REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE & POPULAIRE
MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE LA VILLE ET DE L'AMENAGEMENT DE TERRITOIRE.
DIRECTION DE L'URBANISME, DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA MASCARA
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2026
La Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Mascara lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales relatif à la réalisation:
Opération : étude, suivi et réalisation des travaux de VRD primaires et secondaires des logements publics à travers la wilaya programme 2026.
- Lot 01: Réalisation d'un dédoublement de voie d'accès du pole Hmama
- Lot 02: Amenée d'AEP pole HMAMA.
- Lot 03: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 1164 LPL Pole Hmama (Voirie, Aménagement extérieur, AEP, Éclairage public, Algérie télécom).
- Lot 04: Rejets d'assainissement pole HMAMA.
- Lot 05: Ouverture des voies programme LV-partie C. pole HMAMA.
- Lot 06: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 2400 LV Partie A- Pole Hmama (Voirie, Aménagement extérieur, AFP, Éclairage public, réseau Algérie télécom).
Pour Lot 01: Réalisation d'un dédoublement de voie d'accès du pole Hmama,
01-Premier conditions: Capacités professionnelles:
1-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classification Professionnelles: Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
II- Références professionnelles:
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages publics.
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
- Dimposant d'une qualification Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale en cours de validité a la date d'ouverture des plis.
- Disposant d'une attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrages publics
02-Deuxième conditions: capacités financières :
Avoir une moyenne des bilans financiers des trois dernières années (2023, 2024,2025): 135.000.000,00 DA justifier par les bilans financier visé par les services des impôts.
- Troisième conditions: délai d'exécution: des travaux ne doit pas dépasser: six (06) mois.
04-Quatrième conditions:
- Un (01) Ingénieur Mastère en Travaux public.
- Un (01) technicien supérieur en incercle ou DEUA en Travaux public.
- Un (01) topographe
- Les moyens humains doivent être justifiés par les diplômes, CV, affiliation de 03 mois avant la date de dépôt des offres, fiche carrière délivré par la CNAS a jours et attestations de travail.
Pour Lot 02: Amenée d'AFP pole HMAMA.
01-Premier conditions: Capacités professionnelles :
1-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classification Professionnelles. Catégorie cinq (05) ou plus en travaux Hydraulique activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis
II- Références professionnelles :
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages public
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
- Diniposant d'une qualification Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- Disposant d'une attestation de bonne exécution délivree partes nitres d'ouvrages publies.
- le chef de file et les autres membres de groupement:
- Damposar J'une qualification Catégorie cinq (05) ou plus en travaux Hydraulique» activité principale en cours de va'idite à la date d'ouverture des p'is
02-Deuxième conditions: capacités financières:
Avoir une moyenne des bilans financiers les trois dernieres années. (2023,2024,2025), 100.000.000,00 DA justifier par les bilans financier visé par les services des impats.
03- Troisième conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser. Six (06) mois.
04-Quatrième conditions:
- Un (01) Ingénieur ou Mastère en hydraulique.
- Un (01) technicien superieur ou licencia en DEUA en hydraulique.
- Un (01) topographe.
- les moyens humains doivers are vastutiés par les diplómes. CV, affiliation de di mois avant dare de depet irestiche carrière Jellire par la CNAS a jours et attestar ns de travail
Pour Lot 03: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 1164 LPL Pole Hmama (Voirie, Aménagement, extérieur, AEP, Éclairage public, Algérie télécom).
01-Premier conditions: Capacités professionnelles :
I-Certificat de Qualification: l'entreprise doit avir la Cercat de Qualification et de Cassination. Professionnelles Catégorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale cu cours de validité a la dire danerture des pis.
II- Références professionnelles:
- Disposant d'une attestation de bonnes cxécutions délivrées par 1. maitres d'ouvrages pub….
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
-Dimpesan Sune Jalification Categorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale en cours de validite à la date d'ouverture des pils.
Disposem d'ime attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrages publics.
Deuxième conditions: capacités financières :
Asur une moyenne des bilans neanders des trois dernières années (2003,2004,2005): 100.000.000,00 DA usutier par les bilaus financier visé par les services des impôts
03-Troisieme conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser: Cinq (05) mois.
