Réalisation des 1800 logements en tce avec locaux à usage commercial et professionnel et conciergeries y compris les travaux de viabilisation réseaux tertuaires 187/2025 2516038083 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES En application des dispositions des articles N° 35, 38,43,60 et 63 de la loi N° 23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et aux articles 44,54,55,56 et 57 du décret présidentiel N°15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service publics, L'AGENCE NATIONALE DE L AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT - DIRECTION REGIONALE D'ALGER EST «AADL-DRAE» lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation des 1800 logements en TCE avec locaux à usage commercial et professionnel et conciergeries y compris les travaux de viabilisation réseaux tertuaires sis SIDI BOUDRAHEM, Commune de BEJALA, Wilaya DE BEJALA. TRANCHE 185 000 LOGEMENTS-ZONE 01. Le présent avis d'appel d'offres s'adresse aux entreprises publiques et privées remplissant les conditions d'éligibilité suivantes: a) Capacité professionnel: Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie VII (Sept) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité principale et travaux publics ou hydraulique en activité secondaire en cours de validité. b) Capacité financière: ayant un chiffre d'affaires cumulé des trois meilleurs bilans des cinq dernières années visées par les services des impôts (2020-2021-2022-2023 et 2024) égale ou supérieur à 1 000 000 000,00 DA. c) Capacité technique: ayant les moyens humains et matériels suivants 1- Moyens humains: le soumissionnaire devra avoir minimum le personnel suivant: Un (01) Architecte ou ingénieur ou masters dans le domaine du bâtiment ayant expérience supérieure ou égale à Trois (03) ans. Un (01) Technicien supérieur ou plus en bâtiment ayant une expérience supérieure ou égale à Trois (03) ans. Ou Un (01) Techniciens supérieurs ou plus en VRD, ou travaux public ou hydraulique ayant une expérience supérieure ou égale Trois (03) ans. Justifié par les pièces administratives et réglementaires y affèrent à savoir l'attestation d'affiliation CNAS en cours de validité. CASNOS, Diplômes, et le cas échéant fiches de carrières pour justifier l'expérience 2- Moyens matériels: l'entreprise doit avoir minimum les moyens suivants Quatre (04) camions de 15t ou plus Deux (02) centrales à béton de 2*30 m3/h ou plus ou 60 m3.h Deux (02) Grues Deux (02) pelles mécaniques NB: la liste des moyens matériels de l entreprise doit être appuyée par Cartes grises et police d'assurances en cours de validité pour le matériel roulant et constat récent d'huissier de justice justifiant la propriété du matériel et les références appuyées d'un acte de vente notarié, le cas échéant (daté de six (06) mois maximums à la date de dépôt des offres) pour le matériel non roulant, et/ou contrat leasing avec une banque). 3- Références professionnelles: Le soumissionnaire devra remplir l'une des conditions suivantes a savoir Avant d'être réalisé Un projet de 1500 logements en un seul tenant ou un cumul de projets de logements d'au moins 2000 logements en prenant en considération les projets de 400 logements ou plus - ou ayant réalisé un (01) projet d'équipement en totalité (TCE) de catégorie D ou plus Justifiés par des attestations de bonne exécution ou d'exécution délivrée par des maîtres d'ouvrages publics des projets réceptionnés durant les 10 dernières années (2016 à 2025). Ces attestations doit contenir les informations suivantes ou accompagné des documents ci-après L'intitulé du projet Le montant du projet Délai de réalisation Date du procès-verbal provisoire ou définitive Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement Le dossier de candidature ne peut être complété Les pièces justifiant les conditions d'éligibilité se doivent pas être présentes dans l'offre technique Le dossier de l'avis d'appel d'offre sera retiré contre paiement de la somme de vingt mille Dinars (20 000.00) non remboursables, représentant les frais de reproduction auprès de Le dossier de soumission doit contenir Dossier de candidature Offre technique Offre financière Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°…….. J'objet de l'appel d'offres » • L'ENVELOPPE DENOMMEE « DOSSIER DE CANDIDATURE » CONTIENT: Une déclaration de candidature (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée avec apposition de cachet Une déclaration de probité (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet Une déclaration de sous-traitant (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet Les statuts pour les sociétés Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats soumissionnaires cités à l'article 