République Algérienne Démocratique et Populaire
AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°: 3/2025
Conformément des articles 46 du loi n° 23/12 de termine les règles général concernant marcheé publiqua portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public et articles 61-62 du décret présidentiel n° 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public
Le Président de l'APC d'Ain Arnat en sa qualité du représentant du service contractant dont le siège situé à Ain Arnat centre lance un avis d'appel d'offre national ouvert suivant l'article n°43 au code du marchés el l'article n°39 au code N 23/12 du 05/08/2023 de termine les règles général concernant marcheé publique
Balayage, collecte, lovage, transport at déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés des quartiers résidentiels urbains et semi-urbains relevant du territoire de la commune d'Ain Arnat vers lo centre d'enfouissement technique des déchets de Sétif pour l'année 2026
- LOT01: Balayage des rues et des places publiques, collecte, transport et vidango vers le centre d'enfouissement des déchets techniques de Satif, et nettoyage dos caniveaux d'eaux pluvialas du centre ain arnat et des centres affiliés à la commune
- LOT02 Collecte, lovage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés du centre d'Ain Arnat vers lo centre d'enfouissement technique de Sétif
- LO'T03 Collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés do Mahdia, Ain Zada et Ain Mousnibat vers le centre d'enfouissement technique de Sétif.
- 1.0104 Collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés de al unasser et Boubera et Ain Mossaoud vors le contre d'enfouissement technique de Sécif
- LOTOS Collecte levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés de Tirmlouka, Khalfoun Melsa, Ouled Si Ali et la zone d'activité vers le centre d'enfoulasament technique de Sétif
Les opérateurs intéressés par le présent avis peuvent présenter leurs offres sous enveloppes fermées conformément à la prescription technique du cahier des charges.
Le vetrait des cahiers des charges se fera par le candidature ou son représentant au niveau la commune de Am Arnat (service des marchés publics) contre paiement d'une somme égale à 4 000.00 DA au niveau tresome communal de Aim Arnat, le cahier des charges dans le d'un groupement momentané d'entreprises des cahiers des charges doit être retiré par le cas mandataire ou son représentant désigne a cet effet sauf stipulations contraires dans la convention de groupement
Conditions de qualification Conformément l'article n°43 du décret présidentiel nº 15/247 du 16:09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public Toute personne physique ou morale (concerné a cette servir) peut participer à cet appel d'offie national sous réserve de remplir les conditions suivantes, ets soumissionnaires peuvent participer dans un lot ou plusieurs lots et selon la spécialité du registre de commerce
Cas d'exclusion: Outre les dispositions de l'article 75 du décret présidentiel nº 15/247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des concessions de services publics, d'autres cas sont prévus, notamment:
Pour le lot nº 01, relatif au balayage, l'établissement doit fournir un minimum de 80 travailleus. sous peine d'exclusion immédiate
Pour tous les lots, tout établissement obtenant une note de 00 en ressources humaines ou matérielles sera immédiatement exclu.
L'absence de lettre d'engagement ou de montant, incluant tous les frais et hors frais, en lettres et en chiffres, entraînera l'exclusion..
