Réalisation des conduites d'assainissement 01/2025 2631000349 APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°01/2025 Conformément à l'articie 36 à 39 de la loi n° 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au 5 août 2021 fixant les règles générales relatives aux marchés pubis et Corvormement à l'article 42 et 44 du décret présidentiel N°15-247 de a 16/09/2015 portante réglementation des marchés publics et des Julegations des services publics Le President de l'A.P.C de Seret, Lance un avis d' appel d'offres ouvert avec exigence de capacités murumales pour les projets suivantes: REALISATION LES CONDUITS D'ASSAINISSEMENT A TOUAMDJIA (1 EME TRANCHE) Les entreprises intéressées qualifiées en Catégorie 4 et Plus (activité principale hydraulique) Peuvent Téléchargez le cahier des charges sur la puge afficielle de la commune de Sirat Les offres dewond être obligatovement accompagnées des pièces règlementaires suivantes: Dossier de candidature: La déclarabon de candidatura dûment rempire, datée et signée suivant le modèle en annexe La décleration de sous-traitant doment remple detée et signée suivant le modèle en annexs La déclaration de probité důmient remple, datée et signée suivent le modele en annexe. Cortificat de qualification el de classification professionnelle Cettigorie 4 e! Plus Activités principales hydraulique Le statut de l'antrepnse le cas échéani Lo registre de commerce. Les bilans fiscaux des soumissionnaires pour les 03 dernières années visés par les services des impôls. Référence bancaire ou allestation de solvablalé bancaire récente Les artestations fiscales et perefiscales valides ou angagement de parement [Extrail de rôle apuré (de moins de 03 mois) ou avec un échéancier avec toutes les impositions délivrées au niveau du lieu d'activité, atestations de mise à jour CNAS, CASINOS of CACOВАТРН Un extrait du casier judiciaire de moins de trois (03) mola valide, du soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique at du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société Lettestation de dépôt legal des comples sociaux pour les socis Le numero d'identification fiscale (NIF), pour les sourmissionnaires Fini de liste des moyens matériels à mettre sur chanber domeni justries (de Carte grise, facture d'achat et attestations d'assurances), velids & la dete d'ouverture des offres PV de constal visé par un huissier de justice ou expert de malinel valide sur chantier Liste des moyens humana visés par CNAS ou l'état des mouvements des salaries visés par CNAS ou attestation d'améabon de chaque ouvrier. (vabde à le date d'ouverture des offres) Las références professionnelles en travaux similaires avec attestations de bonne exécution délivrées par les services contractants mentionnant les quantités exigées par instruction aux soumissionnaires. La planning des travaux et délais d'exécution des travaux Contrat d'accueil d'apprend le cas échéant mémoire technique justiñcatif Reçus de paiement des fhars de confector de cahler des prescriptions spéciales (CPS). Offre technique: La déciaration à souscrire dement rempiie, datée et signée Le cahier des presenptions spéciales (CPS) portent à la dernière page, is mention manuscrite iu et accepté a renseigné, signé et paraphé sur chaque page Linstruction aux soumissionnairesportant à la demière page la menbon manuscrite iu et excepte důment signée et paraphée sur chaque page. Offre financière. La lettre de soumission dûment remplis datée el signée Le borderesu des prix unitaires düment rempirel signé Le détail estimatil et quantitatif cûment rempli el signe La soumission doit être envoyée à Vir le président de l'APC de Sirai, dans une enveloppe farmée Contanant à l'intérieur trois (03) enveloppes distinctes relatives, un dossier de candidature), (offre technique) et (offre financière). Les trois (03) enveloppes intérieures portant les noms et adresse du soumissionnaire Ainsi que la nature de l'offre (Dossier de Candidature, Techouque el Fincareier) L'enveloppe exuéricure devra être anonyme el portera obligatoirement la mention suivante (Soumission à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plts et d'évaluation des offres ) APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°01/2025 REALISATION LES CONDUITS D'ASSAINISSEMENT A TOUAMDJIA (1) EME TRANCHE) Le durée de préparation des offres est face à 10 jours La durée de validité des offres est fixée à 100 jours. Le jour et Theure limitée de dépôt des offres et le jour et theure d'ouverture des ples technique et financiers Correspondant au demler jour de la dunte de préparation des offres, à partir de la première publication d'affres ouvert avec exigence de capacités minimales dans les joumaux naboneulen langue arabe et étrangère et dans les deux joumaux électronique, al bulletin officiel des marchés de opérateur public (BOMOP). Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de ropos legal. la durée de préparation des offres est limite de dépôt des offres est fixée à (10 H 00) prolongée jusqu'au jour ouvrable suavent heure L'ouverture des päs sore en séance publique des offres technique et fannickenss aura inru au siège TAPC de SIRAT à in date dépôt des offres à (10HCO) Cel avis tient lieu le marche des soumissюллекта pour asmster à le séance d'ouverture des piss. A -=-=-=-

APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°01/2025

Conformément à l'articie 36 à 39 de la loi n° 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au 5 août 2021 fixant les règles générales relatives aux marchés pubis et Corvormement à l'article 42 et 44 du décret présidentiel N°15-247 de a 16/09/2015 portante réglementation des marchés publics et des Julegations des services publics Le President de l'A.P.C de Seret, Lance un avis d' appel d'offres ouvert avec exigence de capacités murumales pour les projets suivantes:

REALISATION LES CONDUITS D'ASSAINISSEMENT A TOUAMDJIA (1 EME TRANCHE)

Les entreprises intéressées qualifiées en Catégorie 4 et Plus (activité principale hydraulique) Peuvent Téléchargez le cahier des charges sur la puge afficielle de la commune de Sirat

Les offres dewond être obligatovement accompagnées des pièces règlementaires suivantes:

Dossier de candidature:

1. La déclarabon de candidatura dûment rempire, datée et signée suivant le modèle en annexe
2. La décleration de sous-traitant doment remple detée et signée suivant le modèle en annexs
3. La déclaration de probité důmient remple, datée et signée suivent le modele en annexe.
4. Cortificat de qualification el de classification professionnelle Cettigorie 4 e! Plus Activités principales hydraulique
5. Le statut de l'antrepnse le cas échéani
6. Lo registre de commerce.
7. Les bilans fiscaux des soumissionnaires pour les 03 dernières années visés par les services des impôls.
8. Référence bancaire ou allestation de solvablalé bancaire récente
9. Les artestations fiscales et perefiscales valides ou angagement de parement [Extrail de rôle apuré (de moins de 03 mois) ou avec un échéancier avec toutes les impositions délivrées au niveau du lieu d'activité, atestations de mise à jour CNAS, CASINOS of CACOВАТРН
10. Un extrait du casier judiciaire de moins de trois (03) mola valide, du soumissionnaire lorsqu'il s'agit d'une personne physique at du gérant ou du directeur général de l'entreprise lorsqu'il s'agit d'une société
11. Lettestation de dépôt legal des comples sociaux pour les socis
12. Le numero d'identification fiscale (NIF), pour les sourmissionnaires
13. Fini de liste des moyens matériels à mettre sur chanber domeni justries (de Carte grise, facture d'achat et attestations d'assurances), velids & la dete d'ouverture des offres
14. PV de constal visé par un huissier de justice ou expert de malinel valide sur chantier
15. Liste des moyens humana visés par CNAS ou l'état des mouvements des salaries visés par CNAS ou attestation d'améabon de chaque ouvrier. (vabde à le date d'ouverture des offres)
16. Las références professionnelles en travaux similaires avec attestations de bonne exécution délivrées par les services contractants mentionnant les quantités exigées par instruction aux soumissionnaires.
17. La planning des travaux et délais d'exécution des travaux
18. Contrat d'accueil d'apprend le cas échéant
19. mémoire technique justiñcatif
20. Reçus de paiement des fhars de confector de cahler des prescriptions spéciales (CPS).

Offre technique:

21. La déciaration à souscrire dement rempiie, datée et signée
22. Le cahier des presenptions spéciales (CPS) portent à la dernière page, is mention manuscrite iu et accepté a renseigné, signé et paraphé sur chaque page
23. Linstruction aux soumissionnairesportant à la demière page la menbon manuscrite iu et excepte důment signée et paraphée sur chaque page.

Offre financière.

22. La lettre de soumission dûment remplis datée el signée
23. Le borderesu des prix unitaires düment rempirel signé
24. Le détail estimatil et quantitatif cûment rempli el signe

La soumission doit être envoyée à Vir le président de l'APC de Sirai, dans une enveloppe farmée Contanant à l'intérieur trois (03) enveloppes distinctes relatives, un dossier de candidature), (offre technique) et (offre financière). Les trois (03) enveloppes intérieures portant les noms et adresse du soumissionnaire Ainsi que la nature de l'offre (Dossier de Candidature, Techouque el Fincareier) L'enveloppe exuéricure devra être anonyme el portera obligatoirement la mention suivante (Soumission à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plts et d'évaluation des offres ) APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°01/2025

REALISATION LES CONDUITS D'ASSAINISSEMENT A TOUAMDJIA (1) EME TRANCHE)

• Le durée de préparation des offres est face à 10 jours
• La durée de validité des offres est fixée à 100 jours.
• Le jour et Theure limitée de dépôt des offres et le jour et theure d'ouverture des ples technique et financiers Correspondant au demler jour de la dunte de préparation des offres, à partir de la première publication d'affres ouvert avec exigence de capacités minimales dans les joumaux naboneulen langue arabe et étrangère et dans les deux joumaux électronique, al bulletin officiel des marchés de opérateur public (BOMOP). Si ce jour coincide avec un jour férié ou un jour de ropos legal. la durée de préparation des offres est limite de dépôt des offres est fixée à (10 H 00) prolongée jusqu'au jour ouvrable suavent heure L'ouverture des päs sore en séance publique des offres technique et fannickenss aura inru au siège TAPC de SIRAT à in date dépôt des offres à (10HCO) Cel avis tient lieu le marche des soumissюллекта pour asmster à le séance d'ouverture des piss.