Location de quatorze bus pour transport scolaire en 09 lots 05/2025 2531016232 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE WILAYA DE MASCARA DAIRA DE OGGAZ COMMUNE DE OGGAZ NUMERO D'IDENTIFICATION FISCAL (NIF) DE LA COMMUNE : 29/270013.00 AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N 05/2025 Le président de l'A.P.C d'oggaz lance Un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales du projet suivantes: LOCATION DE QUATORZE BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE ANNEE 2026: LOT N°01 LIGNE MKHATRIA AHL EL OUENANE - OGGAZ LOT N°02 LIGNE ZLAMTA AHL EL OUENANE - OGGAZ LOT N°03 LIGNE AHL ELID - OGGAZ LOT N°04 LIGNE HTAYTA - OGGAZ LOT N°05 LIGNE HTAYTA- AHL ELID LOT N°06 LIGNE CHOUALBIA-OGGAZ LOT N°07 LIGNE KOUASSEM-OGGAZ LOT N°08 LIGNE MGADID - OGGAZ LOT N°09 LIGNE MARDEAUX- OGGAZ Participation des entreprises remplissant les conditions de candidature pour : ✓ Registre de commerce: transport des voyageurs. ✓ Bus avec une capaciténombre de place selon tableau si dessous la liste de moyens de matériel* cart grise valide + l'assurance de véhicule en cours de validité * (remplir l'annexe ci-joint)voir l'article 03 du cahier des charge ✓ Agrément pour transport des voyageurs Un dossier de candidature Une déclaration de candidature dument renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci- joint). la déclaration de probité dument renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint). des copies des statuts et modificatifs (éventuels), statut de groupement les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnels à entreprise une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale travaux publique (catégorie 03 et plus). une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices (années2022-2023-2024). dûment visés par les services concernés. Registre commerce. la liste des moyens humains et d'encadrement à mobiliser pour le projet (quantitativement et qualitativement) appuyée de l'état des effectifs déclarés à la CNAS, et diplômes la liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet appuyée de toutes pièces justyicatives (cartes grises, et assurance de matériel en cours de validité): Attestations de bonne exécutions sinillaires datées doivent être vises et délivrées uniquement par le maître d'ouvrage une copie de l'extrait de rôle une copie des attestations de mise à jour CNAS, CASNOS. CACOBAT en cours de validité L'offre technique: la declaration à souscrire (selon modèle ci-joint; *Le présent cahier des charges dûment renseigné, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepier ; *La qualité (mémoire justification technique, (annexe ci-joint) b)- L'offre financière: -Lettre de soumission (selon modèle ci-joint,. -Le bordereau des prix unitaires ci-joint annexé -Le devis quantitatif et estimatif ci-joint annexé. Les dossiers de candidatures et offres techniques et l'offre financières sont insérés dans les enveloppe séparée et, cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «Le dossier de candidature offres techniques et l'offre financière » selon le cas ces enveloppes sont mises dans une notre enveloppe cachetées et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir pas » appele d'offre n°03/2025 l'objet de l'appel offre A monsieur le président de L'APC de oggaz Avis d'appele d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales LOCATION DE QUATORZE BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE ANNEE 2026: LOT N°01 LIGNE MKHATRIA AHL EL OUENANE-OGGAZ LOT N°02 LIGNE ZLAMTA AHL EL OUENANE-OGGAZ LOT N°03 LIGNE AHL ELID-OGGAZ LOT N°04 LIGNE HTAYTA- OGGAZ LOT N°05 LIGNE HTAYTA-AHL ELID LOT N°06 LIGNE CHOUALBIA-OGGAZ LOT N°07 LIGNE KOUASSEM-OGGAZ LOT N°08 LIGNE MGADID- OGGAZ LOT N°09 LIGNE MARDEAUX-OGGAZ durée de préparation des offres est valable jusqu'à la date d'ouverture des plis fixée à dix jours (10) jours à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans le BOMOP. la date limite des dépôts des offres est fixe jusqu'au dernier jour de la dure de préparation des offres avant 12.00 h au plus tard. Si ce Jour considéra avec un Jour Férie ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivante. Il ne sera pas tenu compte des offres remises hors délai, L'ouverture des plis se fera le dernier jour de la date limite de dépôt des offres en séance publique a 14.00 h au siège de l'APC de oggaz Les offres adressées par voie postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après la dateet heure limite de dépôt des offres; le cachet de la poste ne faisant pas foi. Le present avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister a l'ouverture des plis A -=-=-=-

REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

WILAYA DE MASCARA

DAIRA DE OGGAZ

COMMUNE DE OGGAZ

NUMERO D'IDENTIFICATION FISCAL (NIF) DE LA COMMUNE : 29/270013.00

AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N 05/2025

Le président de l'A.P.C d'oggaz lance Un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales du projet suivantes:

LOCATION DE QUATORZE BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE ANNEE 2026: LOT N°01 LIGNE MKHATRIA AHL EL OUENANE - OGGAZ LOT N°02 LIGNE ZLAMTA AHL EL OUENANE - OGGAZ LOT N°03 LIGNE AHL ELID - OGGAZ LOT N°04 LIGNE HTAYTA - OGGAZ LOT N°05 LIGNE HTAYTA- AHL ELID LOT N°06 LIGNE CHOUALBIA-OGGAZ LOT N°07 LIGNE KOUASSEM-OGGAZ LOT N°08 LIGNE MGADID - OGGAZ LOT N°09 LIGNE MARDEAUX- OGGAZ

Participation des entreprises remplissant les conditions de candidature pour : ✓ Registre de commerce: transport des voyageurs. ✓ Bus avec une capaciténombre de place selon tableau si dessous la liste de moyens de matériel* cart grise valide + l'assurance de véhicule en cours de validité * (remplir l'annexe ci-joint)voir l'article 03 du cahier des charge ✓ Agrément pour transport des voyageurs

Un dossier de candidature

• Une déclaration de candidature dument renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci- joint).
• la déclaration de probité dument renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint).
• des copies des statuts et modificatifs (éventuels), statut de groupement
• les documents relatifs aux pouvoir habilitant les personnels à entreprise
• une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle activité principale travaux publique (catégorie 03 et plus).
• une copie des bilans fiscaux des trois derniers exercices (années2022-2023-2024). dûment visés par les services concernés.
• Registre commerce.
• la liste des moyens humains et d'encadrement à mobiliser pour le projet (quantitativement et qualitativement) appuyée de l'état des effectifs déclarés à la CNAS, et diplômes
• la liste des moyens matériels à mobiliser pour le projet appuyée de toutes pièces justyicatives (cartes grises, et assurance de matériel en cours de validité):
• Attestations de bonne exécutions sinillaires datées doivent être vises et délivrées uniquement par le maître d'ouvrage
• une copie de l'extrait de rôle
• une copie des attestations de mise à jour CNAS, CASNOS. CACOBAT en cours de validité L'offre technique:
• la declaration à souscrire (selon modèle ci-joint;

*Le présent cahier des charges dûment renseigné, paraphé daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepier ; *La qualité (mémoire justification technique, (annexe ci-joint) b)- L'offre financière:

• -Lettre de soumission (selon modèle ci-joint,.
• -Le bordereau des prix unitaires ci-joint annexé
• -Le devis quantitatif et estimatif ci-joint annexé.

Les dossiers de candidatures et offres techniques et l'offre financières sont insérés dans les enveloppe séparée et, cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention «Le dossier de candidature offres techniques et l'offre financière » selon le cas ces enveloppes sont mises dans une notre enveloppe cachetées et anonyme, comportant la mention « à n'ouvrir pas » appele d'offre n°03/2025 l'objet de l'appel offre

A monsieur le président de L'APC de oggaz Avis d'appele d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales LOCATION DE QUATORZE BUS POUR TRANSPORT SCOLAIRE ANNEE 2026: LOT N°01 LIGNE MKHATRIA AHL EL OUENANE-OGGAZ LOT N°02 LIGNE ZLAMTA AHL EL OUENANE-OGGAZ LOT N°03 LIGNE AHL ELID-OGGAZ LOT N°04 LIGNE HTAYTA- OGGAZ LOT N°05 LIGNE HTAYTA-AHL ELID LOT N°06 LIGNE CHOUALBIA-OGGAZ LOT N°07 LIGNE KOUASSEM-OGGAZ LOT N°08 LIGNE MGADID- OGGAZ LOT N°09 LIGNE MARDEAUX-OGGAZ

• durée de préparation des offres est valable jusqu'à la date d'ouverture des plis fixée à dix jours (10) jours à compter de la première parution du présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans le BOMOP.
• la date limite des dépôts des offres est fixe jusqu'au dernier jour de la dure de préparation des offres avant 12.00 h au plus tard.
• Si ce Jour considéra avec un Jour Férie ou un jour de repos légal, la durée de préparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivante.
• Il ne sera pas tenu compte des offres remises hors délai, L'ouverture des plis se fera le dernier jour de la date limite de dépôt des offres en séance publique a 14.00 h au siège de l'APC de oggaz
• Les offres adressées par voie postale ne seront pas acceptées si elles parviennent après la dateet heure limite de dépôt des offres; le cachet de la poste ne faisant pas foi.
• Le present avis tient lieu d'invitation aux soumissionnaires pour assister a l'ouverture des plis