AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2025 (deuxième publication)
Un appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est lancé par la Direction Générale de la Sûreté Nationale l'Établissement hospitalier régionale de la sureté national d'Oran, pour objet l'acquisition, de consommable spécifique pharmaceutique, répartis en Dix (10) lots distincts susceptibles être attribués séparément divers et variés. au profit de l'établissement hospitalier régionale de la sureté national d'Oran-Dr/ Zirout Amine il à été décidé de relancer les lots N°02 et 08 pour la deuxièmes fois, à l'exception des huit (08) autres lots (N°01-03-04-05-06-07-09-10) déjà attribués précédemment comme suit
- Lot n°01: Consommable d'ophtalmologie (attribué).
- Lot n°02: Consommable d'hémodialyse
- Lot n°03: Consommable de Gastrologie (attribué).
- Lot n°04: Consommable de Chirurgie Urologique (attribué).
- Lot n°05 Consommable Non Tissé (attribué)
- Lot n°06: Consommable de Chirurgie Générale (attribué).
- Lot n°07 Consommable de Réanimation (attribué).
- Lot n°08: Accessoires Médicaux
- Lot n°09: Consommable d'ostéosynthèse Traumatologie (attribué)
- Lot n°10: Consommable d'ostéosynthèse Neurochirurgie (attribué)
Les candidats intéressés peuvent retirer le présent cahier des charges Contre remise d'un récépissé de versement, de la somme non remboursable de Cinq Mille Dinars Algériens (5.000,00 DA), sur le compte CCP N° 341167/30 de l'agent comptable de l'établissement hospitalier régional de la sureté nationale d'Oran, représentant les frais de documentation et de reprographie, tout candidat ayant versé cette somme au nom de leurs entreprises seront autorisés à déposer leurs offres
DIRECTION GENERALE DE LA SURETE NATIONALE
DIRECTION DE LA SANTE, DE L'ACTION SOCIALE ET DES ACTIVITES SPORTIVES ETABLISSEMENT HOSPITALIER REGIONAL DE LA SURETE NATIONALE DR MODJAHED ZIROUT AMINE D'ORAN Article d'imposition: 3113512709 ADRESSE: COMMUNE DE SIDI CHAHMI / ORAN.
Les conditions minimales exigées en termes de capacités professionnelles, techniques et financières sont les suivantes
Dossier de candidature : Il doit contenir les documents suivants
1- Une déclaration de candidature remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon modèle ci-joint en annexe Le candidat qui soumissionne pour plusieurs lots doit présenter une seule déclaration de candidature pour l'ensemble des lots; Dans la déclaration de candidature, le candidat ou soumissionnaire atteste qu'il
- ✓ N'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du décret présidentiel précité
- N'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (03) mois porte la mention « Néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire.
- ✓ Est en règle avec ses obligations fiscales et parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage intempènes des secteurs du bâtiment, des travaux publics et d'hydraulique.
- ✓ Est inscrit au registre de commerce électronique
- ✓ A effectué le dépôt légal des comptes sociaux:
- ✓ Détient un numéro d'identification fiscale.
2- Une déclaration de probité remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon modèle ci-joint en annexe, le candidat qui soumissionne pour plusieurs lots doit présenter une seule déclaration de probité pour l'ensemble des lots;
3- La copie du statut du soumissionnaire avec ses éventuels modificatifs, le cas échéant, dans le cas où celui-ci est une personne morale
4- Document relatif aux pouvoirs habilitants la personne à engager l'entreprise, le cas écheant.
