AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES N 11/DHW AT/2025
La direction de l'hydraulique de la Wilaya d'Ain Témouchent, identité sous le numéro Fiscal NIF: 4110 060000 46013 lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimales à la concurrence nationale N°11/2025 portant sur:
INTITULÉ DE PROGRAMME: Travaux d'alimentation en eau potable à travers la wilaya. LA SOURCE DE FINANCEMENT: programme financement dans le cadre des subventions d'équipements et d'investissement de la casse de solidarité et de garantie des collectivités locales (C.S.G.C.L) PROGRAMME: BUDGET WILAYA, Programme numéro: 08/2019, Chapitre: 952, S/Chapitre : 9521 Article :230
Projet: Lot 56 : Raccordement du réservoir Ouled Benchrif 500 m3 à partir de la conduite d'adduction Zouanif DN 200 à la station de reprise Sidi Laredj commune Oulhaça
Les soumissionnaires intéressées par le présent avis d'appel d'offre peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction de l'hydraulique de la wilaya d'Ain Temouchent et doivent répondre aux conditions minimales suivantes :
Conditions de Participation:
Ne peuvent soumissionner au présent avis d'appel d'offre que les entreprises ayant:
1- Condition N° 01 :(Capacités professionnelles)
✓ Les soumissionnaires doivent obligatoirement disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle (activité principale en hydraulique) en cours de validité, Catégorie Quatre (04) ou plus.
2- Condition N° 02 :(Capacités financières)
✓ Les soumissionnaires doivent déposer les bilans des Trois (03) dernières années ou C20 et justifier par le chiffre d'affaire annuel moyen suivant:
Le chiffre d'affaire annuelle moyenne doit être supérieur ou égale à 10 000 000,00 DA. Les moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années ou C20
3- Condition N° 03 :(Capacités Techniques)
A. Références professionnelles: Avoir réalisé au moins un projet de même nature Les références professionnelles doivent justifiées par une ou plusieurs attestations de bonne exécution délivrée par le maitre d'ouvrage public.
B. Moyens humains:
✓ Disposant d'un cadre Technique: Master ou Ingénieur d'état (en hydraulique), justifiés par des copies des diplômes+ CV+ Attestation de travail + attestations d'affiliation CNAS valide à la date d'ouverture des plis.
✓ Disposant au moins de 08 ouvriers justifiés par les attestations d'affiliation de la CNAS valide à la date d'ouverture des plis.
c. Moyens matériels ayant au moins une (01) Pelle Mécanique ou un retro chargeur, et deux (02) Camion à benne avec une charge utile de 10 tonnes et plus.
Matériel roulant: doit être justifié par les cartes grises + les polices d'assurances, en cours de validités le jour de l'ouverture des plis.
NB:
✓ Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement
✓ Si Le montant de Lettre de soumission n'est pas rempli partiellement ou en totalité en lettre ou en chiffre l'offre sera rejetée systématiquement, constatée lors de l'ouverture des plis.
Dossier d'Appel d'offres
-Le soumissionnaire est tenu de présenter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière qui seront insérer dans les trois enveloppes séparés et cachetées, et doit comprendre les documents suivants :
A- Dossier de candidature contiendra :
- La déclaration de candidature, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée, signée et cacheté,
- La déclaration de probité, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée, signée et cacheté,
- Registre de commerce électronique,
- Extrait de rôle de l'entreprise apuré ou avec échéancier avec toutes les impositions
- Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH, en cours de validité à la date d'ouverture des plis
- Numéro d'immatriculation fiscale
- Attestation de solvabilité bancaire de l'entreprise en cours de validité
- C20 ou les bilans des 03 dernières années visés par les services fiscaux.
- La copie des statuts de la société, si soumissionnaire personne morale (E.U.R.L, S.A.R.L, S.N.C ou SPA)
- Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par le CNRC, pour les sociétés commerciales dotées de la Personnalité morale de droit algérien année en cours de la dernière exercice.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, dessous-traitants: a) Capacités professionnelles: Certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité, catégorie Quatre < 04»ou plus, activité principale en Hydraulique.
b) Capacités financières : Les moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années ou C20. c) Capacités techniques:
- Liste des moyens humains:
- Pour l'encadrement: justifié par copie des diplômes+ CV+Attestation de Travail+la mise à jour CNAS + la déclaration d'affiliation à la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- Pour les ouvriers, justifiés par mise à jour CNAS + la déclaration d'affiliation à la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- Moyens matériels :
- Matériel roulant: doit être justifié par les cartes grises + les polices d'assurances au nom de soumissionnaire en cours de validités le jour de l'ouverture des plis.
