AVIS
Le Président de l'Assemblée Populaire Communale d'El-Kseur, informe la population qu'il sera procédé le 25 décembre 2025 à 10 heures, au siège de la commune d'El-Kseur à la location par voie d'adjudication du parc d'attractions et manèges pour la période allant du 01 Janvier 2026 au 31 Décembre 2026.
SUR LA BASE DES MISES A PRIX COMME SUIT:
Parc de loisir Berchiche :
- Mise à prix : …………1.020.000.00 DA
- Cautionnement : …………102.000.00 DA
Les personnes intéressées doivent faire parvenir au Siège de la commune d'El-Kseur 24 heures avant la date prévue pour l'adjudication, leurs dossiers de participation constitués des pièces suivantes :
Demande d'admission légalisée ; Extrait de rôle (original) apuré ; daté de moins 03 Mois et délivré par la Recette des Impôt du lieu de résidence ; Attestation de non faillite ; Attestation de solvabilité délivrée par la banque de domiciliation Chèque visé par les services bancaires certifiant la prévision du 1/10°de la mise à prix de l'adjudication. libellé au nom impersonnel du Trésorier Communal D'El-kseur. Photocopie de la pièce d'identité Biométrique (Numéro Identifiant National) Photocopie de la carte fiscale (Numéro Identifiant Fiscal) Extrait du casier judiciaire N°03 n'excédant pas (03) trois mois Certificat de résidence Attestation de solvabilité et de bonne moralité délivrée par la commune du lieu de résidence Photocopie du registre de commerce dûment légalisée par la chambre de commerce avec code d'activité adéquat. Quittance de payement de Trois Mille Dinars « 3000,00 » pour retrait du cahier des charges. Mise à jour CNAS - CASNOS Mise à jour des loyers et charges. Un engagement dûment timbré et légalisé d'une caution solvable.
DOSSIER DE LA CAUTION
Extrait de rôle (original) apuré, daté de moins 03 Mois et délivré par la Recette des impôt du lieu de résidence copie de la pièce d'identité (CNI ou PC) Extrait du casier judiciaire N°03 n'excédant pas (03) trois mois
AVIS
Le Président de l'Assemblée Populaire Communale d'El-Kseur, informe la population qu'il sera procédé le 25 décembre 2025 à 10 heures, au siège de la commune d'El-Kseur à la location par voie d'adjudication du parc d'attractions et manèges pour la période allant du 01 Janvier 2026 au 31 Décembre 2026.
SUR LA BASE DES MISES A PRIX COMME SUIT:
Parc de loisir Berchiche :
- Mise à prix : …………1.020.000.00 DA
- Cautionnement : …………102.000.00 DA
Les personnes intéressées doivent faire parvenir au Siège de la commune d'El-Kseur 24 heures avant la date prévue pour l'adjudication, leurs dossiers de participation constitués des pièces suivantes :
Demande d'admission légalisée ; Extrait de rôle (original) apuré ; daté de moins 03 Mois et délivré par la Recette des Impôt du lieu de résidence ; Attestation de non faillite ; Attestation de solvabilité délivrée par la banque de domiciliation Chèque visé par les services bancaires certifiant la prévision du 1/10°de la mise à prix de l'adjudication. libellé au nom impersonnel du Trésorier Communal D'El-kseur. Photocopie de la pièce d'identité Biométrique (Numéro Identifiant National) Photocopie de la carte fiscale (Numéro Identifiant Fiscal) Extrait du casier judiciaire N°03 n'excédant pas (03) trois mois Certificat de résidence Attestation de solvabilité et de bonne moralité délivrée par la commune du lieu de résidence Photocopie du registre de commerce dûment légalisée par la chambre de commerce avec code d'activité adéquat. Quittance de payement de Trois Mille Dinars « 3000,00 » pour retrait du cahier des charges. Mise à jour CNAS - CASNOS Mise à jour des loyers et charges. Un engagement dûment timbré et légalisé d'une caution solvable.
DOSSIER DE LA CAUTION
Extrait de rôle (original) apuré, daté de moins 03 Mois et délivré par la Recette des impôt du lieu de résidence copie de la pièce d'identité (CNI ou PC) Extrait du casier judiciaire N°03 n'excédant pas (03) trois mois
