Réalisation de 1000/3800 logements en location vente en tce avec locaux a usage commercial et professionnel et conciergerie y compris les travaux de viabilisation « reseaux tertiaires »

Réalisation de 1000/3800 logements en location vente en tce avec locaux a usage commercial et professionnel et conciergerie y compris les travaux de viabilisation « reseaux tertiaires » 138/2025 2531015844 AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITÉS MINIMALES N°138/DRORAN/AADL/2025 Conformément aux articles 36, 38, et 39 de la loi N° 23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et aux articles 40, 43, et 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public, L'AGENCE NATIONALE DE L'AMÉLIORATION ET DU DÉVELOPPEMENT DU LOGEMENT - DIRECTION RÉGIONALE ORAN - AADL lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour : LA RÉALISATION DE 1000/30 LOGEMENTS EN LOCATION VENTE EN TCE AVEC LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET PROFESSIONNEL ET CONCIERGERIE Y COMPRIS LES TRAVAUX DE VIABILISATION « RESEAUX TERTIAIRES » AU SITE 01 POLE URBAIN BOUDJMIL, COMMUNE DE BENI MESTER, WILAYA DE TLEMCEN. Réparti en deux lots : LOT 01: 424/1000 Logements LOT #2: 576/1086 Logements En application des dispositions des articles 53 à 57 du décret présidentiel N°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, En application du décret exécutif N°93 289 du 28/11/93 portant obligation pour toutes les entreprises intervenant dans le cadre de la réalisation des marchés publics du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique, d'être titulaire du certificat de qualification et classification professionnelle, modifié et complété par le décret exécutif N°05-114 du 07/04/05. En application de l'arrêté interministériel du 01/03/1983 fixant la nomenclature des activités économiques des Entreprises du bâtiment, travaux publics et l'hydraulique, sous peine d'élimination. Le présent avis d'appel d'offres s'adresse aux entreprises publiques et privées remplissant les conditions d'éligibilité suivantes: citées dans l'article 05 de l'instruction soumissionnaires. Tranche de 01 à 576 Logements a) Capacités professionnelles: Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie 11' (Quatre) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité principale et Travaux publics ou Hydraulique en activité secondaire (en cours de validité). b) Capacité financière Ayant ua chiffre d'affaires cumulé des bilans des trois meilleurs années des cinq dernières années (2020, 2021, 2022,2023 & 2024) égale ou supérieur à 500 000 000,00 DA justifiés par les bilans fiscaux et ses annexes indiquant lés différents résultats financiers, visés par les services des impôts. c) Capacités techniques; ayant les moyens humains et matériels suivant: 1/-Moyens humains: le soumissionnaire dovra avoir minimum le personnel suivant: Un (01). Architecte ou ingénieur ou master dans le domaine du bâtimen ayant une experience superieure on égale a ans Un (101) technicion superieur en båtenents ou plus, ayam une expérience superieure ou égale a 03 ans Justifié par los pièces administratives et réglementaires y afférent à savoir: affiliation CNAS, CASNOS diplômes, et le cas échéant fiches carrières. 2/-Moyens matériels: Le soucnissionnaire doit avoir minimum les moyens suivants: Deux (02) camions de 15 t ou plus né (01) Centrale à Béton de 30 m3/h ou plus. Deux (02) Grues. Deux (02) pelles mécaniques NB: La liste dos moyens matériels de l'entreprise doit être appuyé par (Cartos grises et police d'assurances, pour le matériel roulant et constat récont d'isissier de justice justifiant la propr été du matériel ot les références appuyés d'un išete de vente notarić le cas échéant (daté de six mois maximums à la date de dépôt des offres) matériel now roulant, et/ou un contrat Icasing avec une banque). 5/-Références professionnelles: ayant réalisé des travaux et remplissant l'une des conditions suivantes à savoir: Un projet de realisation de 250 logements en TCE en un cul tenant. Ou Un cumul de projets de logements d'au moins 300 logements en TCE en prenant en consideration les projets de 100 logements ou phis. Ou Un (101) projet d'équipement en totalité (TCE) de catégorie C ou plus. inakres d'ouvrages publics, datant de dix ans de (2016 à 2025) à partir de la date de réception provisoire sans réserve contenant: 1.'intitulé du projet Le Montant du projet Délai de réalisation Date du procès-verbal Provisoire Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement. Le dossier de candidature ne peut être complété. Les pièces justifiant les conditions d'éligibilisé ac doivent pas être présentes dans l'offre technique Le soumissionnaire peut soumissionser pour un lot on plusieurs lots Le cahier des charges doit être retiré par le candidat soumissionnaire ou son représentant désigné à cet effet sur présentation d'un extrait du registre de commerce ou une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle contre le paiement de Vingt Mille (20 000.00 BA), auprès de la banque CPA: N0040416401002754607, now remboursable représentant les frais de la documentation contre la remise d'un reçu de paiement à joindre dans l'offre technique, le dossier de l'appel d'offre sura retiel auprès de: La Direction Régionale AADI, ORAN Sise bloc 23 cite 1377 logements FACE UST)-Wilaya D'URAN Conformément à l'article 47 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 font les Régles Générales, relatives aux marchés publics et l'article 67 de décret présidentiel nº 15 -247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le dossier de l'appel d'ofthe mis à la disposition des soumissionnaires, contient les renseignements et les documents nécessaires lui permettant de présenter dos offres acceptables à savoir: Deader