- Matériel non roulant: doit être justifié par les factures d'achat et le PV constat du matériel effectué par Huissier de justice ou Expert judiciaire ou commissaire-priseur d'une validité moins d'une année le jour de l'ouverture des plis.
- References professionelles justifies par une ou plusieurs attestations de bonne execution, délivrées par le maître de l'ouvrage public.
B- L'offre technique contient:
- La déclaration à souscrire, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée et signée et cacheté,
- Mémoire technique justificatif: Le mémoire et un document qui doit évidemment être personnalisé, elle servira à noter la valeur technique de l'offre
- Tout document permettant d'évaluer l'offre Technique (Moyens Humains + Moyens matériels)des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants
- Un planning d'exécution selon les travaux du marché avec délai de réalisation
- Le présent cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». c- l'offre financière
- La lettre de soumission, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée et signée et cacheté.
- Le bordereau des prix unitaires (B.P.U), daté et signé et cacheté
- Le détail quantitatif et estimatif (D.Q.E), daté et signé et cacheté A l'appui de leur soumission, les candidats devront obligatoirement joindre les documents exigés par la Réglementation en vigueur Au cas où le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière ne sont pas remises sous plis distincts, l'offre sera automatiquement rejetée et retournée au soumissionnaire. L'ensemble des trois enveloppes seront mis dans une autre enveloppe cachetée dite ⚫ enveloppe extérieure celle-ci portera le nom du projet ainsi que la mention . Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES N°11/DHW AT/2025 INTITULE DE PROGRAMME: Travaux d'alimentation en eau potable à travers la wilaya. Projet: Lot 56 : Raccordement du réservoir Ouled Benchrif 500 m3 à partir de la conduite d'adduction Zouanif DN 200 à la station de reprise Sidi Laredj commune Oulhaça
Les offres doivent être déposées (et non envoyés) à l'adresse suivante :
SIEGE DE LA DIRECTION DE L'HYDRAULIQUE DE LA WILAYA DE AIN TEMOUCHENT Hay Zaytoune. Wilayat Ain Temouchent (BUREAU DE LA SECRETARIAT DE LA DIRECTION)
La durée de préparation des offres est fixée le 15 jour à compter de la date de la première publication de l'avis d'appel à la concurrence dans le BOMOP, la presse ou le portail des marchés publics. Si cette date coïncide avec un jour férié, ou un jour de repos légal, la date de dépôt des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Le jour et l'heure limite de dépôt des offres et le jour d'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la préparation des offres est fixée: (08h00 à 12h00min). Aucune offre ne sera réceptionnée avant ou après cette date et cette heure. Et aucune soumission une fois déposé ne peut être retirée.
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois soit (105) jours conformément aux dispositions de l'article 98 du décret Présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.et conformément aux dispositions de l'article 76 de la Loi n° 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics Le délai de validité commence à courir à compter de la date de dépôt des offres Les soumissionnaires sont cordialement invités à la séance d'ouverture des offres qui se tiendra le jour même de la date limite de dépôt des offres à 14 heures, et ce au niveau du siège de la Direction de l'hydraulique Hai Zitoune Ain - Témouchent LE DIRECTEUR DE L'HYDRAULIQUE
AVIS D'APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITÉ MINIMALES N 11/DHW AT/2025
La direction de l'hydraulique de la Wilaya d'Ain Témouchent, identité sous le numéro Fiscal NIF: 4110 060000 46013 lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacité minimales à la concurrence nationale N°11/2025 portant sur:
INTITULÉ DE PROGRAMME: Travaux d'alimentation en eau potable à travers la wilaya. LA SOURCE DE FINANCEMENT: programme financement dans le cadre des subventions d'équipements et d'investissement de la casse de solidarité et de garantie des collectivités locales (C.S.G.C.L) PROGRAMME: BUDGET WILAYA, Programme numéro: 08/2019, Chapitre: 952, S/Chapitre : 9521 Article :230
Projet: Lot 56 : Raccordement du réservoir Ouled Benchrif 500 m3 à partir de la conduite d'adduction Zouanif DN 200 à la station de reprise Sidi Laredj commune Oulhaça
Les soumissionnaires intéressées par le présent avis d'appel d'offre peuvent retirer le cahier des charges auprès de la direction de l'hydraulique de la wilaya d'Ain Temouchent et doivent répondre aux conditions minimales suivantes :
Conditions de Participation:
Ne peuvent soumissionner au présent avis d'appel d'offre que les entreprises ayant:
1- Condition N° 01 :(Capacités professionnelles)
✓ Les soumissionnaires doivent obligatoirement disposer d'un certificat de qualification et classification professionnelle (activité principale en hydraulique) en cours de validité, Catégorie Quatre (04) ou plus.
