Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires

Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires 15/D.U.A.C / 2026 2623001741 **RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTÈRE DE L'HABITAT DE L'URBANISME ET DE LA VILLE DIRECTION DE L'URBANISME ET DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TEBESSA** **AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE** N 15/D.U.A.C / 2026 NIF : 0999.1201.90171.29 Conformément aux dispositions des articles 37, 38 et 39 de la loi 23-12 du 05 aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 44 du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, La Direction de l'Urbanisme et de la Construction de la Wilaya de Tebessa lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimale ayant pour objet : Intitulé de l'opération : VRD primaires et secondaires (3ème tranche) N° de l'opération : N 1 021 080 02 2012 000 012 12 061 Projet : Travaux de VRD primaires et secondaires 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie + aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique) 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) 100 LPA CHERIA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) Les entreprises intéressés par cet avis peuvent retirés les cahiers des charges du siège de la direction de l'urbanisme et de l'architecture et de la construction de la wilaya de Tebessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) –Tebessa. Les entreprises qui peuvent participer à cet avis d'appel d'offres sont : | DESIGNATION ET N° DU LOT | | QUALIFICATIONS DEMANDEES | | CONDITIONS DE PARTICIPATION | |---|---|---| | Travaux de VRD primaires et secondaires - 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie + aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique) 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) 100 LPA CHERIA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) | Les entreprises qualifiées en travaux publics comme activité principale catégorie 03 et plus, et travaux de bâtiments et hydraulique comme activité secondaire Ou Les entreprises qualifiées en travaux de bâtiments comme activité principale catégorie 03 et plus, et travaux publics et hydraulique comme activité secondaire Les candidats et les soumissionnaires peuvent présenter leurs candidatures et offre dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises solidaires (voir l'offre technique concernant les conditions) Chaque candidat à le droit de participer à tous les lots et peut être retenu pour un (01) ou plusieurs lots à condition qu'il justifie de moyens matériels et humains distinct pour chaque site séparé. L'évaluation des offres et le choix des entreprises attributtaires des marchés seront établie suivant l'ordre chronologique des lots | Capacités financières : ayant un chiffre d'affaire des trois dernières années supérieur ou égale à 10.000.000.00 Da (justifié par C N° 20 ou par bilans des 03 ans visés par services des IMPOS) Capacités techniques : ayant au moins une attestation de bonne exécution d'un projet similaire au sujet de cahier des charges. Références professionnelles : Le candidat doit posséder un bull | Retirer les cahiers des charges, auprés de la direction de l'urbanisme, de l'architecture et de la construction de la wilaya de Tébessa, sis à (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa. Les offres doivent être insérées dans une (01) enveloppe portant seulement les mentions suivantes : -SOUMISSION A NE PAS OUVRIR- A MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TEBESSA AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N°15/D.U.A.C/2026 Intitulé de l'opération : VRD primaires et secondaires (3ème tranche) N° de l'opération : N 1 021 080 02 2012 000 012 12 061 Projet Travaux de VRD primaires et secondaires 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie +aménagements des trottoirs + evacuation des eaux usées+ évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique) 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) Relatif à l'offre technique et un pli relatif à l'offre financière. Les offres accompagnées des pièces réglementaires conformément au cahier des charges, doivent contenir : I- DOSSIER DE CANDIDATURE : (sous pli fermé portant la mention Dossier De Candidature) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 10 et 11) du cahier des charges (Dossier De Candidature) : Déclaration de candidature : dûment paraphé et signé ; La déclaration de probité dûment renseignée, daté, visé, signé (cachet et griffe) [se conformer strictement au modèle en annexe] ; Les statuts pour les sociétés ; Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ; Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou le cas échéant des sous-traitants : Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification, agrément et certificat de qualité, le cas échéant ; Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires ; Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles ; Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés commerciales de droit algérien (pour la dernière année). En règle avec ses obligations fiscales et parafiscales : Attestations de mise à jour CNAS - CASNOS-CACOBATH(en cours de validité). Liste des projets déjà élaborés par l'entreprise dans le cadre de l'objet (Attestations de bonnes exécutions de même nature et de la même importance. Copie du casier judiciaire datant de moins de 03 mois porte la mention néant. Relevé d'identité bancaire (RIB). Bilans des trois(03) dernières années. Extrait de rôle (en cours de validité). Copie du Registre de commerce de l'entreprise. Le dépôt légal des comptes sociaux pour la société de droit algérien II- L'OFFRE TECHNIQUE : (sous pli fermé portant la mention Offre Technique) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 11) du cahier des charges (offre technique) : Déclaration à souscrire ; Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 et du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ; Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté». Sont exclus, temporairement ou définitivement de la participation aux marchés publics les opérateurs économiques selon les articles 75 et 89 du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public. Le cahier des charges dûment signée et paraphé par le gérant ou par toute autre personne dûment mandatée. III- OFFRE FINANCIERE : (sous pli fermé portant la mention Offre Financière) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 11) du cahier des charges (offre financière) : La lettre de soumission ; Le bordereau des prix unitaires (BPU) ; Le détail quantitatif et estimatif (DQE) ; Le détail estimatif quantitatif, dûment renseigné, daté, signé (cachet et griffe) ; Les plis doivent être déposés au niveau de la Direction de l'Urbanisme, de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Tébessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa. La date limite de dépôt des offres est fixée à (10) jours à compter de la date de la première publication des présentes avis dans les quotidiens nationaux ou dans la presse électronique ou dans le BOMOP à 13h00mn L'ouverture des plis techniques et financières aura lieu au siège de la Direction de l'Urbanisme et de la Construction de la Wilaya de Tébessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa, en séance publique le jour même de la date limite de dépôt des offres à 13h00mn. Les soumissionnaires sont invités à y assister. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant quatre vingt dix (90) jours à compter de la première publication du présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans la presse électronique ou dans le BOMOP à 10 jours de préparation des offres à partir de la date d'ouverture des plis. L'Expression le 07/03/2026 ANÉP 2623 001 741 Le Directeur A -=-=-=-

**RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTÈRE DE L'HABITAT DE L'URBANISME ET DE LA VILLE DIRECTION DE L'URBANISME ET DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TEBESSA**

**AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE**

N 15/D.U.A.C / 2026 NIF : 0999.1201.90171.29

Conformément aux dispositions des articles 37, 38 et 39 de la loi 23-12 du 05 aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 44 du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, La Direction de l'Urbanisme et de la Construction de la Wilaya de Tebessa lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimale ayant pour objet :

Intitulé de l'opération : VRD primaires et secondaires (3ème tranche) N° de l'opération : N 1 021 080 02 2012 000 012 12 061 Projet : Travaux de VRD primaires et secondaires

  • 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie + aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique)
  • 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)
  • 100 LPA CHERIA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)

Les entreprises intéressés par cet avis peuvent retirés les cahiers des charges du siège de la direction de l'urbanisme et de l'architecture et de la construction de la wilaya de Tebessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) –Tebessa.

Les entreprises qui peuvent participer à cet avis d'appel d'offres sont :

| DESIGNATION ET N° DU LOT | | QUALIFICATIONS DEMANDEES | | CONDITIONS DE PARTICIPATION | |---|---|---| | Travaux de VRD primaires et secondaires -

  • 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie + aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique)

  • 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)

  • 100 LPA CHERIA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) |

  • Les entreprises qualifiées en travaux publics comme activité principale catégorie 03 et plus, et travaux de bâtiments et hydraulique comme activité secondaire

  • Ou Les entreprises qualifiées en travaux de bâtiments comme activité principale catégorie 03 et plus, et travaux publics et hydraulique comme activité secondaire

  • Les candidats et les soumissionnaires peuvent présenter leurs candidatures et offre dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises solidaires (voir l'offre technique concernant les conditions)

  • Chaque candidat à le droit de participer à tous les lots et peut être retenu pour un (01) ou plusieurs lots à condition qu'il justifie de moyens matériels et humains distinct pour chaque site séparé.

