AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES N°: 04/2025
Le président de l'assemblée populaire communale de la commune d'El Mehir lance un avis d'appel d'offre avec exigences de capacités minimales
- Autobus d'une capacité de 11 sièges ou plus
- Autobus de l'année de mise en circulation 1990 ou plus
Dans le cadre: TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026
LES LIGNES
| N° | LIGNES |
|---|---|
| 01 | Lot n°: 01 Ligne de transport boutouil vers l'emlez 1. Distance 09km, nombre d'élèves 32 |
| 02 | Lot n°:02 Ligne de transport Ligne de transport boutouil vers l'emlez 2. Distance 09km, nombre d'élèves 32 |
| 03 | Lot n°:03 Ligne de transport boutouil vers el mehir centre 1. 03 Distance 16km, nombre d'élèves 32 |
| 04 | Lot n°:04 Ligne de transport boutouil vers el mehir centre 2. Distance 16km, nombre d'élèves 32 |
| 05 | Lot n°:05 Ligne de transport selatna vers el mehir centrel. Distance 13km, nombre d'élèves 32 |
| 06 | Lot n°:06 Ligne de transport selatna vers el mehir centre 2. Distance 13km, nombre d'élèves 32 |
| 07 | Lot n°:07 Ligne de transport djebel selatna vers el mehir centre passant par selatna centre. Distance 15km, nombre d'élèves 32 |
| 08 | Lot n°:08 Ligne de transport el machraa vers boutouil. Distance 04km, nombre d'élèves 20 |
| 09 | Lot n°:09 Ligne de transport sed vers el mehir centre passant par ouled belmeziti. Distance 12km, nombre d'élèves 15 |
| 10 | Lot n°:10 Ligne de transport ayache vers el mehir centre. Distance 03km, nombre d'élèves 15 |
| 11 | Lot n°:11 harrache mechta vers eldjebbassa charkia 1. Distance 03 km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 12 | Lot n°:12 Ligne de transport harrache mechta vers eldjebbassa charkia 2. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 13 | Lot n°:13 Ligne de transport harrache mechta vers eldjebbassa 13 charkia 3. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 14 | Lot n°:14 Ligne de transport harrache mechta vers eldjebhassa charkia 4. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 15 | Lot n°:15 Ligne de transport arrigbet maiza vers eldjebbassa charkia 1. Distance 03kın, nombre d'élèves 40 à deux rotation 20 élèves à chaque rotation |
| 16 | Lot n°:16 Ligne de transporn arrighet maiza vers eldjebbassa charkia 2. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 17 | Lot n°:17 Ligne de transport eldjebbassa el gharbia vers eldjebbassa charkia 1. Distance 3.5 km, nombre d'élèves 32 à deux rotation |
| 18 | Lot n°:18 Ligne de transport eldjebbassa el gharbia vers eldjebbassa charkia 2. Distance 3.5k, nombre d'élèves 32 à deux rotation |
| 19 | Lot n°:19 Ligne de transport metian chemess vers el mehir centre 1. Distance 03km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 20 | Lot n°:20 Ligne de transport metlaa chemess vers el mehir centre 2. Distance 03km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 21 | Lot n°:21 Ligne de transport meriaa chemess vers el mehir centre 3. Distance 03km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 22 | Lot n°:22 Ligne de transport thouabet vers el mehir centre 1. Distance 2.5km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 23 | Lot n°:23 Ligne de transport thouabet vers el mehir centre 2. Distance 2.5km, nombre d'eleyes 36 à deux rotation |
| 24 | Lot n°:24 Ligne de transport l'emlez vers el mehir centre 1. Distance (07km, nombre d'élèves 22 |
| 25 | Lot n°:25 Ligne de transport l'emlez vers el mehir centre 2 Distance 07km, nombre d'élèves 25 |
| 26 | Lot n°:26 Ligne de transport hawasse vers l'emlez. Distance 11km, nombre d'élèves 30 |
Peut participer dans l'appel d'offre ouvert toute personne morale ou physique inscrit au registre du commerce Transport routier de personnes.
Peuvent retirer le cahier des charges auprès du Service des marchés de l'APC d'El Mehir contre payement de deux milles (2.000.00 DA) au pro- fit du trésorier communal.
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre tech- nique et une offre financière
Les trois dossiers seront insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la mention- dossier de candidature- offre technique ou offre financière- selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant: la mention avis d'appel d'offre ouvert avec capacités minimales TRANSPORT SCOLAI- RE POUR L'ANNEE 2026 pour la ligne / les lignes.
A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces sui- vantes:
Le dossier de candidature: doit comprendre les pièces suivantes :
Une déclaration de candidature remplie.