2- Condition N° 02 :(Capacités financières)
✓ Les soumissionnaires doivent déposer les bilans des Trois (03) dernières années ou C20 et justifier par le chiffre d'affaire annuel moyen suivant:
Le chiffre d'affaire annuelle moyenne doit être supérieur ou égale à 10 000 000,00 DA. Les moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années ou C20
3- Condition N° 03 :(Capacités Techniques)
A. Références professionnelles: Avoir réalisé au moins un projet de même nature Les références professionnelles doivent justifiées par une ou plusieurs attestations de bonne exécution délivrée par le maitre d'ouvrage public.
B. Moyens humains:
✓ Disposant d'un cadre Technique: Master ou Ingénieur d'état (en hydraulique), justifiés par des copies des diplômes+ CV+ Attestation de travail + attestations d'affiliation CNAS valide à la date d'ouverture des plis.
✓ Disposant au moins de 08 ouvriers justifiés par les attestations d'affiliation de la CNAS valide à la date d'ouverture des plis.
c. Moyens matériels ayant au moins une (01) Pelle Mécanique ou un retro chargeur, et deux (02) Camion à benne avec une charge utile de 10 tonnes et plus.
Matériel roulant: doit être justifié par les cartes grises + les polices d'assurances, en cours de validités le jour de l'ouverture des plis.
NB:
✓ Si l'une des conditions d'éligibilité n'est pas satisfaite, l'offre sera rejetée systématiquement
✓ Si Le montant de Lettre de soumission n'est pas rempli partiellement ou en totalité en lettre ou en chiffre l'offre sera rejetée systématiquement, constatée lors de l'ouverture des plis.
Dossier d'Appel d'offres
-Le soumissionnaire est tenu de présenter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière qui seront insérer dans les trois enveloppes séparés et cachetées, et doit comprendre les documents suivants :
A- Dossier de candidature contiendra :
- La déclaration de candidature, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée, signée et cacheté,
- La déclaration de probité, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée, signée et cacheté,
- Registre de commerce électronique,
- Extrait de rôle de l'entreprise apuré ou avec échéancier avec toutes les impositions
- Attestation de mise à jour CNAS, CASNOS, CACOBATPH, en cours de validité à la date d'ouverture des plis
- Numéro d'immatriculation fiscale
- Attestation de solvabilité bancaire de l'entreprise en cours de validité
- C20 ou les bilans des 03 dernières années visés par les services fiscaux.
- La copie des statuts de la société, si soumissionnaire personne morale (E.U.R.L, S.A.R.L, S.N.C ou SPA)
- Attestation de dépôt des comptes sociaux délivrée par le CNRC, pour les sociétés commerciales dotées de la Personnalité morale de droit algérien année en cours de la dernière exercice.
- Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
- Tout document permettant d'évaluer les capacités des candidats, des soumissionnaires ou, le cas échéant, dessous-traitants: a) Capacités professionnelles: Certificat de qualification et classification professionnelle en cours de validité, catégorie Quatre < 04»ou plus, activité principale en Hydraulique.
b) Capacités financières : Les moyens financiers justifiés par les bilans des trois dernières années ou C20. c) Capacités techniques:
- Liste des moyens humains:
- Pour l'encadrement: justifié par copie des diplômes+ CV+Attestation de Travail+la mise à jour CNAS + la déclaration d'affiliation à la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- Pour les ouvriers, justifiés par mise à jour CNAS + la déclaration d'affiliation à la CNAS en cours de validité à la date d'ouverture des plis.
