chiffre d'affaire pendant les trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale 8 000 000.00 DA
- Présenté des attestations de bonne exécution pour les projets marché du même nature des travaux public de lvré par le maitre d'ouvrage public au moins un (01) projet dans les dix derniers années.
Peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante :
DIRECTION DE L'URBANISME ET L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION WILAYA DE BECHAR Sis N° 12 BOULEVARD CL CHABOU WILAYA DE BECHAR Pour plus de détail, l'ensemble des soumissionnaires est invité à consulter les dispositions de cahier des charges Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges, sous trois enveloppes (offre technique, offre financier, dossier de candidature) les trois enveloppes inséré dans une enveloppes externe anonyme Adressées
A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme d'Architecture et de la Construction De la wilaya de Bechar SIS au n°12 BOULEVARD COLONEL CHABOU WILAYA DE BECHAR
Et comportant la mention « n'ouvrir que par la commission d'ouvertures des plis et d'évaluation des offres », (AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES) et indiquer de projet considéré.
1-LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT:
- une déclaration de candidature; selon le modèle ci joint au cahier des charge remplis soigneusement signée, cachetéc et datée.
- une déclaration de probité; selon le modèle ci joint au cahier des charge remplis soigneusement signée, cachetée et datéc.
- les statuts pour les sociétés; (SARL, EURL, SNC,…) lorsqu'il s'agit d'une personne morale ou société..
- Copie de registre commerce électronique.
- La copie de la carte d'identification fiscale. (NIF)
- La copie de certificat de qualification et de classification (voir cahier des charges) art: 04 pages 04:
- les copies des bilans des trois années certifiés par le commissaire aux comptes (2022-2023-2024)
- La copie d'extrait de rôle en cours de validité daté au maximum 03 mois à la date d'ouverture des plis apuré ou avec échéancier, porte la mention « Non inserit dans le tableau des fraudeurs»
- Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux années 2024, délivrée par l'antenne du registre de conumerce (CNRC) pour les sociétés commerciales en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- La copie des mises à jour (CNAS, CACOBATH, CASNOS) en cours de validité à la date d'ouverture des plis
- une copie de l'attestation de C20 des 03 années 2022-2023-2024certifié par services des impôts. daté au plus 12 mois à la date d'ouverture des plis.
- Copie de l'attestation de solvabilité valide à la date d'ouverture des plis.
- La copie de la liste des moyens humains de l'entreprise destinés au projet en cours de validité à la date d'ouverture des plis, suivant les déclarations CNAS, CACOBAT, (devra justifier son encadrement par les diplômes l'affiliation à la CNAS et les ouvrières pour l'attestation d'affiliation en cours de validité à la date d'ouverture des plis).
- La copie de la liste des moyens matériels accompagnés des cartes grises et assurances en cours de validité à la date d'ouverture des plis au nom de l'entreprise pour les moyens roulants et un PV de l'huissier porte l'année de l'appel d'offre pour le matériel non roulant.
- Copie des attestations de bonnes exécutions délivrés par les maitres d'ouvrages publics pour les projets déjà réaliser de même nature.
2- Offre technique contient:
- La déclaration à souscrire, conforme au modèle joint, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire
- Le cahier des charges paraphé Qui doit obligatoirement porter dans sa dernière page pour chaque cahier de charge la mention « lu et accepté », le cachet, la signature du soumissionnaire et la date.
- Planning des travaux. Signée, cachetée et datée
- Un mémoire technique justificatif rempli, signée, cachetée et datée selon le modèle ci-joint.
NB: Le soumissionnaire est requis de parapher toutes les pages du dossier de l'appel d'offres pour indiquer leur adhésion aux clauses du dossier d'appel d'offres, d'indiquer la date, et d'apposer leurs signatures et cachet de l'entreprise et la mention manuscrite « lu et accepté », apposée sur la dernière page de chaque chapitre.
3- L'offre financière contient
- Lettre de soumission conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée, datée et remplie par le soumissionnaire.
- Le bordereau des prix unitaires, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire.
- Le détail quantitatif et estimatif, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire. La date des dépôts des offres est fixée à (15) quinze jours, de huit heure (08:00) à midi (12:00) jour de la date limite de dépôt des offres à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et ou dans le BOMOP qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coincidera avec les week-ends ou jours fériés. L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres technique et financière intervient pendant la même séance par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres L'ouverture des plis sera effectuée en présence des soumissionnaires, le jour correspondant à la date des dépôts des offres à 12 h00 qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coïncidera avec les week-end ou jours fériés dans la même heure.
- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres durant (03) trois mois + la durée de préparation des offres.
- dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marché public, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement d'un (01) mois supplémentaire
NB: Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour tous les lots, et ils ne seront attributaires que pour un seul lot NB: L'analyse des offres se fera lot par lot en commençent par ler NB: Toute pièce notée ou pièce éligible ne serrant pas complété par le soumissionnaire
APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE
DE CAPACITES MINIMALES N°……../2026
NTITULE DE L'OPERATION: Etude, suivi et réalisation des travaux de VRD primaires et secondaires des logements publics à travers la wilaya de Béchar (programme 2026) N° DE L'OPERATION:
En application des dispositions de l'article 67 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et article 47 du de la loi n° 12-23 du 05 aout 2023 précisant les règles générales relatives de marches publiques.
La Direction de l'Urbanisme et l'architecture et de la Construction de la wilaya de BECHAR fance un appel d'offres nationa! ouvert avec exigence de capacités minimales pour
- LOT01: TRAVAUX DE VRD DES 660 LOGEMENTS LPA TIGHELINE BECHAR.
- LOT 02: TRAVAUX DE VRD DES 500 LOGEMENTS LPL TIGHELINE BECHAR.
- LOT 03: TRAVAUX DE VOIRIE ET D'AMENAGEMENT EXTERIEURE, ECLAIRAGE PUBLICS DES 700 LOGEMENTS LPL TIGHELINE BECHAR
- 1.OT 04: TRAVAUX DE VOIRIE ET D'AMENAGEMENT EXTERIEURE, ECLAIRAGE PUBLICS DES 110 LOGEMENTS LPL. POS N°05 BENI OUNIF
- LOT 05: TRAVAUX DES VRD A 50 I.PL ZOUIA FOUGANIA
ouvert avec exigence de capacités TAGHIT Les entreprises qualifiées et intéressés par le présent appel d'offres nationa! minimales, répondant aux conditions d'éligibilité (voir cahier des charges) art: 04 pages 04
POUR LOT N° 01.02.
Capacité professionnelle: Avoir un certificat de qualification et classification professionnelle catégorie SIX (06) ou plus en travaux publics principal et travaux Hydraulique comme activité secondaire comme activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des piis.
Capacité technique: Avoir un Topographe Justifié par le Diplôme avec l'attestation d'affiliation en cours de validité
Capacité financière: Avoir un moyen de chiffre d'affaire pendant les trols dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale 60 000 000.00 DA et 30 000 000.00 DA pour LOT N°02.
- Présenté des:
- attestations de bonne exécution pour les projets marché du même nature des travaux (VOIRIE) délivré par le maitre d'ouvrage public au moins un (01) projet dans les dix derniers années.
POUR LOT N° 03.
Capacité professionnelle: Avoir un certificat de qualification et classification professionnelle catégorie SIX (06) ou plus en travaux publics comme activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
Capacité technique: Avoir un Topographe. Justifié par le Diplôme avec l'attestation d'affiliation en cours de validité
Capacité financière: Avoir un moyen de chiffre d'affaire pendant les trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale 50 000 000.00 DA.
- Présenté des attestations de bonne exécution pour les projets marché des travaux public des travaux délivré par le maitre d'ouvrage public au moins un (01) projet dans les dix derniers années.
POUR LOT N° 04.05
Capacité professionnelle; Avoir un certificat de qualification et classification professionnelle catégorie QUATRE (04) ou plus en travaux publics comme activité principale en bours de validité à la date d'ouverture des plis.
Capacité technique: Avoir un Topographe. justifié par le Diplôme avec l'attestation d'affiliation en cours de validité
Capacité financière: Avoir un moyen de chiffre d'affaire pendant les trois dernières années (2022-2023-2024) supérieur ou égale 8 000 000.00 DA
- Présenté des attestations de bonne exécution pour les projets marché du même nature des travaux public de lvré par le maitre d'ouvrage public au moins un (01) projet dans les dix derniers années.
Peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante :
DIRECTION DE L'URBANISME ET L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION WILAYA DE BECHAR Sis N° 12 BOULEVARD CL CHABOU WILAYA DE BECHAR Pour plus de détail, l'ensemble des soumissionnaires est invité à consulter les dispositions de cahier des charges Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges, sous trois enveloppes (offre technique, offre financier, dossier de candidature) les trois enveloppes inséré dans une enveloppes externe anonyme Adressées
A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme d'Architecture et de la Construction De la wilaya de Bechar SIS au n°12 BOULEVARD COLONEL CHABOU WILAYA DE BECHAR
Et comportant la mention « n'ouvrir que par la commission d'ouvertures des plis et d'évaluation des offres », (AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES) et indiquer de projet considéré.
1-LE DOSSIER DE CANDIDATURE CONTIENT:
- une déclaration de candidature; selon le modèle ci joint au cahier des charge remplis soigneusement signée, cachetéc et datée.
- une déclaration de probité; selon le modèle ci joint au cahier des charge remplis soigneusement signée, cachetée et datéc.
- les statuts pour les sociétés; (SARL, EURL, SNC,…) lorsqu'il s'agit d'une personne morale ou société..
- Copie de registre commerce électronique.
- La copie de la carte d'identification fiscale. (NIF)
- La copie de certificat de qualification et de classification (voir cahier des charges) art: 04 pages 04:
- les copies des bilans des trois années certifiés par le commissaire aux comptes (2022-2023-2024)
- La copie d'extrait de rôle en cours de validité daté au maximum 03 mois à la date d'ouverture des plis apuré ou avec échéancier, porte la mention « Non inserit dans le tableau des fraudeurs»
- Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux années 2024, délivrée par l'antenne du registre de conumerce (CNRC) pour les sociétés commerciales en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- La copie des mises à jour (CNAS, CACOBATH, CASNOS) en cours de validité à la date d'ouverture des plis
- une copie de l'attestation de C20 des 03 années 2022-2023-2024certifié par services des impôts. daté au plus 12 mois à la date d'ouverture des plis.
- Copie de l'attestation de solvabilité valide à la date d'ouverture des plis.
- La copie de la liste des moyens humains de l'entreprise destinés au projet en cours de validité à la date d'ouverture des plis, suivant les déclarations CNAS, CACOBAT, (devra justifier son encadrement par les diplômes l'affiliation à la CNAS et les ouvrières pour l'attestation d'affiliation en cours de validité à la date d'ouverture des plis).
- La copie de la liste des moyens matériels accompagnés des cartes grises et assurances en cours de validité à la date d'ouverture des plis au nom de l'entreprise pour les moyens roulants et un PV de l'huissier porte l'année de l'appel d'offre pour le matériel non roulant.
- Copie des attestations de bonnes exécutions délivrés par les maitres d'ouvrages publics pour les projets déjà réaliser de même nature.
2- Offre technique contient:
- La déclaration à souscrire, conforme au modèle joint, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire
- Le cahier des charges paraphé Qui doit obligatoirement porter dans sa dernière page pour chaque cahier de charge la mention « lu et accepté », le cachet, la signature du soumissionnaire et la date.
- Planning des travaux. Signée, cachetée et datée
- Un mémoire technique justificatif rempli, signée, cachetée et datée selon le modèle ci-joint.
NB: Le soumissionnaire est requis de parapher toutes les pages du dossier de l'appel d'offres pour indiquer leur adhésion aux clauses du dossier d'appel d'offres, d'indiquer la date, et d'apposer leurs signatures et cachet de l'entreprise et la mention manuscrite « lu et accepté », apposée sur la dernière page de chaque chapitre.
3- L'offre financière contient
- Lettre de soumission conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée, datée et remplie par le soumissionnaire.
- Le bordereau des prix unitaires, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire.
- Le détail quantitatif et estimatif, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire. La date des dépôts des offres est fixée à (15) quinze jours, de huit heure (08:00) à midi (12:00) jour de la date limite de dépôt des offres à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et ou dans le BOMOP qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coincidera avec les week-ends ou jours fériés. L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres technique et financière intervient pendant la même séance par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres L'ouverture des plis sera effectuée en présence des soumissionnaires, le jour correspondant à la date des dépôts des offres à 12 h00 qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coïncidera avec les week-end ou jours fériés dans la même heure.
- Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres durant (03) trois mois + la durée de préparation des offres.
- dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marché public, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement d'un (01) mois supplémentaire
NB: Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour tous les lots, et ils ne seront attributaires que pour un seul lot NB: L'analyse des offres se fera lot par lot en commençent par ler NB: Toute pièce notée ou pièce éligible ne serrant pas complété par le soumissionnaire
