étude et suivi pour la réalisation d'une piscine semi olympique (25m)

étude et suivi pour la réalisation d'une piscine semi olympique (25m) 07/2026 2616005748 CONCOURS NATIONAL RESTREINT N°2/2026 La Direction de la Jeunesse et des Sports de Tizi-Ouzou, lance un concours national restreint relatif à l'étude et suivi pour la réalisation d'une piscine semi olympique (25m) à Tizi Rached. Il s'agit d'un Concours national restreint de l'étude réservé aux architectes et bureaux d'études nationaux, inscrits sur le tableau National de l'ordre des architectes en possession d'un agrément en qualité de personne physique ou morale en cours de validité, justifiant des capacités techniques, professionnelles et financières suivantes. 1) ILIGIBILITE DES CONDIDATURE: CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL: a) Capacités techniques: Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes: Moyens humains: justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Il s'agit de: - Architecte ou ingénieur chef de projet ayant une expérience égale ou supérieure à 04ans. - Architecte ou ingénieur ayant une expérience égale ou supérieure à 03 ans. Références professionnelles: Ayant déjà conçu un projet d'étude ou/et suivi pour la réalisation d'un (01) projet d'équipement public (catégorie C) ou 02 projets catégorie B.A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée (notamment contrats d'études et suivi,...etc.) b) Capacités professionnelles - Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. - Le Protocol d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société. NB: l'architecte agrée ne peut pas faire partie de l'équipe permanente. c) Capacités financières - Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire égal ou supérieur à 05 000 000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaire cumulé des trois (03) meilleurs bilan des cinq(05) dernières années, joindre une copie de déclaration des impôts forfaitaires unique ou des bilans financiers des cinq(05) dernières années, visé auprès des services compétents. 2) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT: Pour justifier l'éligibilité du soumissionnaire en groupement momentané d'architecture et/ou de bureaux d'étude, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier de charge Le groupement doit être impérativement solidaire En référence à l'article 67 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et conformément à l'article 47 de la loi 23/12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique, une offre de prestations et une offre financière, comme suit A. Le dossier de candidature comprend : 1. Une déclaration de candidature selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet, 2. Une déclaration de probité; selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et pertant son cachet; 3. Une copie du statut pour les personnes morales 4. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, à savoir: 4.1. Capacités techniques: A-CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL: d) Capacités techniques: Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes Moyens humains: justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Il s'agit de: - Architecte ou ingénieur chef de projet ayant une expérience égale ou supérieure à 04ans. - Architecte ou ingénieur ayant une expérience égale ou supérieure à 03 ans. Références professionnelles: Ayant déjà conçu un projet d'étude au/et suivi pour la réalisation d'un (01) projet d'équipement public (catégorie C) ou 02 projets catégorie B. A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée (notamment contrats d'études et suivi, ...etc.) e) Capacités professionnelles - Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. - Le Protocol d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société. NB: l'architecte agrée ne peut pas faire partie de l'équipe permanente. f) Capacités financières - Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire égal ou supérieur à 05 000 000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaire cumulé des trois (03) meilleurs bilan des cinq(05) dernières années, joindre une copie de déclaration des impôts forfaitaires unique ou des bilans financiers des cinq(05) dernières années, visé auprès des services compétents. 3) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT: Pour justifier l'éligibilité du soumissionnaire en groupement momentané d'architecture et/ou de bureaux d'étude, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier de charge Le groupement doit être impérativement solidaire L'offre technique comprend: 1. La déclaration à souscrire, selon modèle ci-joint, renseignée, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet. 2. Mémoire technique justificatif: permettant d'évaluer l'offre technique du soumissionnaire: Méthodologique d'exécution: Il s'agit de décrire et de détailler les réponses aux attentes du concours et les problématiques générées par le thème du concours et du site d'implantation. La note sera attribuée selon le contenu et les détails