COUR D'ORAN
SECRÉTARIAT GÉNÉRALE
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2025
Le secrétaire général de la cour d'ORAN, lance un appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/2025 ayant pour objet « ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX ET ESPACES DU SIEGE DE LA COUR D'ORAN, ET DES TRIBUNAUX EN RELEVANT POUR L'ANNEE 2026 », reparti en onze (11) lots:
- ✔ Lot n° 01: Siège de LA COUR D'ORAN;
- ✔ Lot n° 02: Siège du TRIBUNAL D'ORAN;
- ✔ Lot nº 03: Siège du POLE PENAL SPECIALISE ORAN;
- ✔ Lot n° 04: Siège du TRIBUNAL D'EL OTHMANIA;
- ✔ Lot n° 05: Siège du TRIBUNAL DE FELLAOUCENE;
- ✔ Lot n° 06: Siège du TRIBUNAL D'ARZEW;
- ✔ Lot nº 07: Siège du TRIBUNAL D'ES SENIA;
- ✔ Lot n° 08: Siège du TRIBUNAL D'AÏN TURK;
- ✔ Lot n° 09: Siège du TRIBUNAL D'OUED TLELAT;
- ✔ Lot n° 10: Siège du TRIBUNAL DE GDYEL;
- ✔ Lot n° 11: Siège du TRIBUNAL DE COMMERCE SPECIALISE D'ORAN.
N.B N° 01:
Les candidats intéressés peuvent soumissionner pour un lot ou pour plusieurs lots, et peuvent attributaire pour un (01) lot ou plusieurs lots.
N.B N° 02:
Dans le cas d'un soumissionner attributaire pour plusieurs lots, il doit assurer les moyens matériels pour chaque lot distingue.
Conditions d'éligibilité :
- • Ayant les codes y afférant dans le registre du commerce Code d'activité N°: 606201.
- • Ayant au moins une (01) attestation de bonne exécution, délivrée et signée par des opérateurs publics, pour des opérations similaires a l'objet du cahier des charges (prestations d'entretien, de nettoyage, et d'hygiène).
- • La visite du site est obligatoire par rapport à la déclaration à souscrire et à la lettre de soumission
- • Ayant un effectif exigé par la mémoire technique Justificatif du Personnels De Nettoyage à affecter à la Cour D'ORAN et Les Structures Judicialre en relevant, justifiés par des attestations de mise à jour CNAS en cours de validité a la date de parution de l'avis d'appel d'offre.
- • Ayant au moins 5.000.000,00 DA de moyennes du chiffre d'affaires des trois dernières années, justifiées par les bilans comptables approuvés par les services des impôts (pour les soumissionnaires ayant moins de trois ans d'existence le dernier bilan sera pris en considération), pour le lot N° 01;
- • Ayant au moins 3.000.000,00 DA de moyennes du chiffre d'affaires des trois dernières années, justifiées par les bilans comptables approuvés par les services des impôts (pour les soumissionnaires ayant moins de trois ans d'existence le dernier bilan sera pris en considération), pour les lots N° 02, 04, 05, 06, 07, 08 et 10;
- • Ayant au moins 1.000.000,00 DA de moyennes du chiffre d'affaires des trois dernières années, justifiées par les bilans comptables approuvés par les services des impôts (pour les soumissionnaires ayant moins de trois ans d'existence le dernier bilan sera pris en considération), pour les lots N° 03, 09 et 11;
Ayant:
- - Une (01) auto laveuse justifiée par unc facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 01;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 04;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 05;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 07;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 10;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 01;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 04;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 05;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 07;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 10;
- - Un (01) mono brosse justifiée par des factures d'achat ou PV inventaire, pour chaque lot.
- - Un (01) aspirateur professionnel justifié par des factures d'achat ou PV inventaire, pour chaque lot.
- - Un (01) nettoyeur à haute pression justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour chaque lot.
Les entreprises intéressées peuvent retirer le présent cahier des charges directement ou par des représentants dûment désignés par leurs soins, auprès du Service Contractant:
LA COUR DE JUSTICE D'ORAN, Secrétariat Général (3ème Étage) Sis au TROISIEME BOULEVARD PERIPHERIQUE AHMED MEDEGHRI HAI IBN ROCHD ORAN.
