Avis d'adjudication publique pour la location du marché couvert situé à HAIZER Center
Le président de l'assemble populaire communal de HAIZER annonce une adjudication publique pour la location du marché couvert situé à HAIZER, au moyen d'offres sous enveloppe extérieure portant la mention d'adjudication pour location de marché couvert situé Haizer Center pour accueillir un marché de détail multi-activités sera envoyée au président de l'assemble populaire communal de HAIZER et déposée au Secrétariat Général de la commune.
La durée du bail est de trois ans et le prix de départ annuel est déterminé selon le tableau suivant:
| Le site | Superficie m² | Prix d'ouverture annuel |
|---|---|---|
| HAIZER Center | 630m² | 1.890.000.00 DA |
Les personnes souhaitant participer à cette adjudication doivent soumettre les documents suivants:
- Demande de participation à l'adjudication Approuvé.
- Le paiement du prix d'achat du cahier des charges 4000.00 DA a avec reçus.
- Un chèque visé par la banque d'une valeur 03 mois du Prix d'ouverture du mois, au nom du trésorier de la commune.
- Une copie de la carte nationale d'identité ou du permis de conduire.
- Extrait de casier judiciaire n°03 des trois derniers mois pour l'adjudicataire ou son cautionnaire.
- Acte de naissance.
- Certificat de résidence.
- Procuration délivrée par un notaire pour le représentant d'un adjudicataire qui ne peut pas assister à l'adjudication.
- Extrait de rôle apuré pour le soumissionnaire daté de moins de 03 mois.
- Copie de la carte d'identifiant fiscale (NIF).
- Attestation de nom endettement envers la commune délivrée par le trésorier communal pour les ex adjudicataires de la commune de HAIZER.
- Attestation de bonne conduite délivrée par la commune de résidence pour les adjudicataires résident et nom résident à HAIZER.
- Engagement totale de la situation de la structure actuel et accepter la gestion et les frais de l'engagement et réfection selon la fiche technique établier après la vente aux enchères et l'achèvement des travaux selon l'article42 du cahier des charges signe par le soumissionnaire ainsi que les frais du l'engagement et main tar ce a la charge du location sans rembourser.
- Engagement d'établir le modèle du cahier des charges.
- Registre du commerce (vent alimentation général détail et multi service). -Le dernier délai de départ des offres (15 jours) à partir de première jour de publication de l'annonce d'une vente aux enchères publique dans la presse nationale avant 12 h et l'ouverture des plis dans même jour A 14 h, Si la date d'ouverture sera un jour férir ou repos ou hebdomadaire, l'ouverture des plis sera reportée le jour ouvrable suivant.
NB:
- En cas d'anfractuosite, l'offre sera redécuré avec des annonces locales dans les(08) jours.
- Pour retirer le cahier des charges contre contre paiement de 4.000.00 DA auprès du trésorier communal de HAIZER(bureau du patrimoine communal).
Avis d'adjudication publique pour la location du marché couvert situé à HAIZER Center
Le président de l'assemble populaire communal de HAIZER annonce une adjudication publique pour la location du marché couvert situé à HAIZER, au moyen d'offres sous enveloppe extérieure portant la mention d'adjudication pour location de marché couvert situé Haizer Center pour accueillir un marché de détail multi-activités sera envoyée au président de l'assemble populaire communal de HAIZER et déposée au Secrétariat Général de la commune.
La durée du bail est de trois ans et le prix de départ annuel est déterminé selon le tableau suivant:
| Le site | Superficie m² | Prix d'ouverture annuel |
|---|---|---|
| HAIZER Center | 630m² | 1.890.000.00 DA |
Les personnes souhaitant participer à cette adjudication doivent soumettre les documents suivants:
- Demande de participation à l'adjudication Approuvé.
- Le paiement du prix d'achat du cahier des charges 4000.00 DA a avec reçus.
- Un chèque visé par la banque d'une valeur 03 mois du Prix d'ouverture du mois, au nom du trésorier de la commune.
- Une copie de la carte nationale d'identité ou du permis de conduire.
- Extrait de casier judiciaire n°03 des trois derniers mois pour l'adjudicataire ou son cautionnaire.
- Acte de naissance.
- Certificat de résidence.
- Procuration délivrée par un notaire pour le représentant d'un adjudicataire qui ne peut pas assister à l'adjudication.
- Extrait de rôle apuré pour le soumissionnaire daté de moins de 03 mois.
- Copie de la carte d'identifiant fiscale (NIF).
- Attestation de nom endettement envers la commune délivrée par le trésorier communal pour les ex adjudicataires de la commune de HAIZER.
- Attestation de bonne conduite délivrée par la commune de résidence pour les adjudicataires résident et nom résident à HAIZER.
- Engagement totale de la situation de la structure actuel et accepter la gestion et les frais de l'engagement et réfection selon la fiche technique établier après la vente aux enchères et l'achèvement des travaux selon l'article42 du cahier des charges signe par le soumissionnaire ainsi que les frais du l'engagement et main tar ce a la charge du location sans rembourser.
- Engagement d'établir le modèle du cahier des charges.
- Registre du commerce (vent alimentation général détail et multi service). -Le dernier délai de départ des offres (15 jours) à partir de première jour de publication de l'annonce d'une vente aux enchères publique dans la presse nationale avant 12 h et l'ouverture des plis dans même jour A 14 h, Si la date d'ouverture sera un jour férir ou repos ou hebdomadaire, l'ouverture des plis sera reportée le jour ouvrable suivant.
NB:
- En cas d'anfractuosite, l'offre sera redécuré avec des annonces locales dans les(08) jours.
- Pour retirer le cahier des charges contre contre paiement de 4.000.00 DA auprès du trésorier communal de HAIZER(bureau du patrimoine communal).