Achevement de la renovation du réseau d'assainissement 54/2025 2631000415 WILAYA DE MASCARA DAIRA DE MOHAMMADIA COMMUNE DE MOCTA DOUZ NUMERO D'IDENTIFICATION FISCAL (NIF) DE LA COMMUNE: 098429365050613 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONALE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N 54 /2025 ACHEVEMENT DE LA RENOVATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DOUAR ROUZ (COTÉ NORD). Conformément à l'article 46 la loi 23-12 du 05/08/2023 qui précise l'obligation de publicité. Le président de l'A.P.C de Mocta Douz lance Un avis après d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales selon les Articles 40 et 42 anéa 07 et 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16-09-2015 portante réglementation des marchés publics. Et 1 article 38-39 ahača 02 de la Lui n° 23-12 du 5 no01 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics du projet suivant ACHEVEMENT DE LA RENOVATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DOUAR ROUZ (COTÉ NORD). Entreprises soumissionnaires qualifies dans le secteur hydraulique conditions minimales d'éligibilité à savoir -Catégorie: (04) et plus (ACTIVITE PRINCIPALE HYDRAULIQUE). -Capacité Financière moyens chiffre d'affaire égale et supérieur de 10 MIDA den 03 cmires années 2022-2023-2024, vise par les services concernée. Référence professionnelles: UN(01) ou blus des projets similaires (Assainissement). -Moyens humains: (TOPOGRAPHE) jastific par diplôme et CNAS en coursde validité. -Mavens Matériels: RETRO-Chargeur+UN CAMION 10 7) just né par carte grise et assurance en cource de validite Un dossier de condidateur Une déclaration de candidature dement renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-jainti. la déclaration de probité dumen: renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint, des copres des staturs et modificatifs téventuels), stu'ur de groupement Les documents relatifs uux pouvoir habilitant le personnel à entreprise une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle catégorie (04)et plus Activité principale travaux hydraulique). une copie des bilans fiscaux des trucs dermers exercices (2022-2023-2024)dument visés par les services concernés la liste des moyens humains et d'encadrement à mobiliser pour le projet (quantitativement et quailiativements appuyée de l'etat d'affiliation CNAS en cours de validite et diplomes la liste des moyens materie's à mobiliser pour le projet appuyée de toutes preces justificatives (cartes grises, et assurance de materiel). la liste des references professioralles appuyées par attestations de bonnes exécutions doivent être visées et dél vrées uniquement par le maitre d'ouvrage A) L'offre technique: la declaration à souscrire (selon modèle ci-joint); Le présent cahier des charges dûment renseigné, paraphć daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepter » Valeur technique (memoire justification technique) (annexé ci-joint) Le délai et planning de réalisatiem des travaux détaillé pur poste sur le délai proposé, b)-L'offre financière: Lettre de soumission (selon modèle ci-joint. Le bordereau des prix unitaires cujinint annexé. Le devis quantitatif et estimanf cr-joint annexé Les dossiers de candidatures et offret techniques et l'offre francières sont insérés dans les enveloppe séparée et, cachetécs indiquanı ia danomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention ele dossier de candidature<* offres techniques et offre financière selon le cas ces enveloppes sont mises dans une notre envelope cachetées et anonyme compurtant la mention à n'ouvrir pas appele d'offre n° 542025 l' abjet de l'uppel offre. A monsieur le président de L'APC de Mocta Douz Avis d'appele d'offres ouvert ovec exigence de capacités minimales ACHEVEMENT DE LA RENOVATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DOUAR ROUZ (COTE NORD). Durée de préparation des offres est valable jusqu'à la date d'ouverture des plis fixée à dix (10, Jours à compter de la première parution du Présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans le BOMOP. La date limite des dépôts des offres est fixe jusqu'au dernier jour de la dure de préparation des offres avar: 14.00 h au plus tard Si ce lour considéra avec un jour Ferie cu un jour de repos légal, la durée de preparation des offres-est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivante ii ne sera pas tenu compte des offres remises hors d L'ouverture des plis se fera le dernier jour de la date Le present avis trent heu d'nvitation oux soumissionnaires pour assister Les soumissionnaires resteront engagées par leurs affres durant quatre Vingt Dix (90) jours à partir de la date d'ouverture des plis. -El Moudjahid Pub A -=-=-=-

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DAIRA DE MOHAMMADIA

COMMUNE DE MOCTA DOUZ

NUMERO D'IDENTIFICATION FISCAL (NIF) DE LA COMMUNE: 098429365050613 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONALE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N 54 /2025 ACHEVEMENT DE LA RENOVATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DOUAR ROUZ (COTÉ NORD). Conformément à l'article 46 la loi 23-12 du 05/08/2023 qui précise l'obligation de publicité. Le président de l'A.P.C de Mocta Douz lance Un avis après d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales selon les Articles 40 et 42 anéa 07 et 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16-09-2015 portante réglementation des marchés publics. Et 1 article 38-39 ahača 02 de la Lui n° 23-12 du 5 no01 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics du projet suivant ACHEVEMENT DE LA RENOVATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DOUAR ROUZ (COTÉ NORD). Entreprises soumissionnaires qualifies dans le secteur hydraulique conditions minimales d'éligibilité à savoir -Catégorie: (04) et plus (ACTIVITE PRINCIPALE HYDRAULIQUE). -Capacité Financière moyens chiffre d'affaire égale et supérieur de 10 MIDA den 03 cmires années 2022-2023-2024, vise par les services concernée. Référence professionnelles: UN(01) ou blus des projets similaires (Assainissement). -Moyens humains: (TOPOGRAPHE) jastific par diplôme et CNAS en coursde validité. -Mavens Matériels: RETRO-Chargeur+UN CAMION 10 7) just né par carte grise et assurance en cource de validite Un dossier de condidateur

• Une déclaration de candidature dement renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-jainti.
• la déclaration de probité dumen: renseignée par le soumissionnaire (selon modèle ci-joint,
• des copres des staturs et modificatifs téventuels), stu'ur de groupement
• Les documents relatifs uux pouvoir habilitant le personnel à entreprise
• une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle catégorie (04)et plus Activité principale travaux hydraulique).
• une copie des bilans fiscaux des trucs dermers exercices (2022-2023-2024)dument visés par les services concernés
• la liste des moyens humains et d'encadrement à mobiliser pour le projet (quantitativement et quailiativements appuyée de l'etat d'affiliation CNAS en cours de validite et diplomes
• la liste des moyens materie's à mobiliser pour le projet appuyée de toutes preces justificatives (cartes grises, et assurance de materiel).
• la liste des references professioralles appuyées par attestations de bonnes exécutions doivent être visées et dél vrées uniquement par le maitre d'ouvrage

A) L'offre technique:

• la declaration à souscrire (selon modèle ci-joint);
• Le présent cahier des charges dûment renseigné, paraphć daté et visé par le soumissionnaire et pourtant à la dernière page la mention manuscrite « lu et accepter »
• Valeur technique (memoire justification technique) (annexé ci-joint)
• Le délai et planning de réalisatiem des travaux détaillé pur poste sur le délai proposé,

b)-L'offre financière:

• Lettre de soumission (selon modèle ci-joint.
• Le bordereau des prix unitaires cujinint annexé.
• Le devis quantitatif et estimanf cr-joint annexé Les dossiers de candidatures et offret techniques et l'offre francières sont insérés dans les enveloppe séparée et, cachetécs indiquanı ia danomination de l'entreprise la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention ele dossier de candidature<* offres techniques et offre financière selon le cas ces enveloppes sont mises dans une notre envelope cachetées et anonyme compurtant la mention à n'ouvrir pas appele d'offre n° 542025 l' abjet de l'uppel offre. A monsieur le président de L'APC de Mocta Douz Avis d'appele d'offres ouvert ovec exigence de capacités minimales ACHEVEMENT DE LA RENOVATION DU RÉSEAU D'ASSAINISSEMENT DOUAR ROUZ (COTE NORD). Durée de préparation des offres est valable jusqu'à la date d'ouverture des plis fixée à dix (10, Jours à compter de la première parution du Présent avis dans les quotidiens nationaux ou dans le BOMOP. La date limite des dépôts des offres est fixe jusqu'au dernier jour de la dure de préparation des offres avar: 14.00 h au plus tard Si ce lour considéra avec un jour Ferie cu un jour de repos légal, la durée de preparation des offres-est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivante ii ne sera pas tenu compte des offres remises hors d L'ouverture des plis se fera le dernier jour de la date Le present avis trent heu d'nvitation oux soumissionnaires pour assister Les soumissionnaires resteront engagées par leurs affres durant quatre Vingt Dix (90) jours à partir de la date d'ouverture des plis. -El Moudjahid Pub