  • L'évaluation des offres et le choix des entreprises attributtaires des marchés seront établie suivant l'ordre chronologique des lots | Capacités financières : ayant un chiffre d'affaire des trois dernières années supérieur ou égale à 10.000.000.00 Da (justifié par C N° 20 ou par bilans des 03 ans visés par services des IMPOS) Capacités techniques : ayant au moins une attestation de bonne exécution d'un projet similaire au sujet de cahier des charges. Références professionnelles : Le candidat doit posséder un bull |

Retirer les cahiers des charges, auprés de la direction de l'urbanisme, de l'architecture et de la construction de la wilaya de Tébessa, sis à (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa. Les offres doivent être insérées dans une (01) enveloppe portant seulement les mentions suivantes :

-SOUMISSION A NE PAS OUVRIR-

A MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TEBESSA

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N°15/D.U.A.C/2026

Intitulé de l'opération : VRD primaires et secondaires (3ème tranche) N° de l'opération : N 1 021 080 02 2012 000 012 12 061 Projet Travaux de VRD primaires et secondaires

  • 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie +aménagements des trottoirs + evacuation des eaux usées+ évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique)
  • 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)

Relatif à l'offre technique et un pli relatif à l'offre financière. Les offres accompagnées des pièces réglementaires conformément au cahier des charges, doivent contenir :

I- DOSSIER DE CANDIDATURE : (sous pli fermé portant la mention Dossier De Candidature) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 10 et 11) du cahier des charges (Dossier De Candidature) :

  • Déclaration de candidature : dûment paraphé et signé ;
  • La déclaration de probité dûment renseignée, daté, visé, signé (cachet et griffe) [se conformer strictement au modèle en annexe] ;
  • Les statuts pour les sociétés ;
  • Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;
  • Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou le cas échéant des sous-traitants :
    • Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification, agrément et certificat de qualité, le cas échéant ;
    • Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires ;
    • Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles ;
  • Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés commerciales de droit algérien (pour la dernière année).
  • En règle avec ses obligations fiscales et parafiscales :
    • Attestations de mise à jour CNAS - CASNOS-CACOBATH(en cours de validité).
    • Liste des projets déjà élaborés par l'entreprise dans le cadre de l'objet (Attestations de bonnes exécutions de même nature et de la même importance.
    • Copie du casier judiciaire datant de moins de 03 mois porte la mention néant.
    • Relevé d'identité bancaire (RIB).
    • Bilans des trois(03) dernières années.
    • Extrait de rôle (en cours de validité).
  • Copie du Registre de commerce de l'entreprise.
  • Le dépôt légal des comptes sociaux pour la société de droit algérien

II- L'OFFRE TECHNIQUE : (sous pli fermé portant la mention Offre Technique) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 11) du cahier des charges (offre technique) :

  • Déclaration à souscrire ;

  • Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 et du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ;

  • Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté».

  • Sont exclus, temporairement ou définitivement de la participation aux marchés publics les opérateurs économiques selon les articles 75 et 89 du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

  • Le cahier des charges dûment signée et paraphé par le gérant ou par toute autre personne dûment mandatée.

III- OFFRE FINANCIERE : (sous pli fermé portant la mention Offre Financière) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 11) du cahier des charges (offre financière) :

  • La lettre de soumission ;
  • Le bordereau des prix unitaires (BPU) ;
  • Le détail quantitatif et estimatif (DQE) ;
  • Le détail estimatif quantitatif, dûment renseigné, daté, signé (cachet et griffe) ;
  • Les plis doivent être déposés au niveau de la Direction de l'Urbanisme, de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Tébessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa.

La date limite de dépôt des offres est fixée à (10) jours à compter de la date de la première publication des présentes avis dans les quotidiens nationaux ou dans la presse électronique ou dans le BOMOP à 13h00mn

L'ouverture des plis techniques et financières aura lieu au siège de la Direction de l'Urbanisme et de la Construction de la Wilaya de Tébessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa, en séance publique le jour même de la date limite de dépôt des offres à 13h00mn. Les soumissionnaires sont invités à y assister.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant quatre vingt dix (90) jours à compter de la première publication du présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans la presse électronique ou dans le BOMOP à 10 jours de préparation des offres à partir de la date d'ouverture des plis.

