Acquisition d'une balayeuse 24/2025 2516035983 AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N° 24/2025 Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bejaia, lance un avis d'appel d'offres national ouvert pour: Acquisition d'une Balayeuse Les entreprises intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés publics de la commune de Bejaia sis Rue Si El Houes Bejaia contre paiement de 3.000,00 DA représentant les frais d'impression. 1-L'OFFRE TECHNIQUE la déclaration à souscrire l'instruction au soumissionnaire Registre de commerce et le statut de l'entreprise Extraits de rôle, apuré ou échéancier, Numéro d'identification fiscale NIF Mise à jours CASNOS-CNAS, apuré ou échéancier Casier judiciaire Déclaration de probité (voir la déclaration de probité jointe) signée et cachetée Récépissé de dépôt des comptes sociaux délivré par le centre national du registre de commerce pour toutes les entreprises à caractère moral Attestation de fabricant délivrée par la chambre de commerce pour les fabricants. Documentation sur les camions proposés (Notice descriptive d'homologation, Marque, type, catalogues, fiches techniques, brochure, CD-ROM et photos). Certificat d'origine de la Balayeuse Liste et quantité de fournitures identiques vendues en Algérie pour les trois dernières années et les certificats d'origine et de conformité de ses camions objets du cahier des charges Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise Moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années, et les Références bancaires: Agrément d'exercice de l'activité. 2-L'OFFRE FINANCIERE la soumission dûment paraphée le cahier de prescription spécial Bordereau des prix unitaires Devis quantitatif et estimatif Les offres doivent être adressées à Monsieur le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bejaia, Rue Si El Houes sous double enveloppe cachetée et fermée. L'enveloppe extérieure doit être anonyme portant mention obligatoire suivante : A MONSIEUR LE PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE DE BEJAIA AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N° 24/2025 Acquisition d'une Balayeuse SOUMISSION A NE PAS OUVRIR La date limite de réception des offres est fixée à Quinze (15) jours à 12H00 à compter de la date de première du présent avis dans les quotidiens nationaux et au BOMOP. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres. L'ouverture des plis techniques et financiers est prévue en séance publique et se tiendra le jour de dépôt des offres à 14 H 00 au siège de l'A.P.C, Les soumissionnaires sont invités à participer à la séance d'ouverture des plis. TRANSACTION D'ALGERIE N° 5069/18-11-2025 ANEP N°25 16035 983 A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N° 24/2025

• Le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bejaia, lance un avis d'appel d'offres national ouvert pour: Acquisition d'une Balayeuse
• Les entreprises intéressées peuvent retirer le cahier des charges auprès du bureau des marchés publics de la commune de Bejaia sis Rue Si El Houes Bejaia contre paiement de 3.000,00 DA représentant les frais d'impression.

1-L'OFFRE TECHNIQUE

• la déclaration à souscrire
• l'instruction au soumissionnaire
• Registre de commerce et le statut de l'entreprise
• Extraits de rôle, apuré ou échéancier,
• Numéro d'identification fiscale NIF
• Mise à jours CASNOS-CNAS, apuré ou échéancier
• Casier judiciaire
• Déclaration de probité (voir la déclaration de probité jointe) signée et cachetée
• Récépissé de dépôt des comptes sociaux délivré par le centre national du registre de commerce pour toutes les entreprises à caractère moral
• Attestation de fabricant délivrée par la chambre de commerce pour les fabricants.
• Documentation sur les camions proposés (Notice descriptive d'homologation, Marque, type, catalogues, fiches techniques, brochure, CD-ROM et photos).
• Certificat d'origine de la Balayeuse
• Liste et quantité de fournitures identiques vendues en Algérie pour les trois dernières années et les certificats d'origine et de conformité de ses camions objets du cahier des charges
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise Moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années, et les Références bancaires: Agrément d'exercice de l'activité.

2-L'OFFRE FINANCIERE

• la soumission dûment paraphée

• le cahier de prescription spécial

• Bordereau des prix unitaires

• Devis quantitatif et estimatif

• Les offres doivent être adressées à Monsieur le Président de l'Assemblée Populaire Communale de Bejaia, Rue Si El Houes sous double enveloppe cachetée et fermée. L'enveloppe extérieure doit être anonyme portant mention obligatoire suivante :

A MONSIEUR LE PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE DE BEJAIA AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N° 24/2025 Acquisition d'une Balayeuse SOUMISSION A NE PAS OUVRIR

• La date limite de réception des offres est fixée à Quinze (15) jours à 12H00 à compter de la date de première du présent avis dans les quotidiens nationaux et au BOMOP.
• Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date limite de dépôt des offres.
• L'ouverture des plis techniques et financiers est prévue en séance publique et se tiendra le jour de dépôt des offres à 14 H 00 au siège de l'A.P.C, Les soumissionnaires sont invités à participer à la séance d'ouverture des plis.

TRANSACTION D'ALGERIE N° 5069/18-11-2025 ANEP N°25 16035 983