République Algérienne Démocratique et Populaire
WILAYA DE MASCARA - DAIRA DE GHRISS - COMMUNE DE MAOUSSA
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL
Un avis D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL est lancé par la commune de MAOUSSA Wilaya de Mascara pour: LOCATION DES BUS SCOLAIRE Pour l'année 2026
LOT N01: Ligne: nouari hammou, kerrach, mekhalif, berakna Ver L'école Elouissi Abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N02: Ligne: Douar Azzara ,ouled bessaim Ver L'école sidi Ahmed Ben Ali « Aller Et Retour »
LOT N03: Ligne: Douar ouled laoufi, zenanda, abouya Ver L'école zemani abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N04: Ligne: Mezainia, Gaidia, Ouled Zemani Ver L'école zemani abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N05: Ligne: Douar Zaouia 01, Ouled Chikh, Djebabra Ver L'école sidi benykhlef « Aller Et Retour »
LOT N06: Ligne: Douar Ouled Ouis Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N07: Ligne: Douar Mekhalif Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N08: Ligne: Douar Ouled Hammou Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N09: Ligne: douar ouled ouiss-elmkhalif-oulad hamou Ver maoussa centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N10: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N11: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N12: Ligne: Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N13: Ligne Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher, Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N14: Ligne: Douar Sidi Benykhlef, Sidi Benhaoun, Ouled Benyamina, kerrach, sidi ali 01 Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N15: Ligne: Douar ouled kada, ouled si elhbib, mezainia, Galdia, Ouled Zemani Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N16: Ligne: Douar Ouled chikh, ouled laoufi, zenanda, abouya, ouled kada belhadj Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N17: Ligne: douar sidi ben yakhlef -oulad chikh- eldjbabra -oulad laoufi- znanda - abouya -oulad kada belhadj- oulad zemmani à moussa centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N18: Ligne Douar Berakna, azzara ,ouled bessalm Ver Matmour centre « Aller Et Retour »
LOT N19: Ligne: Douar mekhalif, Berakna Ver Matmour centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N20: Ligne: Dowar Elmekhalif, Elbrakna Ver Matmour Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
Les entrepreneurs peuvent détenir un registre commerce électronique dans la juridiction requise retirer le cahier des charges à compter de la date de parution du présent avis dans la presse nationale, auprès du bureau des marchés de la Commune de MAOUSSA Wilaya de MASCARA contre le paiement de 10.000,00 DA
Les soumissionnaires devront obligatoirement joindre à leur dossier de soumission, les pièces réglementaires suivantes :
A) l'offre candidature -
Une déclaration de candidature dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
La déclaration de probité dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
la carte d'identification fiscale
mise en place d'une autorisation d'exploitation pour les services réguliers de transports publics.
Une copie de carte grise ou carte jaune ou récépéssi.
Une copie d'une attestation d'assurance bus valide
une copie de l'attestation du contrôle technique de l'autobus valide
Dépôt des comptes sociaux pour les EURL, SARL, SNC et les sociétés
Les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise
La liste des moyens humainsp our le chauffeur un permis de conduite + attestation d'affimations CNAS pour le chauffeur déclarés à la CNAS (Anne 2025) ou CASNOS
Une copie de l'extrait de rôle en cours de validité
Une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices années (2022-2023-2024)dument visés par les services concernés
Une copie de la carte d'immatriculation fiscale
Une copie de registre commerce electronique visée par CNRC
Numéro d'identification statistique (NIS)
Numéro d'identification fiscale (NIF)
Une copie des attestations du mise à jour CNAS, CASNOS en cours de validité
Relevé d'identité bancaire (RIB). b) - l'offre technique
La déclaration à souscrire dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
Le présent cahier de charges dûment signée, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et portant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepter »
Mémoire technique justificative dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint) c) -l'offre financière
Lettre de soumission dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
Le bordereau des prix unitaires ci -joint annexé
Le devis quantitatif et estimatif ci-joint annexé
Les offres doivent être déposées au bureau des marchés de la Commune de MAOUSSA Wilaya de MASCARA sous une seul enveloppe fermée et anonymes portant la mention :
A MONSIEYR Le Président de L'assemblée populaire de Maoussa
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL ne pas ouvrir sauf commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
LOCATION DES BUS SCOLAIRE Pour l'année 2026
