REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
MINISTERE DE L'HABITAT ET DE L'URBANISME ET DE LA VILLE
AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT
A.A.D.L
PROGRAMME DES 300.000 LOGEMENTS LOCATION-VENTE
2eme AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
N° 023/DRO/AADL/2026
En application des articles 36, 38 et 39 de la loi N° 23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et aux délégations de service publics, et des articles -40-39, 43 et 44 du décret présidentiel N°15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service publics, L'AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT DIRECTION REGIONALE « DRO » AADL » Lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour ; LA RÉALISATION DE 513 LOGEMENTS LOCATION-VENTE INDIVIDUELS (RDC+TERRASSE) EN TCE, SIS A LA COMMUNE DE HASSI MESSAOUD, COMMUNE DE HASSI MESSAOUD, WILAYA DE OUARGLA
PROGRAMME LOCATION-VENTE / AADL 03
TRANCHE 300 000 LOGEMENTS / ZONE 03
REPARTIS EN (03) TROIS LOTS :
- LOT N°01 : 176/513 LOGEMENT
- LOT N°02 : 176/513 LOGEMENT
- LOT N°03 : 161/513 LOGEMENT
Conformément aux articles 36,38,43,60 et 63 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux articles 44,54,55,56 et 57 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service publics.
L'avis d'appel d'offre objet du présent cahier des charges s'adresse aux candidats remplissant les conditions d'éligibilités suivantes :
I) CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL :
a) Capacités professionnelles :
- Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie IV (Quatre) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité secondaire en cours de validité.
b) Capacités financières :
- Ayant un chiffre d'affaires cumulé des trois meilleurs bilans des cinq dernières années (2020-2021-2022-2023 et 2024 ou éventuellement des bilans clos des 3 dernières années si l'entreprise est nouvellement créée), équivalent ou supérieur à 75 000 000,00 DA justifiés par les bilans fiscaux et ses annexes indiquant les différents résultats financiers, et les pièces comptables certifiées par un expert comptable, validés par les services des impôts.
c) Capacités techniques : ayant les moyens humains et matériels suivants :
1/ - Moyens humains : le soumissionnaire devra avoir au minimum le personnel suivant :
-Un (01), Architecte ou ingénieur ou master dans le domaine du bâtiment, ayant une expérience supérieure ou égale à 02 ans.
-Un (01) Technicien supérieur ou plus en bâtiment, ayant une expérience supérieure ou égale à 02 ans.
Justifiés par les pièces administratives et règlementaires y afférentes à savoir : affiliation CNAS CASNOS (en cours de validité), diplômes, et le cas échéant fiches carrières.
2/- Moyens matériels :
Le soumissionnaire doit avoir minimum les moyens suivants :
- Un (01) camion de 10 t ou plus
- Une (01) centrale à béton de 30 m3/h ou (2*15m3/h) ou plus.
- Une (01) pelle mécanique
NB : La liste des moyens matériels de l'entreprise doit être appuyé par (Cartes grises et police d'assurances en cours de validité pour le matériel roulant), Procès-verbal récent d'huissier de justice justifiant la propriété du matériel et les références (daté de six mois maximums) ou facture d'achat le cas échéant pour matériel non roulant, et /ou un contrat leasing avec une banque.
3/- Références professionnelles : le soumissionnaire devra remplir l'une des conditions suivantes à savoir :
Un projet de réalisation de logements ou plus en TCE en prenant en considération les projets de 40 lots ou plus.
Ou Un cumul de projets de logements de 160 logements ou plus en TCE en prenant en considération les projets de 40 lots, ou plus.
Ou Un (01) projet d'équipements en totalité (TCE) de catégorie C ou plus.
Ou Deux (02) projets d'équipements en totalité (TCE) de catégorie B
Justifier par des attestations de bonne exécution ou d'exécutions reçus par des maîtres d'ouvrages publics, des projets réceptionnés les 10 dernières années (2016 à 2025).
Ces attestations doivent contenir les informations suivantes ou accomplies :
- L'intitulé du projet
- Le montant du projet
- La catégorie du projet d'équipement
- Délai de réalisation
- Date du procès-verbal provisoire ou définitive
- Les soumissionnaires peuvent être attributaires pour un ou plusieurs lots, avec des moyens Humaines et Matériels distincts.
II) -CAS GROUPEMENT MONOTANTE D'ENTREPRISES SOLIDAIRES :
Pour justifier de l'éligibilité du soumissionnaire en groupement solidaire, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier des charges, à l'exception du certificat de qualification et classification professionnel en cours de validité) Chaque membre doit présenter un certificat de qualification et classification professionnel en cours de validité.
Les membres de groupe doit être impérativement solidaire.
a) Capacités professionnelles :
LE CHEF DE FILE DU GROUPEMENT : Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie VI (Six) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité principale et en Travaux publics ou Hydraulique en activité secondaire en cours de validité.
