Travaux d'ouverture des pistes, d'assainissement et d'a.e.p /2025 2516041044 APPEL D'OFFRESOUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°……../2025 INTITULE DE L'OPERATION: VRO DES LOTISSEMENTS SOCIAUX DES WILAYAS DU SUD ET DES HAUT PLATEAUX N° DE L'OPERATION : N1.021.080.02.2008.000.008.15.077 La Direction de l'Urbanisme et l'architecture et de la Construction de BECHAR lance un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour: TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, D'ASSAINISSEMENT ET D'A.E.P: LOTISSEMENT 1092 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE BECHAR(la rocade -tegheline) 238/1092 lots ELIGIBILITE DES CONDIDATS A/ CAS DE SOUMISSION SEUL: Capacité professionnelle: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité a la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie trois (03) ou plus, activité principale hydraulique. Capacité technique: Avoir réalisé, sur la base d'attestation de bonne exécution (travaux d'assainissement et d'APE) délivrées par les maitres d'ouvrage durant les DIX (10) dernières. Capacité financière Les soumissionnaires doivent avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024), supérieur ou égal à :20 000 000,00 DA B/ CAS DE SOUMISSION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT D'ENTREPRISE: En application de l'article 55 de la loi 23-12 du 05 Août 2023 fixant les règles des marchés publics de l'article 81 du décret Présidentiel N° 15/247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et délégations de service publics et l'article 40 du décret exécutif N° 21-219 du 20 Mai 2021, portant cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux publics, les soumissionnaires, dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises doivent s'engagés sous la forme de groupement momentané solidaire. C'est-à-dire que chacun des membres du groupement est engagé pour l'exécution de la totalité du marché. Capacité professionnelle: Pour le Chef de file: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie trois (03) ou plus, activité principale hydraulique Pour les membres: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie deux (02) ou plus, activité principale hydraulique. Capacité technique: Le groupement dans sa globalité ou l'un de ses membres doit répondre à la condition suivant: Avoir réalisé, sur la base d'attestation de bonne exécution (travaux d'assainissement et d'APE) délivrées par les maitres d'ouvrage durant les dix (10) dernières années. Capacité financière le groupement dans sa globalité doit avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024), supérieur ou égal à 20 000 000,00 DA. le calcul du chiffre d'affaire moyen du groupement se fera par cumul des chiffres d'affaires moyens de chaque membre du groupement. (voir cahier des charges) Peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante: DIRECTION DE L'URBANISME ET L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION WILAYA DE BECHAR Sis N° 12 BOULEVARD CL CHABOU WILAYA DE BECHAR Pour plus de détail, l'ensemble des soumissionnaires est invité à consulter les dispositions de cahier des charges Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous triple enveloppes anonyme Adressées A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme d'Architecture de la Construction De la wilaya de Bechar SIS N'11 BOULEVARD COLONEL CHABOU WILAYA DE BECHAR Et comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouvertures des plis et d'évaluation des offres », (AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES) et indiquer de projet considéré. En application des dispositions de l'article 67 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et article 47 du de la loi n° 12-23 du 05 aout 2023 précisant les règles générales relatives a marches publiques. Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière A- PLI CONTENANT DOSSIER DE CANDIDATURE DOIT COMPRENDRE: La déclaration de candidature, conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée 2 La déclaration de probité conforme au modéle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée. Copie de statut de l'entreprise (SARL, EURL) lorsqu'il s'agit d'une personne morale ou société. 