République algérienne démocratique et populaire
AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL N° 002/C.H/2026
NIF: 098404299104128 Adresse: Commune de l'EL HARMELIA Rue 05 Juillet 1962
Daira: D'AIN KARCHA Commune: EL HARMELIA
N° D'envoi: 02 /2026
Le président de l'Assemblée populaire communale de la commune de l'ELHARMELIA lance un Avis d'Offre ouvert avec exigence de capacité minimal comme suit : Réalisation d’un réservoir d’eau à deux village belile et boulgüen d une capacité de 200m³ commun et harmelia.
Cet avis d'appel d'offre s'adresse aux Opérateurs économiques, publiques et privées ayant une qualification (capacités minimales) suivante :
Capacités professionnelles minimale :
- Présenter un Registre de commerce électronique Comprend l'activité demandé (entreprise de travaux publics )
- Capacités principales : travaux hydraulique et ressource eau catégorie quatre (04) ou plus Valable.
- Présenter un Certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale : travaux hydraulique et ressource eau catégorie quatre (04) ou plus Valable.
- Présenter un bilan financier positif des années (2022-2023-2024) qui est égal au moins au montant : 12.000 000.00 DA
- Présenter UN DE CLARATION d entreprise G12 approuvée par les autorités fiscales déclaration du chiffre d’affaire ou C20 incluant le chiffre d’affaires des trois années (2022-2023- 2024)
Capacités techniques minimale ;(Capacités humaines et matériels et références professionnelles)
Références professionnelles : présenter au moins une (01) Attestation de bonne exécution pour les travaux similaires (réalisé par le soumissionnaire) et signe par les différents services contractants. Moyens matériels :- Présenter au moins un camion de 2.5 tonnes ou plus en chargement utile (Le camion requis au capacité minimum au dossier de candidature ne fait pas l'objet de la notation conformément à l'article 78 du décret au sein des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (cahier d'instructions aux soumissionnaires).
Moyens Humains : Un travailleur (01) Au moins déclaré par les Services de la Sécurité Sociale disposant d'une attestation d'affiliation n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance (le travailleur inscrit au dossier de candidature n'est pas soumis à la notation conformément à l'article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (le cahier d'instructions aux soumissionnaires).
ET intéressées par cet Appel d'Offre sont invités à retirer le cahier des charges auprès de bureau des marchés de la commune contre paiement d'une somme de ( 3 000.00 DA) au profit du Trésorier Communal sis à AIN KERCHA .Et les Offres doivent être composées de:
- LE DOSSIER DE CANDIDATURE :
- La déclaration de candidature remplie, signée et Cachetée, daté par le soumissionnaire.
- La déclaration de probité remplie, signée et Cachetée, daté par le soumissionnaire.
- Copie de statuts pour les sociétés.
- Un extrait de casé jurisprudence paru il y a moins de trois mois, ne contenant pas la mention « Néant », avec une copie de la décision judiciaire jointe à l'offre.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.
A - Capacités professionnelles:
- Copie de certificat de qualification et de classification professionnelle activité : travaux hydraulique et ressource eau catégorie quatre (04) Valable .et plus Selon les conditions de qualification requises à l'article 05 du cahier des charges.
- Copie de Registre de commerce électronique Comprend l'activité demandée.
B - Capacités financières:
- Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés.
- Copie des Références Bancaires (RIB, certificat bancaire).
- Copie de bilan financiers des trois (03) années, (2022-2023-2024) visés par les services des impôts.
- Copie de l'attestation de l'activité fiscale C20 comparant les trois (03) années, (2022-2023-2024) visés par les services des impôts.
- Présenter UN DE CLARATION d entreprise G12 approuvée par les autorités fiscales déclaration du chiffre d’affaire ou C20 incluant le chiffre d’affaires des trois années (2022-2023-2024)
C - Capacités techniques :moyens Humains et matériels et Références professionnelles
Moyens Humains:
Présenter un travailleur (01) Au moins déclaré par les Services de la Sécurité Sociale disposant d'une attestation d'affiliation n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance (1 e article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (le cahier d'instructions aux soumissionnaires).Avec la présentation des Copies des Attestations d'affiliation à la CNAS du personnels (ouvriers) n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance conformément à l'article 19 du cahier d'instructions aux soumissionnaires.
Présenter Une Copies attestation d'affiliation n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance du personnel (cadres) et diplômes accompagné par des contrats notarié ou délivre par un organisme etatique valide.
Moyens matériels:
Présenter au moins un camion de 2.5 tonnes ou plus en chargement utile Justifié par des copies de la carte grise + attestation d'assurance conformément à l'article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (le cahier d'instructions aux soumissionnaires).
