Transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants 01/D.O.U.T/2025 2531013946 Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales N° : 01/D.O.U.T/2025 La Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales ayant pour objet la conclusion de marchés relatif au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen dans les lots suivants N°: 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 avec un nombre total de quatre vingt quatre (84) bus comme indiqués ci-dessous: Les lots Nombres d'autobus Premier (01) Sept (07) bus Deuxième (02) Neufs (09) bus Troisième (03) Quatorze (14) bus Quatrième (04) Quatorze (14) bus Cinquième (05) Neuf (09) bus Sixième (06) Neuf (09) bus Septième (07) Dix (10) bus Huitième (08) Douze (12) bus Les soumissionnaires qui peuvent (être des personnes physiques et des entreprises d'ordre publiques ou privées, individuellement eu collectivement sous la forme d'un groupement temporaire de solidarité de sociétés) peuvent participer et soumissionner dans les lots suivants 01, 02 et 03 et 04 et 05 06 et 07 et 08, selon les moyens dont ils disposent. Dans le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises il faut que les capacités techniques demandés soit similaires pour toutes les membres du groupement ainsi que les capacités financières consistent en l'accumulation des capacités financières de tous les membres du groupe et les capacités Professionnelles doit être similaires pour tous les membres du groupe. Les conditions D'éligibilité P e peut participer au présent avis d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales, toutes personnes physiques et des entreprises d'ordre publiques ou privées, individuellement ou collectivement, sous le forme d'un groupement temporaire de solidarité de sociétés inscrit au registre de commerce électronique, ayent le statut adéquat er possédant les capacités nécessaires à l'éxécution de leurs obligations contractuelles suivant le cahier des charges. Les conditions D'éligibilité A-Capacités Professionnelles (tout les lots): Possédant un registre de commerce électronique dans l'activité suivante : Transports de voyageurs. B-Capacités financières: Avoir réalisé en moyen un chiffre d'affaires supérieur ou égal les montantsci-dessous de chaque lot les meilleures trois (03) dernières années durant les dix (10)ans derniers (2015 - 2024). lot N° 01 : 7.000.000,00 DA( Sept Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 02 : 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 03 : 14.000.000,00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens at 00 Centimes) lot N° 04 : 14.000.000,00 DA (Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 05 : 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 06 : 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 07 : 12.000.000,00 DA( Douze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes lot N° 08 : 14.000.000,00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) C- Capachés Techniques: Possédant des véhicules (Non gagée) Ci-joint les fichiers Téchniques dédiés au transport publics de personnes (autobus de transport urbain) dont le nombre ne peut être inférieur au nombre requis pour ce lot comme il est indiqué dans l'annexe du présent cahier des charges. Les véhicules proposés doivent être de type, "autobus", dont la capacité minimale exigée est de 70 passagés dédiés aux transport urbain et l'assertion du nombre de places dolt figurés sur la carte grise ou le certificat d'expertise émanant de la Direction de l'énergie et des mines et ce, conformément aux dispositions dela circulaire du ministre du transport n°35 du 28 janvier 2001, fixant les modalités de mise en œuvre des conditions d'exercice des activités de transport terrestre des voyageurs et des marchandises. Possédant au moins un (01) autobus de réserve pour ce lot. Et ayant au moins un (01) contrôleur pour ce lot. Une (01) attestation de bonne exécution au moins des dix (10) dernière années (2015-2024) portant sur des prestations au moins similaire à l'oblet du présent avis d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales. Retrait du cahier des charges le cahier des charges est retiré par le participant ou le soumissionnaire ou par leurs représentant dûment désignés, dans le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises le cahier des charges est retiré par un agent ou par son représentant dûment désigné à cette tache, sauf convention contraire dans le contrat du groupement auprès du Bureau N°: 08, Service des marchés publiques siège de la Direction des Œuvres Universitaires à l'adresse suivante: B.P 429 Ex Annexe de la Foresterie -Imama - Tlemcen, Dés la première publication de l'avis d'appel d'offres avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique de Neuf heure (09 H 00) Jusqu'à (12 H 00), contre le paiement de la somme de Cing Mille dinars (5000,00DA)au régisseur de la Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen non remboursable, qui présente les frais de documentation et de reprographie. Le retrait du cahier des charges sera consigné sur un registrespécial annexé comportant toutesles indications sur les soumisionnaires notamment leurs identité, leurs qualités, leurs téléphones et Fax, leurs adresses éléctroniques, l'adresse de leurs sièges sociaux, avec la mention des références et de la date du récipissé de versement du montant correpondant au régisseur au niveau du (Bureau N°:08) siège de la Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen. Presentation des offres: Tout les documents relatif aux offres doivent etre présentés on une seule copie sans rature signés et cachetés par le fournisseur en personne ou par la personne dument mandaté par une procuration jointe à l'offre. Les offres doivent contenir: le dossier de candidature, l'offre technique, l'offre financière. 