Réalisation d'un réservoir d'eau surélevé 002 /G.J.T /2026 2625003407 République algérienne démocratique et populaire Wilaya de D'OUM EL BOUAGHI BÂIRA D'AIN KARCHA Commune DE HENCHIR TOUMGHANI N° D'envoi : .5.3.5. /2026 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N°002 /G.J.T /2026 IF: 090404109103431 Adresse: APC HENCHIR TOUMGHANI Le président le l’Assemblée populaire communale de la commune de HENCHIR TOUMGHANI lance un avis d’Appel d’Offre ouvert avec exigence de capacité minimal comme suit: réalisation d’un réservoir d’eau surélevé d’une capacité de 200 m3 A Mechta Bir Ouchagraf Cet avis d’appel d’offre s’adresse aux Opérateurs économiques, publiques et privées ay ant une qualification. Capacités professionnelles minimales : présenté un Registre de commerce electronique L’activité demandé (entreprise de travaux public ) présenté une Certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale hydraulique catégorie quatre (04) et Valable. Capacités financières minimales : présenté les bilan financiers positifs des trois années, (2022-2023-2024) visée par les services des impôts, avec chiffre d'affaires moyen sur les trois années (2022-2023-2024) est égal au minimum au montant : 15.000.000,00 DA. Capacités techniques minimales : (Capacités humaines et matérielles et Références professionnelles) : Références professionnelles : présentées une (01) Attestations de bonne exécution au moins pour les travaux similaires (réalisation d’un réservoir d’eau…), réalisés par le soumissionnaire et signé par les différents services contractantes avec le cocontractant. Moyens matériels : Présenter au moins un camion de 10 tonnes ou plus en chargement utile justifié par des copies de la carte grise + attestation d’assurance + contrôle technique (Le camion requis au capacité minimum dans le dossier de candidature ne fait pas l’objet de notation conformément à l’article 78 du décret au sein des critères de sélection de l’article 21 du cahier des charges (cahier d’instructions aux soumissionnaires). Moyens Humains : Un travailleur (01). Au moins déclarée par les Services de la Sécurité Sociale disposant d’une attestation d’affiliation n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance (Le travailleur inscrit au dossier de candidature n’est pas soumis à la notation conformément à l’article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l’article 21 du cahier des charges (le cahier d’instructions aux soumissionnaires). ET intéressées par cette Appel d’offre sont invitées à retirer le cahier des charges supris de bureau des Marchés de la commune contre une somme de (5 000,00 DA) au profit du Trésorier Communal sis à AIN KERCHA, et Les operateurs inscrits sur le portail des marchés publics électroniques peuvent également télécharger gratuitement les cahiers des charges depuis ce même portail. Les offres doivent être composées de: I .LE DOSSIER DE CANDIDATURE : La déclaration de candidature remplie, signée et cacheté, daté par le soumissionnaire . La déclaration de probité remplie, signée et Cacheté, daté par le soumissionnaire. Copie de statuts pour les sociétés . Un extrait de case jurisprudence paru il y a de trois mois, ne contenant pas la mention « Néant », avec une copie de la décision judiciaire jointe à l’offre. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise. Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires. A - Capacités professionnelles : Copie de certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale hydraulique catégorie quatre (04) Valable, et plus Selon les conditions de qualification requises à l’article 05 du cahier des charges. Copie de Registre de commerce électronique Comprend l’activité demandé . B - Capacités financières : Copie de l’Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés. Copie des Références Bancaires ((RIB), certificat bancaire). Copie de bilan financiers des trois (03) année, (2022-2023-2024) visée par les services des impôts. Copie de l’attestation de l’activité fiscale c20 comparant les trois (03) année, (2022-2023-2024) visée par les services des impôts. C- Capacités techniques : moyens Humains et matériels et Références professionnelles Moyens Humains : Présenter un travailleur (01). Au moins déclarée par les Services de la Sécurité Sociale disposant d’une attestation d’affiliation n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance conformément à l’article 21 du cahier d’instructions aux soumissionnaires. *Présenter une Copies des Attestations d’affiliation à la CNAS du personnels (ouvriers )n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance conformément à l’article 21 du cahier d’instructions aux soumissionnaires. *Présenter une Copies des attestation d’affiliation n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance du personnel (cadres ) + diplômes accompagnée par des contrats notarié ou délivre par un organisme etatique valides. Moyens matériels : Présenter au