fournis, dans le rapport (Rapport approfondi, Rapport moyennement approfondi, Rapport sommaire). Contraintes et solutions proposées: il s'agit de répondre aux différentes probléniatiques que le maitre de l'ouvrage aurait à rencontrer pour la concrétisation des objectifs requise pour ce projet précis, il y a lieu de répondre à titre indicatif au premier lieu sur les contraintes. Moyens humains à mobiliser pour le projet, justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Moyens matériels à mobiliser pour le projet Les moyens matériels du bureau d'études à mettre à la disposition du projet justifié par: Des cartes grises pour matériels roulant y/c assurance et contrôle technique, ou facture d'achat pour matériels fixe ou PV d'huissier de justice moins d'une année, ou contrat de location notarié en cours de validité. 3- PV de visite du site : il s'agit d'une prospection sur le terrain devant recevoir le projet pour une prise des données et renseignement de travaux. 4-Le cahier des charges renseigné, signé, daté et cacheté portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». Document justificatifs Conformément à l'article 69 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'attributaire du marché public doit fournir les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisie, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché: -Registre de commerce dument authentifié par les services CNAC -Extrait de rôles apuré ou avec échéancier en cours de validité. -Attestation de mise à jours en cours de validité: CNAS, CASNOS, CACOBATPH). -L'originel du casier judiciaire du gérant en cours de validité. -Numéro d'identification fiscal. -Attestation de dépôt des comptes sociaux (SARL, EURL, SPA,SNC). L'offre de prestations comprend: *Les pièces graphiques et écrites:* -Plan de situation -Plan d'ensemble du projet faisant ressortir son intégration dans son environnement immédiat. -Plan masse à l'échelle 1/500 -Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100 ou 1/200. -Les coupes et façades à l'échelle 1/100 ou 1/200. -Perspectives et croquis d'ambiance faisant ressortir l'image du projet. -Un rapport de présentation du projet justifiant la partie architectural urbain et paysagé retenu, la programmation, les surfaces, le coût des travaux, procédé technique de construction. -Tout autre document nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet. -Une copie du projet sur support magnétique. L'enveloppe scellée portant codification du soumissionnaire. NB: Le code choisi par le partenaire cocontractant contient 05 chiffres avec type de police « Arial Narrow » et taille de la police 16 et transcrit à droite de la planche à la place du cartouche. L'offre financière comprend : -La lettre de soumission selon modèle ci-joint au présent cahier des charges, remplie, datée et signée par le soumissionnaire et portant son cachet; -Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation de maîtrise d'œuvre (partie fixe et partie variable). NB: Aucune information relative au montant de l'offre financière ne doit figurer dans les plis de prestations ni dans les plis des offres techniques, sous peine de rejet de ces offres. Conformément à l'article 66 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la durée de préparation des offres est fixée ci-dessous à compter de la première publication de l'avais d'appel dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse écrite selon les phases suivantes: Dossier de candidature: La date et l'heure limite de dépôt des dossiers de candidature correspondent au dernier jour de la durée de leur préparation, à 10h00. A. Offre technique, prestations, et financiere: La date et l'heure limite de dépôt des offres technique, de prestations et financière sont fixées dans le courrier d'invitation transmis par le service contractant aux candidats présélectionnés ainsi que sur l'avis de presse publié. Si ces jours coïncident avec un jour férié ou un jour de repos légal, le dépôt des offres se fera le jour ouvrable suivant. Pour le dossier de candidature, 10 jours : les candidats sont invités dans une première phase à remettre uniquement les plis des dossiers de candidatures. Pour l'offre technique, de prestions et financière, de 45 jours, les candidats pré-qualifies seront invites par courriers et par voie de presse la date et l'heure limite des dépôts des offres (technique et prestation financier) sera comptée à partir de la première parution de la publication. Les offres doivent être déposées auprès de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la wilaya de Tizi-Ouzou sise au stade 1er Novembre La séance d'ouverture des plis aura lieu le même jour à dix heures trente (10h30mn) au siège de la Direction de la Jeunesse et des Sports sise au stade du 1er Novembre de Tizi-Ouzou, les soumissionnaires sont invités à y assister. La durée de validité de l'offre est égal à la durée de préparation des offres cumulée augmentée de la date de dépôt des offres technique, prestation et financière. El Hayat El Arabiya 19-02-2026 A -=-=-=-