LES MEMBRES DU GROUPEMENT : Doivent être qualifiés et classés à la catégorie IV (Quatre) ou plus en bâtiment comme activité secondaire en cours de validité.
Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera éliminée systématiquement.
Le dossier de candidature ne peut être completé.
Les moyens humains et matériels ayant servi à l'éligibilité du soumissionnaire ne sont pas sujets à la notation lors de l'évaluation de l'offre technique.
Les pièces justifiant les conditions d'éligibilité ne doivent pas être présentées dans l'offre technique.
Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un seul lot, ou plusieurs lots.
Les soumissionnaires peuvent être attributaires d'un ou plusieurs lots, avec des moyens Humaines et Matériels distincts.
La Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla
Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla-
Contre le paiement de Vingt Mille (20 000,00 DA), non remboursable représente les frais de reproduction auprès de la banque CPA : N° 004 00316 401 000 5664/37, par ordre de versement délivré à :
Le Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla
Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla-
Le cahier des charges doit être retiré par le candidat soumissionnaire ou son représentant désigné à cet effet au niveau de la Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla- sur présentation d'un extrait de registre de commerce ou une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle en cours de validité.
Seuls les candidats qui auront retiré le cahier des charges, sont autorisés à participer à l'appel d'offres.
Conformément à l'article 47 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et l'article 67 du décret présidentiel N° 15 -247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination « dossier de candidature », « offre technique », et « offre financière », et anonyme comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis » et d'évaluation des offres – appel d'offres N° : …./2026- objet de l'appel d'offres ».
L'offre doit parvenir au service contractant à la date et au plus tard à l'heure limite de dépôt des offres.
La date limite de dépôt des offres est tacitement reportée au premier jour ouvrable, au cas où cette date coïncide avec un jour férié et/ou de repos hebdomadaire légal.
L'offre doit être déposée dans les délais requis à l'adresse ci-après :
La Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla
Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla-
L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres techniques et financières s'effectuera en une seule phase au siège du maître de l'ouvrage indiqué ci-dessus en présence des soumissionnaires, le jour coïncidant avec la date de dépôt des offres sus-indiquée à 12h00.
Treize (13 h00) heures.
L'offre demeure valide pendant une période de Quatre Vingt Dix (90) jours augmentée de la durée de préparation des offres.
Le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis.
L'Algérie Aujourd'hui premier jour du 10 / 08 / 2026
ANEP 263 000 5370
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
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PROGRAMME DES 300.000 LOGEMENTS LOCATION-VENTE
2eme AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
N° 023/DRO/AADL/2026
En application des articles 36, 38 et 39 de la loi N° 23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et aux délégations de service publics, et des articles -40-39, 43 et 44 du décret présidentiel N°15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service publics, L'AGENCE NATIONALE DE L'AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT DIRECTION REGIONALE « DRO » AADL » Lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour ; LA RÉALISATION DE 513 LOGEMENTS LOCATION-VENTE INDIVIDUELS (RDC+TERRASSE) EN TCE, SIS A LA COMMUNE DE HASSI MESSAOUD, COMMUNE DE HASSI MESSAOUD, WILAYA DE OUARGLA
PROGRAMME LOCATION-VENTE / AADL 03
TRANCHE 300 000 LOGEMENTS / ZONE 03
REPARTIS EN (03) TROIS LOTS :
- LOT N°01 : 176/513 LOGEMENT
- LOT N°02 : 176/513 LOGEMENT
- LOT N°03 : 161/513 LOGEMENT
Conformément aux articles 36,38,43,60 et 63 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux articles 44,54,55,56 et 57 du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service publics.
L'avis d'appel d'offre objet du présent cahier des charges s'adresse aux candidats remplissant les conditions d'éligibilités suivantes :
I) CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL :
a) Capacités professionnelles :
- Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie IV (Quatre) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité secondaire en cours de validité.
b) Capacités financières :
- Ayant un chiffre d'affaires cumulé des trois meilleurs bilans des cinq dernières années (2020-2021-2022-2023 et 2024 ou éventuellement des bilans clos des 3 dernières années si l'entreprise est nouvellement créée), équivalent ou supérieur à 75 000 000,00 DA justifiés par les bilans fiscaux et ses annexes indiquant les différents résultats financiers, et les pièces comptables certifiées par un expert comptable, validés par les services des impôts.
c) Capacités techniques : ayant les moyens humains et matériels suivants :
1/ - Moyens humains : le soumissionnaire devra avoir au minimum le personnel suivant :
-Un (01), Architecte ou ingénieur ou master dans le domaine du bâtiment, ayant une expérience supérieure ou égale à 02 ans.
-Un (01) Technicien supérieur ou plus en bâtiment, ayant une expérience supérieure ou égale à 02 ans.
