Location des bus pour transport scolaire - 2631000492 RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE (NIF) DE LA COMMUNE 098.429.315.049.611 Avis D'appel D'offres Ouvert National Avec Exigence De Capacités Minimales N° 43.92025 Le président de l'A.P.C de mohammadia lance un avis d'el d'offres ouvert national avec exigence de capacités minimales En application de l'article 39 de la loi 12-23 en date du 1-- 8ndant 05/08/2023 qui détermine les règles liées aux marchés publics et l'article N°40/42/44 du décret présidentiel N°15-247- DU16/09/2015 portant réglementation des marches publics en vue de la réalisation de cette opération : LOCATION DES BUS POUR TRANSPORT SCOLAIREANNEE 2026: LOT 01: LIGNE 01: DOUAR CHADLI - MOHAMMADIA LIGNE 02: DOUAR DJABOUR - MOHAMMADIA LIGNE 03: DOUAR FERGOUG - MOHAMMADIA LIGNE 04: SI KHALFI - SHAOURIA LIGNE 05: SI KHALFI - MOHAMMADIA LOT 02: LIGNE 06: SAHOURIA - MOHAMMADIA LIGNE 07: BEN CHNINE - MOHAMMADIA LIGNE 08: BEN CHNINE - MACTAA DOUZE LIGNE 09: FERME RN 17 - MOHAMMADIA LIGNE 10: ROUTE PETIT BARRAGE- MOHAMMADIA Les piires doivent être obligatoirement accompagnées des pières suivafes Un domisr ds candidaters- Une déclaration de candidature dument remplie et signée par le soumissionntate (selon ntodèle ci-joint) La déclaration de probité dament remplie et signée par le soumissionaire (selo.. modèle ci-joint) Une copie de registre commerce dan le Domain la carte d'idealification fiscale mise en place d'une autorisation d'exploitation pour les services réguliers de transports publics une copie de carte grise Une copie d'une attestation d'assurance bus valide une copie de atsestation du contrôle technique de l'autobus Un extrait de déclaration de revenus valide avec un statut de règlement ou un échéancier de paiement le gage joint au livret de conditions. Dépôt des comptes sociaux pour les EURI., SARL, SNC et les sociétés Les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise Une copie de l'extrait de rôle en cours de validité Une copie de la carte d'immatriculation fiscale Numéro d'identification statistique (NIS) Numéro d'identification fiscale (NIP) -La déclaration à souscrire dument remplie et sigsiée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint) Le présent cahier de charges diment signés, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et portant à la dernière page la mention manuscrite « la et accepter » Le délai et planning de réalisation des travaux détaillé par poste sur le delal propose Mémoire technique justificative dument remplie a signée par le soundsonnaire (selon n odèle ci-joint) -)-Cefire financi Lenre de soumission durment remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint) Ls borderesu des prix unitaires ci joint anncxé Le devis quantilatif et estimatif ci-joint annexé NB:Les offres adrimées par vole postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après is date et heure limite de dépôt des offres. Lee demiers da candidatures et offres techniques et l'offre financières sont insérés dans les enveloppes séparées at cachetées indiquant le dénomination de soumissionaires la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que in mention le dossier de candidaturs» «offres techniques » et l'offre financière selon le cas les trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetées et anonyme. Comportant In mention a ne pas ouvrir appel d'offre objet de l'appel offre » Avis d'anpel d'offres ouvert National avec extrences de capacités minimales No 2025 Location Des Bus Transport Scolaire Pour l'année 2026* La durée de préparation des affres est valable jusqu'à la date d'ouverture des plis fisée à dix(10) jours à compter de la première parution du présent avis deus les quotidiens antionaux et dans le BOMOP et journalisme électronique. La date limite des dépôts des offres est fire jusqu'as dersler jour de la duree de préparation des offres avant 13:30 h Si ce jour coinçidéra avec un jourférie ou en jour de repes légai Ja durée de préparation des ofires est prorogte jusqu'au jour onvrable suivante il ne sera pas tens compte des offres vemises horn détail 'ouverture ors plis se fera le dernier jour de la dute limite de dépôt des offres en sénace publique à 14:00 a su siège de L'APC de MOHAMMADIA Le présent avis tient lies d'inviat assister a l'ouverture des plis Les soumimionnaires resteront engagées par leurs offres durant 03 MOLS Son des catres à partir de la date de la p présent avis dans les quotidiens locaux et dans le BOMOP. A -=-=-=-