L'Expression le 07/03/2026 ANÉP 2623 001 741 Le Directeur







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Appel d'offre  DUC de la Wilaya de Tébessa Dztenders
Publié par:
DUC de la Wilaya de Tébessa

ID: 503377 - 46319 Expiré
Type: Appel d'Offres National
Région: Tébessa
Date de publication: 07/03/2026
Date d'échéance: 16/03/2026 (*)
Qualification Travaux Publics: 3 et plus
Qualification Bâtiment: 3 et plus
Qualification Hydraulique: 3 et plus
(*) Les dates d'échéance sont calculées a titre indicatif; à partir de la première date de publication sur la presse écrite. Veuillez confirmer ces dates auprès de l'annonceur.
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07/03/2026
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08/03/2026
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10/03/2026
Dztenders hirak-ikhbari.jpg Appel d'offre DUC de la Wilaya de Tébessa Réalisation des travaux de vrd primaires et secondaires
11/03/2026
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**RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTÈRE DE L'HABITAT DE L'URBANISME ET DE LA VILLE DIRECTION DE L'URBANISME ET DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TEBESSA**

**AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT

AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE**

N 15/D.U.A.C / 2026 NIF : 0999.1201.90171.29

Conformément aux dispositions des articles 37, 38 et 39 de la loi 23-12 du 05 aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics et aux dispositions des articles 44 du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, La Direction de l'Urbanisme et de la Construction de la Wilaya de Tebessa lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimale ayant pour objet :

Intitulé de l'opération : VRD primaires et secondaires (3ème tranche) N° de l'opération : N 1 021 080 02 2012 000 012 12 061 Projet : Travaux de VRD primaires et secondaires

  • 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie + aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique)
  • 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)
  • 100 LPA CHERIA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)

Les entreprises intéressés par cet avis peuvent retirés les cahiers des charges du siège de la direction de l'urbanisme et de l'architecture et de la construction de la wilaya de Tebessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) –Tebessa.

Les entreprises qui peuvent participer à cet avis d'appel d'offres sont :

| DESIGNATION ET N° DU LOT | | QUALIFICATIONS DEMANDEES | | CONDITIONS DE PARTICIPATION | |---|---|---| | Travaux de VRD primaires et secondaires -

  • 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie + aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique)

  • 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)

  • 100 LPA CHERIA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + évacuation des eaux pluviales + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique) |

  • Les entreprises qualifiées en travaux publics comme activité principale catégorie 03 et plus, et travaux de bâtiments et hydraulique comme activité secondaire

  • Ou Les entreprises qualifiées en travaux de bâtiments comme activité principale catégorie 03 et plus, et travaux publics et hydraulique comme activité secondaire

  • Les candidats et les soumissionnaires peuvent présenter leurs candidatures et offre dans le cadre d'un groupement momentané d'entreprises solidaires (voir l'offre technique concernant les conditions)

  • Chaque candidat à le droit de participer à tous les lots et peut être retenu pour un (01) ou plusieurs lots à condition qu'il justifie de moyens matériels et humains distinct pour chaque site séparé.

  • L'évaluation des offres et le choix des entreprises attributtaires des marchés seront établie suivant l'ordre chronologique des lots | Capacités financières : ayant un chiffre d'affaire des trois dernières années supérieur ou égale à 10.000.000.00 Da (justifié par C N° 20 ou par bilans des 03 ans visés par services des IMPOS) Capacités techniques : ayant au moins une attestation de bonne exécution d'un projet similaire au sujet de cahier des charges. Références professionnelles : Le candidat doit posséder un bull |

Retirer les cahiers des charges, auprés de la direction de l'urbanisme, de l'architecture et de la construction de la wilaya de Tébessa, sis à (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa. Les offres doivent être insérées dans une (01) enveloppe portant seulement les mentions suivantes :

-SOUMISSION A NE PAS OUVRIR-

A MONSIEUR LE DIRECTEUR DE L'URBANISME DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA DE TEBESSA

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALE N°15/D.U.A.C/2026

Intitulé de l'opération : VRD primaires et secondaires (3ème tranche) N° de l'opération : N 1 021 080 02 2012 000 012 12 061 Projet Travaux de VRD primaires et secondaires

