الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE LA SANTE
CENTRE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE D'ANNABA
NIF: 40801600002304500001
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°29/ 2025 ayant pour
objet: l'acquisition d'instrumentations chirurgicales au profit du CHU Annaba, durant l'année budgétaire 2025, répartis en six (06) lots.
1- INTRODUCTION ET OBJET DU CAHIER DES CHARGES:
Le centre hospitalo-universitaire d'Annaba-établissement public à caractère administratif, agissant en qualité de service contractant, lance un appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales. conformément à la loi n°23-12 du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marches publics et au décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, ayant pour objet: l'acquisition d'instrumentations chirurgicales au profit du CHU Annaba. durant l'année budgétaire 2025, répartis en six (06) lots; définis ainsi :
LOT N° 01: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE CHIRURGIE GENERALE;
LOT N° 02: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE (ORL);
LOT N° 03: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE NEURO-CHIRURGIE:
LOT N° 04: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE D'OPHTALMOLOGIE;
LOT N° 05: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE D'ORTHOPEDIE-TRAUMATOLOGIE:
LOT N° 06: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE UROLOGIE-TRANSPLANTATION.
Important;
- Les soumissionnaires intéressés peuvent soumissionner pour un (01), ou plusieurs lots.
- les soumissionnaires doivent soumissionner pour tous les articles constituant chaque lot.
II- CONDITIONS D'ELIGIBILITE DES CANDIDATS:
Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales s'adresse uniquement aux soumissionnaires remplissant les conditions d'éligibilité énumérés ci-dessous:
1- Capacités techniques:
Possédant au moins deux (02) attestations de bonne exécution similaires à l'objet du présent appel d'offres, délivrées par un service contractant et signées par le directeur de l'établissement, durant les cinq (05) demières années.
2- Capacités professionnelles:
-Détenteurs du registre de commerce électronique ayant la qualité de :
a- fabricants
Agrément délivré par les services compétents avec liste des articles fabriqués par le soumissionnaire, en cours de validité.
b- Importateurs:
1- Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
2- Copie d'attestation d'exclusivité délivrée par le fabricant, en cours de validité ou une copie d'engagement solidaire fabricant-importateur délivré par le fabricant, en cours de validité.
Grossistes:
Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
d- Distributeurs:
- Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
3- Capacités financières:
-Ayant des bilans financiers des trois dernières années (2022-2023-2024), établis par un commissaire aux comptes ou un comptable agrée (avec signature, griffe et cachet). bilans actifs et passifs et tableau des résultats certifiés par les services des impôts.
III-LIEU DE RETRAIT DU CAHIER DES CHARGES:
Les soumissionnaires intéressés par le présent appel d'offres ou leurs représentants dûment mandatés, peuvent retirer le cahier des charges auprès du Bureau des Marchés publics du contentieux et des affaires juridiques sis à l'Hôpital Ibn Rochd, 02 Rue Amara Korba /ANNABA, contre la remise d'un récépissé délivré par Madame la Trésorière des établissements de sante et du CHU Annaba pour le paiement de la somme de trois mille Dinars algériens (3 000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de photocopies et de reprographie.
-Les soumissionnaires rencontrant des difficultés pour le retrait du cahier des charges peuvent introduire une requête auprès de Monsieur le président de la commission des marchés des établissements de sante et du CHU Annaba.
VI-CONTENU DU DOSSIER DE SOUMISSION:
En application des dispositions de l'article 47 de la loi N° 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés et l'article 67 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service, les offres se composent de 03 parties: un doesier de candidature, une offre technique et une offre financière. Pour chacune d'elles, seules les pièces suivantes doivent accompagner l'offre le jour du dépôt.
1) Le dossier de candidature Emrsiones El avec un remesel aux dispositions y afférentes du cahier.des
01-Déclaration de candidature, une seule pour tous les lots:
02-Déclaration de probité, une seule pour tous les lots;
03-Copie du statut en ce qui concerne les sociétés ;
04-Délégation de pouvoirs:
05-Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires:
5-1. Capacités techniques:
- Cople des attestations de bonne exécution.
