Prestation de transport scolaire de l'annee 2026 en 04 lots

Prestation de transport scolaire de l'annee 2026 en 04 lots 11/2025 2516036257 République Algérienne Démocratique et Populaire WILAYA DE BORDJ-BOU-ARRERIDJ Daïra: BORDJ ZEMMOURA Commune: OULED DAHMANE ARTICLE FISCALE : 34180171481 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° ΑΛ…/2025 Le Président de l'assemblée Populaire Communale de ouled dahmane, lance un Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour objet de: TRANSPORT SCOLAIRE DE L'ANNEE 2026: LOT nº 01: LIGNE N° 01 : Al-Abaid - om dissia (mâles) LIGNE N° 02 : Al-Abaid - om dissia (femelles) LIGNE N° 03 : lemaamir - om dissia (femelles) LIGNE N° 04 : lemaamir - om dissia (mâles) LIGNE N° 05 : Al-Abaid - el baladiya centre A (femelles) LIGNE N° 06 : Al-Abaid - el baladiya centre B (femelles) LIGNE N° 07 : Takkouka - el baladiya centre (mâles + femelles) LIGNE N° 08 : Elmaaz - ouled elhamdi - Bekhakhecha - bider (mâles + femelles). LOT nº 02: LIGNE N° 01 : ouled Ammar Bekhakhecha el baladiya centre (mâles) LIGNE N° 02 : ouled Ammar Bekhakhecha el baladiya centre (femelles) LIGNE N° 03 : ouled arioua - ouled elhamdi - bider el baladiya centre (måles). LIGNE N° 04 : ouled arioua - ouled elhamdi - bider el baladiya centre (femelles). LIGNE N° 05 : Al-chewakria - Al cherarha el kehaiel (mâles et femelles) LIGNE N° 06 : ouled Ammar - bider Bekhakhecha el baladiya centre (mâles) LIGNE N° 07 : ouled Ammar - bider Bekhakhecha el baladiya centre (femelles) LOT nº 03: LIGNE N° 01 : lemaamir lemekhatra - om dissia el baladiya centre (mâles) LIGNE N° 02 : lemaamir lemekhatra - om dissia el baladiya centre (femelles) LIGNE N° 03 : Al-Abaid el baladiya centre (mâles) LIGNE N° 04 : draa el djoui - el kehaiel el baladiya centre (mâles) LOT nº 04: LIGNE N° 01 : elfiran raselaien el kehaiel (mâles) LIGNE N° 02 : elfiran raselaien el kehaiel (femelles) LIGNE N° 03 : laadaoui -chaabat dalia- derrardja - elfiran- el kehaiel (femelles) LIGNE N° 04 : laadaoui-chaabat dalia - derrardja - elfiran- el kehaiel (mâles) Les Personnes morales ou physiques inscrites au registre du commerce qualifiées dans le domainedes services publics réguliers de transport routier. Peuvent retirer le cahier des charges relatif auprès du service des équipement et nouveau travaux de la* Commune de ouled dahmane contre paiement de la somme de Deux milles (2.000.00) dinars algériens, auprès du trésorier de la commune hasenaoua, -Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées Et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres Ainsique la mention « Dossier de candidature » ou« L'offre technique » ou « L'offre financière » selon le cas Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention: A MONSIEUR / LE PRESIDENT DE L'APC DE OULED DAHMANE "APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES" N° ΑΛ. /2025 L'OPERATION : TANSPORT SCOLAIRE DE L'ANNEE 2026 En mentionnant la(s) lot(s) concernée(s) ainsi que la lu les lignes qui y participent A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES. 01 - Le Dossier de candidature contient: Une déclaration de candidatureremplie, signée, datée et portantle cachet Une déclaration de remplie, signée, datée et portant le cachet, Une copie du registre du commerce électronique dans l'activité requise -Copie de l'extrait de rôle Apuré ou avec échéancier engagé inférieure à 03 mois à la date d'ouverture des offres Copies des Bilans financiers pour les année 2022-2023-2024 ou C20, -Copie d'attestation de mise à jour de sécurité sociale CNAS - CASNOS, valables à la date d'ouverture des offres Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'entreprise de l'année 2023. Copie de, NIS Copie de statut du soumissionnaire pour l'entreprise Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise, -Copies des cartes grises, L'assurances et P.V de contrôle technique de chaque bus, valables à la date d'ouverture des offres Une copie de la décision d'autorisation d'exploitation d'un service ou de services réguliers de transport public de personnes par route 02 - L'Offre Technique contient : -La déclaration a souscrire (Selon le formulaire ci-joint) remplie, signée, datée et portant le cachet du soumissionnaire. Pour chaque lot ou ligne à laquelle il participe. le cahier des charges rempli, signé, daté et portant le cachet du soumissionnaire, portant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepté ». Un mémoire technique justificatif 03-L'Offre Financière contient: La lettre de soumission (Selon le formulaire ci-joint) )remplie, signée, datée et portant le cachet du soumissionnaire. Pour chaque lot iu ligne à laquelle il participe Bordereau des prix unitaires rempli, signé, daté et portant le cachet Devis estimatif et quantitatif rempli, signé, daté et portant le cachet. Récapes des Devis estimatifs et quantitatifs rempli, signé, daté et portant le cachet en cas de participation à plus d'une lot iu plus de ligne. N.B: Tous les documents joints et les copies doivent être valides à la date d'ouverture des plis. Le délai de préparation des offres est fixé au (10) dix jour après la première parution de l'avis d'appel d'offres dans les quotidiens nationaux ou BOMOP Ou la presse électronique Le dépôt des offres a service des équipement et nouveau travaux de la Commune de ouled dahman A dernier jour de la délai de préparation des offres de l'heure 13h30 à (14 h 00). Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant L'ouverture des plis de techniques et financiers et le Dossier de candidature se fera le même jour de dépôt des offre sà 14 h 00 du soir en séance publique et en présence des soumissionnaires désirant d'yassister, au siège de l'APC-Salle De Réunions- -Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant -Le délai de validité des offres : Conformément à l'article 76 du Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant un délai de quatre-vingt-dix (90) jours augmenté de la durée de préparation des offres, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis. *Conformément à l'article 70 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 Portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Le maître d'ouvrage invite e a l'ensemble dessoumissionnaires à participer à la séance d'ouverture des plis. A -=-=-=-