Les offres doivent Stre présentés comme suit:
Plis nº01: cachetée comporte le dossier de candidature et porte en plus dénomination de soumissionnaire, référence de l'appel d'offre et son objet 'Dossier de candidature
Plis n°02 cachetée comporte l'offre technique et porte en plus dénomination de soumissionnaire, référence de l'appel d'offre et son objet offre technique'
Plis 1003: cachetée coniporte l'offre financier et porte en plus dénomination de soumissionnaire, séférence de l'appel d'offre et son objet offre financier
Ces enveloppes sont mises dans une quatrième enveloppe fermée et anonyme et porte la mention a ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation l'appel d'offre ouvert N°03.12025 Balayage, collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères ot déchets assireillés des quartiers résidentiels urbains of semi-urbains relevant du territoire de la conumuna d'Ain Arnat vers le centre d'enfouissement technique des déchets de Sétif pour l'année 2026:
- LOT01 Balayage des ruas et dos places publiques, collecte, transport et vidange vers le centes d'enfouissement des déchets techniques de Sétif, et nettoyage des caniveaux d'eaux pluviales du centre ain arnat et des centres affiliés à la conumune
- LOT02 Collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilós du centre d'Ain Arnst vers le centre d'enfouissement technique de Sétif
- 10T03 Collecte, lavage, transport et déchargement des ordures ménagères at déchets assimilés de Mahdia. Ain Zada et Ain Mousnibet vers le centre d'enfouissement technique de Sétif
- 1 OT04 Collecte, levage, transport et déchargement des orduros ménagères et déchets assimilés de of anaster et Bouhura et Ain Messaoud vers le centre d'enfouissement technique de Sétif
- LOT05 Collecte, levage, transport et déchargement dos ordures ménagères et déchets assimilés de Timlouka, Khalfoun, Molsa, Ouled Si Ali et la zone d'activité vers in centre d'enfouissement technique de Sétif
Dossier de candidature contient conformement arucle 47 du lon n :23/12 de reunine les regles general concemant marcheé publique et l'article n°67 du décret présidentiel nº 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public
- Déclaration de candidature, remplis et signée et cacheté
- Déclaration de probite remplis et signée et cacheté
- Copre du Statut de l'entreprise concemée
- I attestation de dépôts légale des comptes sociaux commerciaux de l'entereprise concernee en coins de validité le jour du dépôt
- Les documents relatifs pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise
- Leregistre du commerce électronique comprend l'activité commerciale de collecte et d'enlèvement des ordures ménagères.
- Capacités techniques: Réfèrences professionnelles
- Capacités financières représentées par les résultats financiers des années 2022/2023/2024
Une Offre technique comprenant:
- Déclaration d'abonnement complétée, datée, signée et tamponnée par le contractant
- Le cahier des charges dument renseignés, paraphé, signé et daté et revêtu de la mentione lu et accepté écrire par la main.
- Mémoire technique justificatif rédigé par le soumissionnaire remplis et signée et cacheté (obligatoire et éliminatoire)
- L'entrepreneur doit déclarer clairement et précisément les ressources matérielles et humaines nécessaires aux Liavaux dans la note de justification technique. À défaut, ces ressources ne seront pas comptabilitées, même elles sont justifiées par des documents joints au dossier, Par conséquent, la note de justification technique doit inclure les précisions suivantes:
- 1) - Ressources matérielles: Nom de l'équipement, numéro d'immatriculation, numéro de série, année de mise en service, référence de la carte grise, propriétaire de l'équipement et référence de locauon, le cas échéant. A jomdre une attestation d'assurance valide. En cas de location, un contrat notarié pour une durée suffisante pour mener à bien l'opération.
- 2) Resources humaines Noms des travailleurs, description précise du poste, référence du contrat de travail et numéro de sécurité sociale.
- 3)-Identification des activités principales et secondaires de l'entreprise, chiffre d'affaires annuel, réalisation de projets similaires à l'opération objet de l'appel d'offres, et tout document permettant d'évaluer la propostion technique.
"Une Offre Financière comprenant
- Lettre de soumission, remplis et signée et cacheté.
- Bordetzau des prix unitaires remplis et signée et cacheté
- Devis quantitatif et estimatif remplis et signée et cacheté. Remarque Les documents mentionnés dans le formulaire de candidature ne sont exigés que du bénéficiaire du marché public.
Observation:
- La durée de la préparation des offres est fixée à 15 quinze jours à compter de la date de premère patuiton dans deux outnaux nationaux quotidiens de la langue française et arabe ou par le BOMOP
- Si le jour de dépôt des offres coincide avec un jour ferie un jour de repos légal cette date sera repuste jor uuvtable et en même jour et même heurs.
