REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA : BORDJ BOU ARRERIDJ DAIRA : MEDJANA COMMUNE : HASNAOUA NIF : 098434195069214
APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°: 05/2025
Les président de L'A.P.C de HASNAOUA Lance Un Avis D'appel D'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Pour Transport scolaire pour l'année 2026
- les transporteurs qualifiées, intéressées par le présent avis peuvent retirer le cahier de charges auprès du service de équipement de L'A.P.C contre un paiement de 10.000.00 DA (dix milles DA)
- les Offres doivent comporte un dossier du candidature, une offre technique et une offre financière les trois dossiers seront insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la mention-dossier de candidature-offre technique ou-offre financière- selon le cas-. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, et ne porte que la mention suivante:
<< A NE Pas Ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres >> Appel D'offres ouvert avec exigence de capacités minimales N°: 05/2025 Transport scolaire pour l'année 2026 Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes : 01- Le dossier de candidature contient -une déclaration de candidature signée et datée pour chaque part participante. -une déclaration de probité signée et datée et cachetée -Le statut pour les sociétés .-les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
- registre commerce.
- extrait de rôle avec calendrier de paiement ou apurée
- copies des cartes grises accompagné par les copies d'assurance + scanner pour chaque bus de transport valable dans le délai de l'ouverture
- les bilans financières des trois dernières années (2023+2024+2025) ou c20.
- carte d'enregistrement fiscal.
- attestation de mise a jour CNAS.
- attestation de mise a jour CASNOS.
- copie de l'autorisation de transport publique des voyageurs. 02-l'offre technique contient :
- Cahier de charge (offre technique) signé et cacheté par le soumissionnaire avec la mention (lu et accepté)
- Déclaration a souscrire signée et datée pour chaque part participante.
- mémoire technique justificatif signée et datée et cachée et chargée (piéce éliminatoire) 03- offres financière contiens les pièces Suivantes
- lettre d'engagement Signée et datée par le Soumissionnaire.
- Bordereaux des Prix unitaire Signé et cacheté et daté.
- Devis Quantitatif et estimatif signé et cacheté et daté.
- la récape des devis quantitatives et estimatives et chargée signée et datée et cachetée en cas de participation dans plusieurs parts
- le délai de préparation des dossiers est fixé à 15 jours à compter de la date de la première parution du présent avis dans le BOMOP et dans les quotidiens nationaux. et les journaux électroniques
- la date et l'heure du dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des dossiers a partir de 09h30 à10 00. Au niveau (secrétariat de président de l'APC).
- L'ouverture des plis aura lieu le même jour de dépôt des offres à 10h00 en séance publique au niveau siège de l'A.P.C.
- Si le jour de dépôt et d'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, il aura lieu le jour ouvrable suivant
- les Soumissionnaires seront invités d'assister à la séance de l'ouverture des offres techniques et financières
- les Soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03 mois il est valable a compter de la date de la séance d'ouverture des enveloppes. e-Bourse le 26/10/2025
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE
WILAYA : BORDJ BOU ARRERIDJ DAIRA : MEDJANA COMMUNE : HASNAOUA NIF : 098434195069214
APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°: 05/2025
Les président de L'A.P.C de HASNAOUA Lance Un Avis D'appel D'offres ouvert avec exigence de capacités minimales Pour Transport scolaire pour l'année 2026
- les transporteurs qualifiées, intéressées par le présent avis peuvent retirer le cahier de charges auprès du service de équipement de L'A.P.C contre un paiement de 10.000.00 DA (dix milles DA)
- les Offres doivent comporte un dossier du candidature, une offre technique et une offre financière les trois dossiers seront insérés dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la mention-dossier de candidature-offre technique ou-offre financière- selon le cas-. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, et ne porte que la mention suivante:
<< A NE Pas Ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et évaluation des offres >> Appel D'offres ouvert avec exigence de capacités minimales N°: 05/2025 Transport scolaire pour l'année 2026 Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes : 01- Le dossier de candidature contient -une déclaration de candidature signée et datée pour chaque part participante. -une déclaration de probité signée et datée et cachetée -Le statut pour les sociétés .-les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise
- registre commerce.
- extrait de rôle avec calendrier de paiement ou apurée
- copies des cartes grises accompagné par les copies d'assurance + scanner pour chaque bus de transport valable dans le délai de l'ouverture
- les bilans financières des trois dernières années (2023+2024+2025) ou c20.
- carte d'enregistrement fiscal.
- attestation de mise a jour CNAS.
- attestation de mise a jour CASNOS.
- copie de l'autorisation de transport publique des voyageurs. 02-l'offre technique contient :
- Cahier de charge (offre technique) signé et cacheté par le soumissionnaire avec la mention (lu et accepté)
- Déclaration a souscrire signée et datée pour chaque part participante.
- mémoire technique justificatif signée et datée et cachée et chargée (piéce éliminatoire) 03- offres financière contiens les pièces Suivantes
- lettre d'engagement Signée et datée par le Soumissionnaire.
- Bordereaux des Prix unitaire Signé et cacheté et daté.
- Devis Quantitatif et estimatif signé et cacheté et daté.
- la récape des devis quantitatives et estimatives et chargée signée et datée et cachetée en cas de participation dans plusieurs parts
- le délai de préparation des dossiers est fixé à 15 jours à compter de la date de la première parution du présent avis dans le BOMOP et dans les quotidiens nationaux. et les journaux électroniques
- la date et l'heure du dépôt des offres est fixée le dernier jour de la préparation des dossiers a partir de 09h30 à10 00. Au niveau (secrétariat de président de l'APC).
- L'ouverture des plis aura lieu le même jour de dépôt des offres à 10h00 en séance publique au niveau siège de l'A.P.C.
- Si le jour de dépôt et d'ouverture des plis coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal, il aura lieu le jour ouvrable suivant
- les Soumissionnaires seront invités d'assister à la séance de l'ouverture des offres techniques et financières
- les Soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 03 mois il est valable a compter de la date de la séance d'ouverture des enveloppes. e-Bourse le 26/10/2025