5-2-1- Capacités professionaciles:
- Copie du registre de commerce électronique, ayant la qualité de:
Fabricants:
-Copie d'Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité avec liste des articles fabriqués par le soumissionnaire.
Importateur:
1- Agrémerit délivré par les services compétents, en cours de validité.
2- Cople d'attestation d'exclusivité délivrée par le fabricant, en cours de validité ou une copie d'engagement solidaire fabricant-importateur délivré par le fabricant, en cours de validité.
- Grossistes:
-Copic d'Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
-DistributeurLi
- Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
5-2-2- Copie de certificat de conformité (CE) aux normes du pays d'origine;
5-2-3- Copie de certificat de marquage et système de qualité (ISO) en cours de validité.
5-3 Capecités financières:
- Copie des bilans financiers des trois dernières anndes (2022-2023-2024).
IX- L'effon techniesie Enveloppe EZ avec un renvoi aux dispositions v afférentes du cahier des charges
pour la liste détaillée..contient:
01-Déclaration à souscrire une pour chaque lot;
02/Tout document permettant d'évaluer l'offre technique tels que:02/01- les échantillons;
02/02- Lettre d'engagement de délai de livraison d'instrumentations chirurgicales;
03-Mémoine technique justificatif;
04- Cahier des charges avec toute les pages renseignés, portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
III-L'offre financière Emaloupe E3 mmc un renvoi aux dispositions y afférentes du cahier des charges
pour la lista détaillés, contient:
01- Lettre de soumission une pour chaque lot;
02-Bordereau(x) des prix unitaires;
03-Détail(s) quantitatif(s) et estimatif(s);
04-L'état récapitulatif.
Y- Modalité de présentation des soumissions:
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention a dossier de candidature, offre technique et offre financière, selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre grande enveloppe cachetée et anonyme, ne comportant que la mention:
- A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres- Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°29/ 2025 ayant pour objet: l'acquisition d'instrumentations chirurgicales au profit du CHU Annabe, durant l'année budgétaire 2025 répertis en six (06) lots.; le(s) lot(s) concerné(s):
Lot n°……
VI-DUREE DE PREPARATION DES OFFRES:
La durée de préparation des offres est fixée à DIX (10) jours à compter de la date de la iere publication de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (B.O.M.O.P) et la presse écrite et la presse électronique agréées.
Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres sera prorogée Jusqu'au jour ouvrable suivant.
VI.DATE ET HEURE LIMITES DE DÉPÔT DES OFFRES:
La date de dépôt des offres est foée au dernier jour de la durée de préparation des offres tel qu'indiqué dans le cahier des charges de8 H 00mn à 12 H 00mn.
VILLIEU DE DEPOT DES OFFRES
Les offres doivent être déposées à l'adresse suivante:
Centre Hospitalo-universitaires (CHU) d'Annaba -
Secrétariat Général Secrétariat de la commission d'ouverture des piis et d'évaluation des offres, Hôpital Ibn Rochd, 02 Rue de Amara Korba Annaba.
IX.OFFRES TARDIVES
Aucune offre ne sera acceptée au-delà de la date et t'heure Indiquées sur le cahier des charges.
X.OUVERTURE DES PLIS
Conformément des articles 48 et 96 de Jol, N° 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales nelatives aux marchés publics; et les l'articles 70, 71, 160 et 161 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant néglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'ouverture des plis est effectuée par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres, le dernier jour de la durée de la préparation des offres à 13h00mn en présence des soumissionnaires, à la salle de réunion de l'hôpital Ibn Rochd Annaba.
-Le présent avis est une invitation aux soum
XL.VALIDITE DES OFFRES:
-Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de quatre vingt dix (90) fours+ la période de préparation des offres.
LE DIRECTEUR GENERAL
L'Expression le 17/11/2025 ANEP 2523 006 779
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MINISTERE DE LA SANTE
CENTRE HOSPITALO-UNIVERSITAIRE D'ANNABA
NIF: 40801600002304500001
Avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°29/ 2025 ayant pour
objet: l'acquisition d'instrumentations chirurgicales au profit du CHU Annaba, durant l'année budgétaire 2025, répartis en six (06) lots.