République Algérienne Démocratique et Populaire

WILAYA DE BORDJ-BOU-ARRERIDJ Daïra: BORDJ ZEMMOURA Commune: OULED DAHMANE ARTICLE FISCALE : 34180171481

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° ΑΛ…/2025

Le Président de l'assemblée Populaire Communale de ouled dahmane, lance un Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour objet de: TRANSPORT SCOLAIRE DE L'ANNEE 2026: LOT nº 01:

• LIGNE N° 01 : Al-Abaid - om dissia (mâles)
• LIGNE N° 02 : Al-Abaid - om dissia (femelles)
• LIGNE N° 03 : lemaamir - om dissia (femelles)
• LIGNE N° 04 : lemaamir - om dissia (mâles)
• LIGNE N° 05 : Al-Abaid - el baladiya centre A (femelles)
• LIGNE N° 06 : Al-Abaid - el baladiya centre B (femelles)
• LIGNE N° 07 : Takkouka - el baladiya centre (mâles + femelles)
• LIGNE N° 08 : Elmaaz - ouled elhamdi - Bekhakhecha - bider (mâles + femelles). LOT nº 02:
• LIGNE N° 01 : ouled Ammar Bekhakhecha el baladiya centre (mâles)
• LIGNE N° 02 : ouled Ammar Bekhakhecha el baladiya centre (femelles)
• LIGNE N° 03 : ouled arioua - ouled elhamdi - bider el baladiya centre (måles).
• LIGNE N° 04 : ouled arioua - ouled elhamdi - bider el baladiya centre (femelles).
• LIGNE N° 05 : Al-chewakria - Al cherarha el kehaiel (mâles et femelles)
• LIGNE N° 06 : ouled Ammar - bider Bekhakhecha el baladiya centre (mâles)
• LIGNE N° 07 : ouled Ammar - bider Bekhakhecha el baladiya centre (femelles) LOT nº 03:
• LIGNE N° 01 : lemaamir lemekhatra - om dissia el baladiya centre (mâles)
• LIGNE N° 02 : lemaamir lemekhatra - om dissia el baladiya centre (femelles)
• LIGNE N° 03 : Al-Abaid el baladiya centre (mâles)
• LIGNE N° 04 : draa el djoui - el kehaiel el baladiya centre (mâles) LOT nº 04:
• LIGNE N° 01 : elfiran raselaien el kehaiel (mâles)
• LIGNE N° 02 : elfiran raselaien el kehaiel (femelles)
• LIGNE N° 03 : laadaoui -chaabat dalia- derrardja - elfiran- el kehaiel (femelles)
• LIGNE N° 04 : laadaoui-chaabat dalia - derrardja - elfiran- el kehaiel (mâles) Les Personnes morales ou physiques inscrites au registre du commerce qualifiées dans le domainedes services publics réguliers de transport routier.