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

(NIF) DE LA COMMUNE 098.429.315.049.611

Avis D'appel D'offres Ouvert National Avec Exigence De Capacités Minimales N° 43.92025

Le président de l'A.P.C de mohammadia lance un avis d'el d'offres ouvert national avec exigence de capacités minimales En application de l'article 39 de la loi 12-23 en date du 1-- 8ndant 05/08/2023 qui détermine les règles liées aux marchés publics et l'article N°40/42/44 du décret présidentiel N°15-247- DU16/09/2015 portant réglementation des marches publics en vue de la réalisation de cette opération :

LOCATION DES BUS POUR TRANSPORT SCOLAIREANNEE 2026:

LOT 01:

• LIGNE 01: DOUAR CHADLI - MOHAMMADIA
• LIGNE 02: DOUAR DJABOUR - MOHAMMADIA
• LIGNE 03: DOUAR FERGOUG - MOHAMMADIA
• LIGNE 04: SI KHALFI - SHAOURIA
• LIGNE 05: SI KHALFI - MOHAMMADIA

LOT 02:

• LIGNE 06: SAHOURIA - MOHAMMADIA
• LIGNE 07: BEN CHNINE - MOHAMMADIA
• LIGNE 08: BEN CHNINE - MACTAA DOUZE
• LIGNE 09: FERME RN 17 - MOHAMMADIA
• LIGNE 10: ROUTE PETIT BARRAGE- MOHAMMADIA

Les piires doivent être obligatoirement accompagnées des pières suivafes

• Un domisr ds candidaters-
• Une déclaration de candidature dument remplie et signée par le soumissionntate (selon ntodèle ci-joint)
• La déclaration de probité dament remplie et signée par le soumissionaire (selo.. modèle ci-joint)
• Une copie de registre commerce dan le Domain
• la carte d'idealification fiscale
• mise en place d'une autorisation d'exploitation pour les services réguliers de transports publics
• une copie de carte grise
• Une copie d'une attestation d'assurance bus valide
• une copie de atsestation du contrôle technique de l'autobus
• Un extrait de déclaration de revenus valide avec un statut de règlement ou un échéancier de paiement le gage joint au livret de conditions.
• Dépôt des comptes sociaux pour les EURI., SARL, SNC et les sociétés
• Les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnes a engager l'entreprise
• Une copie de l'extrait de rôle en cours de validité
• Une copie de la carte d'immatriculation fiscale
• Numéro d'identification statistique (NIS)
• Numéro d'identification fiscale (NIP)

-La déclaration à souscrire dument remplie et sigsiée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)

• Le présent cahier de charges diment signés, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et portant à la dernière page la mention manuscrite « la et accepter »

• Le délai et planning de réalisation des travaux détaillé par poste sur le delal propose

• Mémoire technique justificative dument remplie a signée par le soundsonnaire (selon n odèle ci-joint) -)-Cefire financi

• Lenre de soumission durment remplie et signée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint)

• Ls borderesu des prix unitaires ci joint anncxé

• Le devis quantilatif et estimatif ci-joint annexé

NB:Les offres adrimées par vole postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après is date et heure limite de dépôt des offres.

Lee demiers da candidatures et offres techniques et l'offre financières sont insérés dans les enveloppes séparées at cachetées indiquant le dénomination de soumissionaires la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que in mention le dossier de candidaturs» «offres techniques » et l'offre financière selon le cas les trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetées et anonyme. Comportant In mention a ne pas ouvrir appel d'offre objet de l'appel offre »

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La durée de préparation des affres est valable jusqu'à la date d'ouverture des plis fisée à dix(10) jours à compter de la première parution du présent avis deus les quotidiens antionaux et dans le BOMOP et journalisme électronique. La date limite des dépôts des offres est fire jusqu'as dersler jour de la duree de préparation des offres avant 13:30 h Si ce jour coinçidéra avec un jourférie ou en jour de repes légai Ja durée de préparation des ofires est prorogte jusqu'au jour onvrable suivante il ne sera pas tens compte des offres vemises horn détail 'ouverture ors plis se fera le dernier jour de la dute limite de dépôt des offres en sénace publique à 14:00 a su siège de L'APC de MOHAMMADIA Le présent avis tient lies d'inviat assister a l'ouverture des plis Les soumimionnaires resteront engagées par leurs offres durant 03 MOLS Son des catres à partir de la date de la p présent avis dans les quotidiens locaux et dans le BOMOP.