5- Les copies des bilans financiers (actif, passif et compte de résultats) des trois (3) dernières années, portant l'accusé de réception des services de l'administration fiscale, (pour les entrepr ses qui n'ont pas (03) ans d'activités, les bilans financiers des années d'ashvites):
6- Références bancaires (attestation de solvabilité ou document équivalent)
7- Copie du registre de commerce électronique, le cas échéant copre de l'extrait de registre de commerce:
8- Documents relatifs aux pouvoir de signature, le cas échéant
- La Déclaration
9- La déclaration de précision (ou des) lot (s) choisi (s) objet de la sourhission (selon modele ci-joint en annexe) rempe datée at signée signée par le soumissionnaire
10- Attestation de mise à jour CNAS, annexée de la liste nominative des moyens humains, etablie pour chaque lot, mis à ta disposition du projet, datée de moins de trors (03) mors dals d'ouverture des plis
B- Offre Technique : Elle doit contenir les documents suivants
- Une déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint en annexe), remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire. Le candidat qui soumissionne pour plusieurs lots doit présenter une déclaration à souscrire pour chaque lot:
- La lettre d'engagement pour le délai de garantie proposé (mode'e joint en annexe du présent cahier des charges):
- La fiche technique détaillée d'équipement proposé, répondant l'ensemble des spécifications techniques exigées par l'administration. N.B: taoon.oristeion d'un ou plusieurs amicifications des équipements proposés, entrainera la non-conformité de l'offre stu asoumissionnaice.
- Engagement de disponibilité du service après-vente
- Copie.du.cecificat d'edics Algérienne du produit proposé délivré par la chambre de commerce et de l'industrie, le cas échéant: Attestation d'ortoe du produit proposé sélivré par le soumissionnaire
- Certificat d'enregistrement d'homologation délivrée par l'agence nahonale des produits pharmaceutique médicaux, ce suite décrets exécutif n° 20/324 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 relatif aux modalités d'homologation des dispositifs médicaux et le décrets exécutif n° 20/325 correspondant au 22 novembre 2020 relatif modalités d'enregistrement des produits pharmaceutiques 7 Les conditionnements primaire et secondaire des dispositifs médicaux doivent être conformes aux normes internationales vigueur et porter notamment les mentions suivantes, selon la catégorie de dispositifs médicaux. langue arabe toute langue étrangère usités en Algérie
- dénomination commerciale du dispositif medical
- designation du dispositif medical
- numéro de la décision d'homologation sans préjudice des dispositions prévues par Réglementation vigueur
- mode
- du produit, le échéant
- caractéristiques techniques
- mode de stérilisation, le échéant :
- conditions durée de conservation et de stockage du dispositif medical
- date fabrication de peremption ou la date limite d'utilisation
- Le numéro de lot ou le numéro de série, le cas échéant
- Les mentions particulières, notamment pour le dispositif medical stérile (non réutilisable) -La dénomination
- d'homologation
- la raison sociale et l'adresse de l'établissement pharmaceutique détenteur et ou exploitant de la décision -raison sociale du/des fabricant(s) et l'adresse site et/ou des sites de fabrication du dispositif medical
- type de certification/marquage dans le pays d'origine 8.Le présent cahier des charges doment renseigné el signé par le soumissionnaire portant é dernière page la mention nuscrite lu et accepté
C- Offre financière: Elle doit contenir les documents survants
1- La (ou les) lettre (s) de soumission remplie datée signée et cachetée par le soumissionnaire 2- Le (ou les) bordereau (s) des prix unitaires (BPU) remplie, datée at signée et cachetée par le soumissionnaire. 3- Le (ou les) détail (s) estimatif quantitatif (DEQ) remplie dal
1/- En matière de capacités professionnelles:
Le candidat dost justifier qu'il a la qualité de fabricants ou leurs representants nationaux, distributeur agrées, les importateurs matériel, instrumentation, consommable et équipements médico-chirurgicaux (l'extrait du registre de commerce en cours validité faisant for)
Certificat d'enregistrement ou d'homologation délivrée par l'agence nationale des produits pharmaceutique médicaux suite décrets exécutif n° 20/324 du 6 Rable Ethani 1442 correspondant 22 novembre 2020relatif aux modalites d'homologation des dispositifs médicaux et le décrets exécutif n°20/325 espondar 22 novembre 2020. relatif
Ayant au moins une attestation de bonne exécution d'un opérateur publique concernant une prestal milaire à l'objet du cchier des charges (consommable spécifique pharmaceutique)
Lot N°03, lot N° 04 lot N° 04 et lot N°10 pour un mon
2/- En matière de capacités Gnanchiren: Le candidat doit justifier qu'il a réaliser durant les trois (03) dernières années.