de candidature Offre Technique Olle Flasacière Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offis financière sont insérés dans des cavloppes séparées et cachctées, indiquent la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offius ainsi que la mention dossier de candidature », « offre tochastique », « offre financière selos le cas. Cos scveloppes soutie une autre onveloppe cachetée et anonyme comportant la mention à n'ouvrir que par le commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres-avis d'appel d'offres n' l'objet de l'appel d'offres et ellos contiennent: L'envelumme disemate « DOSSIER DE CANDIDATURE > contient: Une déchaustion de confittare (palon modèle ci-joint) renssignée, signés, datée, avec apposition de cachet Une déclaration de probicé (acion modèle ci-joint) renseignée, signée, deste, avec apposition de cachet Une déclaratio (selon modèle ci-joint) eigate, signce, dasée, avec apposition de cachet. Les statuts pour les personnes à engager l'entreprise Les documents relatifs aux pouvoirs bab l'objet de Tout document permettent d'évaluer ics capacités des candidats soumissionnaires ciets à l'article N°04 du présent cahier des charges à savoir: -Capacités per Une copie de certificat de fication et de classification professionnel.c Une copie de registre de commerce 5)-Capacités financières: meyane Ainanciers justifiés par les bilans et les références bancaires: Relevé bancaire on attostation de solvabilisé délivrés par la banque de soumissionnairs. ces bilens comptables et ses annexes indiquant ics différents résulats financiers dos trois meilleurs bilans dos cinq Dernières années (2020, 2021,2022,2023 et 2024) (visé par les services des impôtα). Le Patriote 07-12-2025 Une copie de l'attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux délivrée par les antennes locales de contre national de registes de commerce (CNRC). c)-Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles: Copie des attestations flacales, parafiscales d'organisages de sécurité sociale (CNAS, CASNOS et extrait de rôle aparé ou avec échéancier) Numéro d'immatriculation fiscale (carte fiscale). Liste des moyens humains (mise à jour CNAS et Diplômes, et le cas échéant fiches carrières), La liste des moyens matériels de l'entreprise (Cartes griacs et police d'assurances pour le matériel roulant, et coutst pocent d'an huissier de justice justifiant la propriété du matériel et les référcaces appuyés d'un acte de vente notarič le cas échéant (daté de six (06) mois maximam à la date de dépôt des offrus), ou contrat easing avec une banque. Références professionnelles accompagnés des attestations de bonne exécution ou attestation d'exécution délivrées par les maitres d'ouvrage publics datant de dix ans de (2016 à 2025) à partir de la date de réception provisoire sans Ieserve. NB > Toute pièce fournie par l'entreprise doit être valide à la date d'ouverture des plls. L'enveloppe dénommée «L'OFFRE TECHNIQUE» contient: 1/La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet. /Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif signé, daté et cacheté par le soumisaionnaire selon modèle joint au présent cahier des charges (sous peine de rejet de l'offre) et tout autre document èxigé y afferent à savoir: Les moyens humains à mobiliser pour le projet Le matériel et équipement à mobiliser pour le projet Méthodologie d'exécution des travaux Contraintes d'exécution des travaux et solutions proposées Be Délai d'exécution -Le cahier des charges portant à sa dernière page, la mention manuscrite « la et accepté ». -Caution de soumission d'un montant supérieur à 1% de l'offre pour les offres excédants le montant d'un milliard de Binars en toutes taxes comprises (1000 000 000.00) DA/TTC E L'enveloppe dénommée «L'OFFRE FINANCIERE» contient: 01/ -La lettre de soumission (selon modèle ci-joint) renseignée, sigrée, datée, avec apposition de cachet. 027-La decomposition du prix globale et forfaitaire partie logemen 03/. Tableau recapitulatif du montant partie logement 04/ La decomposition du prix globale et forfaitaire partie commerce 057-Tableau recapitulatif du montant partie commerce 067 - La decomposition du prix globale et forfaitaire partie Concierperie 07/- Tableau récapitulatif du montant partie conciergerie 08/. La décomposition du prix globale et forfaitaire partie VRD 09/- Tableau récapitulatif du montant partie VRD. 10//-Tableau récapitulatif du Montant Total du lot. 1/ Tableau récapitulatif du montani total du marché. Le délai de préparation des office ont de Quinze (15) jours, il commence à courir à partir de la 1ere publication de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou dans l'un des quotidiens natinoux ou dans la presse électronique. Le dépôt des offres s'effectue le dernier jour de la durée de préparation des offres, soit le quinzième (15) jour au plus tard à 12 h 00. L'offre doit être déposée dans les délais roquis à l'adrese ci-après: La Direction Régionale AADI ORAN Secrétariat Régional 6 ème évage Sise blox: 23 cité 1377 logements FACE USTO-Wilayu D'ORAN, L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, dos offres techniques et financières s'effectuera en une seule phase au siège du maitre de l'ouvrage indiqué ci-dessas en présence des soumissionnaires, le jour boincident avec la date de dépôt des offres sur indiquée à treise (13 100) heures. Cette date est tacitement reportée au premier jour ouvrable, au cas où cette date cotocide avec un jour frié et/ou de repos hebdomadaire légal. L'offre descure valide pendent une période (90) quatre-vingt-dix jour sugmentée de la durée de préparation des Miros pe présent avis tient bien d'invitation aux soumissionaires pour assister à l'ouverture des plis. Le Directeur Régional *AADL ORAN A -=-=-=-

AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCES DE CAPACITÉS MINIMALES N°138/DRORAN/AADL/2025

Conformément aux articles 36, 38, et 39 de la loi N° 23-12 du 05/08/2023 fixant les Règles Générales relatives aux marchés publics et aux articles 40, 43, et 44 du décret présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations du service public, L'AGENCE NATIONALE DE L'AMÉLIORATION ET DU DÉVELOPPEMENT DU LOGEMENT - DIRECTION RÉGIONALE ORAN - AADL lance un avis d'appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales pour : LA RÉALISATION DE 1000/30 LOGEMENTS EN LOCATION VENTE EN TCE AVEC LOCAUX A USAGE COMMERCIAL ET PROFESSIONNEL ET CONCIERGERIE Y COMPRIS LES TRAVAUX DE VIABILISATION « RESEAUX TERTIAIRES » AU SITE 01 POLE URBAIN BOUDJMIL, COMMUNE DE BENI MESTER, WILAYA DE TLEMCEN. Réparti en deux lots :

• LOT 01: 424/1000 Logements
• LOT #2: 576/1086 Logements

En application des dispositions des articles 53 à 57 du décret présidentiel N°15-247 du 16 Septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public,

En application du décret exécutif N°93 289 du 28/11/93 portant obligation pour toutes les entreprises intervenant dans le cadre de la réalisation des marchés publics du bâtiment, des travaux publics et de l'hydraulique, d'être titulaire du certificat de qualification et classification professionnelle, modifié et complété par le décret exécutif N°05-114 du 07/04/05.

En application de l'arrêté interministériel du 01/03/1983 fixant la nomenclature des activités économiques des Entreprises du bâtiment, travaux publics et l'hydraulique, sous peine d'élimination.

Le présent avis d'appel d'offres s'adresse aux entreprises publiques et privées remplissant les conditions d'éligibilité suivantes: citées dans l'article 05 de l'instruction soumissionnaires.

Tranche de 01 à 576 Logements

a) Capacités professionnelles:

Ayant la qualification et classification professionnelle à la catégorie 11' (Quatre) ou plus, qualifié en bâtiment comme activité principale et Travaux publics ou Hydraulique en activité secondaire (en cours de validité).

b) Capacité financière

Ayant ua chiffre d'affaires cumulé des bilans des trois meilleurs années des cinq dernières années (2020, 2021, 2022,2023 & 2024) égale ou supérieur à 500 000 000,00 DA justifiés par les bilans fiscaux et ses annexes indiquant lés différents résultats financiers, visés par les services des impôts.

c) Capacités techniques; ayant les moyens humains et matériels suivant:

1/-Moyens humains: le soumissionnaire dovra avoir minimum le personnel suivant:

Un (01). Architecte ou ingénieur ou master dans le domaine du bâtimen ayant une experience superieure on égale a ans

Un (101) technicion superieur en båtenents ou plus, ayam une expérience superieure ou égale a 03 ans Justifié par los pièces administratives et réglementaires y afférent à savoir: affiliation CNAS, CASNOS diplômes, et le cas échéant fiches carrières.