1-Le Dossier de Candidature: Le dossier de candidature doit comprendre ce qui suit: La déclaration de candidature: doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (dolt être reproduit pour chaque lot). Une déclaration de probité: doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (dolt être reproduit pour chaque lot). Une copie des statuts de l'entreprise. Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires. Le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises, ils doivent presenterles documents justificatifs en application de l'article 55de la N°12-23 du 18 mouharram 1445 correspondant au 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publiques. a/ Capacités professionnelles: Le soumissionnaire doit citerles capacités professionnelles dans le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, « Le mémoire technique justificatif», Il faut que le code de l'activité commercial du soumissionnaire soit en relation et conforme avec le code de l'activité est doit être prouvé par : Une cople du registre de commerce électronique. b/ Capacités financières : Le soumissionnaire doit citer les capacités financières dans le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, « Le mémoire technique justificatif » Pour le lot: N° 01: Avoir réalisé au moins: 7.000.000,00 DA( Sept Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N° 02: Avoir réalisé au moins: 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N' 03: Avoir réalisé au moins: 14.000.000,00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N° 04 Avoir réalisé au moins: 14.000.000,00 DA(Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N° 05 Avoir réalisé au moins: 9.000.000,00 DA Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N° 06 Avoir réalisé au moins: 9.000.000,00 DA ( Neuf Milllon de Dinars Algériens et 00 Centimes comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N° 07 Avoir réalisé au moins: 12.000.000,00 DA(Douse Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Pour le lot N° 08 Avoir réalisé au moins: 14.000.000,00 DA (Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024). Il faut que l'opérateur participant qui soumissionne dans plus qu'un lot doit réaliser un chiffre d'affaire comme il est indiqué au dessus pour l'ensemble des lots objet de la participation et doit être prouvés par les documents suivantes: les bilans financiers ou déclaration d'impôts des trois année des dix dernières années (2015-2024) visés par les services des impôts. une attestation de solvabilité délivrée par une banque de droit algérien établie à la première publication de l'avis de l'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales. Une copie de l'attestation de dépôt légal des comptes sociaux au titre de l'année 2024, délivrée par le Centre National du Registre de Commerce pour les soumissionnaires ayant le statut de société commerciale. c/ Capacités techniques: "Moyens humains: Le soumissionnaire doit suggérer des moyens humains selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, « Le mémoire technique Justificatif waccompagnés par les pièces justificatives suivantes : Une Copie d'attestation de mise à jour émanant de la caisse nationale de la sécurité sociale des assurés salariés(CNAS) en cours de validité. Une copie de l'attestation de mise à jour d'affillation des travailleurs suggérés émanant de la caisse nationale des assurés salariés (CNAS) en cours de validité. Une copie de l'attestation de mise à jour émanant de la caisse nationale des salariés non assurés (CASNOS)en cours de validité. la liste nominative des salariés déclarés doit être remplie suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges. *Moyens Matériels: La liste des moyens matériel suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges accompagnés des attestations et documents Justificatifs pour chaque lot. *Moyens de Transports Le soumissionnaire doit suggérer les movens de transport (autobus suggérés (Non gagée) selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges), « Le mémoire technique justificatif. Les moyens de transport (autobus suggérés) (Non gagée) doit être Impérativement la propriété personnel du soumissionnaire est doit être accompagnés des documents justificatifs suivants : Copie des cartes grises ou cartes d'immatriculation pour chaque autobus proposé. Copie police d'assurance en cours de validité pour chaque autobus proposé. Procès verbal du contrôle technique pour chaque autobus proposé en cours de validité. Les autobus proposés doivent être justifiés par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un hulssier de justice na dépassant pas un an ou inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique. *Moyens de maintenance et d'entretien: Le soumissionnaire doit suggérer les moyens de maintenance atelier (selon le modèle Joint-en annexe du présent cahier des charges), « Le mémoire technique justificatif ce critère doit être justifié par les documents ci-après: Ce critère doit être justifié par les documents cités ci-après: Moyens de maintenance et d'entretien Atelier mobile: Copie des cartes grises et des cartes