1- INTRODUCTION ET OBJET DU CAHIER DES CHARGES:
Le centre hospitalo-universitaire d'Annaba-établissement public à caractère administratif, agissant en qualité de service contractant, lance un appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales. conformément à la loi n°23-12 du 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marches publics et au décret présidentiel n° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, ayant pour objet: l'acquisition d'instrumentations chirurgicales au profit du CHU Annaba. durant l'année budgétaire 2025, répartis en six (06) lots; définis ainsi :
LOT N° 01: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE CHIRURGIE GENERALE;
LOT N° 02: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE (ORL);
LOT N° 03: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE NEURO-CHIRURGIE:
LOT N° 04: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE D'OPHTALMOLOGIE;
LOT N° 05: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE D'ORTHOPEDIE-TRAUMATOLOGIE:
LOT N° 06: INSTRUMENTATIONS CHIRURGICALES POUR SERVICE DE UROLOGIE-TRANSPLANTATION.
Important;
- Les soumissionnaires intéressés peuvent soumissionner pour un (01), ou plusieurs lots.
- les soumissionnaires doivent soumissionner pour tous les articles constituant chaque lot.
II- CONDITIONS D'ELIGIBILITE DES CANDIDATS:
Le présent appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales s'adresse uniquement aux soumissionnaires remplissant les conditions d'éligibilité énumérés ci-dessous:
1- Capacités techniques:
Possédant au moins deux (02) attestations de bonne exécution similaires à l'objet du présent appel d'offres, délivrées par un service contractant et signées par le directeur de l'établissement, durant les cinq (05) demières années.
2- Capacités professionnelles:
-Détenteurs du registre de commerce électronique ayant la qualité de :
a- fabricants
Agrément délivré par les services compétents avec liste des articles fabriqués par le soumissionnaire, en cours de validité.
b- Importateurs:
1- Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
2- Copie d'attestation d'exclusivité délivrée par le fabricant, en cours de validité ou une copie d'engagement solidaire fabricant-importateur délivré par le fabricant, en cours de validité.
Grossistes:
Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
d- Distributeurs:
- Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
3- Capacités financières:
-Ayant des bilans financiers des trois dernières années (2022-2023-2024), établis par un commissaire aux comptes ou un comptable agrée (avec signature, griffe et cachet). bilans actifs et passifs et tableau des résultats certifiés par les services des impôts.
III-LIEU DE RETRAIT DU CAHIER DES CHARGES:
Les soumissionnaires intéressés par le présent appel d'offres ou leurs représentants dûment mandatés, peuvent retirer le cahier des charges auprès du Bureau des Marchés publics du contentieux et des affaires juridiques sis à l'Hôpital Ibn Rochd, 02 Rue Amara Korba /ANNABA, contre la remise d'un récépissé délivré par Madame la Trésorière des établissements de sante et du CHU Annaba pour le paiement de la somme de trois mille Dinars algériens (3 000,00 DA), non remboursable, représentant les frais de photocopies et de reprographie.
-Les soumissionnaires rencontrant des difficultés pour le retrait du cahier des charges peuvent introduire une requête auprès de Monsieur le président de la commission des marchés des établissements de sante et du CHU Annaba.
VI-CONTENU DU DOSSIER DE SOUMISSION:
En application des dispositions de l'article 47 de la loi N° 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés et l'article 67 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service, les offres se composent de 03 parties: un doesier de candidature, une offre technique et une offre financière. Pour chacune d'elles, seules les pièces suivantes doivent accompagner l'offre le jour du dépôt.
1) Le dossier de candidature Emrsiones El avec un remesel aux dispositions y afférentes du cahier.des
01-Déclaration de candidature, une seule pour tous les lots:
02-Déclaration de probité, une seule pour tous les lots;
03-Copie du statut en ce qui concerne les sociétés ;
04-Délégation de pouvoirs:
05-Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires:
5-1. Capacités techniques:
- Cople des attestations de bonne exécution.