LOT N01: Ligne: nouari hammou, kerrach, mekhalif, berakna Ver L'école Elouissi Abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N02: Ligne: Douar Azzara ,ouled bessaim Ver L'école sidi Ahmed Ben Ali « Aller Et Retour »
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LOT N04: Ligne: Mezainia, Gaidia, Ouled Zemani Ver L'école zemani abdelkader « Aller Et Retour »
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LOT N07: Ligne: Douar Mekhalif Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N08: Ligne Douar Ouled Hammou Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N09: Ligne: douar ouled ouiss- elmkhalif-oulad hamou Ver maoussa centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N10: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N11: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N12: Ligne: Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N13: Ligne Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher, Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N14: Ligne: Douar Sidi Benykhlef, Sidi Benhaoua, Ouled Benyamina, kerrach, sidi ali 01 Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N15: Ligne: Douar ouled kada, ouled si elhbib, mezainia, Galdia, Ouled Zemani Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N16: Ligne: Douar Ouled chikh, ouled laoufi, zenanda, abouya, ouled kada belhadj Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
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LOT N18: Ligne Douar Berakna, azzara ,ouled bessaim Ver Matmour centre « Aller Et Retour »
LOT N19: Ligne Douar mekhalif, Berakna Ver Matmour centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N20: Ligne: Douar Elmekhalif, Elbrakna Ver Matmour Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
à l'intérieur de laquelle se trouveront deux plis qui contiendront l'offre technique « offre candidature » « Offre technique »; « Offre financière, il serà porté sur chacune des enveloppes la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL RESTRENT Ainsi que la mention soit offre candidature » « Offre technique » soit « Offre financière»
La date limite de dépôt des offres est fixé à DOUZE (12) jours à la date de parution du présent avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou Journal langue arab ou journal langue étrangère de journal numérique à 13:30 h.
L'ouverture des plis se fera en séance publique le jour même de la date de dépôt des offres à 13:45 h, au niveau du siège de la commune de MAOUSSA
Les soumissionnaires restant engagés par leurs offres pendant une durée égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois.
Fait à MAOUSSA le ………………..
Le président de l'A P C
LE RÉGIONAL - ANEP N° 2531014895 - 13-11-2025
République Algérienne Démocratique et Populaire
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LOT N01: Ligne: nouari hammou, kerrach, mekhalif, berakna Ver L'école Elouissi Abdelkader « Aller Et Retour »
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LOT N04: Ligne: Mezainia, Gaidia, Ouled Zemani Ver L'école zemani abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N05: Ligne: Douar Zaouia 01, Ouled Chikh, Djebabra Ver L'école sidi benykhlef « Aller Et Retour »
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LOT N10: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N11: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N12: Ligne: Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N13: Ligne Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher, Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N14: Ligne: Douar Sidi Benykhlef, Sidi Benhaoun, Ouled Benyamina, kerrach, sidi ali 01 Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N15: Ligne: Douar ouled kada, ouled si elhbib, mezainia, Galdia, Ouled Zemani Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N16: Ligne: Douar Ouled chikh, ouled laoufi, zenanda, abouya, ouled kada belhadj Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N17: Ligne: douar sidi ben yakhlef -oulad chikh- eldjbabra -oulad laoufi- znanda - abouya -oulad kada belhadj- oulad zemmani à moussa centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N18: Ligne Douar Berakna, azzara ,ouled bessalm Ver Matmour centre « Aller Et Retour »
LOT N19: Ligne: Douar mekhalif, Berakna Ver Matmour centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N20: Ligne: Dowar Elmekhalif, Elbrakna Ver Matmour Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
Les entrepreneurs peuvent détenir un registre commerce électronique dans la juridiction requise retirer le cahier des charges à compter de la date de parution du présent avis dans la presse nationale, auprès du bureau des marchés de la Commune de MAOUSSA Wilaya de MASCARA contre le paiement de 10.000,00 DA
Les soumissionnaires devront obligatoirement joindre à leur dossier de soumission, les pièces réglementaires suivantes :
A) l'offre candidature -
Une déclaration de candidature dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
La déclaration de probité dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
la carte d'identification fiscale
mise en place d'une autorisation d'exploitation pour les services réguliers de transports publics.
Une copie de carte grise ou carte jaune ou récépéssi.