- Moyens matériels :
- Matériel roulant: doit être justifié par les cartes grises + les polices d'assurances au nom de soumissionnaire en cours de validités le jour de l'ouverture des plis.
- Matériel non roulant: doit être justifié par les factures d'achat et le PV constat du matériel effectué par Huissier de justice ou Expert judiciaire ou commissaire-priseur d'une validité moins d'une année le jour de l'ouverture des plis.
- References professionelles justifies par une ou plusieurs attestations de bonne execution, délivrées par le maître de l'ouvrage public.
B- L'offre technique contient:
- La déclaration à souscrire, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée et signée et cacheté,
- Mémoire technique justificatif: Le mémoire et un document qui doit évidemment être personnalisé, elle servira à noter la valeur technique de l'offre
- Tout document permettant d'évaluer l'offre Technique (Moyens Humains + Moyens matériels)des soumissionnaires ou, le cas échéant, des sous-traitants
- Un planning d'exécution selon les travaux du marché avec délai de réalisation
- Le présent cahier des charges portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ». c- l'offre financière
- La lettre de soumission, jointe en annexe, renseignée en totalité, datée et signée et cacheté.
- Le bordereau des prix unitaires (B.P.U), daté et signé et cacheté
- Le détail quantitatif et estimatif (D.Q.E), daté et signé et cacheté A l'appui de leur soumission, les candidats devront obligatoirement joindre les documents exigés par la Réglementation en vigueur Au cas où le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière ne sont pas remises sous plis distincts, l'offre sera automatiquement rejetée et retournée au soumissionnaire. L'ensemble des trois enveloppes seront mis dans une autre enveloppe cachetée dite ⚫ enveloppe extérieure celle-ci portera le nom du projet ainsi que la mention . Soumission à ne pas ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres APPEL D'OFFRES NATIONAL OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITE MINIMALES N°11/DHW AT/2025 INTITULE DE PROGRAMME: Travaux d'alimentation en eau potable à travers la wilaya. Projet: Lot 56 : Raccordement du réservoir Ouled Benchrif 500 m3 à partir de la conduite d'adduction Zouanif DN 200 à la station de reprise Sidi Laredj commune Oulhaça
Les offres doivent être déposées (et non envoyés) à l'adresse suivante :
SIEGE DE LA DIRECTION DE L'HYDRAULIQUE DE LA WILAYA DE AIN TEMOUCHENT Hay Zaytoune. Wilayat Ain Temouchent (BUREAU DE LA SECRETARIAT DE LA DIRECTION)
La durée de préparation des offres est fixée le 15 jour à compter de la date de la première publication de l'avis d'appel à la concurrence dans le BOMOP, la presse ou le portail des marchés publics. Si cette date coïncide avec un jour férié, ou un jour de repos légal, la date de dépôt des offres sera prorogée jusqu'au jour ouvrable suivant. Le jour et l'heure limite de dépôt des offres et le jour d'ouverture des plis correspondent au dernier jour de la préparation des offres est fixée: (08h00 à 12h00min). Aucune offre ne sera réceptionnée avant ou après cette date et cette heure. Et aucune soumission une fois déposé ne peut être retirée.
Les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant une durée égale à la durée de préparation des offres augmentée de trois (03) mois soit (105) jours conformément aux dispositions de l'article 98 du décret Présidentiel N° 15-247 du 16/09/2015, portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public.et conformément aux dispositions de l'article 76 de la Loi n° 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics Le délai de validité commence à courir à compter de la date de dépôt des offres Les soumissionnaires sont cordialement invités à la séance d'ouverture des offres qui se tiendra le jour même de la date limite de dépôt des offres à 14 heures, et ce au niveau du siège de la Direction de l'hydraulique Hai Zitoune Ain - Témouchent LE DIRECTEUR DE L'HYDRAULIQUE