04 du présent cahier des charges à savoir. a)- Capacités professionnelles: Une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle en cours de validité. Une copie du registre de commerce b)- Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires: Relevé bancaire ou attestation de solvabilité délivrée par la banque du soumissionnaire. Les bilans comptables et ses annexes indiquent les différents résultats financiers des bilans des cinq dernières années 2020,2021,2022,2023 et 1024) (visés par les services des impôts). Une copie de l'attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux délivrée par les antennes locales du centre national du registre de commerce CNRC c)- Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles: Copies des attestations fiscales, parafiscales d'organismes de sécurité sociale (CNAS, CASNOS et extrait de rôle apuré ou avec échéancier Numéro d'immatriculation fiscale (carte fiscale). Liste des moyens humains Affiliations CNAS en cours de validité. CASNOS, Diplômes, et le cas échéant fiches de carrières) La liste des moyens matériels de l'entreprise (Cartes grises et police d'assurances en cours de validité pour le matériel roulant et constat récent d'huissier de justice date de six (06) mois maximum à la date de dépôt des offres, justifie par acte de vente notarié pour le matériel non roulant le cas échéant Références professionnelles accompagnés des attestations de bonnes exécutions ou attestation d'executions délivrées par des maîtres d'ouvrages publics NB: toutes pièce fournie par l'entreprise doit être en cours de validité à la date d'ouverture des plis. B-L'cavelopes dénommés L'OFFRE TECHNIQUE contient: 1- La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet. 2) Tout document permettant d'évaluer l'offre technique un memoire technique justificatif signe, daté et cacheté par le soumissionnaire selon modèle joint au présent cahier des charges (sous peine de rejet de l'offre et tout autre document exige en application de l'article 18 décret présidentiel N°15.247 ja 16/09/2015 y affèrent à savoir Caution de soumission d'un montant supérieur à 1% de l'offre pour les offres excédants le montant d'un milliard de dinars on toutes taxes comprises (1 000 000 000.00) DA/TTC Le cahier des charges portant à sa dernière page, la mention manuscrite lu et accepté Les moyens humains à mobiliser pour le projet Le matériel et équipement à mobiliser pour le projet Méthodologie d'exécution des Travaux Contraintes d'execucion des travaux et solutions proposées Le délai d'exécution C/-L'enveloppe dénommés L'OFFRE FINANCIERE contient; 1- La lettre de soumission (selon modèle c-joint) renseignée, signee, datée, avec apposition de cachet 2- le bordereau des prix unitaire partie logements 3- le devis quantitatif et estimatif dument daté et signé de la partie logements 4- tableau récapitulatif de la partie logements 5- le bordereau des prix unitaire partie conciergeries. 6- le devis quantitatif et estimatif dument date et signé de la partie conciergeries 7- tableau récapitulatif de la partie conciergeries. 8- le bordereau des prix unitaire partie commerce 9- le devis quantitatif et estimatıf dument daté et signé de la partie commerce. 10-tableau recapitulatif de la partie commerce. 11-le bordereau des prix unitaire partie VRD 12- le devis quantitatif et estimaof dument dacé et signé de la parue VRD 13-tableau récapitulatif de la partie VRD 14-Tableau récapitulatif du montant total du marché La durée de préparation des offres est fixée à dix (10) jours à compter de la date de la premiere publication de l'avis d'appei d'offres dans le Bulletin officiel des marchés de L'opérateur public (BOMOP) ou dans la presse. Le dépôt des offres s'effectue le dermer jour de la durée de préparation des offres le dixième (10) jour au plus tard a 12 H00, Cette Gate est tacitement reporice au premier (1er) jour ouvrable au cas où cette date coincide avec les jours fériés et fou de repos hebdomadaires légaux L'offre doit être déposée dans les délais requis a l'adresse ci-après Direction Régionale d'Alger Est de l'AADL sisà: BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER L'ouverture en séance publique des pits des dossiers de candidatures, des offres techniques et financiers s'effectuers en une seule phase au siège du maitre de l'ouvrage indiqué ci-dessus en présence des soumissionnaires, coincident avec la dare de dépôt des offres sus-mdiquée à treize (13h00) heurs. L'offre demeure valide pendant une periode de quatre-vingt-dix (90) jours augmentée de la durée de préparation des offres. à compter de la date de séance d'ouverture des plis. Le présent avis tient lieeu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES

En application des dispositions des articles N° 35, 38,43,60 et 63 de la loi N° 23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et aux articles 44,54,55,56 et 57 du décret présidentiel N°15/247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service publics, L'AGENCE NATIONALE DE L AMELIORATION ET DU DEVELOPPEMENT DU LOGEMENT - DIRECTION REGIONALE D'ALGER EST «AADL-DRAE» lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour la réalisation des 1800 logements en TCE avec locaux à usage commercial et professionnel et conciergeries y compris les travaux de viabilisation réseaux tertuaires sis SIDI BOUDRAHEM, Commune de BEJALA, Wilaya DE BEJALA. TRANCHE 185 000 LOGEMENTS-ZONE 01.

Le présent avis d'appel d'offres s'adresse aux entreprises publiques et privées remplissant les conditions d'éligibilité suivantes:

a) Capacité professionnel:

Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie VII (Sept) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité principale et travaux publics ou hydraulique en activité secondaire en cours de validité. b) Capacité financière: ayant un chiffre d'affaires cumulé des trois meilleurs bilans des cinq dernières années visées par les services des impôts (2020-2021-2022-2023 et 2024) égale ou supérieur à 1 000 000 000,00 DA. c) Capacité technique: ayant les moyens humains et matériels suivants

1- Moyens humains: le soumissionnaire devra avoir minimum le personnel suivant:

• Un (01) Architecte ou ingénieur ou masters dans le domaine du bâtiment ayant expérience supérieure ou égale à Trois (03) ans.
• Un (01) Technicien supérieur ou plus en bâtiment ayant une expérience supérieure ou égale à Trois (03) ans.
• Ou Un (01) Techniciens supérieurs ou plus en VRD, ou travaux public ou hydraulique ayant une expérience supérieure ou égale Trois (03) ans.

Justifié par les pièces administratives et réglementaires y affèrent à savoir l'attestation d'affiliation CNAS en cours de validité. CASNOS, Diplômes, et le cas échéant fiches de carrières pour justifier l'expérience

2- Moyens matériels: l'entreprise doit avoir minimum les moyens suivants

• Quatre (04) camions de 15t ou plus
• Deux (02) centrales à béton de 2*30 m3/h ou plus ou 60 m3.h
• Deux (02) Grues
• Deux (02) pelles mécaniques

NB: la liste des moyens matériels de l entreprise doit être appuyée par Cartes grises et police d'assurances en cours de validité pour le matériel roulant et constat récent d'huissier de justice justifiant la propriété du matériel et les références appuyées d'un acte de vente notarié, le cas échéant (daté de six (06) mois maximums à la date de dépôt des offres) pour le matériel non roulant, et/ou contrat leasing avec une banque).

3- Références professionnelles: Le soumissionnaire devra remplir l'une des conditions suivantes a savoir

Avant d'être réalisé

• Un projet de 1500 logements en un seul tenant
• ou un cumul de projets de logements d'au moins 2000 logements en prenant en considération les projets de 400 logements ou plus
• - ou ayant réalisé un (01) projet d'équipement en totalité (TCE) de catégorie D ou plus

Justifiés par des attestations de bonne exécution ou d'exécution délivrée par des maîtres d'ouvrages publics des projets réceptionnés durant les 10 dernières années (2016 à 2025).

Ces attestations doit contenir les informations suivantes ou accompagné des documents ci-après

• L'intitulé du projet
• Le montant du projet
• Délai de réalisation
• Date du procès-verbal provisoire ou définitive

Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement

Le dossier de candidature ne peut être complété

Les pièces justifiant les conditions d'éligibilité se doivent pas être présentes dans l'offre technique

Le dossier de l'avis d'appel d'offre sera retiré contre paiement de la somme de vingt mille Dinars (20 000.00) non remboursables, représentant les frais de reproduction auprès de

Le dossier de soumission doit contenir

• Dossier de candidature
• Offre technique
• Offre financière

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique », « offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention « à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres - appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N°…….. J'objet de l'appel d'offres »

• L'ENVELOPPE DENOMMEE « DOSSIER DE CANDIDATURE » CONTIENT:

• Une déclaration de candidature (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée avec apposition de cachet
• Une déclaration de probité (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet
• Une déclaration de sous-traitant (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet
• Les statuts pour les sociétés
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
• Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats soumissionnaires cités à l'article 04 du présent cahier des charges à savoir.

a)- Capacités professionnelles:

• Une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle en cours de validité.

• Une copie du registre de commerce b)- Capacités financières: moyens financiers justifiés par les bilans et les références bancaires:

• Relevé bancaire ou attestation de solvabilité délivrée par la banque du soumissionnaire.