- Lot N°03, lot N° 04 et lot N°10 pour un montant qui s'élève ou superieur à 3 000 000.00 DA
- Lot N°05, lot N°06, lot N°08 pour un montant qui s'élève ou super eur à 2.000 000,00 DA
- Lol N°01. Iot N°02. lol N°07 et lot N°09 et pour un montant qui s'élève ou supérieur à 1 000 000,00 DA
- Lot N°02et pour un montant qui s'élève ou supérieur à 200.000,00 DA Pour les entreprises qui n'ont pas (03) ana d'activités, é sera pris en considération la moyerine du chiffre d'affaires des années d'activités
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparéest cachetées, l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature ». « offre technique » ou offre financière, selon le cas, Ces enveloppes sunt mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. comportant la mention suivante
- A N'ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Evaluation des Offres - Appel D'offres National Ouvert Avec Exigence de Capacités Minimales N° 01/2025 Pour objet l'acquisition, de consommable spécifique pharmaceutique, répartis en Dix ( lots distincts susceptibles étre Attribues séparément Au profite L'ETABLISSEMENT HOSPITALIER REGIONAL DE LA SURETE NATIONALE
- DR ZIROUT AMINE D'ORAN
La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours, à compter de la date de la première publication de l'avis de l'appel d'offres sur le Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public (BOMOP), la presse et la presse électronique ou le portail des marchés publics.
Le jour de dépôt des offres ainsi que l'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres, el si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant
L'heure limite de dépôt des offres est fixée de 08h00mn à 12h00mn L'heure d'ouverture des plis 13 H 00.
Les offres resteront valables pendant une durée égale à la durée de préparation des offres, augmentée de Quatre- vingt-dix (90) jours, à partir de la date d'ouverture des plis.
■Horizons: 05-11-2025 - Anep 2531014517
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2025 (deuxième publication)
Un appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales est lancé par la Direction Générale de la Sûreté Nationale l'Établissement hospitalier régionale de la sureté national d'Oran, pour objet l'acquisition, de consommable spécifique pharmaceutique, répartis en Dix (10) lots distincts susceptibles être attribués séparément divers et variés. au profit de l'établissement hospitalier régionale de la sureté national d'Oran-Dr/ Zirout Amine il à été décidé de relancer les lots N°02 et 08 pour la deuxièmes fois, à l'exception des huit (08) autres lots (N°01-03-04-05-06-07-09-10) déjà attribués précédemment comme suit
- Lot n°01: Consommable d'ophtalmologie (attribué).
- Lot n°02: Consommable d'hémodialyse
- Lot n°03: Consommable de Gastrologie (attribué).
- Lot n°04: Consommable de Chirurgie Urologique (attribué).
- Lot n°05 Consommable Non Tissé (attribué)
- Lot n°06: Consommable de Chirurgie Générale (attribué).
- Lot n°07 Consommable de Réanimation (attribué).
- Lot n°08: Accessoires Médicaux
- Lot n°09: Consommable d'ostéosynthèse Traumatologie (attribué)
- Lot n°10: Consommable d'ostéosynthèse Neurochirurgie (attribué)
Les candidats intéressés peuvent retirer le présent cahier des charges Contre remise d'un récépissé de versement, de la somme non remboursable de Cinq Mille Dinars Algériens (5.000,00 DA), sur le compte CCP N° 341167/30 de l'agent comptable de l'établissement hospitalier régional de la sureté nationale d'Oran, représentant les frais de documentation et de reprographie, tout candidat ayant versé cette somme au nom de leurs entreprises seront autorisés à déposer leurs offres
DIRECTION GENERALE DE LA SURETE NATIONALE
DIRECTION DE LA SANTE, DE L'ACTION SOCIALE ET DES ACTIVITES SPORTIVES ETABLISSEMENT HOSPITALIER REGIONAL DE LA SURETE NATIONALE DR MODJAHED ZIROUT AMINE D'ORAN Article d'imposition: 3113512709 ADRESSE: COMMUNE DE SIDI CHAHMI / ORAN.