4 Copie du registre du commerce électronique. Une Copie de la carte portant le numéro d'identification fiscale (NIF). La copie de certificat de qualification et classification professionnelle LA TROIS (III) OU PLUS (travaux Hydraulique) comme activité principale en cours de validité a la date d'ouverture des plis. Dans le cadre d'un groupement d'entreprise: Pour être éligible, le Chef de file devra répond aux conditions fixées dans l'article 04-A de présent cahier des charges et chaque membre du Groupement solidaire doit avoir un certificat de qualification et classification professionnelle (II) DEUX en hydraulique ou plus en cours de validité à la date d'ouverture des plis. Copies des bilans financiers des cinq (05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024) eertifié par services des impôts Copie l'extrait de rôle daté au maximum 03 mois à la date d'ouverture des plis apuré ou avec échéancier, porte la mention Non inscrit dans le tableau des fraudeury Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux, délivrée par l'antenne du registre de commerce (CNRC) pour les sociétés commerciales en cours de validité à la date d'ouverture des plis. Copies des attestations de mise à jour (CASNOS, CNAS et CACOBATH) en cours de validité à la date d'ouverture des plis. La copie de l'attestation de situation fiscale, daté au plus 12 mois à la date d'ouverture des plis (CN°20)des 05 dernières années 2020-2021- 2022-2023-2024 certifié par services des impôts en cours de validité. Copie de l'attestation de solvabilité valide trois (03) mois à la date d'ouverture des plis. Les moyens humains de l'entreprise justifiée par les attestations d'affiliation des salaries vis-à-vis la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis, (devra justifier son encadrement par les diplômes l'affiliation à la CNAS et les ouvrières pour l'attestation d'affiliation en cours de validité à la date d'ouverture des plis). Moyens matériels justifié par les copies des cartes grises ou récépissé de dépôt assurance pour matériel roulant en cours de validité à la date d'ouverture des plis et PV d'huissier de l'année en cours. Copie des attestations de bonnes exécutions délivrés par les maitres d'ouvrages publics pour les projets déjà réaliser de même nature En cas de groupement d'entreprises, joindre le protocole d'accord et définir la part que détient chaque mernbre ainsi que le chef de file B- PLI CONTENANT L'OFFRE TECHNIQUE DOIT COMPRENDRE: La déclaration à souscrire, conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire Le cahier des charges paraphé Qui dost obligatoirement porter dans sa dernière page pour chaque chapitre la mention lu et accepté, le cachet, la signature du soumissionnaire et la date. Planning des travaux. Un mémoire technique justificatif rempli, signée, cachetée et datée NB: Le soumissionnaire est requis de parapher toutes les pages du dossier de l'appel d'offres pour indiquer leur adhésion aux clauses du dossier d'appel d'offres, d'indiquer la date, et d'apposer leurs signatures et cachet de l'entreprise et la mention manuscrite lu et accepté, apposée sur la dernière page de chaque chapitre. C. PLI CONTENANT L'OFFRE FINANCIERE DOIT COMPRENDRE: Lettre de soumission conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée, datée et remplie par le soumissionnaire. Le bordereau des prix unitaires, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire. Le détail quantitatif et estimatif, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire. Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenus dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous une enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres appel d'offres relative des: TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, D'ASSAINISSEMENT ET D'A.E.P: LOTISSEMENT 1092 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE BECHAR(la rocade-tegheline) 238/1092 lots A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme et l'architecture et de la Construction De la wilaya de Bechar La date des dépôts des offres est fixée à (21) vingt et un jours, de huit heure (08:00) à midi (12:00) jour de la date limite de dépôt des offres à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et ou dans le BOMOP qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coincidera avec les week-ends ou jours fériés. L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres technique et financière intervient pendant la même séance par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres L'ouverture des plis sera effectuée en présence des soumissionnaires, le jour correspondant à la date des dépôts des offres à 14 h00 qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coinciders avec les week-end ou jours fériés dans la même heure. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de préparation des offres dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marché public, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement d'un (01) mois supplémentaire NB Les soumissionnaires ne peuvent bénéficier d'un nouveau projet avec les mêmes A -=-=-=-