04-Quatrième conditions:
-U101) Ingénieur ou Mastère en Travaux public ou en genie civii ou hydraalique. -Un technicien supérieur ou licencié cu DECA en Travaux public eu en génie civil va hydraulique. -topographe.
- Les moyens humains doivent être justiliés par les diplômes, CV, afiiliation de 03 mois avant la date de dépôt des offres, fiche carrière delivré par la CNAS a jours et attestations de travail
Pour Lot 04: Rejets d'assainissement pole HMAMA,
01-Premier conditions: Capacités professionnelles:
I-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classificatien Pretessionnelles: Categorie cinq (05) ou plus en «travaux Hydraulique » activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des piis.
II- Références professionnelles:
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages public.
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
-Dimposant d'une qualification Categorie cinq (05) ou plus en travaux Hydraulique » activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis. -Disposar d'une attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrages publics.
Deuxième conditions: capacités financières:
Avoir une movenne des bilans unanciers des trois dernières années (2023, 2024,2025), 100.000.000,00 DA justifier par les bil.ns financier vise par les services des impôts.
03-Troisième conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser: Six (06) mois.
04-Quatrième conditions:
-Un (01) Ingénieur ou Mastère en hydraulique. -Un (01) technicien supérieur ou licencie ou DIVA en hydraulique -Un (1) tepographe.
- Les moyens humains doivent être justuties par les diplômes. CV, attithation de 03 mois avant la date de dépit Jes offres, Sche carrière délivre par in CNAS a jours et attestations de travail.
Lot 05: Ouverture des voies programme LV-partie C- pole HMAMA
01-Premier conditions: Capacités professionnelles :
1-Certificat de Qualification: l'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classification Professionnelles: Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale ou secondaire en cours de validine à la date d'ouverture des piis
II- Références professionnelles :
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages public
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
Dumposant d'une quanfication Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale qu secondaire en cours de validité à la date d'ouverture des plis
Disponat d'une attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'eutrages pablies.
Deuxième conditions: capacités financières :
Atene menne des belos ceanciers des trois Jerrieres cares (2023, 2024,20251 justifier rar les bars tinenciar visé par les services des impôts.
03- Troisième conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser: Cinq (05) mois.
04-Quatrième conditions:
- un Ingénieur ou Mastère en Fravaux public ou en génie civil
- Un 31 technicien soperieur ott cenelé ou DLUA en Travaux public ou en gonte civil.
- topographe.
- jes moyens humains doivent être justifiés par les diplômes, CV. affiliation de 03 meis avant la date de dépôt 12s otires, Eche carrière délivre par la CNAS Jours of attestations de travail
Lot 06: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 2400 LV-Partie A- Pole Hmama (Voirie, Aménagement extérieur, AEP, Éclairage public, réseau Algérie télécom).
01-Prentier conditions: Capacités professionnelles :
I-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat da Qualificauen et de Classification Professornelies Catégorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des pis
II- Références professionnelles :
-Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages publie
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
-Dimposant d'une qualification Catégorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis -Disposant d'une attestation de bonne exécution delivrée par les mitres d'ouvrages publics
- Deuxièmes conditions: capacités financières :
Artan toegene des blans anedes tres derateresantu (2023.204.20251 justifer par les bilans financier vise par les service des impits.
03-Troisième conditions: délai d'exécution: ne dit pa čepasser: Cing (05) mois.