d'immatriculation pour chaque bus proposé (Propriété ou Location). police d'assurance pour chaque bus proposé. Procès verbal du contrôle technique pour chaque bus proposé. Moyens de maintenance et d'entretien Atelier mobile doit être justifié par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un huissier de justice ne dépassant pas un an ou inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique. Moyens de maintenance et d'entretien Atelier immobile: doit être demande que pour les titulaire du marché d'une manière obligatoire et se trouve dans le territoire de la wilaya et doit être justifié par : Copie de l'acte de location ou de propriété justifié par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un huissier de justice ne dépassant pas un an ou intérieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique. Conformément aux dispositions de l'article 69 du Décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Dans le cas ou le contractant provisoire ne fournit pas à l'atelier de maintenance avec touts les documents de justifications l'offres sera rejeté par la commission d'ouverture des pllis et d'évaluation des offres. Pour les autobus suggérés à l'exploitation figurons dans le marché au niveau des endroits d'exécution: Le transporteur attributaire du marché doit prévoir et fournir un pare réservé à aux autobus. *Capacités Professionnelles: Justifié par une (01) attestation de bonne exécution au moins des derniers dix (10) ans (2015-2024) suivant l'article 03 (condition d'éligibilté) du cahier de charges. Le dossier de candidature doit être inséré dans une enveloppe à part, cachetée (celée), indiquant la dénomination de l'entreprise, et ne comportant que les mentions suivantes : Entreprise: Appel d'offres pational ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/DOUT/2025 ayant pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode urbain aprofit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen pour les lots N': 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 Dossier de candidature- Conformément aux dispositions du Décret présidentiel n' 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, notamment son article 69, les documents Justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délal maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché. Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché. Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché sont erronées, Il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant. Observation: Le service contractant se réserve le droit de vérifier les documents mentionnés précédemment en cas de besoin. 2-L'Offre Technique: L'offre technique doit comprendre ce qui suit: La déclaration à souscrire: doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lot). Mémoire technique justificatif : doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges). Le présent cahier des charges: revêtu dans toutes ses pages et dans sa dernière page, à l'endroit indiqué à cet effet, du cachet et de la signature du soumissionnaire, précédé de la mention manuscrite « Lu et accepté ». L'offre technique doit être insérée dans une enveloppe à part, cachetée (celée), indiquant la dénomination de l'entreprise, et ne comportant que les mentions suivantes : 3- L'Offre Financière: L'offre financière doit comprendre ce qui suit: -La lettre de soumission :doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire(le modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lots). -Bordereau des prix unitaires: doit être remplie, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire (le modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lots). -Détail estimatif et quantitatif: doit être remplie, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire(le modèle joint en annexe du présent cahier des charges) dolt être reproduit pour chaque lots). L'offre financière doit être insérée dans une enveloppe à part, cachetée (celée), indiquant la dénomination de l'entreprise, et ne comportant que les mentions suivantes: Présentation des offres: Les soumissionnaires doivent présenter Leurs offres suivant cette méthode: Les trois enveloppes, composant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, Doivent être insérées dans une enveloppe cache et anonyme, Comportant la mention: Entreprise: Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/DOUT/2025 ayant pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen pour les lots N°: 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 Offre financière. Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/DOUT/2025 ayant pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen pour les lots N°: 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours, à compter de la date de publication de l'avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales au (BOMOP)et dans les journaux quotidiens nationaux, et presse électronique. La date et la dernière heure du dépôt des offres: La date de dépôt des offres est fixée au: …de Neuf heure (09 H 00) Jusqu'à (12 H 00) et l'ouverture des plis est fixé à (13 H 00) du mème jours. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de repos légal (vendredi et samedi), la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable suivant. Lieu de dépôt des offres: Le dépôt des offres se fait par les soumissionnaires ou leurs représentants légaux au niveau du Bureau N°:08 (Service des marchés publics) à l'adresse suivante: A -=-=-=-

Avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales N° : 01/D.O.U.T/2025

La Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen lance un avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales ayant pour objet la conclusion de marchés relatif au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen dans les lots suivants N°: 01, 02, 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 avec un nombre total de quatre vingt quatre (84) bus comme indiqués ci-dessous:

Les lots	Nombres d'autobus
Premier (01)	Sept (07) bus
Deuxième (02)	Neufs (09) bus
Troisième (03)	Quatorze (14) bus
Quatrième (04)	Quatorze (14) bus
Cinquième (05)	Neuf (09) bus
Sixième (06)	Neuf (09) bus
Septième (07)	Dix (10) bus
Huitième (08)	Douze (12) bus

Les soumissionnaires qui peuvent (être des personnes physiques et des entreprises d'ordre publiques ou privées, individuellement eu collectivement sous la forme d'un groupement temporaire de solidarité de sociétés) peuvent participer et soumissionner dans les lots suivants 01, 02 et 03 et 04 et 05 06 et 07 et 08, selon les moyens dont ils disposent.

Dans le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises il faut que les capacités techniques demandés soit similaires pour toutes les membres du groupement ainsi que les capacités financières consistent en l'accumulation des capacités financières de tous les membres du groupe et les capacités Professionnelles doit être similaires pour tous les membres du groupe.

Les conditions D'éligibilité

P e peut participer au présent avis d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales, toutes personnes physiques et des entreprises d'ordre publiques ou privées, individuellement ou collectivement, sous le forme d'un groupement temporaire de solidarité de sociétés inscrit au registre de commerce électronique, ayent le statut adéquat er possédant les capacités nécessaires à l'éxécution de leurs obligations contractuelles suivant le cahier des charges.

Les conditions D'éligibilité

A-Capacités Professionnelles (tout les lots): Possédant un registre de commerce électronique dans l'activité suivante :

Transports de voyageurs.

B-Capacités financières: Avoir réalisé en moyen un chiffre d'affaires supérieur ou égal les montantsci-dessous de chaque lot les meilleures trois (03) dernières années durant les dix (10)ans derniers (2015 - 2024).

lot N° 01 : 7.000.000,00 DA( Sept Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 02 : 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 03 : 14.000.000,00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens at 00 Centimes) lot N° 04 : 14.000.000,00 DA (Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 05 : 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 06 : 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) lot N° 07 : 12.000.000,00 DA( Douze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes lot N° 08 : 14.000.000,00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes)

C- Capachés Techniques: Possédant des véhicules (Non gagée) Ci-joint les fichiers Téchniques dédiés au transport publics de personnes (autobus de transport urbain) dont le nombre ne peut être inférieur au nombre requis pour ce lot comme il est indiqué dans l'annexe du présent cahier des charges.

• Les véhicules proposés doivent être de type, "autobus", dont la capacité minimale exigée est de 70 passagés dédiés aux transport urbain et l'assertion du nombre de places dolt figurés sur la carte grise ou le certificat d'expertise émanant de la Direction de l'énergie et des mines et ce, conformément aux dispositions dela circulaire du ministre du transport n°35 du 28 janvier 2001, fixant les modalités de mise en œuvre des conditions d'exercice des activités de transport terrestre des voyageurs et des marchandises.

Possédant au moins un (01) autobus de réserve pour ce lot.

• Et ayant au moins un (01) contrôleur pour ce lot.