- Les plus seront déposés au niveau du secrétariat du P/APC, le dernier jour et dernière heure de dépôt dés offres de 1314()-14-1
- I nuverture des plis aurat
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AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT N°: 3/2025
Conformément des articles 46 du loi n° 23/12 de termine les règles général concernant marcheé publiqua portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public et articles 61-62 du décret présidentiel n° 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public
Le Président de l'APC d'Ain Arnat en sa qualité du représentant du service contractant dont le siège situé à Ain Arnat centre lance un avis d'appel d'offre national ouvert suivant l'article n°43 au code du marchés el l'article n°39 au code N 23/12 du 05/08/2023 de termine les règles général concernant marcheé publique
Balayage, collecte, lovage, transport at déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés des quartiers résidentiels urbains et semi-urbains relevant du territoire de la commune d'Ain Arnat vers lo centre d'enfouissement technique des déchets de Sétif pour l'année 2026
- LOT01: Balayage des rues et des places publiques, collecte, transport et vidango vers le centre d'enfouissement des déchets techniques de Satif, et nettoyage dos caniveaux d'eaux pluvialas du centre ain arnat et des centres affiliés à la commune
- LOT02 Collecte, lovage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés du centre d'Ain Arnat vers lo centre d'enfouissement technique de Sétif
- LO'T03 Collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés do Mahdia, Ain Zada et Ain Mousnibat vers le centre d'enfouissement technique de Sétif.
- 1.0104 Collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés de al unasser et Boubera et Ain Mossaoud vors le contre d'enfouissement technique de Sécif
- LOTOS Collecte levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilés de Tirmlouka, Khalfoun Melsa, Ouled Si Ali et la zone d'activité vers le centre d'enfoulasament technique de Sétif
Les opérateurs intéressés par le présent avis peuvent présenter leurs offres sous enveloppes fermées conformément à la prescription technique du cahier des charges.
Le vetrait des cahiers des charges se fera par le candidature ou son représentant au niveau la commune de Am Arnat (service des marchés publics) contre paiement d'une somme égale à 4 000.00 DA au niveau tresome communal de Aim Arnat, le cahier des charges dans le d'un groupement momentané d'entreprises des cahiers des charges doit être retiré par le cas mandataire ou son représentant désigne a cet effet sauf stipulations contraires dans la convention de groupement
Conditions de qualification Conformément l'article n°43 du décret présidentiel nº 15/247 du 16:09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public Toute personne physique ou morale (concerné a cette servir) peut participer à cet appel d'offie national sous réserve de remplir les conditions suivantes, ets soumissionnaires peuvent participer dans un lot ou plusieurs lots et selon la spécialité du registre de commerce
Cas d'exclusion: Outre les dispositions de l'article 75 du décret présidentiel nº 15/247 du 16 septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des concessions de services publics, d'autres cas sont prévus, notamment:
Pour le lot nº 01, relatif au balayage, l'établissement doit fournir un minimum de 80 travailleus. sous peine d'exclusion immédiate
Pour tous les lots, tout établissement obtenant une note de 00 en ressources humaines ou matérielles sera immédiatement exclu.
L'absence de lettre d'engagement ou de montant, incluant tous les frais et hors frais, en lettres et en chiffres, entraînera l'exclusion..