CONCOURS NATIONAL RESTREINT N°2/2026

La Direction de la Jeunesse et des Sports de Tizi-Ouzou, lance un concours national restreint relatif à l'étude et suivi pour la réalisation d'une piscine semi olympique (25m) à Tizi Rached.

Il s'agit d'un Concours national restreint de l'étude réservé aux architectes et bureaux d'études nationaux, inscrits sur le tableau National de l'ordre des architectes en possession d'un agrément en qualité de personne physique ou morale en cours de validité, justifiant des capacités techniques, professionnelles et financières suivantes.

1) ILIGIBILITE DES CONDIDATURE: CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL:

a) Capacités techniques: Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes:

Moyens humains: justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Il s'agit de: - Architecte ou ingénieur chef de projet ayant une expérience égale ou supérieure à 04ans. - Architecte ou ingénieur ayant une expérience égale ou supérieure à 03 ans. Références professionnelles: Ayant déjà conçu un projet d'étude ou/et suivi pour la réalisation d'un (01) projet d'équipement public (catégorie C) ou 02 projets catégorie B.A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée (notamment contrats d'études et suivi,...etc.)

b) Capacités professionnelles

- Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. - Le Protocol d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société. NB: l'architecte agrée ne peut pas faire partie de l'équipe permanente.

c) Capacités financières

- Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire égal ou supérieur à 05 000 000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaire cumulé des trois (03) meilleurs bilan des cinq(05) dernières années, joindre une copie de déclaration des impôts forfaitaires unique ou des bilans financiers des cinq(05) dernières années, visé auprès des services compétents.

2) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT:

Pour justifier l'éligibilité du soumissionnaire en groupement momentané d'architecture et/ou de bureaux d'étude, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier de charge

Le groupement doit être impérativement solidaire

En référence à l'article 67 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et conformément à l'article 47 de la loi 23/12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique, une offre de prestations et une offre financière, comme suit

A. Le dossier de candidature comprend :

1. Une déclaration de candidature selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet, 2. Une déclaration de probité; selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et pertant son cachet; 3. Une copie du statut pour les personnes morales 4. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, à savoir: 4.1. Capacités techniques: A-CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL:

d) Capacités techniques: Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes

Moyens humains: justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Il s'agit de: - Architecte ou ingénieur chef de projet ayant une expérience égale ou supérieure à 04ans. - Architecte ou ingénieur ayant une expérience égale ou supérieure à 03 ans. Références professionnelles: Ayant déjà conçu un projet d'étude au/et suivi pour la réalisation d'un (01) projet d'équipement public (catégorie C) ou 02 projets catégorie B. A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée (notamment contrats d'études et suivi, ...etc.)

e) Capacités professionnelles

- Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. - Le Protocol d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société. NB: l'architecte agrée ne peut pas faire partie de l'équipe permanente.

f) Capacités financières

- Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire égal ou supérieur à 05 000 000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaire cumulé des trois (03) meilleurs bilan des cinq(05) dernières années, joindre une copie de déclaration des impôts forfaitaires unique ou des bilans financiers des cinq(05) dernières années, visé auprès des services compétents.

3) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT:

Pour justifier l'éligibilité du soumissionnaire en groupement momentané d'architecture et/ou de bureaux d'étude, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier de charge

Le groupement doit être impérativement solidaire

L'offre technique comprend:

1. La déclaration à souscrire, selon modèle ci-joint, renseignée, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet. 2. Mémoire technique justificatif: permettant d'évaluer l'offre technique du soumissionnaire: Méthodologique d'exécution: Il s'agit de décrire et de détailler les réponses aux attentes du concours et les problématiques générées par le thème du concours et du site d'implantation. La note sera attribuée selon le contenu et les détails fournis, dans le rapport (Rapport approfondi, Rapport moyennement approfondi, Rapport sommaire). Contraintes et solutions proposées: il s'agit de répondre aux différentes probléniatiques que le maitre de l'ouvrage aurait à rencontrer pour la concrétisation des objectifs requise pour ce projet précis, il y a lieu de répondre à titre indicatif au premier lieu sur les contraintes. Moyens humains à mobiliser pour le projet, justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Moyens matériels à mobiliser pour le projet Les moyens matériels du bureau d'études à mettre à la disposition du projet justifié par: Des cartes grises pour matériels roulant y/c assurance et contrôle technique, ou facture d'achat pour matériels fixe ou PV d'huissier de justice moins d'une année, ou contrat de location notarié en cours de validité. 3- PV de visite du site : il s'agit d'une prospection sur le terrain devant recevoir le projet pour une prise des données et renseignement de travaux. 4-Le cahier des charges renseigné, signé, daté et cacheté portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

Document justificatifs Conformément à l'article 69 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'attributaire du marché public doit fournir les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisie, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché:

-Registre de commerce dument authentifié par les services CNAC -Extrait de rôles apuré ou avec échéancier en cours de validité. -Attestation de mise à jours en cours de validité: CNAS, CASNOS, CACOBATPH). -L'originel du casier judiciaire du gérant en cours de validité. -Numéro d'identification fiscal. -Attestation de dépôt des comptes sociaux (SARL, EURL, SPA,SNC).

