Acquisition des équipements scolaires pour un lycée type 1000 en 02 lots 14/2026 2625004508 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE DIRECTION DE L'EDUCATION DE LA WILAYA DE BATNA AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 14/D.E./2025 La Direction de l'Education de la Wilaya de Batna lance un avis d'appel d'offres avec exigence de capacité minimale pour : Acquisition des équipements scolaires au profit d'un Lycée type 1000 au niveau du site 880 logements POS 12, commune de Arris, wilaya de Batna (Cités d'habitat intégrées 2023) Lot N° 01 : Scolaire Equipement Lot N° 06 : Equipement de l'amphithéâtre Cet avis s'adresse aux fournisseurs ayant le code d'activité économique correspondant au lot désigné ; le fournisseur peut soumissionner dans un ou plusieurs lots et il peut être attributaire de plus qu'un lot. N° Désignation des lots Codes demandés d'activités économique Lot N° 01: Equipement Scolaire 503104-110301-445702-303106-110204 Lot N° 06: Equipement de l'amphithéâtre 503104-110301-445702-303106-110204 Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante : DE BISKRA, BATNA L'EDUCATION DE LA WILAYA DE BATNA - SERVICE « PROGRAMMATION ET SUIVI » Route DIRECTION DE et ce dans un délai de 15 jours à partir de la première parution de l'avis d'appel d'offres dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP. Les offres, accompagnées des pièces réglementaires, doivent parvenir à l'adresse sus indiquée, sous enveloppe cachetée anonyme portant la mention : " Appel d'offres national avec exigence de capacité minimale N° 14/D.E./2025 " Intitulé de l'opération et celui du lot. << A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres. >> Les offres doivent comporter 03 plis : I. Premier Pli / Le Dossier de candidature qui contient : La déclaration de probité renseignée, signée, et datée ; établie selon le modèle du Cahier des charges. La déclaration de candidature renseignée, signée, et datée ; établie selon le modèle du Cahier des charges. Une copie du registre de commerce électronique. Une copie du statut de l'entreprise (Personne Morale). Une copie du certificat de dépôts des comptes sociaux des personnes morales de l'année 2024. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. Une copie des bilans financiers de trois années 2022, 2023, 2024. Une copie de l'extrait des rôles apuré ou avec échéancier, portant la mention « Non inscrit au fichier national des fraudeurs ». Une copie de l'attestation de mise à jour CASNOS en cours de validité. Une copie de l'attestation de mise à jour CAS en cours de validité. Une copie de la carte grise (Véhicules de transport de la marchandise) avec attestation d'assurance et certificat du contrôle technique. Une copie de la carte d'immatriculation fiscale (NIF : Numéro d'Immatriculation Fiscal). Une copie du N.I.S. Référence bancaire (R.I.B.). Calendrier de livraison des équipements. II. Deuxième Pli / L'Offre technique qui contient : La déclaration à souscrire renseignée, signée, et datée ; établie selon le modèle du cahier des charges. Mémoire technique renseignée, signée, et datée. Instructions aux soumissionnaires renseignées, signées, et datées. Engagement de livraison. Cahier des clauses administratives générales renseigné, signé, et daté. Cahier des prescriptions techniques communes renseigné, signé, et daté. Cahier des prescriptions spéciales renseigné, signé, et daté. Catalogue (Images et propriétés des éléments) III. Troisième Pli / L'Offre financière qui contient : La lettre de soumission renseignée, signée, et datée. Le bordereau des prix unitaires renseigné, signé, et daté. Le détail quantitatif estimatif renseigné, signé, et daté. Les plis doivent être présentés selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges. La date de dépôt des offres est fixée au 15/08/2023 à 10h 00 à partir de la première parution de l'avis d'appel d'offres sur les quotidiens nationaux ou sur les journaux officiels ou le BOMOP. L'ouverture des plis et des conditions techniques et financiers sera effectuée le jour correspondant à la date de dépôt des offres, à 10h 00 en présence des soumissionnaires concernés et désireux d'y assister, à l'adresse sus indiquée. Conformément à l'article 66 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ; la date et l'heure des dépôts des offres et la date et l'heure d'ouverture des plis coïncident avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90+15 jours à compter de la date de dépôt des offres. A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

DIRECTION DE L'EDUCATION DE LA WILAYA DE BATNA

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 14/D.E./2025

La Direction de l'Education de la Wilaya de Batna lance un avis d'appel d'offres avec exigence de capacité minimale pour :

Acquisition des équipements scolaires au profit d'un Lycée type 1000 au niveau du site 880 logements POS 12, commune de Arris, wilaya de Batna (Cités d'habitat intégrées 2023)

Lot N° 01 : Scolaire Equipement

Lot N° 06 : Equipement de l'amphithéâtre

Cet avis s'adresse aux fournisseurs ayant le code d'activité économique correspondant au lot désigné ; le fournisseur peut soumissionner dans un ou plusieurs lots et il peut être attributaire de plus qu'un lot.