2/-Moyens matériels:

Le soucnissionnaire doit avoir minimum les moyens suivants:

• Deux (02) camions de 15 t ou plus
• né (01) Centrale à Béton de 30 m3/h ou plus.
• Deux (02) Grues.
• Deux (02) pelles mécaniques

NB: La liste dos moyens matériels de l'entreprise doit être appuyé par (Cartos grises et police d'assurances, pour le matériel roulant et constat récont d'isissier de justice justifiant la propr été du matériel ot les références appuyés d'un išete de vente notarić le cas échéant (daté de six mois maximums à la date de dépôt des offres) matériel now roulant, et/ou un contrat Icasing avec une banque).

5/-Références professionnelles: ayant réalisé des travaux et remplissant l'une des conditions suivantes à savoir:

• Un projet de realisation de 250 logements en TCE en un cul tenant.
• Ou Un cumul de projets de logements d'au moins 300 logements en TCE en prenant en consideration les projets de 100 logements ou phis.
• Ou Un (101) projet d'équipement en totalité (TCE) de catégorie C ou plus.

inakres d'ouvrages publics, datant de dix ans de (2016 à 2025) à partir de la date de réception provisoire sans réserve contenant:

• 1.'intitulé du projet
• Le Montant du projet
• Délai de réalisation
• Date du procès-verbal Provisoire

Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement.

Le dossier de candidature ne peut être complété.

Les pièces justifiant les conditions d'éligibilisé ac doivent pas être présentes dans l'offre technique

Le soumissionnaire peut soumissionser pour un lot on plusieurs lots

Le cahier des charges doit être retiré par le candidat soumissionnaire ou son représentant désigné à cet effet sur présentation d'un extrait du registre de commerce ou une copie du certificat de qualification et de classification professionnelle contre le paiement de Vingt Mille (20 000.00 BA), auprès de la banque CPA: N0040416401002754607, now remboursable représentant les frais de la documentation contre la remise d'un reçu de paiement à joindre dans l'offre technique, le dossier de l'appel d'offre sura retiel auprès de:

La Direction Régionale AADI, ORAN

Sise bloc 23 cite 1377 logements FACE UST)-Wilaya D'URAN

Conformément à l'article 47 de la loi N°23-12 du 05/08/2023 font les Régles Générales, relatives aux marchés publics et l'article 67 de décret présidentiel nº 15 -247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, le dossier de l'appel d'ofthe mis à la disposition des soumissionnaires, contient les renseignements et les documents nécessaires lui permettant de présenter dos offres acceptables à savoir:

• Deader de candidature
• Offre Technique
• Olle Flasacière

Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offis financière sont insérés dans des cavloppes séparées et cachctées, indiquent la dénomination de l'entreprise, la référence et l'objet de l'appel d'offius ainsi que la mention dossier de candidature », « offre tochastique », « offre financière selos le cas.

Cos scveloppes soutie une autre onveloppe cachetée et anonyme comportant la mention à n'ouvrir que par le commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres-avis d'appel d'offres n' l'objet de l'appel d'offres et ellos contiennent:

L'envelumme disemate « DOSSIER DE CANDIDATURE > contient:

• Une déchaustion de confittare (palon modèle ci-joint) renssignée, signés, datée, avec apposition de cachet
• Une déclaration de probicé (acion modèle ci-joint) renseignée, signée, deste, avec apposition de cachet
• Une déclaratio (selon modèle ci-joint) eigate, signce, dasée, avec apposition de cachet.
• Les statuts pour les
• personnes à engager l'entreprise
• Les documents relatifs aux pouvoirs bab
• l'objet de

Tout document permettent d'évaluer ics capacités des candidats soumissionnaires ciets à l'article N°04 du présent cahier des charges à savoir:

-Capacités per

• Une copie de certificat de fication et de classification professionnel.c
• Une copie de registre de commerce

5)-Capacités financières: meyane Ainanciers justifiés par les bilans et les références bancaires:

Relevé bancaire on attostation de solvabilisé délivrés par la banque de soumissionnairs.

ces bilens comptables et ses annexes indiquant ics différents résulats financiers dos trois meilleurs bilans dos cinq Dernières années (2020, 2021,2022,2023 et 2024) (visé par les services des impôtα).

