AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 09.-2025
La commune de TARMOUNT lance un avis d'appel d'offres ouvert N° 09-2025 pour: Location d'autobus pour le transport scolaire au cours de l'exercice 2026
- LOT N°01: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Qumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°02: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Elmehidat - Oumchouachi- Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°03: Location d'un bus scolaire pour les filles 30 places et plus, ligne: Oumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°04: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Oumchouachi - Birlohlo -Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°05: Location d'un bus scolaire pour les garçons 30 places et plus, ligne: Elmehidat - Oumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°06: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°07:: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°08: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026.
- LOT N°09: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026.
Tout transporteur de personnes intéressé devra se rapprocher du bureau des marchés publics de la commune de Tarmount afin d'obtenir le cahier des charges contre paiement de la somme de. 5.000.00 DA au bureau de recouvrement Communal de TARMOUNT, à compter de la première publication de l'appel d'offre dans le journal national ou bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse électronique.
I- dossier de candidature:
- Une déclaration de candidature dûment remplie, signée, visée et datée
- Déclaration de probité remplie, signée, visée et datée
- Le registre du commerce portant le code d'activité correspondant au contenu de la prestation (copie)
- Cartes grises avec assurance (copie valable)
- Numéro d'identification fiscale (copie)
- Numéro de Compte bancaire (copie)
- Attestation de la mise à jour du CNAS -CASNOS (Copie valable)
- Les extraits de rôle (apuré ou un échéancier) (Copie valable). En cas d'échéancier, il est obligé de joindre le tableau d'échéancie
- Copie du Statut de la société pour les personnes morales
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
- Attestation de dépôt des comptes sociaux au centre du registre du commerce pour la personne morale (copie valable)
- Documents relatifs aux autorisations permettant aux personnes de représenter l'organisation
- Tous documents permettant d'apprécier les capacités des candidats Moyens humains et matériels et références professionnelles
Observation:
Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de son avisement conformément l'article 69 de Décret présidentiel n° 15-247
II- L'offre technique:
01-Déclaration de souscrire remplie, signée, paraphée et datée. 02-Cahier des charges remplie, signé, paraphé et daté (sa dernière page contient la phrase « lu et approuvé »). 03-Tout document permettant d'evaluer l'offre technique. Un mémoire technique justificatif selon le modèle proposé.
III- L'offre financière:
01-Une lettre de soumission signée, paraphée et datée. 02-Bordereaux des prix unitaires signé, paraphé et date. 03-Devis quantitatif estimatil signé Paraphe et date.
Suivant l'article 66 de Décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant la règlementation des marchés publics et des délégations de service public, les offres doivent être déposée le dernier jour de la date de préparation des offres à partir de 9h00 jusqu'à 13h30 au bureau de secrétariat particulier de l' A.P.C. de TARMOUNT
La durée de préparation des offres est fixée à 12 jours compter de la premiére publication de l'appel d'offre dans le journal national ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse électronique
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprisc, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention« dossier de candidature » « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, portant.
(A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres )
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 09.-2025
Location d'autobus pour le transport scolaire au cours de l'exercice 2026
- LOT N°01: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Oumchouachi - Birlohio - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°02: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Elmehidat - Oumchouachi- Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°03: Location d'un bus scolaire pour les filles 30 places et plus, ligne: Oumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°04: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Oumchouachi - Birlohlo -Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°05: Location d'un bus scolaire pour les garçons 30 places et plus, ligne: Elmchidat - Oumchouachi - Birtohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°06: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch - Birlohio - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°07:: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, figne: Birioblo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°08: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch Birlohle - Tarmount Centre pour l'année 2026.
- LOT N°09: 1.ocation d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligue: Birlohio - Tarmount Centre pour l'année 2026.
L'ouverture des plis techniques et financiers se fera en séance publique au siège de L'A. P.C. le dernier jour de la concide avec un jour ferie ou un jour de repos légal l'ouverture est reportée au jour ouvrable à la même heure. Les soumissionnaires resteront engages par leurs offres pendant une durée 90 jour à partir de la date limite de deppôt des offres, cette annonce est considérée com une invitation aux soumissionaires à assister à l'ouverture des envloppes
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 09.-2025
La commune de TARMOUNT lance un avis d'appel d'offres ouvert N° 09-2025 pour: Location d'autobus pour le transport scolaire au cours de l'exercice 2026
- LOT N°01: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Qumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°02: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Elmehidat - Oumchouachi- Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°03: Location d'un bus scolaire pour les filles 30 places et plus, ligne: Oumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°04: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Oumchouachi - Birlohlo -Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°05: Location d'un bus scolaire pour les garçons 30 places et plus, ligne: Elmehidat - Oumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°06: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°07:: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°08: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026.