04-Quatrième conditions:
-C) Ingénieur ou Mustère en travaux public en anglale elvilno hdratoque -Ain (01) technicien supaicar cu license a DELA en fris pablie en en génie ont en hydrachaque -U401 topograp -Les moyens humains doivent être justities par les diplômes, CV, affiliation de 3 mois avant la date de dépit dus ettres, fiche carrière délivre par la CNAS a jours et attestations de aquil
les offres comprendront un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière a savoir:
Le dossier de candidature contient:
- Une décoration to candidatore remplis. daces et revêtue da cachet et de la signacare cu sewansowatersels len, felejta en ar nese de présent cahier des changes:
- Une décanton de prohité reniplie, datée et revêque de cochet et de la signature du seemissonnane, seler is modele joant en annexe du présent cabier des charges;
- Vue copie du statut du soumissionnaire dans le cas où celui-ci est une societé commerziale:
- les dock nents relatiis aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise :
- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaire, oa, le cas échéant dav sous-traitants:
- provocole d'accord ou convention dans le cas de groupement tal que datinte à l'article 40 6 du CCAG
- Capacités professi nuels: Certifier de qalible tion et de class ficction
- b'Capacités financières moyens financiers justifiés par les bilans financiers des trois (03) meilleures dernier années (2023, 2024,2025) justifier par les bilans financier visé par les services des impôts.
- e Capacités techniques moyens humains et matériels et références professionnelles
N. B: Les documents justifiant les informations contenues dans la déciantion de Ces documents sont notamment ecostitués par ce qui suit:
- Une cople de l'extrait du registre de commerce;
- Attestation de solvabilite.
- L'extrait de casier judiciaire si celmi-c; comporte la mention « néant »>,
- L'extrait de rôle du soumissionnaire. en règle, daté de moins de trois (03) mois, délivré par des services des mpôts compéteris:
- Une e nic de la carte cad: document portant le muméro d'identif cation fiscale
- 1 es atrestations de mise à jourvis-a-vis des organismes de sécurité sociale.
- Une copie de l'attestation de dépôt légal des compres sociaux relatifs à l'année 2025 délivrée par les services du Centre National du Registre de Commerce, pour les soumissionnaires ayant le statut de société commerciale.
L'offre technique contient:
- Une déclararion a souscrire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, remplie, ditée et signee par le soumissionnaire:
- Reut document permettant d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatit duiment rempli en sa totalite, daté signé et cacherée sous peine de projet et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret
- Le présent cahier des charges, revêtu en sa dernière page, du cachet et de la signature da soumissionnaire. précédés de la mention manuscrite « Lu et accepte », avee toutes les pages paraphées par ses soins.
L'offre financière contient:
- Une lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, etabliz selor, le modèle figurant en annexe da present cahier des charges,
- Planning des travaux;
- le bordereau des prix unitaires hors taxes, daté et revêtu du cachet et de la signature da soumissionnaire, kabli selen le modèle figurant en anneve du présent cahier des charges,
- Le désall quantitatif et estimatii hors taxes et en toutes taxes comprises, daté et revêtu da eachet et de la signature du soumissionnaire, établi selon le modèle figurant en annexe du présent cahier des clurges.
- Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature, offre technique ou « offre financière », selon le cas. C'es enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres appel d'offres N°.
Les offres seront déposées au bureau d'ordre général auprès de la direction de l'Urbanisme, DE PARCHITECTURE et de la Construction de la wilaya de Mascara 13 Rue Sid Allmed Ben Ali -Mascara (2) 000).
NB: les offres adressées par vole postale ne seront pas acceptées.
La dorée de préparation des offres est fixée quinze (15) jours à compter de la date de la première parution de 'avis d'appel d'offres au bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse national ou presse électronique
- La dare de dépôt des offres est fixée le 15 Emme jour de la première parution de l'avis dans ies quotidiens nationaux ou le BOMOP ou in presse électronique, de 08h à 12h00.
- Si te jour de dépôt des offres coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de preparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
- La periode de validité des offres est fixée par la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois le délai ci-dessus est prorogé systématiquement d'un mois supp'émentaire pour l'attributaire provisoire du marché
- Les soumissionnaires sont invités a assister de la D.U.A.C de Mascara.
REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE & POPULAIRE
MINISTERE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME ET DE LA VILLE ET DE L'AMENAGEMENT DE TERRITOIRE.
DIRECTION DE L'URBANISME, DE L'ARCHITECTURE ET DE LA CONSTRUCTION DE LA WILAYA MASCARA
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 01/2026
La Direction de l'Urbanisme, de l'Architecture et de la Construction de la Wilaya de Mascara lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales relatif à la réalisation:
Opération : étude, suivi et réalisation des travaux de VRD primaires et secondaires des logements publics à travers la wilaya programme 2026.
- Lot 01: Réalisation d'un dédoublement de voie d'accès du pole Hmama
- Lot 02: Amenée d'AEP pole HMAMA.
- Lot 03: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 1164 LPL Pole Hmama (Voirie, Aménagement extérieur, AEP, Éclairage public, Algérie télécom).
- Lot 04: Rejets d'assainissement pole HMAMA.
- Lot 05: Ouverture des voies programme LV-partie C. pole HMAMA.
- Lot 06: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 2400 LV Partie A- Pole Hmama (Voirie, Aménagement extérieur, AFP, Éclairage public, réseau Algérie télécom).
Pour Lot 01: Réalisation d'un dédoublement de voie d'accès du pole Hmama,
01-Premier conditions: Capacités professionnelles:
1-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classification Professionnelles: Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
II- Références professionnelles:
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages publics.
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
- Dimposant d'une qualification Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale en cours de validité a la date d'ouverture des plis.
- Disposant d'une attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrages publics
02-Deuxième conditions: capacités financières :
Avoir une moyenne des bilans financiers des trois dernières années (2023, 2024,2025): 135.000.000,00 DA justifier par les bilans financier visé par les services des impôts.
- Troisième conditions: délai d'exécution: des travaux ne doit pas dépasser: six (06) mois.
04-Quatrième conditions:
- Un (01) Ingénieur Mastère en Travaux public.
- Un (01) technicien supérieur en incercle ou DEUA en Travaux public.
- Un (01) topographe
- Les moyens humains doivent être justifiés par les diplômes, CV, affiliation de 03 mois avant la date de dépôt des offres, fiche carrière délivré par la CNAS a jours et attestations de travail.
Pour Lot 02: Amenée d'AFP pole HMAMA.
01-Premier conditions: Capacités professionnelles :
1-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classification Professionnelles. Catégorie cinq (05) ou plus en travaux Hydraulique activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis
II- Références professionnelles :
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages public
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
- Diniposant d'une qualification Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- Disposant d'une attestation de bonne exécution délivree partes nitres d'ouvrages publies.
- le chef de file et les autres membres de groupement:
- Damposar J'une qualification Catégorie cinq (05) ou plus en travaux Hydraulique» activité principale en cours de va'idite à la date d'ouverture des p'is
02-Deuxième conditions: capacités financières:
Avoir une moyenne des bilans financiers les trois dernieres années. (2023,2024,2025), 100.000.000,00 DA justifier par les bilans financier visé par les services des impats.
03- Troisième conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser. Six (06) mois.
04-Quatrième conditions:
- Un (01) Ingénieur ou Mastère en hydraulique.
- Un (01) technicien superieur ou licencia en DEUA en hydraulique.
- Un (01) topographe.
- les moyens humains doivers are vastutiés par les diplómes. CV, affiliation de di mois avant dare de depet irestiche carrière Jellire par la CNAS a jours et attestar ns de travail
Pour Lot 03: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 1164 LPL Pole Hmama (Voirie, Aménagement, extérieur, AEP, Éclairage public, Algérie télécom).
01-Premier conditions: Capacités professionnelles :
I-Certificat de Qualification: l'entreprise doit avir la Cercat de Qualification et de Cassination. Professionnelles Catégorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale cu cours de validité a la dire danerture des pis.
II- Références professionnelles:
- Disposant d'une attestation de bonnes cxécutions délivrées par 1. maitres d'ouvrages pub….
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
-Dimpesan Sune Jalification Categorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale en cours de validite à la date d'ouverture des pils.
Disposem d'ime attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrages publics.
Deuxième conditions: capacités financières :
Asur une moyenne des bilans neanders des trois dernières années (2003,2004,2005): 100.000.000,00 DA usutier par les bilaus financier visé par les services des impôts
03-Troisieme conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser: Cinq (05) mois.
04-Quatrième conditions:
-U101) Ingénieur ou Mastère en Travaux public ou en genie civii ou hydraalique. -Un technicien supérieur ou licencié cu DECA en Travaux public eu en génie civil va hydraulique. -topographe.
- Les moyens humains doivent être justiliés par les diplômes, CV, afiiliation de 03 mois avant la date de dépôt des offres, fiche carrière delivré par la CNAS a jours et attestations de travail
Pour Lot 04: Rejets d'assainissement pole HMAMA,
01-Premier conditions: Capacités professionnelles:
I-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classificatien Pretessionnelles: Categorie cinq (05) ou plus en «travaux Hydraulique » activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des piis.
II- Références professionnelles:
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages public.
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
-Dimposant d'une qualification Categorie cinq (05) ou plus en travaux Hydraulique » activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis. -Disposar d'une attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'ouvrages publics.
Deuxième conditions: capacités financières:
Avoir une movenne des bilans unanciers des trois dernières années (2023, 2024,2025), 100.000.000,00 DA justifier par les bil.ns financier vise par les services des impôts.
03-Troisième conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser: Six (06) mois.
04-Quatrième conditions:
-Un (01) Ingénieur ou Mastère en hydraulique. -Un (01) technicien supérieur ou licencie ou DIVA en hydraulique -Un (1) tepographe.
- Les moyens humains doivent être justuties par les diplômes. CV, attithation de 03 mois avant la date de dépit Jes offres, Sche carrière délivre par in CNAS a jours et attestations de travail.
Lot 05: Ouverture des voies programme LV-partie C- pole HMAMA
01-Premier conditions: Capacités professionnelles :
1-Certificat de Qualification: l'entreprise doit avoir le Certificat de Qualification et de Classification Professionnelles: Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale ou secondaire en cours de validine à la date d'ouverture des piis
II- Références professionnelles :
- Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages public
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
Dumposant d'une quanfication Catégorie cinq (05) ou plus en travaux publics activité principale qu secondaire en cours de validité à la date d'ouverture des plis
Disponat d'une attestation de bonne exécution délivrée par les maitres d'eutrages pablies.
Deuxième conditions: capacités financières :
Atene menne des belos ceanciers des trois Jerrieres cares (2023, 2024,20251 justifier rar les bars tinenciar visé par les services des impôts.
03- Troisième conditions: délai d'exécution: ne doit pas dépasser: Cinq (05) mois.
04-Quatrième conditions:
- un Ingénieur ou Mastère en Fravaux public ou en génie civil
- Un 31 technicien soperieur ott cenelé ou DLUA en Travaux public ou en gonte civil.
- topographe.
- jes moyens humains doivent être justifiés par les diplômes, CV. affiliation de 03 meis avant la date de dépôt 12s otires, Eche carrière délivre par la CNAS Jours of attestations de travail
Lot 06: Travaux des VRD Primaires et secondaires des 2400 LV-Partie A- Pole Hmama (Voirie, Aménagement extérieur, AEP, Éclairage public, réseau Algérie télécom).
01-Prentier conditions: Capacités professionnelles :
I-Certificat de Qualification: L'entreprise doit avoir le Certificat da Qualificauen et de Classification Professornelies Catégorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des pis
II- Références professionnelles :
-Disposant d'une attestation de bonnes exécutions délivrées par les maitres d'ouvrages publie
-POUR LE GROUPEMENT
-le chef de file et les autres membres de groupement:
-Dimposant d'une qualification Catégorie quatre (04) ou plus en travaux publics activité principale ou travaux de bâtiment activité principale en cours de validité à la date d'ouverture des plis -Disposant d'une attestation de bonne exécution delivrée par les mitres d'ouvrages publics
- Deuxièmes conditions: capacités financières :
Artan toegene des blans anedes tres derateresantu (2023.204.20251 justifer par les bilans financier vise par les service des impits.
03-Troisième conditions: délai d'exécution: ne dit pa čepasser: Cing (05) mois.
04-Quatrième conditions:
-C) Ingénieur ou Mustère en travaux public en anglale elvilno hdratoque -Ain (01) technicien supaicar cu license a DELA en fris pablie en en génie ont en hydrachaque -U401 topograp -Les moyens humains doivent être justities par les diplômes, CV, affiliation de 3 mois avant la date de dépit dus ettres, fiche carrière délivre par la CNAS a jours et attestations de aquil
les offres comprendront un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière a savoir:
Le dossier de candidature contient:
- Une décoration to candidatore remplis. daces et revêtue da cachet et de la signacare cu sewansowatersels len, felejta en ar nese de présent cahier des changes:
- Une décanton de prohité reniplie, datée et revêque de cochet et de la signature du seemissonnane, seler is modele joant en annexe du présent cabier des charges;
- Vue copie du statut du soumissionnaire dans le cas où celui-ci est une societé commerziale:
- les dock nents relatiis aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise :
- tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaire, oa, le cas échéant dav sous-traitants:
- provocole d'accord ou convention dans le cas de groupement tal que datinte à l'article 40 6 du CCAG
- Capacités professi nuels: Certifier de qalible tion et de class ficction
- b'Capacités financières moyens financiers justifiés par les bilans financiers des trois (03) meilleures dernier années (2023, 2024,2025) justifier par les bilans financier visé par les services des impôts.
- e Capacités techniques moyens humains et matériels et références professionnelles
N. B: Les documents justifiant les informations contenues dans la déciantion de Ces documents sont notamment ecostitués par ce qui suit:
- Une cople de l'extrait du registre de commerce;
- Attestation de solvabilite.
- L'extrait de casier judiciaire si celmi-c; comporte la mention « néant »>,
- L'extrait de rôle du soumissionnaire. en règle, daté de moins de trois (03) mois, délivré par des services des mpôts compéteris:
- Une e nic de la carte cad: document portant le muméro d'identif cation fiscale
- 1 es atrestations de mise à jourvis-a-vis des organismes de sécurité sociale.
- Une copie de l'attestation de dépôt légal des compres sociaux relatifs à l'année 2025 délivrée par les services du Centre National du Registre de Commerce, pour les soumissionnaires ayant le statut de société commerciale.
L'offre technique contient:
- Une déclararion a souscrire selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, remplie, ditée et signee par le soumissionnaire:
- Reut document permettant d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatit duiment rempli en sa totalite, daté signé et cacherée sous peine de projet et tout autre document exigé en application des dispositions de l'article 78 du décret
- Le présent cahier des charges, revêtu en sa dernière page, du cachet et de la signature da soumissionnaire. précédés de la mention manuscrite « Lu et accepte », avee toutes les pages paraphées par ses soins.
L'offre financière contient:
- Une lettre de soumission remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire, etabliz selor, le modèle figurant en annexe da present cahier des charges,
- Planning des travaux;
- le bordereau des prix unitaires hors taxes, daté et revêtu du cachet et de la signature da soumissionnaire, kabli selen le modèle figurant en anneve du présent cahier des charges,
- Le désall quantitatif et estimatii hors taxes et en toutes taxes comprises, daté et revêtu da eachet et de la signature du soumissionnaire, établi selon le modèle figurant en annexe du présent cahier des clurges.
- Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature, offre technique ou « offre financière », selon le cas. C'es enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres appel d'offres N°.
Les offres seront déposées au bureau d'ordre général auprès de la direction de l'Urbanisme, DE PARCHITECTURE et de la Construction de la wilaya de Mascara 13 Rue Sid Allmed Ben Ali -Mascara (2) 000).
NB: les offres adressées par vole postale ne seront pas acceptées.
La dorée de préparation des offres est fixée quinze (15) jours à compter de la date de la première parution de 'avis d'appel d'offres au bulletin officiel des marchés de l'opérateur public (BOMOP) ou la presse national ou presse électronique
- La dare de dépôt des offres est fixée le 15 Emme jour de la première parution de l'avis dans ies quotidiens nationaux ou le BOMOP ou in presse électronique, de 08h à 12h00.
- Si te jour de dépôt des offres coincide avec un jour férié ou un jour de repos légal, la durée de preparation des offres est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant.
- La periode de validité des offres est fixée par la durée de préparation des offres augmentées de 03 mois le délai ci-dessus est prorogé systématiquement d'un mois supp'émentaire pour l'attributaire provisoire du marché
- Les soumissionnaires sont invités a assister de la D.U.A.C de Mascara.