Déclaration de probité remplie signée, cachetée et datée.
Copier de Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les person- nes à engager l'entreprise.
Copier de Registre de commerce qui contient le code de l'activité.
Billant financière de dernier 3 ans ou bien C20 (2022-2023-2024)
Copier d'Identification fiscal.
Copier de casier judiciaire N№3 de Transporteur ou gestionnaire vala- ble de 03 mois.
Copies d'extrait de rôles apuré ou avec échéance (valable de 03 mois) copier concernant la résidence et copier concernant le lieu d'acti- vité.
Copier de Mises à jour CASNOS, CNAS et en cours de validité.
Copier de Statut de l'entreprise.
Copier des comptes sociaux pour les sociétés.
Carte grise + scanner + assurance de véhicule.
Autorisation d'exploitation d'un service ou de services réguliers de transport public de personnes.
Permis de conduite.
L'offre technique: doit comprendre les pièces suivantes :
- Cahier des charges techniques rempli signée, cachetée et datée.
- Déclaration à souscrire rempli.
- In Mémoire technique justificatif signée, cachetée
L'offre financière: doit comprendre les pièces suivantes :
- Lettre de soumission rempli signée, cachetée
- Bordereaux des prix unitaires rempli signée, cachetée
- Le Détail quantitatif et estimatif rempli signée, cachetée
La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la date du jour de la parution de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP et portail électronique ou dans les quotidiens nationaux
Le dépôt des offres est fixé au dernier jour de la limite de la durée de préparation des offres de 8:00h-10:00h à secrétariat de president du L'APC
Lorsque la date limite de préparation des offres coïncide avec un jour férié ou de repos légal, le délai est prolonge au jour ouvrable qui suit et a la même heure.
L'ouverture des plis se tiendra en séance publique, Le jour ouvrable coïncidant avec le dernier jour de la durée de préparation des offres, a 10:00 heures.
Les soumissionnaires sont invités à la séance d'ouverture des plis, sus- visée, qui se tiendra, au niveau du siège de l'APC d'El Mehir. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours plus la durée de la préparation des offres plus (01) un mois pour le titulaire du marché.
Le Jour d'Algérie - N° 6616 - Mercredi 3 décembre 2025
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DES CAPACITES MINIMALES N°: 04/2025
Le président de l'assemblée populaire communale de la commune d'El Mehir lance un avis d'appel d'offre avec exigences de capacités minimales
- Autobus d'une capacité de 11 sièges ou plus
- Autobus de l'année de mise en circulation 1990 ou plus
Dans le cadre: TRANSPORT SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026
LES LIGNES
| N° | LIGNES |
|---|---|
| 01 | Lot n°: 01 Ligne de transport boutouil vers l'emlez 1. Distance 09km, nombre d'élèves 32 |
| 02 | Lot n°:02 Ligne de transport Ligne de transport boutouil vers l'emlez 2. Distance 09km, nombre d'élèves 32 |
| 03 | Lot n°:03 Ligne de transport boutouil vers el mehir centre 1. 03 Distance 16km, nombre d'élèves 32 |
| 04 | Lot n°:04 Ligne de transport boutouil vers el mehir centre 2. Distance 16km, nombre d'élèves 32 |
| 05 | Lot n°:05 Ligne de transport selatna vers el mehir centrel. Distance 13km, nombre d'élèves 32 |
| 06 | Lot n°:06 Ligne de transport selatna vers el mehir centre 2. Distance 13km, nombre d'élèves 32 |
| 07 | Lot n°:07 Ligne de transport djebel selatna vers el mehir centre passant par selatna centre. Distance 15km, nombre d'élèves 32 |
| 08 | Lot n°:08 Ligne de transport el machraa vers boutouil. Distance 04km, nombre d'élèves 20 |
| 09 | Lot n°:09 Ligne de transport sed vers el mehir centre passant par ouled belmeziti. Distance 12km, nombre d'élèves 15 |
| 10 | Lot n°:10 Ligne de transport ayache vers el mehir centre. Distance 03km, nombre d'élèves 15 |
| 11 | Lot n°:11 harrache mechta vers eldjebbassa charkia 1. Distance 03 km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 12 | Lot n°:12 Ligne de transport harrache mechta vers eldjebbassa charkia 2. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 13 | Lot n°:13 Ligne de transport harrache mechta vers eldjebbassa 13 charkia 3. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 14 | Lot n°:14 Ligne de transport harrache mechta vers eldjebhassa charkia 4. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 15 | Lot n°:15 Ligne de transport arrigbet maiza vers eldjebbassa charkia 1. Distance 03kın, nombre d'élèves 40 à deux rotation 20 élèves à chaque rotation |
| 16 | Lot n°:16 Ligne de transporn arrighet maiza vers eldjebbassa charkia 2. Distance 03km, nombre d'élèves 40 à deux rotation |