L'offre de prestations comprend:

*Les pièces graphiques et écrites:* -Plan de situation -Plan d'ensemble du projet faisant ressortir son intégration dans son environnement immédiat. -Plan masse à l'échelle 1/500 -Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100 ou 1/200. -Les coupes et façades à l'échelle 1/100 ou 1/200. -Perspectives et croquis d'ambiance faisant ressortir l'image du projet. -Un rapport de présentation du projet justifiant la partie architectural urbain et paysagé retenu, la programmation, les surfaces, le coût des travaux, procédé technique de construction. -Tout autre document nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet. -Une copie du projet sur support magnétique.

L'enveloppe scellée portant codification du soumissionnaire.

NB: Le code choisi par le partenaire cocontractant contient 05 chiffres avec type de police « Arial Narrow » et taille de la police 16 et transcrit à droite de la planche à la place du cartouche.

L'offre financière comprend :

-La lettre de soumission selon modèle ci-joint au présent cahier des charges, remplie, datée et signée par le soumissionnaire et portant son cachet; -Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation de maîtrise d'œuvre (partie fixe et partie variable).

NB: Aucune information relative au montant de l'offre financière ne doit figurer dans les plis de prestations ni dans les plis des offres techniques, sous peine de rejet de ces offres.

Conformément à l'article 66 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la durée de préparation des offres est fixée ci-dessous à compter de la première publication de l'avais d'appel dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse écrite selon les phases suivantes:

Dossier de candidature:

La date et l'heure limite de dépôt des dossiers de candidature correspondent au dernier jour de la durée de leur préparation, à 10h00.

A. Offre technique, prestations, et financiere:

La date et l'heure limite de dépôt des offres technique, de prestations et financière sont fixées dans le courrier d'invitation transmis par le service contractant aux candidats présélectionnés ainsi que sur l'avis de presse publié.

Si ces jours coïncident avec un jour férié ou un jour de repos légal, le dépôt des offres se fera le jour ouvrable suivant.

Pour le dossier de candidature, 10 jours : les candidats sont invités dans une première phase à remettre uniquement les plis des dossiers de candidatures.

Pour l'offre technique, de prestions et financière, de 45 jours, les candidats pré-qualifies seront invites par courriers et par voie de presse la date et l'heure limite des dépôts des offres (technique et prestation financier) sera comptée à partir de la première parution de la publication.

Les offres doivent être déposées auprès de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la wilaya de Tizi-Ouzou sise au stade 1er Novembre

La séance d'ouverture des plis aura lieu le même jour à dix heures trente (10h30mn) au siège de la Direction de la Jeunesse et des Sports sise au stade du 1er Novembre de Tizi-Ouzou, les soumissionnaires sont invités à y assister.

La durée de validité de l'offre est égal à la durée de préparation des offres cumulée augmentée de la date de dépôt des offres technique, prestation et financière.

El Hayat El Arabiya 19-02-2026






Étude et suivi pour la réalisation d'une piscine semi olympique (25m)
Appel d'offre  DJS - Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Tizi-Ouzou Dztenders
Publié par:
DJS - Direction de la Jeunesse et des Sports de la Wilaya de Tizi-Ouzou

ID: 499938 - 46319 Expiré
Type: Appel d'Offres National
Région: Tizi-Ouzou
Date de publication: 19/02/2026
Date d'échéance: 28/02/2026 (*)
(*) Les dates d'échéance sont calculées a titre indicatif; à partir de la première date de publication sur la presse écrite. Veuillez confirmer ces dates auprès de l'annonceur.
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19/02/2026
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19/02/2026
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CONCOURS NATIONAL RESTREINT N°2/2026

La Direction de la Jeunesse et des Sports de Tizi-Ouzou, lance un concours national restreint relatif à l'étude et suivi pour la réalisation d'une piscine semi olympique (25m) à Tizi Rached.

Il s'agit d'un Concours national restreint de l'étude réservé aux architectes et bureaux d'études nationaux, inscrits sur le tableau National de l'ordre des architectes en possession d'un agrément en qualité de personne physique ou morale en cours de validité, justifiant des capacités techniques, professionnelles et financières suivantes.

