AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
N°: 03/2026
Établi en application du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public et la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, le président l'assemblée populaire de sig lance un AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour: TRAVAUX D'AMELIORATION URBAINE CITE REDOUANE(PREMIER TRANCHE)
Il s'agit d'un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités, minimal ou les entreprises disposant les critères suivants peuvent soumissionner:
1-Catégorie (03) et plus (activité principale TRAVAUX PUBLIQUE), (activité secondaire HYDRAULIQUE)
2- L'entreprise doit être réalise un (01) projet similaire. selon l'activité principale mentionnée.
3- Ingénieur ou master en travaux publics
4- Camion 14t et plus (justifier par carte grise+ assurance valide + contrôle technique)
5- niveleuse (justifier par carte grise+ assurance valide + contrôle technique)
N.B: Toute entreprise ne remplis pas un parmi ces critères sera écarté
Retirer les cahlers des charges auprès de la commune de SIG, contre paiement 10.000.000DA, Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivant:
Le dossier de Candidature
- une déclaration de candidature dument renseignée par le soumissionnaire (selon model ci-joint)
- La Déclaration de probité dument renseignée par le soumissionnaire (selon model ci-joint)
- des copier des statuts et modificatifs (éventuels), statut de groupement
- les documents relatif aux pouvoir habilitant les personnel a l'entreprise
- une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle (activité principale travaux publique catégorie 03et plus)
- une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices 2022.2023.2024années dument visés par les services concernés.
- la liste des moyens humains et d'encadrement à mobiliser pour le projet (quantitative et qualitativement) appuyé de l'état des effectifs déclarés à la CNAS, et diplômes.
- La Liste de matériels (état bien) a compagne les carte grises. pour les matériels mobile facture d'achat, rapport expertise, pv huissier justice pour les matériels Immobiles. tous les engins doivent être mentionné (selon modèle ci-joint).
- la liste des références professionnelles appuyées par des attestations de bonne exécution doivent être visées et délivrées uniquement par le maitre d'ouvrage
- une copie de l'extrait de rôle apuré.
- une copie du registre de commerce adéquat -un extrait du casier judiciaire du signature de la soumission
- la dénomination l'adresse et le numéro d'identification fiscales NIF
- une cople des attestation de mise a jour CNAS.CASNOS.CACOBAT. En cours de validité
Offre Technique:
- La Déclaration A Souscrire (selon model ci-joint).
- Le présent cahier des charges dument renseigné, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à dernière page le mention manuscrite « lu et accepter » 3-le délai et planning de réalisation des travaux par post sur le délai proposé (valeur technique)
- Offre Financière:
Lettre de soumission (selon modèle ci-joint)
Bordereau des Prix Unitaire (selon modèle ci-joint)
Le devis quantitatif et estimatif (selon modèle ci-joint)
N.B. Les adressées par voie postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après la date et heure limite de dépôt des offres, le cachet de 'n poste ne faisant pas foi. *les dossiers de candidatures et offres technique et l'offre financiers sont insères dans les enveloppes séparée et cachetées indiquant la do nomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention le dossier de candidature a offres techniques et « l'offre financière » selon le cas ces enveloppes sont mises dans une notre enveloppe cachetées et anonyme comportant la mention a n'ouvrir pas appele d'offre l'objet de l'appel offre A monsieur le président de L'APC de sig Avis D'Appel D'offres cuvert avee exigence de capacités minimales » TRAVAUX D'AMELIORATION URBAINE CITE REDOUANE(PREMIER TRANCHE) Durée de préparation des offres est valable jusqu'a la date d'ouverture des plis quiaze (15) jours Jours a compter de la première parution du présent avis dans les quetidiezs nationaux ou dans le BOMOP et la presse électronique. La date limite des dépôts des offres est fixe jusqu'au dernier jour de la dure de préparation des offres avant14:00 au plus tard. Si ce jour considéra avec un jour férié ou un jour légal. La durée préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant Il ne sera tenu compte des offres remises hors délai Louverture des plis se fera jour de la limite de dépôt des offres en séance publique a 14:00h zu siège de l'APC de sig Dépôt des plis avant14600 Ouverture des plis à 14h00 Le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis les soumissionnaires resterant engagées par leur offres durant 105jours (90 jours+15jours) à partir de la première parution du présent avis dans les quotidien nationau; cu dans la BOMOP et la presse électronique.
