APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 05/2025
AMENAGEMENT URBAIN DES DIFFERENTS QUARTIERS DE LA COMMUNE DE TAZOULT
LOT N°1: AMENAGEMENT DES ALLEES RUE MOHAMED ZINE (EN FACE 200 LOGTS)
1RE ENVELOPPE: DOSSIER DE CANDIDATURE
01-Modèle de déclaration de candidature dûment signé établi selon modèle cahier des charges.
02-Modèle de déclaration de probité signée établi selon modèle cahier des charges.
03-le statut de l'entreprise soumissionnaire.
04-Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise.
05-Le certificat de qualification et de classification du soumissionnaire (en cours de validité)
06-registre du commerce
07-Un extrait de rôle en cours de validité (apuré ou avec échéancier), originale ou copie délivré au niveau du lieu d'activité portant la mention non inscrit au fichier des fraudeurs
08-Une copie des attestations de mise à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATPΗ)
09-Une copie du Numéro d'identification fiscale (NIF)
10-Les bilans financiers des 03 dernières années (2022-2023-2024) certifiés par un commissaire au compte.
11-Liste des moyens humains des responsables chargés de l'exécution du projet avec justifications (diplôme, et attestation d'affiliation CNAS obligatoire).
12-liste du matériel avec pièces justificatives(cartes grises, PV d'huissier, acte de location notarié)
13-Les références professionnelles du soumissionnaire (attestations de bonne exécution des cinq dernière années délivrées par le maitre de l'ouvrage ou le service technique)
2èmes ENVELOPPE :L'OFFRE TECHNIQUE:
01-Modèle de déclaration à souscrire dûment signé établi selon modèle cahier des charges.
02-cahier de charge signé par le soumissionnaire portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
03-Un mémoire technique justificatif selon le modèle remis dans le cahier des charges signée et paraphé et établi selon modèle du cahier de charges
04-planning de réalisation détaillée selon modèle cahier des charges (précisant le délai contractuel.
3èmes ENVELOPPE L'OFFRE FINANCIERE:
01-Lettre de soumission.
02-Bordereau des prix unitaires renseignée en chiffre et en lettre signé par le soumissionnaire.
03-Détail quantitatif et estimatif visé par le soumissionnaire.
04-la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).
NOT: Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
Les offres doivent être déposées à la main auprès de la COMMUNE DE TAZOULT DAIRA DE TAZOULT WILAYA DE BATNA (bureau du secrétariat du P A.P.C de TAZOULT) au dernier jour de la date des remise des plis qui fixée à 15 jours à compter de la date de la première parution dans les journaux quotidiens ou le BOMOP de 08h00-10.00h. L'ouverture des plis sera a 10.30h de la même journée.
APPEL D'OFFRE OUVERT AVEC EXIGENCE DE CAPACITES MINIMALES N° 05/2025
AMENAGEMENT URBAIN DES DIFFERENTS QUARTIERS DE LA COMMUNE DE TAZOULT
LOT N°1: AMENAGEMENT DES ALLEES RUE MOHAMED ZINE (EN FACE 200 LOGTS)
1RE ENVELOPPE: DOSSIER DE CANDIDATURE
01-Modèle de déclaration de candidature dûment signé établi selon modèle cahier des charges.
02-Modèle de déclaration de probité signée établi selon modèle cahier des charges.
03-le statut de l'entreprise soumissionnaire.
04-Les documents relatifs aux pouvoirs habilitants les personnes à engager l'entreprise.
05-Le certificat de qualification et de classification du soumissionnaire (en cours de validité)
06-registre du commerce
07-Un extrait de rôle en cours de validité (apuré ou avec échéancier), originale ou copie délivré au niveau du lieu d'activité portant la mention non inscrit au fichier des fraudeurs
08-Une copie des attestations de mise à jour (CNAS, CASNOS, CACOBATPΗ)
09-Une copie du Numéro d'identification fiscale (NIF)
10-Les bilans financiers des 03 dernières années (2022-2023-2024) certifiés par un commissaire au compte.
11-Liste des moyens humains des responsables chargés de l'exécution du projet avec justifications (diplôme, et attestation d'affiliation CNAS obligatoire).
12-liste du matériel avec pièces justificatives(cartes grises, PV d'huissier, acte de location notarié)
13-Les références professionnelles du soumissionnaire (attestations de bonne exécution des cinq dernière années délivrées par le maitre de l'ouvrage ou le service technique)
2èmes ENVELOPPE :L'OFFRE TECHNIQUE:
01-Modèle de déclaration à souscrire dûment signé établi selon modèle cahier des charges.
02-cahier de charge signé par le soumissionnaire portant à la dernière page, la mention manuscrite « lu et accepté ».
03-Un mémoire technique justificatif selon le modèle remis dans le cahier des charges signée et paraphé et établi selon modèle du cahier de charges
04-planning de réalisation détaillée selon modèle cahier des charges (précisant le délai contractuel.
3èmes ENVELOPPE L'OFFRE FINANCIERE:
01-Lettre de soumission.
02-Bordereau des prix unitaires renseignée en chiffre et en lettre signé par le soumissionnaire.
03-Détail quantitatif et estimatif visé par le soumissionnaire.
04-la décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF).
NOT: Les documents justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délai maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et, en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché.
Les offres doivent être déposées à la main auprès de la COMMUNE DE TAZOULT DAIRA DE TAZOULT WILAYA DE BATNA (bureau du secrétariat du P A.P.C de TAZOULT) au dernier jour de la date des remise des plis qui fixée à 15 jours à compter de la date de la première parution dans les journaux quotidiens ou le BOMOP de 08h00-10.00h. L'ouverture des plis sera a 10.30h de la même journée.