APPEL D'OFFRESOUVERTAVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°……../2025

INTITULE DE L'OPERATION: VRO DES LOTISSEMENTS SOCIAUX DES WILAYAS DU SUD ET DES HAUT PLATEAUX

N° DE L'OPERATION : N1.021.080.02.2008.000.008.15.077

La Direction de l'Urbanisme et l'architecture et de la Construction de BECHAR lance un appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales pour:

TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, D'ASSAINISSEMENT ET D'A.E.P:

LOTISSEMENT 1092 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE BECHAR(la rocade -tegheline) 238/1092 lots

ELIGIBILITE DES CONDIDATS

A/ CAS DE SOUMISSION SEUL:

Capacité professionnelle: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité a la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie trois (03) ou plus, activité principale hydraulique.

Capacité technique: Avoir réalisé, sur la base d'attestation de bonne exécution (travaux d'assainissement et d'APE) délivrées par les maitres d'ouvrage durant les DIX (10) dernières.

Capacité financière Les soumissionnaires doivent avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024), supérieur ou égal à :20 000 000,00 DA

B/ CAS DE SOUMISSION DANS LE CADRE D'UN GROUPEMENT D'ENTREPRISE:

• En application de l'article 55 de la loi 23-12 du 05 Août 2023 fixant les règles des marchés publics de l'article 81 du décret Présidentiel N° 15/247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et délégations de service publics et
• l'article 40 du décret exécutif N° 21-219 du 20 Mai 2021, portant cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés des travaux publics, les soumissionnaires, dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises doivent s'engagés sous la forme de groupement momentané solidaire. C'est-à-dire que chacun des membres du groupement est engagé pour l'exécution de la totalité du marché.

Capacité professionnelle:

• Pour le Chef de file: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie trois (03) ou plus, activité principale hydraulique
• Pour les membres: Disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité à la date d'ouverture des plis, d'au moins de la catégorie deux (02) ou plus, activité principale hydraulique.

Capacité technique: Le groupement dans sa globalité ou l'un de ses membres doit répondre à la condition suivant: Avoir réalisé, sur la base d'attestation de bonne exécution (travaux d'assainissement et d'APE) délivrées par les maitres d'ouvrage durant les dix (10) dernières années.

Capacité financière le groupement dans sa globalité doit avoir réalisé un chiffre moyen, du cumul des trois meilleurs bilans des trois (03) années sur les cinq(05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024), supérieur ou égal à 20 000 000,00 DA.

• le calcul du chiffre d'affaire moyen du groupement se fera par cumul des chiffres d'affaires moyens de chaque membre du groupement. (voir cahier des charges) Peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante: DIRECTION DE L'URBANISME ET L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION WILAYA DE BECHAR Sis N° 12 BOULEVARD CL CHABOU WILAYA DE BECHAR Pour plus de détail, l'ensemble des soumissionnaires est invité à consulter les dispositions de cahier des charges Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous triple enveloppes anonyme Adressées A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme d'Architecture de la Construction De la wilaya de Bechar SIS N'11 BOULEVARD COLONEL CHABOU WILAYA DE BECHAR Et comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouvertures des plis et d'évaluation des offres », (AVIS D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES) et indiquer de projet considéré. En application des dispositions de l'article 67 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et article 47 du de la loi n° 12-23 du 05 aout 2023 précisant les règles générales relatives a marches publiques. Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière

A- PLI CONTENANT DOSSIER DE CANDIDATURE DOIT COMPRENDRE:

1. La déclaration de candidature, conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée 2 La déclaration de probité conforme au modéle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée.
2. Copie de statut de l'entreprise (SARL, EURL) lorsqu'il s'agit d'une personne morale ou société. 4 Copie du registre du commerce électronique.
3. Une Copie de la carte portant le numéro d'identification fiscale (NIF).
4. La copie de certificat de qualification et classification professionnelle LA TROIS (III) OU PLUS (travaux Hydraulique) comme activité principale en cours de validité a la date d'ouverture des plis. Dans le cadre d'un groupement d'entreprise: Pour être éligible, le Chef de file devra répond aux conditions fixées dans l'article 04-A de présent cahier des charges et chaque membre du Groupement solidaire doit avoir un certificat de qualification et classification professionnelle (II) DEUX en hydraulique ou plus en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
5. Copies des bilans financiers des cinq (05) dernières années (2020-2021-2022-2023-2024) eertifié par services des impôts
6. Copie l'extrait de rôle daté au maximum 03 mois à la date d'ouverture des plis apuré ou avec échéancier, porte la mention Non inscrit dans le tableau des fraudeury
7. Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux, délivrée par l'antenne du registre de commerce (CNRC) pour les sociétés commerciales en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
8. Copies des attestations de mise à jour (CASNOS, CNAS et CACOBATH) en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
9. La copie de l'attestation de situation fiscale, daté au plus 12 mois à la date d'ouverture des plis (CN°20)des 05 dernières années 2020-2021- 2022-2023-2024 certifié par services des impôts en cours de validité.
10. Copie de l'attestation de solvabilité valide trois (03) mois à la date d'ouverture des plis.
11. Les moyens humains de l'entreprise justifiée par les attestations d'affiliation des salaries vis-à-vis la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis, (devra justifier son encadrement par les diplômes l'affiliation à la CNAS et les ouvrières pour l'attestation d'affiliation en cours de validité à la date d'ouverture des plis).
12. Moyens matériels justifié par les copies des cartes grises ou récépissé de dépôt assurance pour matériel roulant en cours de validité à la date d'ouverture des plis et PV d'huissier de l'année en cours.
13. Copie des attestations de bonnes exécutions délivrés par les maitres d'ouvrages publics pour les projets déjà réaliser de même nature
14. En cas de groupement d'entreprises, joindre le protocole d'accord et définir la part que détient chaque mernbre ainsi que le chef de file

B- PLI CONTENANT L'OFFRE TECHNIQUE DOIT COMPRENDRE:

1. La déclaration à souscrire, conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée et datée par le soumissionnaire
2. Le cahier des charges paraphé Qui dost obligatoirement porter dans sa dernière page pour chaque chapitre la mention lu et accepté, le cachet, la signature du soumissionnaire et la date.
3. Planning des travaux.
4. Un mémoire technique justificatif rempli, signée, cachetée et datée NB: Le soumissionnaire est requis de parapher toutes les pages du dossier de l'appel d'offres pour indiquer leur adhésion aux clauses du dossier d'appel d'offres, d'indiquer la date, et d'apposer leurs signatures et cachet de l'entreprise et la mention manuscrite lu et accepté, apposée sur la dernière page de chaque chapitre.

C. PLI CONTENANT L'OFFRE FINANCIERE DOIT COMPRENDRE:

1. Lettre de soumission conforme au modèle joint au cahier des charges, signée, cachetée, datée et remplie par le soumissionnaire.
2. Le bordereau des prix unitaires, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire.
3. Le détail quantitatif et estimatif, remplie, signé, daté et cacheté par le soumissionnaire. Les plis doivent être présentés obligatoirement selon les prescriptions contenus dans le cahier des charges, sous peine d'irrecevabilité et doivent parvenir sous une enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres appel d'offres relative des:

TRAVAUX D'OUVERTURE DES PISTES, D'ASSAINISSEMENT ET D'A.E.P:

LOTISSEMENT 1092 LOTS SOCIAUX A LA COMMUNE DE BECHAR(la rocade-tegheline) 238/1092 lots A Monsieur le Directeur de L'Urbanisme et l'architecture et de la Construction De la wilaya de Bechar

• La date des dépôts des offres est fixée à (21) vingt et un jours, de huit heure (08:00) à midi (12:00) jour de la date limite de dépôt des offres à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux et ou dans le BOMOP qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coincidera avec les week-ends ou jours fériés. L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres technique et financière intervient pendant la même séance par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres L'ouverture des plis sera effectuée en présence des soumissionnaires, le jour correspondant à la date des dépôts des offres à 14 h00 qui est tacitement reportée au premier jour ouvrable si cette date coinciders avec les week-end ou jours fériés dans la même heure. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de préparation des offres dans le cas de l'entreprise attributaire d'un marché public, le délai de validité des offres est prorogé systématiquement d'un (01) mois supplémentaire NB Les soumissionnaires ne peuvent bénéficier d'un nouveau projet avec les mêmes