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES
N°: 03/2026
Établi en application du décret présidentiel N°15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public et la Loi n° 23-12 du 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, le président l'assemblée populaire de sig lance un AVIS D'APPEL D'OFFRE NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour: TRAVAUX D'AMELIORATION URBAINE CITE REDOUANE(PREMIER TRANCHE)
Il s'agit d'un avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités, minimal ou les entreprises disposant les critères suivants peuvent soumissionner:
1-Catégorie (03) et plus (activité principale TRAVAUX PUBLIQUE), (activité secondaire HYDRAULIQUE)
2- L'entreprise doit être réalise un (01) projet similaire. selon l'activité principale mentionnée.
3- Ingénieur ou master en travaux publics
4- Camion 14t et plus (justifier par carte grise+ assurance valide + contrôle technique)
5- niveleuse (justifier par carte grise+ assurance valide + contrôle technique)
N.B: Toute entreprise ne remplis pas un parmi ces critères sera écarté
Retirer les cahlers des charges auprès de la commune de SIG, contre paiement 10.000.000DA, Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivant:
Le dossier de Candidature
- une déclaration de candidature dument renseignée par le soumissionnaire (selon model ci-joint)
- La Déclaration de probité dument renseignée par le soumissionnaire (selon model ci-joint)
- des copier des statuts et modificatifs (éventuels), statut de groupement
- les documents relatif aux pouvoir habilitant les personnel a l'entreprise
- une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle (activité principale travaux publique catégorie 03et plus)
- une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices 2022.2023.2024années dument visés par les services concernés.
- la liste des moyens humains et d'encadrement à mobiliser pour le projet (quantitative et qualitativement) appuyé de l'état des effectifs déclarés à la CNAS, et diplômes.
- La Liste de matériels (état bien) a compagne les carte grises. pour les matériels mobile facture d'achat, rapport expertise, pv huissier justice pour les matériels Immobiles. tous les engins doivent être mentionné (selon modèle ci-joint).
- la liste des références professionnelles appuyées par des attestations de bonne exécution doivent être visées et délivrées uniquement par le maitre d'ouvrage
- une copie de l'extrait de rôle apuré.
- une copie du registre de commerce adéquat -un extrait du casier judiciaire du signature de la soumission
- la dénomination l'adresse et le numéro d'identification fiscales NIF
- une cople des attestation de mise a jour CNAS.CASNOS.CACOBAT. En cours de validité
Offre Technique:
- La Déclaration A Souscrire (selon model ci-joint).
- Le présent cahier des charges dument renseigné, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à dernière page le mention manuscrite « lu et accepter » 3-le délai et planning de réalisation des travaux par post sur le délai proposé (valeur technique)
- Offre Financière:
Lettre de soumission (selon modèle ci-joint)
Bordereau des Prix Unitaire (selon modèle ci-joint)
Le devis quantitatif et estimatif (selon modèle ci-joint)
N.B. Les adressées par voie postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après la date et heure limite de dépôt des offres, le cachet de 'n poste ne faisant pas foi. *les dossiers de candidatures et offres technique et l'offre financiers sont insères dans les enveloppes séparée et cachetées indiquant la do nomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention le dossier de candidature a offres techniques et « l'offre financière » selon le cas ces enveloppes sont mises dans une notre enveloppe cachetées et anonyme comportant la mention a n'ouvrir pas appele d'offre l'objet de l'appel offre A monsieur le président de L'APC de sig Avis D'Appel D'offres cuvert avee exigence de capacités minimales » TRAVAUX D'AMELIORATION URBAINE CITE REDOUANE(PREMIER TRANCHE) Durée de préparation des offres est valable jusqu'a la date d'ouverture des plis quiaze (15) jours Jours a compter de la première parution du présent avis dans les quetidiezs nationaux ou dans le BOMOP et la presse électronique. La date limite des dépôts des offres est fixe jusqu'au dernier jour de la dure de préparation des offres avant14:00 au plus tard. Si ce jour considéra avec un jour férié ou un jour légal. La durée préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant Il ne sera tenu compte des offres remises hors délai Louverture des plis se fera jour de la limite de dépôt des offres en séance publique a 14:00h zu siège de l'APC de sig Dépôt des plis avant14600 Ouverture des plis à 14h00 Le présent avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis les soumissionnaires resterant engagées par leur offres durant 105jours (90 jours+15jours) à partir de la première parution du présent avis dans les quotidien nationau; cu dans la BOMOP et la presse électronique.