1) ILIGIBILITE DES CONDIDATURE: CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL:

a) Capacités techniques: Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes:

Moyens humains: justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Il s'agit de: - Architecte ou ingénieur chef de projet ayant une expérience égale ou supérieure à 04ans. - Architecte ou ingénieur ayant une expérience égale ou supérieure à 03 ans. Références professionnelles: Ayant déjà conçu un projet d'étude ou/et suivi pour la réalisation d'un (01) projet d'équipement public (catégorie C) ou 02 projets catégorie B.A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée (notamment contrats d'études et suivi,...etc.)

b) Capacités professionnelles

- Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. - Le Protocol d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société. NB: l'architecte agrée ne peut pas faire partie de l'équipe permanente.

c) Capacités financières

- Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire égal ou supérieur à 05 000 000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaire cumulé des trois (03) meilleurs bilan des cinq(05) dernières années, joindre une copie de déclaration des impôts forfaitaires unique ou des bilans financiers des cinq(05) dernières années, visé auprès des services compétents.

2) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT:

Pour justifier l'éligibilité du soumissionnaire en groupement momentané d'architecture et/ou de bureaux d'étude, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier de charge

Le groupement doit être impérativement solidaire

En référence à l'article 67 du décret présidentiel N° 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public et conformément à l'article 47 de la loi 23/12 du 05/08/2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique, une offre de prestations et une offre financière, comme suit

A. Le dossier de candidature comprend :

1. Une déclaration de candidature selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet, 2. Une déclaration de probité; selon modèle ci-joint, remplie, datée, signée par le soumissionnaire et pertant son cachet; 3. Une copie du statut pour les personnes morales 4. Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, à savoir: 4.1. Capacités techniques: A-CAS DE SOUMISSIONNAIRE SEUL:

d) Capacités techniques: Disposant des moyens humains et des références professionnelles suivantes

Moyens humains: justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Il s'agit de: - Architecte ou ingénieur chef de projet ayant une expérience égale ou supérieure à 04ans. - Architecte ou ingénieur ayant une expérience égale ou supérieure à 03 ans. Références professionnelles: Ayant déjà conçu un projet d'étude au/et suivi pour la réalisation d'un (01) projet d'équipement public (catégorie C) ou 02 projets catégorie B. A justifier par des attestations de bonne exécution délivrées par des maitres d'ouvrages publics accompagnées de tous documents probants permettant de vérifier cette donnée (notamment contrats d'études et suivi, ...etc.)

e) Capacités professionnelles

- Une copie de l'agrément délivré par l'ordre des architectes en cours de validité. - Le Protocol d'accord en cas de groupement et/ou statut en cas de société. NB: l'architecte agrée ne peut pas faire partie de l'équipe permanente.

f) Capacités financières

- Les candidats ou soumissionnaires ayant un chiffre d'affaire égal ou supérieur à 05 000 000,00 DA. Il s'agit du chiffre d'affaire cumulé des trois (03) meilleurs bilan des cinq(05) dernières années, joindre une copie de déclaration des impôts forfaitaires unique ou des bilans financiers des cinq(05) dernières années, visé auprès des services compétents.

3) CAS DE SOUMISSION EN GROUPEMENT:

Pour justifier l'éligibilité du soumissionnaire en groupement momentané d'architecture et/ou de bureaux d'étude, il sera tenu compte des capacités de l'ensemble des membres du groupement. A ce titre, les membres du groupement ne sont pas tenus de justifier individuellement l'ensemble des capacités exigées, dans le cahier de charge

Le groupement doit être impérativement solidaire

L'offre technique comprend:

1. La déclaration à souscrire, selon modèle ci-joint, renseignée, datée, signée par le soumissionnaire et portant son cachet. 2. Mémoire technique justificatif: permettant d'évaluer l'offre technique du soumissionnaire: Méthodologique d'exécution: Il s'agit de décrire et de détailler les réponses aux attentes du concours et les problématiques générées par le thème du concours et du site d'implantation. La note sera attribuée selon le contenu et les détails fournis, dans le rapport (Rapport approfondi, Rapport moyennement approfondi, Rapport sommaire). Contraintes et solutions proposées: il s'agit de répondre aux différentes probléniatiques que le maitre de l'ouvrage aurait à rencontrer pour la concrétisation des objectifs requise pour ce projet précis, il y a lieu de répondre à titre indicatif au premier lieu sur les contraintes. Moyens humains à mobiliser pour le projet, justifiés par des C.V, les diplômes, attestation d'affiliation CNAS moins de 03 mois, CASNOS, et les certificats ou attestations de travail. Moyens matériels à mobiliser pour le projet Les moyens matériels du bureau d'études à mettre à la disposition du projet justifié par: Des cartes grises pour matériels roulant y/c assurance et contrôle technique, ou facture d'achat pour matériels fixe ou PV d'huissier de justice moins d'une année, ou contrat de location notarié en cours de validité. 3- PV de visite du site : il s'agit d'une prospection sur le terrain devant recevoir le projet pour une prise des données et renseignement de travaux. 4-Le cahier des charges renseigné, signé, daté et cacheté portant à sa dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».