Le Patriote 07-12-2025

Une copie de l'attestation justifiant l'accomplissement de la procédure de dépôt légal des comptes sociaux délivrée par les antennes locales de contre national de registes de commerce (CNRC). c)-Capacités techniques: moyens humains et matériels et références professionnelles: Copie des attestations flacales, parafiscales d'organisages de sécurité sociale (CNAS, CASNOS et extrait de rôle aparé ou avec échéancier) Numéro d'immatriculation fiscale (carte fiscale). Liste des moyens humains (mise à jour CNAS et Diplômes, et le cas échéant fiches carrières), La liste des moyens matériels de l'entreprise (Cartes griacs et police d'assurances pour le matériel roulant, et coutst pocent d'an huissier de justice justifiant la propriété du matériel et les référcaces appuyés d'un acte de vente notarič le cas échéant (daté de six (06) mois maximam à la date de dépôt des offrus), ou contrat easing avec une banque. Références professionnelles accompagnés des attestations de bonne exécution ou attestation d'exécution délivrées par les maitres d'ouvrage publics datant de dix ans de (2016 à 2025) à partir de la date de réception provisoire sans Ieserve. NB > Toute pièce fournie par l'entreprise doit être valide à la date d'ouverture des plls. L'enveloppe dénommée «L'OFFRE TECHNIQUE» contient: 1/La déclaration à souscrire (selon modèle ci-joint) renseignée, signée, datée, avec apposition de cachet. /Tout document permettant d'évaluer l'offre technique: un mémoire technique justificatif signé, daté et cacheté par le soumisaionnaire selon modèle joint au présent cahier des charges (sous peine de rejet de l'offre) et tout autre document èxigé y afferent à savoir: Les moyens humains à mobiliser pour le projet Le matériel et équipement à mobiliser pour le projet Méthodologie d'exécution des travaux Contraintes d'exécution des travaux et solutions proposées Be Délai d'exécution -Le cahier des charges portant à sa dernière page, la mention manuscrite « la et accepté ». -Caution de soumission d'un montant supérieur à 1% de l'offre pour les offres excédants le montant d'un milliard de Binars en toutes taxes comprises (1000 000 000.00) DA/TTC E L'enveloppe dénommée «L'OFFRE FINANCIERE» contient: 01/ -La lettre de soumission (selon modèle ci-joint) renseignée, sigrée, datée, avec apposition de cachet. 027-La decomposition du prix globale et forfaitaire partie logemen 03/. Tableau recapitulatif du montant partie logement 04/ La decomposition du prix globale et forfaitaire partie commerce 057-Tableau recapitulatif du montant partie commerce 067 - La decomposition du prix globale et forfaitaire partie Concierperie 07/- Tableau récapitulatif du montant partie conciergerie 08/. La décomposition du prix globale et forfaitaire partie VRD 09/- Tableau récapitulatif du montant partie VRD. 10//-Tableau récapitulatif du Montant Total du lot. 1/ Tableau récapitulatif du montani total du marché. Le délai de préparation des office ont de Quinze (15) jours, il commence à courir à partir de la 1ere publication de l'avis d'appel d'offres dans le BOMOP ou dans l'un des quotidiens natinoux ou dans la presse électronique. Le dépôt des offres s'effectue le dernier jour de la durée de préparation des offres, soit le quinzième (15) jour au plus tard à 12 h 00. L'offre doit être déposée dans les délais roquis à l'adrese ci-après: La Direction Régionale AADI ORAN Secrétariat Régional 6 ème évage Sise blox: 23 cité 1377 logements FACE USTO-Wilayu D'ORAN, L'ouverture en séance publique des plis des dossiers de candidatures, dos offres techniques et financières s'effectuera en une seule phase au siège du maitre de l'ouvrage indiqué ci-dessas en présence des soumissionnaires, le jour boincident avec la date de dépôt des offres sur indiquée à treise (13 100) heures. Cette date est tacitement reportée au premier jour ouvrable, au cas où cette date cotocide avec un jour frié et/ou de repos hebdomadaire légal. L'offre descure valide pendent une période (90) quatre-vingt-dix jour sugmentée de la durée de préparation des Miros pe présent avis tient bien d'invitation aux soumissionaires pour assister à l'ouverture des plis.

Le Directeur Régional *AADL ORAN