Les offres doivent être déposées à l'adresse ci-dessus et présentées sous la forme
1-L'ENVELOPPE CONTENANT LE DOSSIER DE CANDIDATURE: les documents prévue dans l'article nº 09.01 (voire l'article n° 09.01 du cahier des clauses administratives générales du cahier des charges) A insérer le dossier de candidature dans une enveloppe séparée et cachetée, indiquant la dénomination de l'entreprise, et l'objet de l'appel d'offres.
2-L'ENVELOPPE CONTENANT L'OFFRE TECHNIQUE: les documents prévue dans l'article n° 09.02 (voire l'article nº 09.02 du cahier des clauses administratives générales du cahier des charges) A insérer l'offre technique dans une enveloppe séparée et cachetée, indiquant la dénomination de l'entreprise et l'objet de l'appel d'offres.
3-L'ENVELOPPE CONTENANT L'OFFRE FINANCIERE: les documents prévue dans l'article nº 09.03 (voire l'article n° 09.03 du cahier des clauses administratives générales du cahier des charges) A insérer l'offre financière dans une enveloppe séparée fermée et cachetée, indiquant la dénomination de l'entreprise et l'objet de l'appel d'offres
Les trois enveloppes indiquées ci-dessus, comportant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, sont insérées dans une enveloppe unique cachetée et anonyme, ne comportant que la mention suivante : « A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » ainsi que le service contractant et l'objet et numéro de l'appel d'offres.
- - La durée de préparation des offres est de vingt (20) jours.
- - Le jour et l'heure limite de dépôt des offres est fixée aux vingtièmes (20ème) jours à partir de la première parution dans le Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public «BOMOP» ou dans la presse nationale de 08 h 30 mn à 12 h 00 mn, si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de repos légal (Vendredi et Samedi), la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable suivant.
- - Les offres parvenues après la date et heure limite fixé pour le dépôt des offres ne seront pas acceptées.
- - Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois à compter de la date de dépôt des offres.
Par le présent avis, les soumissionnaires sont conviés à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu publiquement le jour de dépôt des offres à 13 h 30 min, au siège de :
La Cour de justice d'Oran, secrétariat général (3eme étage) sis au troisième (3ème) boulevard périphérique
Le Secrétaire général
COUR D'ORAN
SECRÉTARIAT GÉNÉRALE
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2025
Le secrétaire général de la cour d'ORAN, lance un appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/2025 ayant pour objet « ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES LOCAUX ET ESPACES DU SIEGE DE LA COUR D'ORAN, ET DES TRIBUNAUX EN RELEVANT POUR L'ANNEE 2026 », reparti en onze (11) lots:
- ✔ Lot n° 01: Siège de LA COUR D'ORAN;
- ✔ Lot n° 02: Siège du TRIBUNAL D'ORAN;
- ✔ Lot nº 03: Siège du POLE PENAL SPECIALISE ORAN;
- ✔ Lot n° 04: Siège du TRIBUNAL D'EL OTHMANIA;
- ✔ Lot n° 05: Siège du TRIBUNAL DE FELLAOUCENE;
- ✔ Lot n° 06: Siège du TRIBUNAL D'ARZEW;
- ✔ Lot nº 07: Siège du TRIBUNAL D'ES SENIA;
- ✔ Lot n° 08: Siège du TRIBUNAL D'AÏN TURK;
- ✔ Lot n° 09: Siège du TRIBUNAL D'OUED TLELAT;
- ✔ Lot n° 10: Siège du TRIBUNAL DE GDYEL;
- ✔ Lot n° 11: Siège du TRIBUNAL DE COMMERCE SPECIALISE D'ORAN.
N.B N° 01:
Les candidats intéressés peuvent soumissionner pour un lot ou pour plusieurs lots, et peuvent attributaire pour un (01) lot ou plusieurs lots.
N.B N° 02:
Dans le cas d'un soumissionner attributaire pour plusieurs lots, il doit assurer les moyens matériels pour chaque lot distingue.
Conditions d'éligibilité :
- • Ayant les codes y afférant dans le registre du commerce Code d'activité N°: 606201.
- • Ayant au moins une (01) attestation de bonne exécution, délivrée et signée par des opérateurs publics, pour des opérations similaires a l'objet du cahier des charges (prestations d'entretien, de nettoyage, et d'hygiène).
- • La visite du site est obligatoire par rapport à la déclaration à souscrire et à la lettre de soumission
- • Ayant un effectif exigé par la mémoire technique Justificatif du Personnels De Nettoyage à affecter à la Cour D'ORAN et Les Structures Judicialre en relevant, justifiés par des attestations de mise à jour CNAS en cours de validité a la date de parution de l'avis d'appel d'offre.