Présenter le PV de constatation de matériels fixe délivré par un huissier de justice pour l'Année en cours 2026 .
Avec presentation Copies des cartes grises + attestations d'assurance + le contrôle technique valide pour le matériel roulant.
Références professionnelles:
présenter au moins une (01) Attestations de bonne exécution pour les travaux similaires (réalisé par le soumissionnaire), délivrée par l'entreprise contractante N.B : Toutes les pièces doivent être valides le jour de l'ouverture des plis et Lorsque le service contractant est requise. Conformément au article 69 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une troisième enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention : -Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.
- L'OFFRE TECHNIQUE:
- La déclaration à souscrire remplie, signée et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » , daté et rempli ,signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire. -Planming d'exécution des travaux signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire et conforme au délai proposé par le soumissionnaire. -Tout document permettant d'évaluer l'offre technique. Mémoire technique justificatif (Selon le format du formulaire joint au cahier des charges ) et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décrct.rempli, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
- L'OFFRE FINANCIERE: -Lettre de soumission remplie, signée et Cacheté, date par le soumissionnaire. -Le bordereau du prix unitaire rempli complètement en lettres et en chiffres et signe et Cacheté, daté par le soumissionnaire. -Le détail quantitatif et estimatif rempli complètement Dans son montant et le total en lettres et en chiffres et signe et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
Dépôt des offres : les offres sont Adressé à Monsieur le P L APC D'El Harmelia - Bureau des Marchés
Conformément au article 67 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une troisième enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :
APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL N° 002/C.H/2026
Dossier à adresser au : Monsieur le P L APC de la Commune d'EL HARMELIA Bureau de Marché
Durée de préparation des offres : La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à compter de la date de la première parution du présent avis dans le bulletin officiel des marchés de l'EL.HARMELIA. Les plis déposée au niveau de service contractant après la fin de délai de préparation des offres si les circonstances l'exigent, et dans ce cas le plie informe les candidats par tous les moyens. Durée de validité des offres : la date et l'heure d'ouverture des plis et est prévue le dernier jour de préparation des offres augmentée de trois (3) mois séparé la date de dépôt des offres. NB : Si la date limite de préparation des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, cette date est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant a dix heure (10:00) du matin.
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Horizons : 28-04-2026 - Anep 2625004429
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AVIS D’APPEL D’OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL N° 002/C.H/2026
NIF: 098404299104128 Adresse: Commune de l'EL HARMELIA Rue 05 Juillet 1962
Daira: D'AIN KARCHA Commune: EL HARMELIA
N° D'envoi: 02 /2026
Le président de l'Assemblée populaire communale de la commune de l'ELHARMELIA lance un Avis d'Offre ouvert avec exigence de capacité minimal comme suit : Réalisation d’un réservoir d’eau à deux village belile et boulgüen d une capacité de 200m³ commun et harmelia.
Cet avis d'appel d'offre s'adresse aux Opérateurs économiques, publiques et privées ayant une qualification (capacités minimales) suivante :
Capacités professionnelles minimale :
- Présenter un Registre de commerce électronique Comprend l'activité demandé (entreprise de travaux publics )
- Capacités principales : travaux hydraulique et ressource eau catégorie quatre (04) ou plus Valable.
- Présenter un Certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale : travaux hydraulique et ressource eau catégorie quatre (04) ou plus Valable.
- Présenter un bilan financier positif des années (2022-2023-2024) qui est égal au moins au montant : 12.000 000.00 DA
- Présenter UN DE CLARATION d entreprise G12 approuvée par les autorités fiscales déclaration du chiffre d’affaire ou C20 incluant le chiffre d’affaires des trois années (2022-2023- 2024)
Capacités techniques minimale ;(Capacités humaines et matériels et références professionnelles)
Références professionnelles : présenter au moins une (01) Attestation de bonne exécution pour les travaux similaires (réalisé par le soumissionnaire) et signe par les différents services contractants. Moyens matériels :- Présenter au moins un camion de 2.5 tonnes ou plus en chargement utile (Le camion requis au capacité minimum au dossier de candidature ne fait pas l'objet de la notation conformément à l'article 78 du décret au sein des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (cahier d'instructions aux soumissionnaires).
Moyens Humains : Un travailleur (01) Au moins déclaré par les Services de la Sécurité Sociale disposant d'une attestation d'affiliation n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance (le travailleur inscrit au dossier de candidature n'est pas soumis à la notation conformément à l'article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (le cahier d'instructions aux soumissionnaires).