Une copie d'une attestation d'assurance bus valide
une copie de l'attestation du contrôle technique de l'autobus valide
Dépôt des comptes sociaux pour les EURL, SARL, SNC et les sociétés
Les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise
La liste des moyens humainsp our le chauffeur un permis de conduite + attestation d'affimations CNAS pour le chauffeur déclarés à la CNAS (Anne 2025) ou CASNOS
Une copie de l'extrait de rôle en cours de validité
Une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices années (2022-2023-2024)dument visés par les services concernés
Une copie de la carte d'immatriculation fiscale
Une copie de registre commerce electronique visée par CNRC
Numéro d'identification statistique (NIS)
Numéro d'identification fiscale (NIF)
Une copie des attestations du mise à jour CNAS, CASNOS en cours de validité
Relevé d'identité bancaire (RIB). b) - l'offre technique
La déclaration à souscrire dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
Le présent cahier de charges dûment signée, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et portant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepter »
Mémoire technique justificative dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint) c) -l'offre financière
Lettre de soumission dument remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)
Le bordereau des prix unitaires ci -joint annexé
Le devis quantitatif et estimatif ci-joint annexé
Les offres doivent être déposées au bureau des marchés de la Commune de MAOUSSA Wilaya de MASCARA sous une seul enveloppe fermée et anonymes portant la mention :
A MONSIEYR Le Président de L'assemblée populaire de Maoussa
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMAL ne pas ouvrir sauf commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
LOCATION DES BUS SCOLAIRE Pour l'année 2026
LOT N01: Ligne: nouari hammou, kerrach, mekhalif, berakna Ver L'école Elouissi Abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N02: Ligne: Douar Azzara ,ouled bessaim Ver L'école sidi Ahmed Ben Ali « Aller Et Retour »
LOT N03: Ligne: Douar ouled laoufi, zenanda, abouya Ver L'école zemani abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N04: Ligne: Mezainia, Gaidia, Ouled Zemani Ver L'école zemani abdelkader « Aller Et Retour »
LOT N05: Ligne: Douar Zaouia 01, Ouled Chikh, Djebabra Ver L'école sidi benykhlef « Aller Et Retour »
LOT N06: Ligne: Douar Ouled Ouis Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N07: Ligne: Douar Mekhalif Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N08: Ligne Douar Ouled Hammou Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N09: Ligne: douar ouled ouiss- elmkhalif-oulad hamou Ver maoussa centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N10: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N11: Ligne: Douar Sehanine ,Sidi Mohamed Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N12: Ligne: Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N13: Ligne Douar Ouled Sidi Tami, Sidi Djilali ,ouled sidi ali 02, Ouled Sidi Taher, Ver Maoussa Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N14: Ligne: Douar Sidi Benykhlef, Sidi Benhaoua, Ouled Benyamina, kerrach, sidi ali 01 Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N15: Ligne: Douar ouled kada, ouled si elhbib, mezainia, Galdia, Ouled Zemani Ver Maoussa Centre « Aller Et Retour »
LOT N16: Ligne: Douar Ouled chikh, ouled laoufi, zenanda, abouya, ouled kada belhadj Ver Maoussa Centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N17: Ligne: douar sidi ben yakhlef -oulad chikh- eldjbabra -oulad laoufi- znanda - abouya -oulad kada belhadj- oulad zemmani à moussa centre (Line 02) « Aller Et Retour »
LOT N18: Ligne Douar Berakna, azzara ,ouled bessaim Ver Matmour centre « Aller Et Retour »
LOT N19: Ligne Douar mekhalif, Berakna Ver Matmour centre (Line 01) « Aller Et Retour »
LOT N20: Ligne: Douar Elmekhalif, Elbrakna Ver Matmour Centre (Line 02) « Aller Et Retour »
à l'intérieur de laquelle se trouveront deux plis qui contiendront l'offre technique « offre candidature » « Offre technique »; « Offre financière, il serà porté sur chacune des enveloppes la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL RESTRENT Ainsi que la mention soit offre candidature » « Offre technique » soit « Offre financière»
La date limite de dépôt des offres est fixé à DOUZE (12) jours à la date de parution du présent avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou Journal langue arab ou journal langue étrangère de journal numérique à 13:30 h.
L'ouverture des plis se fera en séance publique le jour même de la date de dépôt des offres à 13:45 h, au niveau du siège de la commune de MAOUSSA
Les soumissionnaires restant engagés par leurs offres pendant une durée égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois.
Fait à MAOUSSA le ………………..
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