Étude, suivi et réalisation collège type (5/200r) /2025 2516035223 RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, DE LA VILLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE TISSEMSILT N°:/96/DEP/2025. NUMÉRO D'IDENTIFICATION FISCALE 000138019003356. AVIS d'Apple d'Offre ouvert avec exigence de capacités minimales N°: /2025 INTITULE D'OPERATION: Étude, suivi et réalisation collège Type (5/200R) à Khemisti La Direction des équipements publics de la wilaya de Tissemsilt Lance un d'Apple d'Offre ouvert avec exigence de capacités minimales: Pour: suivi pour la réalisation d'un collège Type (5/200R) à Khemisti Ce cahier des charges s'adresse aux architectes agréés possédant (SPECIMEN 2025) ainsi qu'aux bureaux d'études publics répondant à l'article n°15 du décret législatif 94-07 du: 18/05/1994 relatif à la production architecturale, Présentant les capacités professionnelles, financières et techniques minimales suivantes: Capacité professionnelle: Pour les architectes agréés, justifier: De l'agrément de l'année en cours(Validé); Pour les bureaux d'études publics, justifier: Du statut d'entreprise public économique (EPE) du bureau d'études ou d'un décret de création; Et de l'extrait du registre de commerce portant code architecture (607009); ou registre électronique. A. Capacité financière: Avoir cumulé un chiffre d'affaire d'un montant de 1 470 000,00 DA. * En prenant en compte, les trois meilleurs chiffres d'affaires des cinq dernières années ou fourni par l'attestation d'activité au C20 signé par service fiscaux. Capacités techniques: Références professionnelles: Bureaux d'études agrées ayant élaboré au moins une de maîtrise d'œuvre (Suivi ou Étude et Suivi) pour un projet de catégorie « B » et plus, justifiée par une attestation de bonne Exécution délivrée par un maître d'ouvrage public. Pour les projets de loge- ments: «B» Équivalant 50 logements et plus >>> Moyens humains: Disposant d'un minimum de personnel nécessaire pour le bon fonctionnement du bu- reau soit: Un architecte justifiant d'une expérience minimale de (04) quatre ans. Un ingénieur en G.C. justifiant d'une expérience minimale de (03) trois ans. Un technicien supérieur ou Licencié dans les métiers du bâtiment, justifiant d'une ex- périence minimale de (02) deux ans. La liste des moyens humains doit être justifiée par toute pièce dûment visée par les ser- vices de la CNAS, datant de moins de 03 mois valable lors de l'ouverture des plis. joindre les diplômes + le bulletin d'affiliation de chaque intervenant (délivré par les services de la CNAS) Les Attestations de travail et les CV pour la justification des profils et l'ancienneté. Moyens matériels: Justifier de l'adresse professionnelle du siège à la wilaya de Tissemsilt du bureau de l'architecte, (acte de propriété, contrat de location…..etc.). Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématique- ment. Les offres seront accompagnées des pièces suivantes : 1*/La première enveloppe représente le dossier de candidature: Une déclaration de candidature dûment remplie et signée Déclaration de probité dûment remplie et signée Tous documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumission- naires ou, le cas échéants. 2*/La Deuxième enveloppe représente l'Offre technique: Déclaration à souscrire dûment remplie et signée. Mémoires techniques justificatifs: il s'agit d'un document écrit, signé avec cachet du soumissionnaire, à remettre par le candidat soumissionnaire, dans lequel il sera précisé les informations suivantes : Présentation détaillée du candidat, numéro d'agrément, l'adresse du siège. N' Tel- Fax, …etc. Méthodologie d'organisation et de gestion pour la prise en charge de la mission objet du présent appel d'offres. Un listing des projets ayant fait l'objet d'étude et suivi par le candidat soumissionnaire. Le programme et le règlement de l'appel d'offres du présent cahier des charges portant la mention manuscrite «lu et accepté » dûment signé. 3*/La Troisième enveloppe représente l'offre financière: 1- La lettre de soumission remplie et signé 2- Le Cahier des prescriptions spéciales comportant: Une proposition d'évaluation des honoraires (en TTC) pour les prestations suivantes: La mission suivie, contrôle des travaux et présentation des propositions de règlement. 3- Bordereau des prix unitaires. 4- Devis quantitatif estimatif. L'offre candidature, technique et financière sont insérées dans des enveloppes séparées et cachetées, Les trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée. Celle-ci doit parvenir au service contractant au « Dix (10) jours » à compter de la date de première parution de l'avis dans la presse ou le BOMOP avant 13H30 Les offres seront dé- posées pour pli porteur chez l'acquéreur à l'adresse ci-après: Direction des équipements publics à Tissemsilt, extension siège de la wilaya (05 Directions) Rue Frères Hamdi Siège De La Wilaya Tissemsilt. Introduite dans une enveloppe extérieure cachetée anonyme ne portant que la mention suivante: « D'Apple d'Offre ouvert avec exigence de capacités minimales » pour: Projet: suivi pour la réalisation d'un collège Type (5/200R) à Khemisti « Soumission à ne pas ouvrir que par la commission commission d'ouverture des plis et d'évalua- tion des offres ». La date de dépôt des offres est fixée aux dixièmes (10) jours à partir de la date d'affichage de cette présente consultation. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date de dépôt des offres et sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis qui aura lieu le même jour à 14h00 de la clôture. DK NEWS Anep: 2516035223 du 11/11/2025 A -=-=-=-

RÉPUBLIQUE ALGÉRIENNE DÉMOCRATIQUE ET POPULAIRE

MINISTÈRE DE L'HABITAT, DE L'URBANISME, DE LA VILLE ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE. DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA WILAYA DE TISSEMSILT N°:/96/DEP/2025. NUMÉRO D'IDENTIFICATION FISCALE 000138019003356.