ET intéressées par cet Appel d'Offre sont invités à retirer le cahier des charges auprès de bureau des marchés de la commune contre paiement d'une somme de ( 3 000.00 DA) au profit du Trésorier Communal sis à AIN KERCHA .Et les Offres doivent être composées de:
- LE DOSSIER DE CANDIDATURE :
- La déclaration de candidature remplie, signée et Cachetée, daté par le soumissionnaire.
- La déclaration de probité remplie, signée et Cachetée, daté par le soumissionnaire.
- Copie de statuts pour les sociétés.
- Un extrait de casé jurisprudence paru il y a moins de trois mois, ne contenant pas la mention « Néant », avec une copie de la décision judiciaire jointe à l'offre.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.
A - Capacités professionnelles:
- Copie de certificat de qualification et de classification professionnelle activité : travaux hydraulique et ressource eau catégorie quatre (04) Valable .et plus Selon les conditions de qualification requises à l'article 05 du cahier des charges.
- Copie de Registre de commerce électronique Comprend l'activité demandée.
B - Capacités financières:
- Copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés.
- Copie des Références Bancaires (RIB, certificat bancaire).
- Copie de bilan financiers des trois (03) années, (2022-2023-2024) visés par les services des impôts.
- Copie de l'attestation de l'activité fiscale C20 comparant les trois (03) années, (2022-2023-2024) visés par les services des impôts.
- Présenter UN DE CLARATION d entreprise G12 approuvée par les autorités fiscales déclaration du chiffre d’affaire ou C20 incluant le chiffre d’affaires des trois années (2022-2023-2024)
C - Capacités techniques :moyens Humains et matériels et Références professionnelles
Moyens Humains:
Présenter un travailleur (01) Au moins déclaré par les Services de la Sécurité Sociale disposant d'une attestation d'affiliation n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance (1 e article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (le cahier d'instructions aux soumissionnaires).Avec la présentation des Copies des Attestations d'affiliation à la CNAS du personnels (ouvriers) n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance conformément à l'article 19 du cahier d'instructions aux soumissionnaires.
Présenter Une Copies attestation d'affiliation n'excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance du personnel (cadres) et diplômes accompagné par des contrats notarié ou délivre par un organisme etatique valide.
Moyens matériels:
Présenter au moins un camion de 2.5 tonnes ou plus en chargement utile Justifié par des copies de la carte grise + attestation d'assurance conformément à l'article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l'article 20 du cahier des charges (le cahier d'instructions aux soumissionnaires).
Présenter le PV de constatation de matériels fixe délivré par un huissier de justice pour l'Année en cours 2026 .
Avec presentation Copies des cartes grises + attestations d'assurance + le contrôle technique valide pour le matériel roulant.
Références professionnelles:
présenter au moins une (01) Attestations de bonne exécution pour les travaux similaires (réalisé par le soumissionnaire), délivrée par l'entreprise contractante N.B : Toutes les pièces doivent être valides le jour de l'ouverture des plis et Lorsque le service contractant est requise. Conformément au article 69 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une troisième enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention : -Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.
- L'OFFRE TECHNIQUE:
- La déclaration à souscrire remplie, signée et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
- Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » , daté et rempli ,signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire. -Planming d'exécution des travaux signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire et conforme au délai proposé par le soumissionnaire. -Tout document permettant d'évaluer l'offre technique. Mémoire technique justificatif (Selon le format du formulaire joint au cahier des charges ) et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du présent décrct.rempli, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
- L'OFFRE FINANCIERE: -Lettre de soumission remplie, signée et Cacheté, date par le soumissionnaire. -Le bordereau du prix unitaire rempli complètement en lettres et en chiffres et signe et Cacheté, daté par le soumissionnaire. -Le détail quantitatif et estimatif rempli complètement Dans son montant et le total en lettres et en chiffres et signe et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
Dépôt des offres : les offres sont Adressé à Monsieur le P L APC D'El Harmelia - Bureau des Marchés
Conformément au article 67 du décret présidentiel n° 15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une troisième enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention :
APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMAL N° 002/C.H/2026
Dossier à adresser au : Monsieur le P L APC de la Commune d'EL HARMELIA Bureau de Marché
Durée de préparation des offres : La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à compter de la date de la première parution du présent avis dans le bulletin officiel des marchés de l'EL.HARMELIA. Les plis déposée au niveau de service contractant après la fin de délai de préparation des offres si les circonstances l'exigent, et dans ce cas le plie informe les candidats par tous les moyens. Durée de validité des offres : la date et l'heure d'ouverture des plis et est prévue le dernier jour de préparation des offres augmentée de trois (3) mois séparé la date de dépôt des offres. NB : Si la date limite de préparation des offres coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, cette date est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant a dix heure (10:00) du matin.
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Horizons : 28-04-2026 - Anep 2625004429