• Une (01) attestation de bonne exécution au moins des dix (10) dernière années (2015-2024) portant sur des prestations au moins similaire à l'oblet du présent avis d'appel d'offres ouvert avec exigences de capacités minimales.

Retrait du cahier des charges le cahier des charges est retiré par le participant ou le soumissionnaire ou par leurs représentant dûment désignés, dans le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises le cahier des charges est retiré par un agent ou par son représentant dûment désigné à cette tache, sauf convention contraire dans le contrat du groupement auprès du Bureau N°: 08, Service des marchés publiques siège de la Direction des Œuvres Universitaires à l'adresse suivante: B.P 429 Ex Annexe de la Foresterie -Imama - Tlemcen, Dés la première publication de l'avis d'appel d'offres avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique de Neuf heure (09 H 00) Jusqu'à (12 H 00), contre le paiement de la somme de Cing Mille dinars (5000,00DA)au régisseur de la Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen non remboursable, qui présente les frais de documentation et de reprographie.

Le retrait du cahier des charges sera consigné sur un registrespécial annexé comportant toutesles indications sur les soumisionnaires notamment leurs identité, leurs qualités, leurs téléphones et Fax, leurs adresses éléctroniques, l'adresse de leurs sièges sociaux, avec la mention des références et de la date du récipissé de versement du montant correpondant au régisseur au niveau du (Bureau N°:08) siège de la Direction des Œuvres Universitaires Tlemcen.

Presentation des offres:

Tout les documents relatif aux offres doivent etre présentés on une seule copie sans rature signés et cachetés par le fournisseur en personne ou par la personne dument mandaté par une procuration jointe à l'offre. Les offres doivent contenir: le dossier de candidature, l'offre technique, l'offre financière.

1-Le Dossier de Candidature:

Le dossier de candidature doit comprendre ce qui suit:

• La déclaration de candidature: doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (dolt être reproduit pour chaque lot).
• Une déclaration de probité: doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (dolt être reproduit pour chaque lot).
• Une copie des statuts de l'entreprise.
• Les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise.
• Tout document permettant d'évaluer les capacités des soumissionnaires.
• Le cas d'un groupement temporaire de solidarité d'entreprises, ils doivent presenterles documents justificatifs en application de l'article 55de la N°12-23 du 18 mouharram 1445 correspondant au 05 Aout 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publiques.

a/ Capacités professionnelles: Le soumissionnaire doit citerles capacités professionnelles dans le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, « Le mémoire technique justificatif»,

• Il faut que le code de l'activité commercial du soumissionnaire soit en relation et conforme avec le code de l'activité est doit être prouvé par :

Une cople du registre de commerce électronique. b/ Capacités financières : Le soumissionnaire doit citer les capacités financières dans le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, « Le mémoire technique justificatif »

• Pour le lot: N° 01: Avoir réalisé au moins: 7.000.000,00 DA( Sept Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N° 02: Avoir réalisé au moins: 9.000.000,00 DA( Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N' 03: Avoir réalisé au moins: 14.000.000,00 DA( Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N° 04 Avoir réalisé au moins: 14.000.000,00 DA(Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N° 05 Avoir réalisé au moins: 9.000.000,00 DA Neuf Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N° 06 Avoir réalisé au moins: 9.000.000,00 DA ( Neuf Milllon de Dinars Algériens et 00 Centimes comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N° 07 Avoir réalisé au moins: 12.000.000,00 DA(Douse Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).
• Pour le lot N° 08 Avoir réalisé au moins: 14.000.000,00 DA (Quatorze Million de Dinars Algériens et 00 Centimes) comme montant minimum de chiffre d'affaires des trois (03) dernières années durant les dix an derniers (2015-2024).

