AVIS DEMANDE D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°03/2015
Pour le projet: Location bus pour Transport Scolaire année 2026
Ligne N°01: Ouled djabour – Bordj mili – Oued el Abtal
Ligne N°02: Ouled Bali – Oued el Abtal
Ligne N°03: Hassi Oudjarna – Oued el Abtal
Ligne N°04: Fraihia – Sobt – Kadaouet – Brahmia – Sidi Athmane – Oued el Abtal.
Ligne N°05: Ouled Bouaaza – Hassi Oudjarna – Oued el Abtal
Ligne N°06: Ouled Achour –Mokhfi Tayeb- Oued el Abtal.
Ligne N°07: Chetaounia- Oued el Abtal.
Ligne N°08: Mchada- Ouled Bali – Oued el Abtal
Le Président de l'assemblée populaire communale de Oued El Abtal lance AVIS DEMANDE D'APPEL D'OFFRE OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour le projet cité en haut.
Le fournisseur qualifié ayant un registre commerce de l'activité demandé. les soumissionnaires Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau de fonctionnement de la commune de Oued El Abtal, contre paiement d'un montant de 5.000,00 DA
Condition d'éligibilité:
Registre commerce transport des voyageurs
Nombre des places minimale de 25 places
Première année de mise en circulation 1998.
Observation: le soumissionnaire peut participer pour un lot ou plus.
Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes :
1- Dossier de candidature: Enveloppe 1 portant la mention « dossier de candidature » comportant
Une déclaration de candidature remplis. signée et datée
Une déclaration de probité remplis. signée et datée
Une copie des statuts pour EURL – SARL ou SNC;
Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants:
A/Capacités professionnelles: Une copie du registre de commerce : transport des voyageurs.
B/Capacités Financières: -Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales.
L'extrait de rôle, apuré ou (calendrier) avec échéance de paiement, daté au moins de Trois (03) mois le jour d'ouverture des plis.
Une copie de la carte d'immatriculation fiscale (NIF)
Carte fiscale.
C/Capacités Techniques: Une copies des attestations CNAS et /ou CASNOS. En cour de validité
Copies de carte grise + polices d'assurances + Les PV de contrôle technique des bus demandés (en cours de validité le jour d'ouverture des plis).
2-L'offre technique: Enveloppe 2 portant la mention « offre technique » comportant
Une déclaration à souscrire remplis. signée et datée.
Tous document permettant d'évaluer l'offre technique:
Un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé au cahier des charges
Le cahier des charges remplis. signée et datée portant à la dernière page la mention manuscrite (lu et Accepté)
3-L'offre Financière: Enveloppe 3 portant la mention « offre financière » comportant
La lettre de soumission remplis. signée et datée
Le bordereau des prix unitaires remplis. signée et datée.
Le détail quantitatif - estimatif remplis. signée et datée
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la références et l'objet de l'appelle d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe
Cacheté et anonyme la mention à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et evaluation des offre-appel
Location bus pour Transport Scolaire année 2026
La date de préparation des offres est fixée à Dix (10) jours qui commence à courir a partir de la 1 ère parution de l'avis d'appel d'offre dans les journaux + presse électronique et BOMOP.
-La date et l'heure limité de dépôt de offres est fixée à (13H 00) du dernier jour de préparation des offres. ci ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos. la duré de préparation des offres est prorogée jusqu'au La date d'ouverture des plis technique et financier en une seule séance le jour même de la date limité de dépôt de offres est fixée à (13H 00) au siège de l'APC oued el Abtal
Oued El Abtal, Le: 09/11/2023
LE PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE
AVIS DEMANDE D'APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N°03/2015
Pour le projet: Location bus pour Transport Scolaire année 2026
Ligne N°01: Ouled djabour – Bordj mili – Oued el Abtal
Ligne N°02: Ouled Bali – Oued el Abtal
Ligne N°03: Hassi Oudjarna – Oued el Abtal
Ligne N°04: Fraihia – Sobt – Kadaouet – Brahmia – Sidi Athmane – Oued el Abtal.
Ligne N°05: Ouled Bouaaza – Hassi Oudjarna – Oued el Abtal
Ligne N°06: Ouled Achour –Mokhfi Tayeb- Oued el Abtal.
Ligne N°07: Chetaounia- Oued el Abtal.
Ligne N°08: Mchada- Ouled Bali – Oued el Abtal
Le Président de l'assemblée populaire communale de Oued El Abtal lance AVIS DEMANDE D'APPEL D'OFFRE OUVERT
AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES pour le projet cité en haut.
Le fournisseur qualifié ayant un registre commerce de l'activité demandé. les soumissionnaires Peuvent retirer les cahiers des charges auprès du bureau de fonctionnement de la commune de Oued El Abtal, contre paiement d'un montant de 5.000,00 DA
Condition d'éligibilité:
Registre commerce transport des voyageurs
Nombre des places minimale de 25 places
Première année de mise en circulation 1998.
Observation: le soumissionnaire peut participer pour un lot ou plus.
Les offres doivent être obligatoirement accompagnées des pièces suivantes :
1- Dossier de candidature: Enveloppe 1 portant la mention « dossier de candidature » comportant
Une déclaration de candidature remplis. signée et datée
Une déclaration de probité remplis. signée et datée
Une copie des statuts pour EURL – SARL ou SNC;
Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants:
A/Capacités professionnelles: Une copie du registre de commerce : transport des voyageurs.
B/Capacités Financières: -Attestation de dépôt des comptes sociaux pour les personnes morales.
L'extrait de rôle, apuré ou (calendrier) avec échéance de paiement, daté au moins de Trois (03) mois le jour d'ouverture des plis.
Une copie de la carte d'immatriculation fiscale (NIF)
Carte fiscale.
C/Capacités Techniques: Une copies des attestations CNAS et /ou CASNOS. En cour de validité
Copies de carte grise + polices d'assurances + Les PV de contrôle technique des bus demandés (en cours de validité le jour d'ouverture des plis).
2-L'offre technique: Enveloppe 2 portant la mention « offre technique » comportant
Une déclaration à souscrire remplis. signée et datée.
Tous document permettant d'évaluer l'offre technique:
Un mémoire technique justificatif et tout autre document exigé au cahier des charges
Le cahier des charges remplis. signée et datée portant à la dernière page la mention manuscrite (lu et Accepté)
3-L'offre Financière: Enveloppe 3 portant la mention « offre financière » comportant
La lettre de soumission remplis. signée et datée
Le bordereau des prix unitaires remplis. signée et datée.
Le détail quantitatif - estimatif remplis. signée et datée
Le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière sont insérés dans des enveloppes séparées et cachetées, indiquant la dénomination de l'entreprise, la références et l'objet de l'appelle d'offres ainsi que la mention « dossier de candidature », « offre technique » ou « offre financière », selon le cas. ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe
Cacheté et anonyme la mention à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et evaluation des offre-appel
Location bus pour Transport Scolaire année 2026
La date de préparation des offres est fixée à Dix (10) jours qui commence à courir a partir de la 1 ère parution de l'avis d'appel d'offre dans les journaux + presse électronique et BOMOP.
-La date et l'heure limité de dépôt de offres est fixée à (13H 00) du dernier jour de préparation des offres. ci ce jour coïncide avec un jour férié ou un jour de repos. la duré de préparation des offres est prorogée jusqu'au La date d'ouverture des plis technique et financier en une seule séance le jour même de la date limité de dépôt de offres est fixée à (13H 00) au siège de l'APC oued el Abtal
Oued El Abtal, Le: 09/11/2023
LE PRESIDENT DE L'ASSEMBLEE POPULAIRE COMMUNALE
