Transport scolaire des élèves 06/2025 2530006221 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N°……06……./2025 Le président de l'assemblée populaire de la commune de Tamanrasset annoncé un avis d'appel d'offre national: Transport scolaire des élèves a travers les villages de la commune de Tamanrasset pour l'année scolaire 2025-2026 (six lots) Lot 01: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Taghhou-hauot - Tamanrasset Lot 02: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Iodlag - Tamanrasset Lot 03: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tahifet -Tamanrasset Lot 04: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset TERHNANET -Tamanrasset Lot 05: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tagmert Est /Tagmert Ouest -Tamanrasset Lot 06: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset AZRENEN ET TIGHMOUT -Tamanrasset Les soumissionnaires intéressés par le présent avis et spécialisés dans le domaine(Transport publics ou privés) disposant des conditions requises dans le cahier des charges peuvent retirer ce dernier auprès du bureau des marches siège de LAPC 1 ère étage contre le paiement de 4000.00 DA délivré au nome de la commune de Tamanrasset Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires prévues par la réglementation en vigueur conformément au cahier des charges. Les pièces requises doivent être en cours de validité a savoirs: Les conditions de qualification: les soumissionnaires intéressés spécialisés dans le domaine Transport (publics ou privés) avec RC dans le domaine Les Conditions d'exclusion: Tous les cas prévus à les articles 51 de la lois 12-23 du 05 aout 2023 portant les réglés générales relatives aux marchés publics Tous les cas prévus à les articles 75 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/22015 portant réglementation des marchés En publics et des délégations de service public plus de: L'offert qui contient le remplissage, la suppression ou l'effacement au niveau du Bordereau des prix unitaires (prix unitaire en lettre) et Devis quantitatif et estimatif Chaque soumissionnaire ne soumet pas, ne signe pas et ne scelle pas la mémoire technique justificative Chaque soumissionnaire remplis pas, la lettre de soumission dans l'espace désigné sera exclu Chaque soumissionnaire ne fournit pas d'attestation de dépôt de contes sociaux et de loi fondamentale les documents soumis par les soumissionnaire ne doivent contenir aucune modification ou correction au cahier des charges Dossier de candidature (enveloppe A) déclaration de candidature signe et cachet Déclaration de probité signe, et cache copie de la loi de la société pièce justificatif de délégation de signature perme tants les gents d' obligation d' entreprises capacité professionnel (certificat de qualification et classification) capacité financier: bilans financières et référence bancaire capacité technique: moyens humains et matériels et référence professionnels offre technique (enveloppe B) Déclaration a souscrire signe et cachet Mémoire technique (pièce éliminatoire) Attestation des référence dans le domaine signe par le maitre d'ouvrage copie de registre de commercé carte grise pour bus Nes cartés grise pour les bus de location ainsi le contrat de location valables jusqu' 'a la fin de la période d'études les assurance des bus et l'assurance et le scanner valide une copie du casier judicaire copie de l'extrait de role apuré ou avec échéancier copie d'Attestation de mise a jour CNAS copie d'Attestation de mise a jour CASNOS attestation de dépôt de contes sociaux et de loi fondamentale Les bilans financières pour le deux dernières années cahier des charges contient a la dernier page l'expression suivante" lire et accepte". Offre financier(enveloppe C): Lettre de soumission signe, et cache Bordereau des prix unitaires signe, et cache Devis quantitatif et estimatif signe, et cache l'offres technique, dossier de candidat, et offre financier doivent être posées dans des enveloppes fermées sépares et cachet chaque' un d'eux montre le référence de l'avis d'appel offres et sont objet et contient les phrases suivantes dossier de candidat, ou offre A Monsieur le président de L APC de Tamanrasset Avis d'appel d'offre national ouvert N° …06…/2025 Transport scolaire des élèves a travers les villages de la commune de Tamanrasset pour l'année scolaire 2025-2026(six lots) Lot 01: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Taghhou-hauot-Tamanrasset Lot 02: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Iodlag-Tamanrasset Lot 03: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tahifet -Tamanrasset Lot 04: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset TERHNANET -Tamanrasset Lot 05: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tagmert Est /Tagmert Ouest -Tamanrasset Lot 06: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset AZRENEN ET TIGHMOUT -Tamanrasset Les offres seront déposées au bureau des marchés au siège (15) jours a partir de la date de la parution du présent avis à 08h 30 jusqu'au 10h 00 si cet jour coincidera un jour de congé ou repos le délai prolongera jusqu'au le jour de travail suivant et le dépôt et l' ouverture des offres sera au même horaire A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT N°……06……./2025

Le président de l'assemblée populaire de la commune de Tamanrasset annoncé un avis d'appel d'offre national: Transport scolaire des élèves a travers les villages de la commune de Tamanrasset pour l'année scolaire 2025-2026 (six lots)