Justifiés par les pièces administratives et règlementaires y afférentes à savoir : affiliation CNAS CASNOS (en cours de validité), diplômes, et le cas échéant fiches carrières.
2/- Moyens matériels :
Le soumissionnaire doit avoir minimum les moyens suivants :
- Un (01) camion de 10 t ou plus
- Une (01) centrale à béton de 30 m3/h ou (2*15m3/h) ou plus.
- Une (01) pelle mécanique
NB : La liste des moyens matériels de l'entreprise doit être appuyé par (Cartes grises et police d'assurances en cours de validité pour le matériel roulant), Procès-verbal récent d'huissier de justice justifiant la propriété du matériel et les références (daté de six mois maximums) ou facture d'achat le cas échéant pour matériel non roulant, et /ou un contrat leasing avec une banque.
3/- Références professionnelles : le soumissionnaire devra remplir l'une des conditions suivantes à savoir :
Un projet de réalisation de logements ou plus en TCE en prenant en considération les projets de 40 lots ou plus.
Ou Un cumul de projets de logements de 160 logements ou plus en TCE en prenant en considération les projets de 40 lots, ou plus.
Ou Un (01) projet d'équipements en totalité (TCE) de catégorie C ou plus.
Ou Deux (02) projets d'équipements en totalité (TCE) de catégorie B
Justifier par des attestations de bonne exécution ou d'exécutions reçus par des maîtres d'ouvrages publics, des projets réceptionnés les 10 dernières années (2016 à 2025).
Ces attestations doivent contenir les informations suivantes ou accomplies :
- L'intitulé du projet
- Le montant du projet
- La catégorie du projet d'équipement
- Délai de réalisation
- Date du procès-verbal provisoire ou définitive
- Les soumissionnaires peuvent être attributaires pour un ou plusieurs lots, avec des moyens Humaines et Matériels distincts.
II) -CAS GROUPEMENT MONOTANTE D'ENTREPRISES SOLIDAIRES :
Pour justifier de l'éligibilité du soumissionnaire en groupement solidaire, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier des charges, à l'exception du certificat de qualification et classification professionnel en cours de validité) Chaque membre doit présenter un certificat de qualification et classification professionnel en cours de validité.
Les membres de groupe doit être impérativement solidaire.
a) Capacités professionnelles :
LE CHEF DE FILE DU GROUPEMENT : Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie VI (Six) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité principale et en Travaux publics ou Hydraulique en activité secondaire en cours de validité.
LES MEMBRES DU GROUPEMENT : Doivent être qualifiés et classés à la catégorie IV (Quatre) ou plus en bâtiment comme activité secondaire en cours de validité.
Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera éliminée systématiquement.
Le dossier de candidature ne peut être completé.
Les moyens humains et matériels ayant servi à l'éligibilité du soumissionnaire ne sont pas sujets à la notation lors de l'évaluation de l'offre technique.
Les pièces justifiant les conditions d'éligibilité ne doivent pas être présentées dans l'offre technique.
Les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un seul lot, ou plusieurs lots.
Les soumissionnaires peuvent être attributaires d'un ou plusieurs lots, avec des moyens Humaines et Matériels distincts.
La Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla
Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla-
Contre le paiement de Vingt Mille (20 000,00 DA), non remboursable représente les frais de reproduction auprès de la banque CPA : N° 004 00316 401 000 5664/37, par ordre de versement délivré à :
Le Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla
Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla-
Le cahier des charges doit être retiré par le candidat soumissionnaire ou son représentant désigné à cet effet au niveau de la Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla- sur présentation d'un extrait de registre de commerce ou une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle en cours de validité.
Seuls les candidats qui auront retiré le cahier des charges, sont autorisés à participer à l'appel d'offres.
Conformément à l'article 47 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et l'article 67 du décret présidentiel N° 15 -247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière, insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination « dossier de candidature », « offre technique », et « offre financière », et anonyme comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis » et d'évaluation des offres – appel d'offres N° : …./2026- objet de l'appel d'offres ».
L'offre doit parvenir au service contractant à la date et au plus tard à l'heure limite de dépôt des offres.
La date limite de dépôt des offres est tacitement reportée au premier jour ouvrable, au cas où cette date coïncide avec un jour férié et/ou de repos hebdomadaire légal.
L'offre doit être déposée dans les délais requis à l'adresse ci-après :
La Direction de l'Agence Régionale « AADL » d'Ouargla
Sis à Rue ROUABEH Abderrahmane -Ouargla-
L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, des offres techniques et financières s'effectuera en une seule phase au siège du maître de l'ouvrage indiqué ci-dessus en présence des soumissionnaires, le jour coïncidant avec la date de dépôt des offres sus-indiquée à 12h00.
Treize (13 h00) heures.
L'offre demeure valide pendant une période de Quatre Vingt Dix (90) jours augmentée de la durée de préparation des offres.
Le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis.
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ANEP 263 000 5370