N°	Désignation des lots	Codes demandés d'activités économique
Lot N° 01:	Equipement Scolaire	503104-110301-445702-303106-110204
Lot N° 06:	Equipement de l'amphithéâtre	503104-110301-445702-303106-110204

Les soumissionnaires intéressés peuvent retirer le cahier des charges à l'adresse suivante :

DE BISKRA, BATNA L'EDUCATION DE LA WILAYA DE BATNA - SERVICE « PROGRAMMATION ET SUIVI » Route DIRECTION DE

et ce dans un délai de 15 jours à partir de la première parution de l'avis d'appel d'offres dans les quotidiens nationaux ou le BOMOP.

Les offres, accompagnées des pièces réglementaires, doivent parvenir à l'adresse sus indiquée, sous enveloppe cachetée anonyme portant la mention :

" Appel d'offres national avec exigence de capacité minimale N° 14/D.E./2025 "

Intitulé de l'opération et celui du lot.

<< A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres. >>

Les offres doivent comporter 03 plis :

I. Premier Pli / Le Dossier de candidature qui contient :

1. La déclaration de probité renseignée, signée, et datée ; établie selon le modèle du Cahier des charges.
2. La déclaration de candidature renseignée, signée, et datée ; établie selon le modèle du Cahier des charges.
3. Une copie du registre de commerce électronique.
4. Une copie du statut de l'entreprise (Personne Morale).
5. Une copie du certificat de dépôts des comptes sociaux des personnes morales de l'année 2024.
6. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
7. Une copie des bilans financiers de trois années 2022, 2023, 2024.
8. Une copie de l'extrait des rôles apuré ou avec échéancier, portant la mention « Non inscrit au fichier national des fraudeurs ».
9. Une copie de l'attestation de mise à jour CASNOS en cours de validité.
10. Une copie de l'attestation de mise à jour CAS en cours de validité.
11. Une copie de la carte grise (Véhicules de transport de la marchandise) avec attestation d'assurance et certificat du contrôle technique.
12. Une copie de la carte d'immatriculation fiscale (NIF : Numéro d'Immatriculation Fiscal).
13. Une copie du N.I.S.
14. Référence bancaire (R.I.B.).
15. Calendrier de livraison des équipements.

II. Deuxième Pli / L'Offre technique qui contient :

1. La déclaration à souscrire renseignée, signée, et datée ; établie selon le modèle du cahier des charges.
2. Mémoire technique renseignée, signée, et datée.
3. Instructions aux soumissionnaires renseignées, signées, et datées.
4. Engagement de livraison.
5. Cahier des clauses administratives générales renseigné, signé, et daté.
6. Cahier des prescriptions techniques communes renseigné, signé, et daté.
7. Cahier des prescriptions spéciales renseigné, signé, et daté.
8. Catalogue (Images et propriétés des éléments)

III. Troisième Pli / L'Offre financière qui contient :

1. La lettre de soumission renseignée, signée, et datée.
2. Le bordereau des prix unitaires renseigné, signé, et daté.
3. Le détail quantitatif estimatif renseigné, signé, et daté.

Les plis doivent être présentés selon les prescriptions contenues dans le cahier des charges.

La date de dépôt des offres est fixée au 15/08/2023 à 10h 00 à partir de la première parution de l'avis d'appel d'offres sur les quotidiens nationaux ou sur les journaux officiels ou le BOMOP.

L'ouverture des plis et des conditions techniques et financiers sera effectuée le jour correspondant à la date de dépôt des offres, à 10h 00 en présence des soumissionnaires concernés et désireux d'y assister, à l'adresse sus indiquée.

Conformément à l'article 66 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ; la date et l'heure des dépôts des offres et la date et l'heure d'ouverture des plis coïncident avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90+15 jours à compter de la date de dépôt des offres.