moins un camion de 10 tonnes ou plus en chargement utile justifié par des copies de la carte grise + attestation d’assurance + contrôle technique (Le camion requis au capacité minimum dans le dossier de candidature ne fait pas l’objet de notation conformément à l’article 78 du décret au sein des critères de sélection de l’article 21 du cahier des charges (cahier d’instructions aux soumissionnaires). Avec la présentation des copies des cartes grises + attestations d’assurance + le contrôle technique valide pour le matériel roulant . Présenter le PV de constatation de matériels fixe délivré par un huissier de justice pour l’Année en cours2026 . Références professionnelles : présente une (01). Attestations de bonne execution au moins pour les travaux similaires (Travaux d’aménagement urbain…, Travaux routiers et aménagement des trottoirs…, revêtement routier…) dans les cinq (05) dernières années réalisé par le soumissionnaire et signé par les différents services contractantes avec le cocontractant. N.B : Toutes les pièces doivent être valides le jour de l'ouverture des plis et Lorsque le service contractante doit demander des documents originaux, cela doit être limité au titulaire du marché. Conformément au article 69 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l’avis d’attribution provisoire du marché. -Si les documents précitées ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d’attribution du marché . -Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant. 2. L'OFFRE TECHNIQUE : La déclaration à souscrire remplie, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire (remplir une déclaration à souscrire ). Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté », daté et rempli, signé et Cacheté par le soumissionnaire . -Planning d’exécution des travaux signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire et conforme au délai proposé par le soumissionnaire . Tout document permettant d’évaluer l’offre technique ; Mémoire technique justificatif ; Selon le formulaire joint au cahier des charges ; et tout autre document existé en application des dispositions de l’article 78 du présent décret, remplie ,signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire. 3. L'OFFRE FINANCIERE : -Lettre de soumission remplie complètement, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire (remplir une lettre de soumission ). Le bordereau du prix unitaire rempli complètement en lettres et en chiffres et signé et Cacheté, daté, par le soumissionnaire (remplir un bordereau du prix unitaire pour chaque lot Selon le formulalire ). -Le détail quantitatif et estimatif rempli complètement Dans son montant et le total en lettres et en chiffres, et signé et Cacheté, daté, par le soumissionnaire (remplir un détail quantitatif et estimatif ; Selon le formulaire l ). Dépôt des offres : les offres sont Adressé à Monsieur le P.I.A.PC d’ Henchir Toumghani bureau d’équipement Conformément au article 67 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le dossier de candidature, « offre technique » ou « offre financière », ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention : « A N'OUVRIR PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES » APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N° 002 /C.H.T /2026 Objet de l'appel d'offres: ……… Indiquer le titre de l'opération …………… à Monsieur le P.I.A.PC de la commune d'HENCHIR TOUMGHANI Bureau d'équipement Durée de préparation des offres : La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la date de la première parution du présent avis dans le bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) et sur le portail électronique des marchés publics ou sur la presse écrite ou la presse électronique agréé. • La date de dépôt des offres est prévue le dernier jour de préparation des offres, à partir de huit heure (08:00) du Matin jusqu’à heure (10:00) du matin au Bureau de équipement à la commune de Henchir toumghani, les plis déposée au niveau de service contractant après la fin de délai de préparation des offres serrant rejetée . • Le service contractant peut prolonger les délais de préparation des offres si les circonstances l’exigent, et dans ce cas il informe les candidats par tous les moyens . Durée de validité des offres : la durée de validité des offre et : la durée de préparation des offres augmentée de trois (3) mois séparée de la date de dépôt des offres. Ouverture des plis : la date et l’heure d’ouverture des plis et est prévue le dernier jour de préparation des offres au niveau du siège de la commune de henchir toumghani , à partir de 10.00 Heure, et les entreprises sont invitées à assister à la séance d’ouverture des plis. NB : Si la date limite de préparation des offres coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal, cette date est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant a dix heure (10:00) du matin An-Nasr 2-4-2026 ANEP 2625003407 A -=-=-=-