| 17 | Lot n°:17 Ligne de transport eldjebbassa el gharbia vers eldjebbassa charkia 1. Distance 3.5 km, nombre d'élèves 32 à deux rotation |
| 18 | Lot n°:18 Ligne de transport eldjebbassa el gharbia vers eldjebbassa charkia 2. Distance 3.5k, nombre d'élèves 32 à deux rotation |
| 19 | Lot n°:19 Ligne de transport metian chemess vers el mehir centre 1. Distance 03km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 20 | Lot n°:20 Ligne de transport metlaa chemess vers el mehir centre 2. Distance 03km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 21 | Lot n°:21 Ligne de transport meriaa chemess vers el mehir centre 3. Distance 03km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 22 | Lot n°:22 Ligne de transport thouabet vers el mehir centre 1. Distance 2.5km, nombre d'élèves 36 à deux rotation |
| 23 | Lot n°:23 Ligne de transport thouabet vers el mehir centre 2. Distance 2.5km, nombre d'eleyes 36 à deux rotation |
| 24 | Lot n°:24 Ligne de transport l'emlez vers el mehir centre 1. Distance (07km, nombre d'élèves 22 |
| 25 | Lot n°:25 Ligne de transport l'emlez vers el mehir centre 2 Distance 07km, nombre d'élèves 25 |
| 26 | Lot n°:26 Ligne de transport hawasse vers l'emlez. Distance 11km, nombre d'élèves 30 |
Peut participer dans l'appel d'offre ouvert toute personne morale ou physique inscrit au registre du commerce Transport routier de personnes.
Peuvent retirer le cahier des charges auprès du Service des marchés de l'APC d'El Mehir contre payement de deux milles (2.000.00 DA) au pro- fit du trésorier communal.
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre tech- nique et une offre financière
Les trois dossiers seront insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la mention- dossier de candidature- offre technique ou offre financière- selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant: la mention avis d'appel d'offre ouvert avec capacités minimales TRANSPORT SCOLAI- RE POUR L'ANNEE 2026 pour la ligne / les lignes.
A n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres
Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces sui- vantes:
Le dossier de candidature: doit comprendre les pièces suivantes :
Une déclaration de candidature remplie.
Déclaration de probité remplie signée, cachetée et datée.
Copier de Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les person- nes à engager l'entreprise.
Copier de Registre de commerce qui contient le code de l'activité.
Billant financière de dernier 3 ans ou bien C20 (2022-2023-2024)
Copier d'Identification fiscal.
Copier de casier judiciaire N№3 de Transporteur ou gestionnaire vala- ble de 03 mois.
Copies d'extrait de rôles apuré ou avec échéance (valable de 03 mois) copier concernant la résidence et copier concernant le lieu d'acti- vité.
Copier de Mises à jour CASNOS, CNAS et en cours de validité.
Copier de Statut de l'entreprise.
Copier des comptes sociaux pour les sociétés.
Carte grise + scanner + assurance de véhicule.
Autorisation d'exploitation d'un service ou de services réguliers de transport public de personnes.
Permis de conduite.
L'offre technique: doit comprendre les pièces suivantes :
- Cahier des charges techniques rempli signée, cachetée et datée.
- Déclaration à souscrire rempli.
- In Mémoire technique justificatif signée, cachetée
L'offre financière: doit comprendre les pièces suivantes :
- Lettre de soumission rempli signée, cachetée
- Bordereaux des prix unitaires rempli signée, cachetée
- Le Détail quantitatif et estimatif rempli signée, cachetée
La durée de préparation des offres est fixée à 10 jours à compter de la date du jour de la parution de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP et portail électronique ou dans les quotidiens nationaux
Le dépôt des offres est fixé au dernier jour de la limite de la durée de préparation des offres de 8:00h-10:00h à secrétariat de president du L'APC
Lorsque la date limite de préparation des offres coïncide avec un jour férié ou de repos légal, le délai est prolonge au jour ouvrable qui suit et a la même heure.
L'ouverture des plis se tiendra en séance publique, Le jour ouvrable coïncidant avec le dernier jour de la durée de préparation des offres, a 10:00 heures.
Les soumissionnaires sont invités à la séance d'ouverture des plis, sus- visée, qui se tiendra, au niveau du siège de l'APC d'El Mehir. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jours plus la durée de la préparation des offres plus (01) un mois pour le titulaire du marché.
Le Jour d'Algérie - N° 6616 - Mercredi 3 décembre 2025