Il faut que l'opérateur participant qui soumissionne dans plus qu'un lot doit réaliser un chiffre d'affaire comme il est indiqué au dessus pour l'ensemble des lots objet de la participation et doit être prouvés par les documents suivantes:

les bilans financiers ou déclaration d'impôts des trois année des dix dernières années (2015-2024) visés par les services des impôts. une attestation de solvabilité délivrée par une banque de droit algérien établie à la première publication de l'avis de l'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales. Une copie de l'attestation de dépôt légal des comptes sociaux au titre de l'année 2024, délivrée par le Centre National du Registre de Commerce pour les soumissionnaires ayant le statut de société commerciale. c/ Capacités techniques: "Moyens humains: Le soumissionnaire doit suggérer des moyens humains selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges, « Le mémoire technique Justificatif waccompagnés par les pièces justificatives suivantes :

• Une Copie d'attestation de mise à jour émanant de la caisse nationale de la sécurité sociale des assurés salariés(CNAS) en cours de validité.
• Une copie de l'attestation de mise à jour d'affillation des travailleurs suggérés émanant de la caisse nationale des assurés salariés (CNAS) en cours de validité.
• Une copie de l'attestation de mise à jour émanant de la caisse nationale des salariés non assurés (CASNOS)en cours de validité.
• la liste nominative des salariés déclarés doit être remplie suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges.

*Moyens Matériels: La liste des moyens matériel suivant le modèle joint en annexe du présent cahier des charges accompagnés des attestations et documents Justificatifs pour chaque lot.

*Moyens de Transports Le soumissionnaire doit suggérer les movens de transport (autobus suggérés (Non gagée) selon le modèle joint en annexe du présent cahier des charges), « Le mémoire technique justificatif. Les moyens de transport (autobus suggérés) (Non gagée) doit être Impérativement la propriété personnel du soumissionnaire est doit être accompagnés des documents justificatifs suivants :

• Copie des cartes grises ou cartes d'immatriculation pour chaque autobus proposé.
• Copie police d'assurance en cours de validité pour chaque autobus proposé.
• Procès verbal du contrôle technique pour chaque autobus proposé en cours de validité.
• Les autobus proposés doivent être justifiés par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un hulssier de justice na dépassant pas un an ou inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique.

*Moyens de maintenance et d'entretien: Le soumissionnaire doit suggérer les moyens de maintenance atelier (selon le modèle Joint-en annexe du présent cahier des charges), « Le mémoire technique justificatif ce critère doit être justifié par les documents ci-après:

Ce critère doit être justifié par les documents cités ci-après:

• Moyens de maintenance et d'entretien Atelier mobile:
• Copie des cartes grises et des cartes d'immatriculation pour chaque bus proposé (Propriété ou Location).
• police d'assurance pour chaque bus proposé.
• Procès verbal du contrôle technique pour chaque bus proposé.
• Moyens de maintenance et d'entretien Atelier mobile doit être justifié par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un huissier de justice ne dépassant pas un an ou inférieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique.
• Moyens de maintenance et d'entretien Atelier immobile: doit être demande que pour les titulaire du marché d'une manière obligatoire et se trouve dans le territoire de la wilaya et doit être justifié par :
• Copie de l'acte de location ou de propriété justifié par un procès verbal de constatation ou preuve d'état établi par un huissier de justice ne dépassant pas un an ou intérieur à un an à partir de sa signature et jusqu'à la date de l'ouverture des plis de l'avis d'appel d'offre avec exigence de capacités minimales aux journaux quotidiens nationaux et le Bulletin Officiel des Marches de l'Opérateur Public (BOMOP), et presse électronique.
• Conformément aux dispositions de l'article 69 du Décret présidentiel nº 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, Dans le cas ou le contractant provisoire ne fournit pas à l'atelier de maintenance avec touts les documents de justifications l'offres sera rejeté par la commission d'ouverture des pllis et d'évaluation des offres.
• Pour les autobus suggérés à l'exploitation figurons dans le marché au niveau des endroits d'exécution: Le transporteur attributaire du marché doit prévoir et fournir un pare réservé à aux autobus. *Capacités Professionnelles: Justifié par une (01) attestation de bonne exécution au moins des derniers dix (10) ans (2015-2024) suivant l'article 03 (condition d'éligibilté) du cahier de charges.

