APPEL D'OFFRE OUVERT
N°:05/2025
Le président de l'APC de Tassameurt lance un APPELLE D'OFFRE OUVERT Pour L'OPERATION: Pour: L'ALIMENTATION SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 pour les lots Suivants:
- LOT N° 01 : Viandes Blanches et Rouges + Œufs
- LOT N° 02 : Produits Alimentaires Stockables + Pates + Produits Laitiers et Ces Dérivées
- LOT N° 03 : Fruits et Légumes
- LOT N° 04 : Pain
Les fournisseurs spécialisés Intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marches de la commune contre paiement de la somme de : 5,000.00 DA Au Trésorier de la commune.
Les offres de participation dans cet appelle doivent être déposés accompagnés des pièces :
1) LE DOSSIER DE CANDIDATURE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :
1/- Déclaration de candidature pour chaque lot remplie signée, cacheté et datée par le contractant 2/ Déclaration de probité rempli signée, cacheté et datée par le contractant 3/- Copie de Statut de l'entreprise (SPA-SARL-EURL-SNC-SCS) 4/- Copie des comptes sociaux pour les sociétés pour l'année 2024 5/- Copie de tous documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 6/- Copie de Registre de commerce électronique qui contiens le code de l'activité demandé et/ou l'autorisation du dépôt di pain de la part de la directions du commerce 7/ Copie d'extrait de rôles apuré ou avec échéance (moine de 3 mois) 8/- Copie Résultats financiers des années (2022-2023-2024) ou C20 approuvée par les services des impôts. 9/- Copie de Mises à jour CASNOS, CNAS et CACOBATH valable au date dépôts des offres 10/- Copie de numéro fiscale 11/- Copie de numéro statistique 12/- Copie des cartes grises et son attestation d'assurance et scanner du véhicule 13/- Copie de Liste de référence (attestation de bon exécution contiens le projet et le montant)
2) L'OFFRE TECHNIQUE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :
1/ Déclaration à souscrire pour chaque lot remplie signée, cachetée et datée. 2/ Mémoire technique justificatif remplie signée, cachetée et daté 3/- Cahier des charges techniques rempli signé, cacheté et daté, et écrit à la main : lis et accepté
3) L'OFFRE FINANCIERE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :
1/ La lettre de soumission pour chaque lot, remplie signée, cachetée et datée 2/. Le bordereau des prix unitaires. rempli signé, cacheté et daté 3/ Le devis Quantitatif et Estimatif. rempli signé, cacheté et daté 4/ La récape des devis en cas de participée à plusieur lot, rempli signé, cacheté et daté
*Le dépôts des offre aura lieu niveau bureau secrétariat de présidant de l'APC dans une enveloppe fermé et obscure écrire dessus APPEL D'OFFRE OUVERT * Ne pas ouvrir * et mentionner le nom du l'opération et le nom et numéro du lot et adressé au président de l'assemblée populaire communale de la commune de Tassameurt
*Le délai de préparation des offres est fixé a 15 jours à compter la première publication de l'offre au journaux quotidien ou BOMOP ou au les journaux électronique *Le dépôt des offres est fixe au dernier jour de délais de préparation des offres de (10:00-10:30) H si la date de dépôt est coïncidé avec un jour ferré ou un jour de repos légale le dépôt des offres est proroge au jour ouvrable suivant. *L'ouverture des plis aura lieu en séance publique le jour de dépôt des offres à 10.30 H, Le soumissionnaires peuvent asister a l'ouverture des plis
- Date limité des offres pendant un délai de 90 jours + le temps de préparation des offres
APPEL D'OFFRE OUVERT
N°:05/2025
Le président de l'APC de Tassameurt lance un APPELLE D'OFFRE OUVERT Pour L'OPERATION: Pour: L'ALIMENTATION SCOLAIRE POUR L'ANNEE 2026 pour les lots Suivants:
- LOT N° 01 : Viandes Blanches et Rouges + Œufs
- LOT N° 02 : Produits Alimentaires Stockables + Pates + Produits Laitiers et Ces Dérivées
- LOT N° 03 : Fruits et Légumes
- LOT N° 04 : Pain
Les fournisseurs spécialisés Intéressés peuvent retirer le cahier des charges auprès du service des marches de la commune contre paiement de la somme de : 5,000.00 DA Au Trésorier de la commune.
Les offres de participation dans cet appelle doivent être déposés accompagnés des pièces :
1) LE DOSSIER DE CANDIDATURE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :
1/- Déclaration de candidature pour chaque lot remplie signée, cacheté et datée par le contractant 2/ Déclaration de probité rempli signée, cacheté et datée par le contractant 3/- Copie de Statut de l'entreprise (SPA-SARL-EURL-SNC-SCS) 4/- Copie des comptes sociaux pour les sociétés pour l'année 2024 5/- Copie de tous documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 6/- Copie de Registre de commerce électronique qui contiens le code de l'activité demandé et/ou l'autorisation du dépôt di pain de la part de la directions du commerce 7/ Copie d'extrait de rôles apuré ou avec échéance (moine de 3 mois) 8/- Copie Résultats financiers des années (2022-2023-2024) ou C20 approuvée par les services des impôts. 9/- Copie de Mises à jour CASNOS, CNAS et CACOBATH valable au date dépôts des offres 10/- Copie de numéro fiscale 11/- Copie de numéro statistique 12/- Copie des cartes grises et son attestation d'assurance et scanner du véhicule 13/- Copie de Liste de référence (attestation de bon exécution contiens le projet et le montant)
2) L'OFFRE TECHNIQUE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :
1/ Déclaration à souscrire pour chaque lot remplie signée, cachetée et datée. 2/ Mémoire technique justificatif remplie signée, cachetée et daté 3/- Cahier des charges techniques rempli signé, cacheté et daté, et écrit à la main : lis et accepté
3) L'OFFRE FINANCIERE COMPORTE LES PIECES SUIVANTES :
1/ La lettre de soumission pour chaque lot, remplie signée, cachetée et datée 2/. Le bordereau des prix unitaires. rempli signé, cacheté et daté 3/ Le devis Quantitatif et Estimatif. rempli signé, cacheté et daté 4/ La récape des devis en cas de participée à plusieur lot, rempli signé, cacheté et daté
*Le dépôts des offre aura lieu niveau bureau secrétariat de présidant de l'APC dans une enveloppe fermé et obscure écrire dessus APPEL D'OFFRE OUVERT * Ne pas ouvrir * et mentionner le nom du l'opération et le nom et numéro du lot et adressé au président de l'assemblée populaire communale de la commune de Tassameurt
*Le délai de préparation des offres est fixé a 15 jours à compter la première publication de l'offre au journaux quotidien ou BOMOP ou au les journaux électronique *Le dépôt des offres est fixe au dernier jour de délais de préparation des offres de (10:00-10:30) H si la date de dépôt est coïncidé avec un jour ferré ou un jour de repos légale le dépôt des offres est proroge au jour ouvrable suivant. *L'ouverture des plis aura lieu en séance publique le jour de dépôt des offres à 10.30 H, Le soumissionnaires peuvent asister a l'ouverture des plis
- Date limité des offres pendant un délai de 90 jours + le temps de préparation des offres