- • Ayant au moins 5.000.000,00 DA de moyennes du chiffre d'affaires des trois dernières années, justifiées par les bilans comptables approuvés par les services des impôts (pour les soumissionnaires ayant moins de trois ans d'existence le dernier bilan sera pris en considération), pour le lot N° 01;
- • Ayant au moins 3.000.000,00 DA de moyennes du chiffre d'affaires des trois dernières années, justifiées par les bilans comptables approuvés par les services des impôts (pour les soumissionnaires ayant moins de trois ans d'existence le dernier bilan sera pris en considération), pour les lots N° 02, 04, 05, 06, 07, 08 et 10;
- • Ayant au moins 1.000.000,00 DA de moyennes du chiffre d'affaires des trois dernières années, justifiées par les bilans comptables approuvés par les services des impôts (pour les soumissionnaires ayant moins de trois ans d'existence le dernier bilan sera pris en considération), pour les lots N° 03, 09 et 11;
Ayant:
- - Une (01) auto laveuse justifiée par unc facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 01;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 04;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 05;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 07;
- - Une (01) auto laveuse justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour le lot N° 10;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 01;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 04;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 05;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 07;
- - Un (01) chariot élévateur ou nacelle pour le nettoyage des vitres, pour le lot N° 10;
- - Un (01) mono brosse justifiée par des factures d'achat ou PV inventaire, pour chaque lot.
- - Un (01) aspirateur professionnel justifié par des factures d'achat ou PV inventaire, pour chaque lot.
- - Un (01) nettoyeur à haute pression justifiée par une facture d'achat ou PV inventaire, pour chaque lot.
Les entreprises intéressées peuvent retirer le présent cahier des charges directement ou par des représentants dûment désignés par leurs soins, auprès du Service Contractant:
LA COUR DE JUSTICE D'ORAN, Secrétariat Général (3ème Étage) Sis au TROISIEME BOULEVARD PERIPHERIQUE AHMED MEDEGHRI HAI IBN ROCHD ORAN.
Les offres doivent être déposées à l'adresse ci-dessus et présentées sous la forme
1-L'ENVELOPPE CONTENANT LE DOSSIER DE CANDIDATURE: les documents prévue dans l'article nº 09.01 (voire l'article n° 09.01 du cahier des clauses administratives générales du cahier des charges) A insérer le dossier de candidature dans une enveloppe séparée et cachetée, indiquant la dénomination de l'entreprise, et l'objet de l'appel d'offres.
2-L'ENVELOPPE CONTENANT L'OFFRE TECHNIQUE: les documents prévue dans l'article n° 09.02 (voire l'article nº 09.02 du cahier des clauses administratives générales du cahier des charges) A insérer l'offre technique dans une enveloppe séparée et cachetée, indiquant la dénomination de l'entreprise et l'objet de l'appel d'offres.
3-L'ENVELOPPE CONTENANT L'OFFRE FINANCIERE: les documents prévue dans l'article nº 09.03 (voire l'article n° 09.03 du cahier des clauses administratives générales du cahier des charges) A insérer l'offre financière dans une enveloppe séparée fermée et cachetée, indiquant la dénomination de l'entreprise et l'objet de l'appel d'offres
Les trois enveloppes indiquées ci-dessus, comportant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, sont insérées dans une enveloppe unique cachetée et anonyme, ne comportant que la mention suivante : « A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres » ainsi que le service contractant et l'objet et numéro de l'appel d'offres.
- - La durée de préparation des offres est de vingt (20) jours.
- - Le jour et l'heure limite de dépôt des offres est fixée aux vingtièmes (20ème) jours à partir de la première parution dans le Bulletin Officiel des Marchés de l'Opérateur Public «BOMOP» ou dans la presse nationale de 08 h 30 mn à 12 h 00 mn, si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de repos légal (Vendredi et Samedi), la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable suivant.
- - Les offres parvenues après la date et heure limite fixé pour le dépôt des offres ne seront pas acceptées.
- - Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois à compter de la date de dépôt des offres.
Par le présent avis, les soumissionnaires sont conviés à assister à l'ouverture des plis qui aura lieu publiquement le jour de dépôt des offres à 13 h 30 min, au siège de :
La Cour de justice d'Oran, secrétariat général (3eme étage) sis au troisième (3ème) boulevard périphérique
Le Secrétaire général