AVIS d'Apple d'Offre ouvert

avec exigence de capacités minimales N°: /2025

INTITULE D'OPERATION: Étude, suivi et réalisation collège Type (5/200R) à Khemisti

La Direction des équipements publics de la wilaya de Tissemsilt Lance un d'Apple d'Offre ouvert avec exigence de capacités minimales: Pour: suivi pour la réalisation d'un collège Type (5/200R) à Khemisti

Ce cahier des charges s'adresse aux architectes agréés possédant (SPECIMEN 2025) ainsi qu'aux bureaux d'études publics répondant à l'article n°15 du décret législatif 94-07 du: 18/05/1994 relatif à la production architecturale, Présentant les capacités professionnelles, financières et techniques minimales suivantes: Capacité professionnelle:

• Pour les architectes agréés, justifier:
• De l'agrément de l'année en cours(Validé);
• Pour les bureaux d'études publics, justifier:
• Du statut d'entreprise public économique (EPE) du bureau d'études ou d'un décret de création;
• Et de l'extrait du registre de commerce portant code architecture (607009); ou registre électronique. A. Capacité financière:
• Avoir cumulé un chiffre d'affaire d'un montant de 1 470 000,00 DA.
• * En prenant en compte, les trois meilleurs chiffres d'affaires des cinq dernières années ou fourni par l'attestation d'activité au C20 signé par service fiscaux. Capacités techniques:
• Références professionnelles:
• Bureaux d'études agrées ayant élaboré au moins une de maîtrise d'œuvre (Suivi ou Étude et Suivi) pour un projet de catégorie « B » et plus, justifiée par une attestation de bonne Exécution délivrée par un maître d'ouvrage public. Pour les projets de loge- ments: «B» Équivalant 50 logements et plus >>>
• Moyens humains: Disposant d'un minimum de personnel nécessaire pour le bon fonctionnement du bu- reau soit:
• Un architecte justifiant d'une expérience minimale de (04) quatre ans.
• Un ingénieur en G.C. justifiant d'une expérience minimale de (03) trois ans.
• Un technicien supérieur ou Licencié dans les métiers du bâtiment, justifiant d'une ex- périence minimale de (02) deux ans.
• La liste des moyens humains doit être justifiée par toute pièce dûment visée par les ser- vices de la CNAS, datant de moins de 03 mois valable lors de l'ouverture des plis.
• joindre les diplômes + le bulletin d'affiliation de chaque intervenant (délivré par les services de la CNAS) Les Attestations de travail et les CV pour la justification des profils et l'ancienneté. Moyens matériels:
• Justifier de l'adresse professionnelle du siège à la wilaya de Tissemsilt du bureau de l'architecte, (acte de propriété, contrat de location…..etc.).
• Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématique- ment. Les offres seront accompagnées des pièces suivantes : 1*/La première enveloppe représente le dossier de candidature:

1. Une déclaration de candidature dûment remplie et signée
2. Déclaration de probité dûment remplie et signée
3. Tous documents permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumission- naires ou, le cas échéants. 2*/La Deuxième enveloppe représente l'Offre technique:
4. Déclaration à souscrire dûment remplie et signée.
5. Mémoires techniques justificatifs: il s'agit d'un document écrit, signé avec cachet du soumissionnaire, à remettre par le candidat soumissionnaire, dans lequel il sera précisé les informations suivantes :

• Présentation détaillée du candidat, numéro d'agrément, l'adresse du siège. N' Tel- Fax, …etc.
• Méthodologie d'organisation et de gestion pour la prise en charge de la mission objet du présent appel d'offres.
• Un listing des projets ayant fait l'objet d'étude et suivi par le candidat soumissionnaire.

1. Le programme et le règlement de l'appel d'offres du présent cahier des charges portant la mention manuscrite «lu et accepté » dûment signé. 3*/La Troisième enveloppe représente l'offre financière: 1- La lettre de soumission remplie et signé 2- Le Cahier des prescriptions spéciales comportant:

• Une proposition d'évaluation des honoraires (en TTC) pour les prestations suivantes: La mission suivie, contrôle des travaux et présentation des propositions de règlement. 3- Bordereau des prix unitaires. 4- Devis quantitatif estimatif.
• L'offre candidature, technique et financière sont insérées dans des enveloppes séparées et cachetées, Les trois enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée. Celle-ci doit parvenir au service contractant au « Dix (10) jours » à compter de la date de première parution de l'avis dans la presse ou le BOMOP avant 13H30 Les offres seront dé- posées pour pli porteur chez l'acquéreur à l'adresse ci-après: Direction des équipements publics à Tissemsilt, extension siège de la wilaya (05 Directions) Rue Frères Hamdi Siège De La Wilaya Tissemsilt. Introduite dans une enveloppe extérieure cachetée anonyme ne portant que la mention suivante: « D'Apple d'Offre ouvert avec exigence de capacités minimales » pour: Projet: suivi pour la réalisation d'un collège Type (5/200R) à Khemisti « Soumission à ne pas ouvrir que par la commission commission d'ouverture des plis et d'évalua- tion des offres ». La date de dépôt des offres est fixée aux dixièmes (10) jours à partir de la date d'affichage de cette présente consultation. Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée de 90 jours à compter de la date de dépôt des offres et sont invités à assister à la séance d'ouverture des plis qui aura lieu le même jour à 14h00 de la clôture. DK NEWS Anep: 2516035223 du 11/11/2025