Le dossier de candidature doit être inséré dans une enveloppe à part, cachetée (celée), indiquant la dénomination de l'entreprise, et ne comportant que les mentions suivantes :

Entreprise: Appel d'offres pational ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/DOUT/2025 ayant pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode urbain aprofit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen pour les lots N': 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026

• Dossier de candidature- Conformément aux dispositions du Décret présidentiel n' 15-247 du 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, notamment son article 69, les documents Justifiant les informations contenues dans la déclaration de candidature sont exigés uniquement de l'attributaire du marché public, qui doit les fournir dans un délal maximum de dix (10) jours à compter de la date de sa saisine, et en tout état de cause, avant la publication de l'avis d'attribution provisoire du marché. Si les documents précités ne sont pas remis dans le délai requis ou s'il s'avère après leur remise qu'ils comportent des informations non conformes à celles figurant dans la déclaration de candidature, l'offre concernée est écartée, et le service contractant reprend la procédure d'attribution du marché. Si après signature du marché, le service contractant découvre que des informations fournies par le titulaire du marché sont erronées, Il prononce la résiliation du marché aux torts exclusifs du partenaire cocontractant. Observation: Le service contractant se réserve le droit de vérifier les documents mentionnés précédemment en cas de besoin.

2-L'Offre Technique:

L'offre technique doit comprendre ce qui suit:

• La déclaration à souscrire: doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lot).
• Mémoire technique justificatif : doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire (modèle joint en annexe du présent cahier des charges). Le présent cahier des charges: revêtu dans toutes ses pages et dans sa dernière page, à l'endroit indiqué à cet effet, du cachet et de la signature du soumissionnaire, précédé de la mention manuscrite « Lu et accepté ».

L'offre technique doit être insérée dans une enveloppe à part, cachetée (celée), indiquant la dénomination de l'entreprise, et ne comportant que les mentions suivantes :

3- L'Offre Financière:

L'offre financière doit comprendre ce qui suit:

-La lettre de soumission :doit être remplie, datée et revêtue du cachet et de la signature du soumissionnaire(le modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lots). -Bordereau des prix unitaires: doit être remplie, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire (le modèle joint en annexe du présent cahier des charges) (doit être reproduit pour chaque lots). -Détail estimatif et quantitatif: doit être remplie, daté et revêtu du cachet et de la signature du soumissionnaire(le modèle joint en annexe du présent cahier des charges) dolt être reproduit pour chaque lots).

L'offre financière doit être insérée dans une enveloppe à part, cachetée (celée), indiquant la dénomination de l'entreprise, et ne comportant que les mentions suivantes:

• Présentation des offres: Les soumissionnaires doivent présenter Leurs offres suivant cette méthode: Les trois enveloppes, composant le dossier de candidature, l'offre technique et l'offre financière, Doivent être insérées dans une enveloppe cache et anonyme, Comportant la mention: Entreprise: Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/DOUT/2025 ayant pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen pour les lots N°: 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026
• Offre financière. Appel d'offres national ouvert avec exigence de capacités minimales N° 01/DOUT/2025 ayant pour objet la conclusion de marchés relatifs au transport universitaire en mode urbain au profit des étudiants de la Direction Des Ouvres Universitaires Tlemcen pour les lots N°: 01, 02 et 03, 04, 05, 06, 07 et 08 durant l'année 2026 à n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et dévaluation des offres La durée de préparation des offres est fixée à Quinze (15) jours, à compter de la date de publication de l'avis d'appel d'offres ouvert avec exigence de capacités minimales au (BOMOP)et dans les journaux quotidiens nationaux, et presse électronique. La date et la dernière heure du dépôt des offres: La date de dépôt des offres est fixée au: …de Neuf heure (09 H 00) Jusqu'à (12 H 00) et l'ouverture des plis est fixé à (13 H 00) du mème jours. Si ce jour coïncide avec un jour férié ou avec des jours de repos légal (vendredi et samedi), la date de dépôt des offres est prorogée au jour ouvrable suivant. Lieu de dépôt des offres: Le dépôt des offres se fait par les soumissionnaires ou leurs représentants légaux au niveau du Bureau N°:08 (Service des marchés publics) à l'adresse suivante: