AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES "N" 05-..-2025
LA COMMUNE DE HAMMAM DALAA lance avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales N:-05--/2025 concernont Enlèvement et transports les déchets ménagers et similaires au c.e.t D'Ouled Mansour pour l'année 2026
Les soumissionnaire qualifié et intéressés de cet appel d'offre ce présenter pour retirer Le cahier des charges auprès de (L'A.P.C de HAMMAM DALAA - Bureau des marchés) contre paiement de la somme de: 6.000.00 DA à l'ordre de trésorier Communal HAMMAM DALAA à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans les journeaux nationals ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP.) et la persse électronique
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
A/ dossier de candidature:
1- Une déclaration de candidature dûment remplie, signée visée et datée 2- Déclaration De Probité remplie, signée visée et datée 3- Copie du Statut de la société pour les personnes morales. 4- Copie Registre de commerce électronique portant code activité concernant l'appel l'offre 5- attestation de mise à jour CNAS -CASNOS-CACOBATPH copie valable 6- Les extraits de rôle (apuré ou un échéancier) copie valable 7- copie de cartes grises + attestation d assurances valable 8- Numéro d'identification fiscale (copie) 9- Certificat de depot des comptes speciauy aux registre de commerce pour ex 2023 persones morales (copie) 10- Dans le cas du rassemblement d'institutions sous la forme d'un rassemblement de solidarité ou de partenariat, en plus des documents précédents, un contrat indiquant le pourcentage de chaque institution devrait être disponible.les documents émanant des soumissionnaires qui servent à l'évaluation des offres (moyens humains et moyens matériels) 11- Tous les documents permettant d'évaluer les capacités des candidats ou des contractants, moyens humains et matériels et références professionnelles 12- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 13- Numéro Compte bancaire (copie)
Observation:. Le soumissionnaire qui procède le marche doive joindre les document justificatives pour la déclaration de candidature dans un délai de 10 jours a compter de la date de son information conformément a article 69 du Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public
C/ L'offre technique :
01- Déclaration De Souscrire remplie. Signée Et Paraphée 02- Cahier des charges remplie. signé paraphé et daté. portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » 03-Tout document permettant d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatif celons modèle ci-joint
D/ L'offre financière :
01-Une Lettre De Soumission remplie Signée Paraphée. et daté. 02-Bordereaux des prix unitaires remplie Signé Paraphée. et daté. 03-Devis Quantitatif Estimatif remplie Signé Paraphé et daté. 04-Décomposition du prix global et forfaitaire (P/soumissionnaire, remplie, signée, datée et cachetée)
Observation:elle Ne peuvent soumissionner sauf le société qui posséder 03 camions et plus type Benne Tasseuse Elle a commencé ses activités en 2018
Suivant l'article 66 de Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.les offres doivent etre deposee le dernier jour de la date de preparation des offres a partir de 9h00jusqua 13h30 au bureau de secrétariat particulier du (secrétaire générale) de l' A.P.C. de hammam dalaa.
La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans les journaux nationals ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) et la persse électronique
Le dossier de candidature, l'offre technique et, l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention<< dossier de candidature >>> << offre technique >> ou <<< offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dan une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention
A/ Monsieur: Président De L'APC Hammam DALAA - AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES "N" -05-2025 Enlèvement et transports les déchets ménagers et similaires au c.e.t D'Ouled Mansour pour l'année 2026 << à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres>>>
L'ouverture des plis technique et financiers se fera en séance publique au siège de L'A. P.C. le dernier jour de la durée de préparation des offres à 13.30 h. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal l'ouverture est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant a la même heure. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée 90 jour + la durée de préparation des offres
HAMMAM DALAA le; …………………………………………….. le président de l'APC Hammam Dalaa
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES "N" 05-..-2025
LA COMMUNE DE HAMMAM DALAA lance avis d'appel d'offre ouvert avec exigence de capacités minimales N:-05--/2025 concernont Enlèvement et transports les déchets ménagers et similaires au c.e.t D'Ouled Mansour pour l'année 2026
Les soumissionnaire qualifié et intéressés de cet appel d'offre ce présenter pour retirer Le cahier des charges auprès de (L'A.P.C de HAMMAM DALAA - Bureau des marchés) contre paiement de la somme de: 6.000.00 DA à l'ordre de trésorier Communal HAMMAM DALAA à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans les journeaux nationals ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP.) et la persse électronique
Les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière.
A/ dossier de candidature:
1- Une déclaration de candidature dûment remplie, signée visée et datée 2- Déclaration De Probité remplie, signée visée et datée 3- Copie du Statut de la société pour les personnes morales. 4- Copie Registre de commerce électronique portant code activité concernant l'appel l'offre 5- attestation de mise à jour CNAS -CASNOS-CACOBATPH copie valable 6- Les extraits de rôle (apuré ou un échéancier) copie valable 7- copie de cartes grises + attestation d assurances valable 8- Numéro d'identification fiscale (copie) 9- Certificat de depot des comptes speciauy aux registre de commerce pour ex 2023 persones morales (copie) 10- Dans le cas du rassemblement d'institutions sous la forme d'un rassemblement de solidarité ou de partenariat, en plus des documents précédents, un contrat indiquant le pourcentage de chaque institution devrait être disponible.les documents émanant des soumissionnaires qui servent à l'évaluation des offres (moyens humains et moyens matériels) 11- Tous les documents permettant d'évaluer les capacités des candidats ou des contractants, moyens humains et matériels et références professionnelles 12- les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise 13- Numéro Compte bancaire (copie)
Observation:. Le soumissionnaire qui procède le marche doive joindre les document justificatives pour la déclaration de candidature dans un délai de 10 jours a compter de la date de son information conformément a article 69 du Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public
C/ L'offre technique :
01- Déclaration De Souscrire remplie. Signée Et Paraphée 02- Cahier des charges remplie. signé paraphé et daté. portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté » 03-Tout document permettant d'évaluer l'offre technique un mémoire technique justificatif celons modèle ci-joint
D/ L'offre financière :
01-Une Lettre De Soumission remplie Signée Paraphée. et daté. 02-Bordereaux des prix unitaires remplie Signé Paraphée. et daté. 03-Devis Quantitatif Estimatif remplie Signé Paraphé et daté. 04-Décomposition du prix global et forfaitaire (P/soumissionnaire, remplie, signée, datée et cachetée)
Observation:elle Ne peuvent soumissionner sauf le société qui posséder 03 camions et plus type Benne Tasseuse Elle a commencé ses activités en 2018
Suivant l'article 66 de Décret présidentiel nº 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.les offres doivent etre deposee le dernier jour de la date de preparation des offres a partir de 9h00jusqua 13h30 au bureau de secrétariat particulier du (secrétaire générale) de l' A.P.C. de hammam dalaa.
La durée de préparation des offres est fixée à 15 jours à compter de la première publication de lavis d'appel d'offre dans les journaux nationals ou bulletin officiel des marches de l'opérateur public (BOMOP) et la persse électronique
Le dossier de candidature, l'offre technique et, l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention<< dossier de candidature >>> << offre technique >> ou <<< offre financière », selon le cas. Ces enveloppes sont mises dan une autre enveloppe cachetée et anonyme, comportant la mention
A/ Monsieur: Président De L'APC Hammam DALAA - AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES "N" -05-2025 Enlèvement et transports les déchets ménagers et similaires au c.e.t D'Ouled Mansour pour l'année 2026 << à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres>>>
L'ouverture des plis technique et financiers se fera en séance publique au siège de L'A. P.C. le dernier jour de la durée de préparation des offres à 13.30 h. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos légal l'ouverture est prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant a la même heure. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée 90 jour + la durée de préparation des offres
HAMMAM DALAA le; …………………………………………….. le président de l'APC Hammam Dalaa