- LOT N°09: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026.
Tout transporteur de personnes intéressé devra se rapprocher du bureau des marchés publics de la commune de Tarmount afin d'obtenir le cahier des charges contre paiement de la somme de. 5.000.00 DA au bureau de recouvrement Communal de TARMOUNT, à compter de la première publication de l'appel d'offre dans le journal national ou bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse électronique.
I- dossier de candidature:
- Une déclaration de candidature dûment remplie, signée, visée et datée
- Déclaration de probité remplie, signée, visée et datée
- Le registre du commerce portant le code d'activité correspondant au contenu de la prestation (copie)
- Cartes grises avec assurance (copie valable)
- Numéro d'identification fiscale (copie)
- Numéro de Compte bancaire (copie)
- Attestation de la mise à jour du CNAS -CASNOS (Copie valable)
- Les extraits de rôle (apuré ou un échéancier) (Copie valable). En cas d'échéancier, il est obligé de joindre le tableau d'échéancie
- Copie du Statut de la société pour les personnes morales
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
- Attestation de dépôt des comptes sociaux au centre du registre du commerce pour la personne morale (copie valable)
- Documents relatifs aux autorisations permettant aux personnes de représenter l'organisation
- Tous documents permettant d'apprécier les capacités des candidats Moyens humains et matériels et références professionnelles
Observation:
Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de son avisement conformément l'article 69 de Décret présidentiel n° 15-247
II- L'offre technique:
01-Déclaration de souscrire remplie, signée, paraphée et datée. 02-Cahier des charges remplie, signé, paraphé et daté (sa dernière page contient la phrase « lu et approuvé »). 03-Tout document permettant d'evaluer l'offre technique. Un mémoire technique justificatif selon le modèle proposé.
III- L'offre financière:
01-Une lettre de soumission signée, paraphée et datée. 02-Bordereaux des prix unitaires signé, paraphé et date. 03-Devis quantitatif estimatil signé Paraphe et date.
Suivant l'article 66 de Décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant la règlementation des marchés publics et des délégations de service public, les offres doivent être déposée le dernier jour de la date de préparation des offres à partir de 9h00 jusqu'à 13h30 au bureau de secrétariat particulier de l' A.P.C. de TARMOUNT
La durée de préparation des offres est fixée à 12 jours compter de la premiére publication de l'appel d'offre dans le journal national ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse électronique
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière doivent être insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprisc, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention« dossier de candidature » « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, portant.
(A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres )
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT N° 09.-2025
Location d'autobus pour le transport scolaire au cours de l'exercice 2026
- LOT N°01: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Oumchouachi - Birlohio - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°02: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Elmehidat - Oumchouachi- Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°03: Location d'un bus scolaire pour les filles 30 places et plus, ligne: Oumchouachi - Birlohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°04: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Aine Elzina- Oumchouachi - Birlohlo -Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°05: Location d'un bus scolaire pour les garçons 30 places et plus, ligne: Elmchidat - Oumchouachi - Birtohlo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°06: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch - Birlohio - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°07:: Location d'un bus scolaire pour les filles 49 places et plus, figne: Birioblo - Tarmount Centre pour l'année 2026
- LOT N°08: Location d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligne: Al-Fouatch Birlohle - Tarmount Centre pour l'année 2026.
- LOT N°09: 1.ocation d'un bus scolaire pour les garçons 49 places et plus, ligue: Birlohio - Tarmount Centre pour l'année 2026.
L'ouverture des plis techniques et financiers se fera en séance publique au siège de L'A. P.C. le dernier jour de la concide avec un jour ferie ou un jour de repos légal l'ouverture est reportée au jour ouvrable à la même heure. Les soumissionnaires resteront engages par leurs offres pendant une durée 90 jour à partir de la date limite de deppôt des offres, cette annonce est considérée com une invitation aux soumissionaires à assister à l'ouverture des envloppes