République algérienne démocratique et populaire

Wilaya de D'OUM EL BOUAGHI BÂIRA D'AIN KARCHA Commune DE HENCHIR TOUMGHANI N° D'envoi : .5.3.5. /2026

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N°002 /G.J.T /2026 IF: 090404109103431 Adresse: APC HENCHIR TOUMGHANI

Le président le l’Assemblée populaire communale de la commune de HENCHIR TOUMGHANI lance un avis d’Appel d’Offre ouvert avec exigence de capacité minimal comme suit: réalisation d’un réservoir d’eau surélevé d’une capacité de 200 m3 A Mechta Bir Ouchagraf Cet avis d’appel d’offre s’adresse aux Opérateurs économiques, publiques et privées ay ant une qualification.

Capacités professionnelles minimales :

• présenté un Registre de commerce electronique L’activité demandé (entreprise de travaux public )
• présenté une Certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale hydraulique catégorie quatre (04) et Valable.

Capacités financières minimales : présenté les bilan financiers positifs des trois années, (2022-2023-2024) visée par les services des impôts, avec chiffre d'affaires moyen sur les trois années (2022-2023-2024) est égal au minimum au montant : 15.000.000,00 DA.

Capacités techniques minimales : (Capacités humaines et matérielles et Références professionnelles) :

Références professionnelles : présentées une (01) Attestations de bonne exécution au moins pour les travaux similaires (réalisation d’un réservoir d’eau…), réalisés par le soumissionnaire et signé par les différents services contractantes avec le cocontractant.

Moyens matériels : Présenter au moins un camion de 10 tonnes ou plus en chargement utile justifié par des copies de la carte grise + attestation d’assurance + contrôle technique (Le camion requis au capacité minimum dans le dossier de candidature ne fait pas l’objet de notation conformément à l’article 78 du décret au sein des critères de sélection de l’article 21 du cahier des charges (cahier d’instructions aux soumissionnaires).

Moyens Humains : Un travailleur (01). Au moins déclarée par les Services de la Sécurité Sociale disposant d’une attestation d’affiliation n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance (Le travailleur inscrit au dossier de candidature n’est pas soumis à la notation conformément à l’article 78 du décret dans le cadre des critères de sélection de l’article 21 du cahier des charges (le cahier d’instructions aux soumissionnaires).

ET intéressées par cette Appel d’offre sont invitées à retirer le cahier des charges supris de bureau des Marchés de la commune contre une somme de (5 000,00 DA) au profit du Trésorier Communal sis à AIN KERCHA, et Les operateurs inscrits sur le portail des marchés publics électroniques peuvent également télécharger gratuitement les cahiers des charges depuis ce même portail. Les offres doivent être composées de:

I .LE DOSSIER DE CANDIDATURE :

• La déclaration de candidature remplie, signée et cacheté, daté par le soumissionnaire .
• La déclaration de probité remplie, signée et Cacheté, daté par le soumissionnaire.
• Copie de statuts pour les sociétés .
• Un extrait de case jurisprudence paru il y a de trois mois, ne contenant pas la mention « Néant », avec une copie de la décision judiciaire jointe à l’offre.
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l’entreprise.
• Tout document permettant d’évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires.

A - Capacités professionnelles :

• Copie de certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale hydraulique catégorie quatre (04) Valable, et plus Selon les conditions de qualification requises à l’article 05 du cahier des charges.
• Copie de Registre de commerce électronique Comprend l’activité demandé .

B - Capacités financières :

• Copie de l’Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés.
• Copie des Références Bancaires ((RIB), certificat bancaire).
• Copie de bilan financiers des trois (03) année, (2022-2023-2024) visée par les services des impôts.
• Copie de l’attestation de l’activité fiscale c20 comparant les trois (03) année, (2022-2023-2024) visée par les services des impôts.

C- Capacités techniques : moyens Humains et matériels et Références professionnelles

Moyens Humains :

• Présenter un travailleur (01). Au moins déclarée par les Services de la Sécurité Sociale disposant d’une attestation d’affiliation n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance conformément à l’article 21 du cahier d’instructions aux soumissionnaires. *Présenter une Copies des Attestations d’affiliation à la CNAS du personnels (ouvriers )n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance conformément à l’article 21 du cahier d’instructions aux soumissionnaires. *Présenter une Copies des attestation d’affiliation n’excédant pas trois (03) mois à compter de la date de sa délivrance du personnel (cadres ) + diplômes accompagnée par des contrats notarié ou délivre par un organisme etatique valides.