Peuvent retirer le cahier des charges relatif auprès du service des équipement et nouveau travaux de la* Commune de ouled dahmane contre paiement de la somme de Deux milles (2.000.00) dinars algériens, auprès du trésorier de la commune hasenaoua,

-Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées Et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres Ainsique la mention « Dossier de candidature » ou« L'offre technique » ou « L'offre financière » selon le cas Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention:

A MONSIEUR / LE PRESIDENT DE L'APC DE OULED DAHMANE "APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES" N° ΑΛ. /2025 L'OPERATION : TANSPORT SCOLAIRE DE L'ANNEE 2026 En mentionnant la(s) lot(s) concernée(s) ainsi que la lu les lignes qui y participent A N'OUVRIR QUE PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES.

01 - Le Dossier de candidature contient:

• Une déclaration de candidatureremplie, signée, datée et portantle cachet
• Une déclaration de remplie, signée, datée et portant le cachet,
• Une copie du registre du commerce électronique dans l'activité requise -Copie de l'extrait de rôle Apuré ou avec échéancier engagé inférieure à 03 mois à la date d'ouverture des offres
• Copies des Bilans financiers pour les année 2022-2023-2024 ou C20, -Copie d'attestation de mise à jour de sécurité sociale CNAS - CASNOS, valables à la date d'ouverture des offres
• Attestation de dépôt des comptes sociaux pour l'entreprise de l'année 2023.
• Copie de, NIS
• Copie de statut du soumissionnaire pour l'entreprise
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise, -Copies des cartes grises, L'assurances et P.V de contrôle technique de chaque bus, valables à la date d'ouverture des offres
• Une copie de la décision d'autorisation d'exploitation d'un service ou de services réguliers de transport public de personnes par route 02 - L'Offre Technique contient : -La déclaration a souscrire (Selon le formulaire ci-joint) remplie, signée, datée et portant le cachet du soumissionnaire. Pour chaque lot ou ligne à laquelle il participe.
• le cahier des charges rempli, signé, daté et portant le cachet du soumissionnaire, portant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepté ».
• Un mémoire technique justificatif 03-L'Offre Financière contient:
• La lettre de soumission (Selon le formulaire ci-joint) )remplie, signée, datée et portant le cachet du soumissionnaire. Pour chaque lot iu ligne à laquelle il participe
• Bordereau des prix unitaires rempli, signé, daté et portant le cachet
• Devis estimatif et quantitatif rempli, signé, daté et portant le cachet.
• Récapes des Devis estimatifs et quantitatifs rempli, signé, daté et portant le cachet en cas de participation à plus d'une lot iu plus de ligne. N.B: Tous les documents joints et les copies doivent être valides à la date d'ouverture des plis. Le délai de préparation des offres est fixé au (10) dix jour après la première parution de l'avis d'appel d'offres dans les quotidiens nationaux ou BOMOP Ou la presse électronique Le dépôt des offres a service des équipement et nouveau travaux de la Commune de ouled dahman A dernier jour de la délai de préparation des offres de l'heure 13h30 à (14 h 00). Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant L'ouverture des plis de techniques et financiers et le Dossier de candidature se fera le même jour de dépôt des offre sà 14 h 00 du soir en séance publique et en présence des soumissionnaires désirant d'yassister, au siège de l'APC-Salle De Réunions- -Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant -Le délai de validité des offres : Conformément à l'article 76 du Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, Les soumissionnaires restent engagés par leurs offres pendant un délai de quatre-vingt-dix (90) jours augmenté de la durée de préparation des offres, à compter de la date de la séance d'ouverture des plis. *Conformément à l'article 70 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 Portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Le maître d'ouvrage invite e a l'ensemble dessoumissionnaires à participer à la séance d'ouverture des plis.