Les conditions minimales exigées en termes de capacités professionnelles, techniques et financières sont les suivantes
Dossier de candidature : Il doit contenir les documents suivants
1- Une déclaration de candidature remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon modèle ci-joint en annexe Le candidat qui soumissionne pour plusieurs lots doit présenter une seule déclaration de candidature pour l'ensemble des lots; Dans la déclaration de candidature, le candidat ou soumissionnaire atteste qu'il
- ✓ N'est pas exclu ou interdit de participer aux marchés publics conformément aux dispositions des articles 75 et 89 du décret présidentiel précité
- N'est pas en redressement judiciaire et que son casier judiciaire datant de moins de trois (03) mois porte la mention « Néant ». Dans le cas contraire, il doit joindre le jugement et le casier judiciaire.
- ✓ Est en règle avec ses obligations fiscales et parafiscales et envers l'organisme en charge des congés payés et du chômage intempènes des secteurs du bâtiment, des travaux publics et d'hydraulique.
- ✓ Est inscrit au registre de commerce électronique
- ✓ A effectué le dépôt légal des comptes sociaux:
- ✓ Détient un numéro d'identification fiscale.
2- Une déclaration de probité remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire selon modèle ci-joint en annexe, le candidat qui soumissionne pour plusieurs lots doit présenter une seule déclaration de probité pour l'ensemble des lots;
3- La copie du statut du soumissionnaire avec ses éventuels modificatifs, le cas échéant, dans le cas où celui-ci est une personne morale
4- Document relatif aux pouvoirs habilitants la personne à engager l'entreprise, le cas écheant.
5- Les copies des bilans financiers (actif, passif et compte de résultats) des trois (3) dernières années, portant l'accusé de réception des services de l'administration fiscale, (pour les entrepr ses qui n'ont pas (03) ans d'activités, les bilans financiers des années d'ashvites):
6- Références bancaires (attestation de solvabilité ou document équivalent)
7- Copie du registre de commerce électronique, le cas échéant copre de l'extrait de registre de commerce:
8- Documents relatifs aux pouvoir de signature, le cas échéant
- La Déclaration
9- La déclaration de précision (ou des) lot (s) choisi (s) objet de la sourhission (selon modele ci-joint en annexe) rempe datée at signée signée par le soumissionnaire
10- Attestation de mise à jour CNAS, annexée de la liste nominative des moyens humains, etablie pour chaque lot, mis à ta disposition du projet, datée de moins de trors (03) mors dals d'ouverture des plis
B- Offre Technique : Elle doit contenir les documents suivants
- Une déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint en annexe), remplie, datée, signée et cachetée par le soumissionnaire. Le candidat qui soumissionne pour plusieurs lots doit présenter une déclaration à souscrire pour chaque lot:
- La lettre d'engagement pour le délai de garantie proposé (mode'e joint en annexe du présent cahier des charges):
- La fiche technique détaillée d'équipement proposé, répondant l'ensemble des spécifications techniques exigées par l'administration. N.B: taoon.oristeion d'un ou plusieurs amicifications des équipements proposés, entrainera la non-conformité de l'offre stu asoumissionnaice.