  • 40 LPL BIR MOKKADEM (Voirie +aménagements des trottoirs + evacuation des eaux usées+ évacuation des eaux pluviales + éclairage public+ réseau téléphonique)
  • 50LPA OUENZA (Voirie +aménagements des trottoirs + évacuation des eaux usées + alimentation en eau potable + éclairage public+ réseau téléphonique)

Relatif à l'offre technique et un pli relatif à l'offre financière. Les offres accompagnées des pièces réglementaires conformément au cahier des charges, doivent contenir :

I- DOSSIER DE CANDIDATURE : (sous pli fermé portant la mention Dossier De Candidature) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 10 et 11) du cahier des charges (Dossier De Candidature) :

  • Déclaration de candidature : dûment paraphé et signé ;
  • La déclaration de probité dûment renseignée, daté, visé, signé (cachet et griffe) [se conformer strictement au modèle en annexe] ;
  • Les statuts pour les sociétés ;
  • Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise ;
  • Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou le cas échéant des sous-traitants :
    • Capacités professionnelles : certificat de qualification et de classification, agrément et certificat de qualité, le cas échéant ;
    • Capacités financières : moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires ;
    • Capacités techniques : moyens humains et matériels et références professionnelles ;
  • Une copie de l'attestation de dépôt des comptes sociaux pour les sociétés commerciales de droit algérien (pour la dernière année).
  • En règle avec ses obligations fiscales et parafiscales :
    • Attestations de mise à jour CNAS - CASNOS-CACOBATH(en cours de validité).
    • Liste des projets déjà élaborés par l'entreprise dans le cadre de l'objet (Attestations de bonnes exécutions de même nature et de la même importance.
    • Copie du casier judiciaire datant de moins de 03 mois porte la mention néant.
    • Relevé d'identité bancaire (RIB).
    • Bilans des trois(03) dernières années.
    • Extrait de rôle (en cours de validité).
  • Copie du Registre de commerce de l'entreprise.
  • Le dépôt légal des comptes sociaux pour la société de droit algérien

II- L'OFFRE TECHNIQUE : (sous pli fermé portant la mention Offre Technique) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 11) du cahier des charges (offre technique) :

  • Déclaration à souscrire ;

  • Tout document permettant d'évaluer l'offre technique : un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 et du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public ;

  • Le cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté».

  • Sont exclus, temporairement ou définitivement de la participation aux marchés publics les opérateurs économiques selon les articles 75 et 89 du décret présidentiel N°15/247du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.

  • Le cahier des charges dûment signée et paraphé par le gérant ou par toute autre personne dûment mandatée.

III- OFFRE FINANCIERE : (sous pli fermé portant la mention Offre Financière) constituée des pièces énumérées à l'article 06 (page 11) du cahier des charges (offre financière) :

  • La lettre de soumission ;
  • Le bordereau des prix unitaires (BPU) ;
  • Le détail quantitatif et estimatif (DQE) ;
  • Le détail estimatif quantitatif, dûment renseigné, daté, signé (cachet et griffe) ;
  • Les plis doivent être déposés au niveau de la Direction de l'Urbanisme, de l'architecture et de la Construction de la Wilaya de Tébessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa.

La date limite de dépôt des offres est fixée à (10) jours à compter de la date de la première publication des présentes avis dans les quotidiens nationaux ou dans la presse électronique ou dans le BOMOP à 13h00mn

L'ouverture des plis techniques et financières aura lieu au siège de la Direction de l'Urbanisme et de la Construction de la Wilaya de Tébessa (Ancien siège de la conservation route de Constantine) – Tébessa, en séance publique le jour même de la date limite de dépôt des offres à 13h00mn. Les soumissionnaires sont invités à y assister.

Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant quatre vingt dix (90) jours à compter de la première publication du présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans la presse électronique ou dans le BOMOP à 10 jours de préparation des offres à partir de la date d'ouverture des plis.

L'Expression le 07/03/2026 ANÉP 2623 001 741 Le Directeur