5-2-1- Capacités professionaciles:
- Copie du registre de commerce électronique, ayant la qualité de:
Fabricants:
-Copie d'Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité avec liste des articles fabriqués par le soumissionnaire.
Importateur:
1- Agrémerit délivré par les services compétents, en cours de validité.
2- Cople d'attestation d'exclusivité délivrée par le fabricant, en cours de validité ou une copie d'engagement solidaire fabricant-importateur délivré par le fabricant, en cours de validité.
- Grossistes:
-Copic d'Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
-DistributeurLi
- Agrément délivré par les services compétents, en cours de validité.
5-2-2- Copie de certificat de conformité (CE) aux normes du pays d'origine;
5-2-3- Copie de certificat de marquage et système de qualité (ISO) en cours de validité.
5-3 Capecités financières:
- Copie des bilans financiers des trois dernières anndes (2022-2023-2024).
IX- L'effon techniesie Enveloppe EZ avec un renvoi aux dispositions v afférentes du cahier des charges
pour la liste détaillée..contient:
01-Déclaration à souscrire une pour chaque lot;
02/Tout document permettant d'évaluer l'offre technique tels que:02/01- les échantillons;
02/02- Lettre d'engagement de délai de livraison d'instrumentations chirurgicales;
03-Mémoine technique justificatif;
04- Cahier des charges avec toute les pages renseignés, portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
III-L'offre financière Emaloupe E3 mmc un renvoi aux dispositions y afférentes du cahier des charges
pour la lista détaillés, contient:
01- Lettre de soumission une pour chaque lot;
02-Bordereau(x) des prix unitaires;
03-Détail(s) quantitatif(s) et estimatif(s);
04-L'état récapitulatif.
Y- Modalité de présentation des soumissions:
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention a dossier de candidature, offre technique et offre financière, selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre grande enveloppe cachetée et anonyme, ne comportant que la mention:
- A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres- Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°29/ 2025 ayant pour objet: l'acquisition d'instrumentations chirurgicales au profit du CHU Annabe, durant l'année budgétaire 2025 répertis en six (06) lots.; le(s) lot(s) concerné(s):
Lot n°……
VI-DUREE DE PREPARATION DES OFFRES:
La durée de préparation des offres est fixée à DIX (10) jours à compter de la date de la iere publication de l'avis d'appel d'offres dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (B.O.M.O.P) et la presse écrite et la presse électronique agréées.
Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres sera prorogée Jusqu'au jour ouvrable suivant.
VI.DATE ET HEURE LIMITES DE DÉPÔT DES OFFRES:
La date de dépôt des offres est foée au dernier jour de la durée de préparation des offres tel qu'indiqué dans le cahier des charges de8 H 00mn à 12 H 00mn.
VILLIEU DE DEPOT DES OFFRES
Les offres doivent être déposées à l'adresse suivante:
Centre Hospitalo-universitaires (CHU) d'Annaba -
Secrétariat Général Secrétariat de la commission d'ouverture des piis et d'évaluation des offres, Hôpital Ibn Rochd, 02 Rue de Amara Korba Annaba.
IX.OFFRES TARDIVES
Aucune offre ne sera acceptée au-delà de la date et t'heure Indiquées sur le cahier des charges.
X.OUVERTURE DES PLIS
Conformément des articles 48 et 96 de Jol, N° 23-12 du 05 août 2023 fixant les règles générales nelatives aux marchés publics; et les l'articles 70, 71, 160 et 161 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant néglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'ouverture des plis est effectuée par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres, le dernier jour de la durée de la préparation des offres à 13h00mn en présence des soumissionnaires, à la salle de réunion de l'hôpital Ibn Rochd Annaba.
-Le présent avis est une invitation aux soum
XL.VALIDITE DES OFFRES:
-Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pour une durée de quatre vingt dix (90) fours+ la période de préparation des offres.
LE DIRECTEUR GENERAL
L'Expression le 17/11/2025 ANEP 2523 006 779