- Engagement de disponibilité du service après-vente
- Copie.du.cecificat d'edics Algérienne du produit proposé délivré par la chambre de commerce et de l'industrie, le cas échéant: Attestation d'ortoe du produit proposé sélivré par le soumissionnaire
- Certificat d'enregistrement d'homologation délivrée par l'agence nahonale des produits pharmaceutique médicaux, ce suite décrets exécutif n° 20/324 du 6 Rabie Ethani 1442 correspondant au 22 novembre 2020 relatif aux modalités d'homologation des dispositifs médicaux et le décrets exécutif n° 20/325 correspondant au 22 novembre 2020 relatif modalités d'enregistrement des produits pharmaceutiques 7 Les conditionnements primaire et secondaire des dispositifs médicaux doivent être conformes aux normes internationales vigueur et porter notamment les mentions suivantes, selon la catégorie de dispositifs médicaux. langue arabe toute langue étrangère usités en Algérie
- dénomination commerciale du dispositif medical
- designation du dispositif medical
- numéro de la décision d'homologation sans préjudice des dispositions prévues par Réglementation vigueur
- mode
- du produit, le échéant
- caractéristiques techniques
- mode de stérilisation, le échéant :
- conditions durée de conservation et de stockage du dispositif medical
- date fabrication de peremption ou la date limite d'utilisation
- Le numéro de lot ou le numéro de série, le cas échéant
- Les mentions particulières, notamment pour le dispositif medical stérile (non réutilisable) -La dénomination
- d'homologation
- la raison sociale et l'adresse de l'établissement pharmaceutique détenteur et ou exploitant de la décision -raison sociale du/des fabricant(s) et l'adresse site et/ou des sites de fabrication du dispositif medical
- type de certification/marquage dans le pays d'origine 8.Le présent cahier des charges doment renseigné el signé par le soumissionnaire portant é dernière page la mention nuscrite lu et accepté
C- Offre financière: Elle doit contenir les documents survants
1- La (ou les) lettre (s) de soumission remplie datée signée et cachetée par le soumissionnaire 2- Le (ou les) bordereau (s) des prix unitaires (BPU) remplie, datée at signée et cachetée par le soumissionnaire. 3- Le (ou les) détail (s) estimatif quantitatif (DEQ) remplie dal
1/- En matière de capacités professionnelles:
Le candidat dost justifier qu'il a la qualité de fabricants ou leurs representants nationaux, distributeur agrées, les importateurs matériel, instrumentation, consommable et équipements médico-chirurgicaux (l'extrait du registre de commerce en cours validité faisant for)
Certificat d'enregistrement ou d'homologation délivrée par l'agence nationale des produits pharmaceutique médicaux suite décrets exécutif n° 20/324 du 6 Rable Ethani 1442 correspondant 22 novembre 2020relatif aux modalites d'homologation des dispositifs médicaux et le décrets exécutif n°20/325 espondar 22 novembre 2020. relatif
Ayant au moins une attestation de bonne exécution d'un opérateur publique concernant une prestal milaire à l'objet du cchier des charges (consommable spécifique pharmaceutique)
Lot N°03, lot N° 04 lot N° 04 et lot N°10 pour un mon
2/- En matière de capacités Gnanchiren: Le candidat doit justifier qu'il a réaliser durant les trois (03) dernières années.
- Lot N°03, lot N° 04 et lot N°10 pour un montant qui s'élève ou superieur à 3 000 000.00 DA
- Lot N°05, lot N°06, lot N°08 pour un montant qui s'élève ou super eur à 2.000 000,00 DA
- Lol N°01. Iot N°02. lol N°07 et lot N°09 et pour un montant qui s'élève ou supérieur à 1 000 000,00 DA
- Lot N°02et pour un montant qui s'élève ou supérieur à 200.000,00 DA Pour les entreprises qui n'ont pas (03) ana d'activités, é sera pris en considération la moyerine du chiffre d'affaires des années d'activités
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparéest cachetées, l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature ». « offre technique » ou offre financière, selon le cas, Ces enveloppes sunt mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme. comportant la mention suivante
- A N'ouvrir que par la Commission d'Ouverture des Plis et d'Evaluation des Offres - Appel D'offres National Ouvert Avec Exigence de Capacités Minimales N° 01/2025 Pour objet l'acquisition, de consommable spécifique pharmaceutique, répartis en Dix ( lots distincts susceptibles étre Attribues séparément Au profite L'ETABLISSEMENT HOSPITALIER REGIONAL DE LA SURETE NATIONALE
- DR ZIROUT AMINE D'ORAN
La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours, à compter de la date de la première publication de l'avis de l'appel d'offres sur le Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public (BOMOP), la presse et la presse électronique ou le portail des marchés publics.
Le jour de dépôt des offres ainsi que l'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la durée de préparation des offres, el si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant
L'heure limite de dépôt des offres est fixée de 08h00mn à 12h00mn L'heure d'ouverture des plis 13 H 00.
Les offres resteront valables pendant une durée égale à la durée de préparation des offres, augmentée de Quatre- vingt-dix (90) jours, à partir de la date d'ouverture des plis.
■Horizons: 05-11-2025 - Anep 2531014517
