AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE
DES CAPACITÉS MINIMALES N° 08/2025
Le président de l'APC de Sidi Aissa lance un avis d'appel d'offres ouverts avec exigence des capacités minimales portant:
- Réalisation d'un forage à Kaf Elnagua à Sidi Aissa
Les entreprises intéressées et qualifiées pouvant retirer le cahier des charges auprès du siège de la commune de Sidi Aissa (bureau marche publique)-contre Paiement De la somme de: 10 000.00 da. les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes:
-1-Le dossier de candidature contient
1-une déclaration de candidature( remplié signée.datée;et cachetée) joins 2-une déclaration de probité( remplié signée.datée; et cachetée) 3-les statuts pour les sociétés 4-les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. 5- planning d'exécution du projet singée daté et cachetée
06Capacités techniques
06-1-Moyens humains //liste des employés affectés et mobiliser pour le projet plus copier de certificat d'affiliation (déclaration individuelle auprès des services de la sécurité sociale CNAS comportant le nom de l'employeur (Acttualisé et mis a jour) 06-2- Moyens matériels /liste des détaillée du matériel pour exécuter les prestation signée matériels à mettre en œuvre dans le cadre du présent projet (avec pièces justificatives)délivré par un notaire ou un expert ou un rapport judiciaire pour l'année 2025 06-3-Références professionnelles pour les 03 années dernières des travaux sumilaires (attestation de bonne exécution délivrées par les maitres de l'ouvrage publics) 2022-2023-2024 07- Capacités professionnelles certificat de qualification et de classification activité principale hydraulique catégorie 02et plus (clause Forage de puits 303.34.)(Actualisé et mis a jour) 08- Capacités financières: justifics par les bilans(résultats financiers) pour les 3 trois dernières années (2022-2023-2024)visée par l'administration fiscale
Observation/conformément aux dispositions de l'article 69du décret présidentiel n°15 247 dul6 septembre 2015 portant réglementations du marché public et des délégations de service public le soumissionnaire choisi doit soumettre des documents justifiant les information contenues dans le déclaration de candidature
- une copie du casier judicaire n03 (moins de 03 mois)
- une copie de de certificat d'existence fiscale et parafiscale (CNAS et CASNOS. CACOBAT(Actualisé et mis a jour)
- une copie_de l'extrait de rôles ou accompagnée d'un calendrier moins de 03 mois
- une copie de registre commerce
- une copie de la carte fiscale détient un numéro d'identification fiscale
- Certificat de dépôt légal des comptes sociaux auprès de la chambre de commerce pour la dernière années (copier)
Dans les dix 10 jours à compter de leur notification si tes documents susmentionnés ne sont pas soumis dans les délais requis ou après que la signature de la transaction a été établie et que les informations fournies par celle-ci sont fausses it ordonne la dissolution de marché sous la seul responsabilité de l'agent contractant
2 loffre technique contient
- une déclaration à souscrire( remplié signée.datée;et cachetée)
- cahier des charges offres technique signé et paraphé
- un mémoire technique justificatit (remplie signée.datée;et cachetée)
3-loffre financière;
- la lettre de soumission (remplié signée.datée;et cachetée)
le bordereau des prix unitaires( remplié signée.datée;et cachetée)
le détail quantitatif et estinatif (remplié signée.datée;et cachetée)
la décomposition du prix global et forfaitaire (remplié signée.datée; et cachetée)
les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. le dossier de candidature; L'offre technique et. L'offre financière sont insères dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, La référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature offre technique ou offre financière selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention a n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -appel d'offres ouvert N°08/2025 l'objet de l'appel d'offres ouvert avec exigence des capacités minimales concernant……
*les soumissionnaires doivent déposé leurs offres pendant une durée de 10jours a compter de la premier apparition de cet appel aux journaux date limite des dépôt offres est tisée a la même date de la dernière journée de ce présent appel a (09 h-14h00) au niveau de bureau (marche public)
*les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jour+duree de prepartion des offres a partir de la date limite de dépôt des offres Observation la procédure a été relancée (appel doffre 1:08/2025 après avoir annulé làucienne procédure (appel doffre n 15/2024 lié au sujet ci-dessus en vern de la décision Annulée n 48/2025 en date du 16/09/2025 et on a contactés les romoteurs participants par lettre recommandée avec reçu selon l'article 73 et l'article 82 paragraphe 05 de decret présidentiel 15-247
AVIS D'APPEL D'OFFRES OUVERT AVEC EXIGENCE
DES CAPACITÉS MINIMALES N° 08/2025