Document justificatifs Conformément à l'article 69 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, l'attributaire du marché public doit fournir les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisie, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché:

-Registre de commerce dument authentifié par les services CNAC -Extrait de rôles apuré ou avec échéancier en cours de validité. -Attestation de mise à jours en cours de validité: CNAS, CASNOS, CACOBATPH). -L'originel du casier judiciaire du gérant en cours de validité. -Numéro d'identification fiscal. -Attestation de dépôt des comptes sociaux (SARL, EURL, SPA,SNC).

L'offre de prestations comprend:

*Les pièces graphiques et écrites:* -Plan de situation -Plan d'ensemble du projet faisant ressortir son intégration dans son environnement immédiat. -Plan masse à l'échelle 1/500 -Les vues en plan des différents niveaux à l'échelle 1/100 ou 1/200. -Les coupes et façades à l'échelle 1/100 ou 1/200. -Perspectives et croquis d'ambiance faisant ressortir l'image du projet. -Un rapport de présentation du projet justifiant la partie architectural urbain et paysagé retenu, la programmation, les surfaces, le coût des travaux, procédé technique de construction. -Tout autre document nécessaire à une meilleure appréciation de la conception et du fonctionnement du projet. -Une copie du projet sur support magnétique.

L'enveloppe scellée portant codification du soumissionnaire.

NB: Le code choisi par le partenaire cocontractant contient 05 chiffres avec type de police « Arial Narrow » et taille de la police 16 et transcrit à droite de la planche à la place du cartouche.

L'offre financière comprend :

-La lettre de soumission selon modèle ci-joint au présent cahier des charges, remplie, datée et signée par le soumissionnaire et portant son cachet; -Une proposition d'honoraires (en TTC) pour la prestation de maîtrise d'œuvre (partie fixe et partie variable).

NB: Aucune information relative au montant de l'offre financière ne doit figurer dans les plis de prestations ni dans les plis des offres techniques, sous peine de rejet de ces offres.

Conformément à l'article 66 du décret présidentiel nº 15-247 du 16 Septembre 2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, la durée de préparation des offres est fixée ci-dessous à compter de la première publication de l'avais d'appel dans le bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse écrite selon les phases suivantes:

Dossier de candidature:

La date et l'heure limite de dépôt des dossiers de candidature correspondent au dernier jour de la durée de leur préparation, à 10h00.

A. Offre technique, prestations, et financiere:

La date et l'heure limite de dépôt des offres technique, de prestations et financière sont fixées dans le courrier d'invitation transmis par le service contractant aux candidats présélectionnés ainsi que sur l'avis de presse publié.

Si ces jours coïncident avec un jour férié ou un jour de repos légal, le dépôt des offres se fera le jour ouvrable suivant.

Pour le dossier de candidature, 10 jours : les candidats sont invités dans une première phase à remettre uniquement les plis des dossiers de candidatures.

Pour l'offre technique, de prestions et financière, de 45 jours, les candidats pré-qualifies seront invites par courriers et par voie de presse la date et l'heure limite des dépôts des offres (technique et prestation financier) sera comptée à partir de la première parution de la publication.

Les offres doivent être déposées auprès de la Direction de la Jeunesse et des Sports de la wilaya de Tizi-Ouzou sise au stade 1er Novembre

La séance d'ouverture des plis aura lieu le même jour à dix heures trente (10h30mn) au siège de la Direction de la Jeunesse et des Sports sise au stade du 1er Novembre de Tizi-Ouzou, les soumissionnaires sont invités à y assister.

La durée de validité de l'offre est égal à la durée de préparation des offres cumulée augmentée de la date de dépôt des offres technique, prestation et financière.

El Hayat El Arabiya 19-02-2026