Les offres doivent Stre présentés comme suit:
Plis nº01: cachetée comporte le dossier de candidature et porte en plus dénomination de soumissionnaire, référence de l'appel d'offre et son objet 'Dossier de candidature
Plis n°02 cachetée comporte l'offre technique et porte en plus dénomination de soumissionnaire, référence de l'appel d'offre et son objet offre technique'
Plis 1003: cachetée coniporte l'offre financier et porte en plus dénomination de soumissionnaire, séférence de l'appel d'offre et son objet offre financier
Ces enveloppes sont mises dans une quatrième enveloppe fermée et anonyme et porte la mention a ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation l'appel d'offre ouvert N°03.12025 Balayage, collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères ot déchets assireillés des quartiers résidentiels urbains of semi-urbains relevant du territoire de la conumuna d'Ain Arnat vers le centre d'enfouissement technique des déchets de Sétif pour l'année 2026:
- LOT01 Balayage des ruas et dos places publiques, collecte, transport et vidange vers le centes d'enfouissement des déchets techniques de Sétif, et nettoyage des caniveaux d'eaux pluviales du centre ain arnat et des centres affiliés à la conumune
- LOT02 Collecte, levage, transport et déchargement des ordures ménagères et déchets assimilós du centre d'Ain Arnst vers le centre d'enfouissement technique de Sétif
- 10T03 Collecte, lavage, transport et déchargement des ordures ménagères at déchets assimilés de Mahdia. Ain Zada et Ain Mousnibet vers le centre d'enfouissement technique de Sétif
- 1 OT04 Collecte, levage, transport et déchargement des orduros ménagères et déchets assimilés de of anaster et Bouhura et Ain Messaoud vers le centre d'enfouissement technique de Sétif
- LOT05 Collecte, levage, transport et déchargement dos ordures ménagères et déchets assimilés de Timlouka, Khalfoun, Molsa, Ouled Si Ali et la zone d'activité vers in centre d'enfouissement technique de Sétif
Dossier de candidature contient conformement arucle 47 du lon n :23/12 de reunine les regles general concemant marcheé publique et l'article n°67 du décret présidentiel nº 15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégation de service public
- Déclaration de candidature, remplis et signée et cacheté
- Déclaration de probite remplis et signée et cacheté
- Copre du Statut de l'entreprise concemée
- I attestation de dépôts légale des comptes sociaux commerciaux de l'entereprise concernee en coins de validité le jour du dépôt
- Les documents relatifs pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise
- Leregistre du commerce électronique comprend l'activité commerciale de collecte et d'enlèvement des ordures ménagères.
- Capacités techniques: Réfèrences professionnelles
- Capacités financières représentées par les résultats financiers des années 2022/2023/2024
Une Offre technique comprenant:
- Déclaration d'abonnement complétée, datée, signée et tamponnée par le contractant
- Le cahier des charges dument renseignés, paraphé, signé et daté et revêtu de la mentione lu et accepté écrire par la main.
- Mémoire technique justificatif rédigé par le soumissionnaire remplis et signée et cacheté (obligatoire et éliminatoire)
- L'entrepreneur doit déclarer clairement et précisément les ressources matérielles et humaines nécessaires aux Liavaux dans la note de justification technique. À défaut, ces ressources ne seront pas comptabilitées, même elles sont justifiées par des documents joints au dossier, Par conséquent, la note de justification technique doit inclure les précisions suivantes:
- 1) - Ressources matérielles: Nom de l'équipement, numéro d'immatriculation, numéro de série, année de mise en service, référence de la carte grise, propriétaire de l'équipement et référence de locauon, le cas échéant. A jomdre une attestation d'assurance valide. En cas de location, un contrat notarié pour une durée suffisante pour mener à bien l'opération.
- 2) Resources humaines Noms des travailleurs, description précise du poste, référence du contrat de travail et numéro de sécurité sociale.
- 3)-Identification des activités principales et secondaires de l'entreprise, chiffre d'affaires annuel, réalisation de projets similaires à l'opération objet de l'appel d'offres, et tout document permettant d'évaluer la propostion technique.
"Une Offre Financière comprenant
- Lettre de soumission, remplis et signée et cacheté.
- Bordetzau des prix unitaires remplis et signée et cacheté
- Devis quantitatif et estimatif remplis et signée et cacheté. Remarque Les documents mentionnés dans le formulaire de candidature ne sont exigés que du bénéficiaire du marché public.
Observation:
- La durée de la préparation des offres est fixée à 15 quinze jours à compter de la date de premère patuiton dans deux outnaux nationaux quotidiens de la langue française et arabe ou par le BOMOP
- Si le jour de dépôt des offres coincide avec un jour ferie un jour de repos légal cette date sera repuste jor uuvtable et en même jour et même heurs.
- Les plus seront déposés au niveau du secrétariat du P/APC, le dernier jour et dernière heure de dépôt dés offres de 1314()-14-1
- I nuverture des plis aurat