Moyens matériels :

• Présenter au moins un camion de 10 tonnes ou plus en chargement utile justifié par des copies de la carte grise + attestation d’assurance + contrôle technique (Le camion requis au capacité minimum dans le dossier de candidature ne fait pas l’objet de notation conformément à l’article 78 du décret au sein des critères de sélection de l’article 21 du cahier des charges (cahier d’instructions aux soumissionnaires).
• Avec la présentation des copies des cartes grises + attestations d’assurance + le contrôle technique valide pour le matériel roulant .
• Présenter le PV de constatation de matériels fixe délivré par un huissier de justice pour l’Année en cours2026 .

Références professionnelles :

• présente une (01). Attestations de bonne execution au moins pour les travaux similaires (Travaux d’aménagement urbain…, Travaux routiers et aménagement des trottoirs…, revêtement routier…) dans les cinq (05) dernières années réalisé par le soumissionnaire et signé par les différents services contractantes avec le cocontractant.

N.B : Toutes les pièces doivent être valides le jour de l'ouverture des plis et Lorsque le service contractante doit demander des documents originaux, cela doit être limité au titulaire du marché. Conformément au article 69 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l’attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l’avis d’attribution provisoire du marché. -Si les documents précitées ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d’attribution du marché . -Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché public sont erronées, il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant.

2. L'OFFRE TECHNIQUE :

• La déclaration à souscrire remplie, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire (remplir une déclaration à souscrire ).
• Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté », daté et rempli, signé et Cacheté par le soumissionnaire . -Planning d’exécution des travaux signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire et conforme au délai proposé par le soumissionnaire .
• Tout document permettant d’évaluer l’offre technique ; Mémoire technique justificatif ; Selon le formulaire joint au cahier des charges ; et tout autre document existé en application des dispositions de l’article 78 du présent décret, remplie ,signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire.

3. L'OFFRE FINANCIERE : -Lettre de soumission remplie complètement, signé et Cacheté, daté par le soumissionnaire (remplir une lettre de soumission ).

• Le bordereau du prix unitaire rempli complètement en lettres et en chiffres et signé et Cacheté, daté, par le soumissionnaire (remplir un bordereau du prix unitaire pour chaque lot Selon le formulalire ). -Le détail quantitatif et estimatif rempli complètement Dans son montant et le total en lettres et en chiffres, et signé et Cacheté, daté, par le soumissionnaire (remplir un détail quantitatif et estimatif ; Selon le formulaire l ).

Dépôt des offres : les offres sont Adressé à Monsieur le P.I.A.PC d’ Henchir Toumghani bureau d’équipement Conformément au article 67 du décret présidentiel n°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public Le dossier de candidature, « offre technique » ou « offre financière », ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention : « A N'OUVRIR PAR LA COMMISSION D'OUVERTURE DES PLIS ET D'EVALUATION DES OFFRES » APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N° 002 /C.H.T /2026 Objet de l'appel d'offres: ……… Indiquer le titre de l'opération …………… à Monsieur le P.I.A.PC de la commune d'HENCHIR TOUMGHANI Bureau d'équipement

Durée de préparation des offres : La durée de préparation des offres est fixée à quinze (15) jours à partir de la date de la première parution du présent avis dans le bulletin officiel des marchés de l’opérateur public (BOMOP) et sur le portail électronique des marchés publics ou sur la presse écrite ou la presse électronique agréé. • La date de dépôt des offres est prévue le dernier jour de préparation des offres, à partir de huit heure (08:00) du Matin jusqu’à heure (10:00) du matin au Bureau de équipement à la commune de Henchir toumghani, les plis déposée au niveau de service contractant après la fin de délai de préparation des offres serrant rejetée . • Le service contractant peut prolonger les délais de préparation des offres si les circonstances l’exigent, et dans ce cas il informe les candidats par tous les moyens . Durée de validité des offres : la durée de validité des offre et : la durée de préparation des offres augmentée de trois (3) mois séparée de la date de dépôt des offres. Ouverture des plis : la date et l’heure d’ouverture des plis et est prévue le dernier jour de préparation des offres au niveau du siège de la commune de henchir toumghani , à partir de 10.00 Heure, et les entreprises sont invitées à assister à la séance d’ouverture des plis.

NB : Si la date limite de préparation des offres coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal, cette date est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant a dix heure (10:00) du matin

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