• Les bilans comptables et ses annexes indiquent les différents résultats financiers des bilans des cinq dernières années 2020,2021,2022,2023 et 1024) (visés par les services des impôts).

• Une copie de l'attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux délivrée par les antennes locales du centre national du registre de commerce CNRC c)- Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles:

• Copies des attestations fiscales, parafiscales d'organismes de sécurité sociale (CNAS, CASNOS et extrait de rôle apuré ou avec échéancier

• Numéro d'immatriculation fiscale (carte fiscale).

• Liste des moyens humains Affiliations CNAS en cours de validité. CASNOS, Diplômes, et le cas échéant fiches de carrières)

• La liste des moyens matériels de l'entreprise (Cartes grises et police d'assurances en cours de validité pour le matériel roulant et constat récent d'huissier de justice date de six (06) mois maximum à la date de dépôt des offres, justifie par acte de vente notarié pour le matériel non roulant le cas échéant

• Références professionnelles accompagnés des attestations de bonnes exécutions ou attestation d'executions délivrées par des maîtres d'ouvrages publics

NB: toutes pièce fournie par l'entreprise doit être en cours de validité à la date d'ouverture des plis.

B-L'cavelopes dénommés L'OFFRE TECHNIQUE contient:

1- La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet.

2) Tout document permettant d'évaluer l'offre technique un memoire technique justificatif signe, daté et cacheté par le soumissionnaire selon modèle joint au présent cahier des charges (sous peine de rejet de l'offre et tout autre document exige en application de l'article 18 décret présidentiel N°15.247 ja 16/09/2015 y affèrent à savoir

• Caution de soumission d'un montant supérieur à 1% de l'offre pour les offres excédants le montant d'un milliard de dinars on toutes taxes comprises (1 000 000 000.00) DA/TTC
• Le cahier des charges portant à sa dernière page, la mention manuscrite lu et accepté
• Les moyens humains à mobiliser pour le projet
• Le matériel et équipement à mobiliser pour le projet
• Méthodologie d'exécution des Travaux
• Contraintes d'execucion des travaux et solutions proposées
• Le délai d'exécution

C/-L'enveloppe dénommés L'OFFRE FINANCIERE contient;

1- La lettre de soumission (selon modèle c-joint) renseignée, signee, datée, avec apposition de cachet

2- le bordereau des prix unitaire partie logements

3- le devis quantitatif et estimatif dument daté et signé de la partie logements

4- tableau récapitulatif de la partie logements

5- le bordereau des prix unitaire partie conciergeries.

6- le devis quantitatif et estimatif dument date et signé de la partie conciergeries

7- tableau récapitulatif de la partie conciergeries.

8- le bordereau des prix unitaire partie commerce

9- le devis quantitatif et estimatıf dument daté et signé de la partie commerce.

10-tableau recapitulatif de la partie commerce.

11-le bordereau des prix unitaire partie VRD

12- le devis quantitatif et estimaof dument dacé et signé de la parue VRD

13-tableau récapitulatif de la partie VRD

14-Tableau récapitulatif du montant total du marché

La durée de préparation des offres est fixée à dix (10) jours à compter de la date de la premiere publication de l'avis d'appei d'offres dans le Bulletin officiel des marchés de L'opérateur public (BOMOP) ou dans la presse.

Le dépôt des offres s'effectue le dermer jour de la durée de préparation des offres le dixième (10) jour au plus tard a 12 H00, Cette Gate est tacitement reporice au premier (1er) jour ouvrable au cas où cette date coincide avec les jours fériés et fou de repos hebdomadaires légaux

L'offre doit être déposée dans les délais requis a l'adresse ci-après

Direction Régionale d'Alger Est de l'AADL sisà: BP 62 SAID HAMDINE BIR MOURAD RAIS ALGER

L'ouverture en séance publique des pits des dossiers de candidatures, des offres techniques et financiers s'effectuers en une seule phase au siège du maitre de l'ouvrage indiqué ci-dessus en présence des soumissionnaires, coincident avec la dare de dépôt des offres sus-mdiquée à treize (13h00) heurs.

L'offre demeure valide pendant une periode de quatre-vingt-dix (90) jours augmentée de la durée de préparation des offres. à compter de la date de séance d'ouverture des plis.

Le présent avis tient lieeu d'invitation aux soumissionnaires pour assister à l'ouverture des plis