Le président de l'APC de Sidi Aissa lance un avis d'appel d'offres ouverts avec exigence des capacités minimales portant:
- Réalisation d'un forage à Kaf Elnagua à Sidi Aissa
Les entreprises intéressées et qualifiées pouvant retirer le cahier des charges auprès du siège de la commune de Sidi Aissa (bureau marche publique)-contre Paiement De la somme de: 10 000.00 da. les offres doivent être accompagnées des pièces suivantes:
-1-Le dossier de candidature contient
1-une déclaration de candidature( remplié signée.datée;et cachetée) joins 2-une déclaration de probité( remplié signée.datée; et cachetée) 3-les statuts pour les sociétés 4-les documents relatifs aux pouvoirs habilitant les personnes à engager l'entreprise. 5- planning d'exécution du projet singée daté et cachetée
06Capacités techniques
06-1-Moyens humains //liste des employés affectés et mobiliser pour le projet plus copier de certificat d'affiliation (déclaration individuelle auprès des services de la sécurité sociale CNAS comportant le nom de l'employeur (Acttualisé et mis a jour) 06-2- Moyens matériels /liste des détaillée du matériel pour exécuter les prestation signée matériels à mettre en œuvre dans le cadre du présent projet (avec pièces justificatives)délivré par un notaire ou un expert ou un rapport judiciaire pour l'année 2025 06-3-Références professionnelles pour les 03 années dernières des travaux sumilaires (attestation de bonne exécution délivrées par les maitres de l'ouvrage publics) 2022-2023-2024 07- Capacités professionnelles certificat de qualification et de classification activité principale hydraulique catégorie 02et plus (clause Forage de puits 303.34.)(Actualisé et mis a jour) 08- Capacités financières: justifics par les bilans(résultats financiers) pour les 3 trois dernières années (2022-2023-2024)visée par l'administration fiscale
Observation/conformément aux dispositions de l'article 69du décret présidentiel n°15 247 dul6 septembre 2015 portant réglementations du marché public et des délégations de service public le soumissionnaire choisi doit soumettre des documents justifiant les information contenues dans le déclaration de candidature
- une copie du casier judicaire n03 (moins de 03 mois)
- une copie de de certificat d'existence fiscale et parafiscale (CNAS et CASNOS. CACOBAT(Actualisé et mis a jour)
- une copie_de l'extrait de rôles ou accompagnée d'un calendrier moins de 03 mois
- une copie de registre commerce
- une copie de la carte fiscale détient un numéro d'identification fiscale
- Certificat de dépôt légal des comptes sociaux auprès de la chambre de commerce pour la dernière années (copier)
Dans les dix 10 jours à compter de leur notification si tes documents susmentionnés ne sont pas soumis dans les délais requis ou après que la signature de la transaction a été établie et que les informations fournies par celle-ci sont fausses it ordonne la dissolution de marché sous la seul responsabilité de l'agent contractant
2 loffre technique contient
- une déclaration à souscrire( remplié signée.datée;et cachetée)
- cahier des charges offres technique signé et paraphé
- un mémoire technique justificatit (remplie signée.datée;et cachetée)
3-loffre financière;
- la lettre de soumission (remplié signée.datée;et cachetée)
le bordereau des prix unitaires( remplié signée.datée;et cachetée)
le détail quantitatif et estinatif (remplié signée.datée;et cachetée)
la décomposition du prix global et forfaitaire (remplié signée.datée; et cachetée)
les offres doivent comporter un dossier de candidature, une offre technique et une offre financière. le dossier de candidature; L'offre technique et. L'offre financière sont insères dans des enveloppes séparées et cachetées indiquant la dénomination de l'entreprise, La référence et l'objet de l'appel d'offres ainsi que la mention dossier de candidature offre technique ou offre financière selon le cas. Ces enveloppes sont mises dans une autre enveloppe cachetée et anonyme comportant la mention a n'ouvrir que par la commission d'ouverture des plis et d'évaluation des offres -appel d'offres ouvert N°08/2025 l'objet de l'appel d'offres ouvert avec exigence des capacités minimales concernant……
*les soumissionnaires doivent déposé leurs offres pendant une durée de 10jours a compter de la premier apparition de cet appel aux journaux date limite des dépôt offres est tisée a la même date de la dernière journée de ce présent appel a (09 h-14h00) au niveau de bureau (marche public)
*les soumissionnaires resteront engagés par leurs offres pendant 90 jour+duree de prepartion des offres a partir de la date limite de dépôt des offres Observation la procédure a été relancée (appel doffre 1:08/2025 après avoir annulé làucienne procédure (appel doffre n 15/2024 lié au sujet ci-dessus en vern de la décision Annulée n 48/2025 en date du 16/09/2025 et on a contactés les romoteurs participants par lettre recommandée avec reçu selon l'article 73 et l'article 82 paragraphe 05 de decret présidentiel 15-247