• Lot 01: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Taghhou-hauot - Tamanrasset
• Lot 02: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Iodlag - Tamanrasset
• Lot 03: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tahifet -Tamanrasset
• Lot 04: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset TERHNANET -Tamanrasset
• Lot 05: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tagmert Est /Tagmert Ouest -Tamanrasset
• Lot 06: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset AZRENEN ET TIGHMOUT -Tamanrasset

Les soumissionnaires intéressés par le présent avis et spécialisés dans le domaine(Transport publics ou privés) disposant des conditions requises dans le cahier des charges peuvent retirer ce dernier auprès du bureau des marches siège de LAPC 1 ère étage contre le paiement de

4000.00 DA délivré au nome de la commune de Tamanrasset Les offres doivent être accompagnées des pièces réglementaires prévues par la réglementation en vigueur conformément au cahier des charges.

Les pièces requises doivent être en cours de validité a savoirs:

Les conditions de qualification:

les soumissionnaires intéressés spécialisés dans le domaine Transport (publics ou privés) avec RC dans le domaine

Les Conditions d'exclusion:

• Tous les cas prévus à les articles 51 de la lois 12-23 du 05 aout 2023 portant les réglés générales relatives aux marchés publics
• Tous les cas prévus à les articles 75 du décret présidentiel 15-247 du 16/09/22015 portant réglementation des marchés En publics et des délégations de service public plus de:
• L'offert qui contient le remplissage, la suppression ou l'effacement au niveau du Bordereau des prix unitaires (prix unitaire en lettre) et Devis quantitatif et estimatif
• Chaque soumissionnaire ne soumet pas, ne signe pas et ne scelle pas la mémoire technique justificative
• Chaque soumissionnaire remplis pas, la lettre de soumission dans l'espace désigné sera exclu
• Chaque soumissionnaire ne fournit pas d'attestation de dépôt de contes sociaux et de loi fondamentale
• les documents soumis par les soumissionnaire ne doivent contenir aucune modification ou correction au cahier des charges

Dossier de candidature (enveloppe A)

• déclaration de candidature signe et cachet
• Déclaration de probité signe, et cache
• copie de la loi de la société
• pièce justificatif de délégation de signature perme tants les gents d' obligation d' entreprises
• capacité professionnel (certificat de qualification et classification)
• capacité financier: bilans financières et référence bancaire
• capacité technique: moyens humains et matériels et référence professionnels

offre technique (enveloppe B)

• Déclaration a souscrire signe et cachet
• Mémoire technique (pièce éliminatoire)
• Attestation des référence dans le domaine signe par le maitre d'ouvrage
• copie de registre de commercé
• carte grise pour bus
• Nes cartés grise pour les bus de location ainsi le contrat de location valables jusqu' 'a la fin de la période d'études
• les assurance des bus et l'assurance et le scanner valide
• une copie du casier judicaire
• copie de l'extrait de role apuré ou avec échéancier
• copie d'Attestation de mise a jour CNAS
• copie d'Attestation de mise a jour CASNOS
• attestation de dépôt de contes sociaux et de loi fondamentale
• Les bilans financières pour le deux dernières années
• cahier des charges contient a la dernier page l'expression suivante" lire et accepte".

Offre financier(enveloppe C):

• Lettre de soumission signe, et cache
• Bordereau des prix unitaires signe, et cache
• Devis quantitatif et estimatif signe, et cache
• l'offres technique, dossier de candidat, et offre financier doivent être posées dans des enveloppes fermées sépares et cachet chaque' un d'eux montre le référence de l'avis d'appel offres et sont objet et contient les phrases suivantes dossier de candidat, ou offre

A Monsieur le président de L APC de Tamanrasset

Avis d'appel d'offre national ouvert N° …06…/2025 Transport scolaire des élèves a travers les villages de la commune de Tamanrasset pour l'année scolaire 2025-2026(six lots)

• Lot 01: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Taghhou-hauot-Tamanrasset
• Lot 02: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Iodlag-Tamanrasset
• Lot 03: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tahifet -Tamanrasset
• Lot 04: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset TERHNANET -Tamanrasset
• Lot 05: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset Tagmert Est /Tagmert Ouest -Tamanrasset
• Lot 06: Transport Des Elèves Par la Ligne Tamanrasset AZRENEN ET TIGHMOUT -Tamanrasset

Les offres seront déposées au bureau des marchés au siège (15) jours a partir de la date de la parution du présent avis à 08h 30 jusqu'au 10h 00 si cet jour coincidera un jour de congé ou repos le délai prolongera jusqu'au le jour de travail suivant et le dépôt et l' ouverture des offres sera au même horaire